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Document publié le Vendredi 15 janvier 2021 par la commune de Saint-Léger-sous-Cholet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
1 sur 11
C O N S E I L M U N I C I P A L
Séance du 15 janvier 2021
O R D R E D U J O U R
1. Désignation du secrétaire de séance Page 2
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2020 Page 2
3. Personnel : nouvelle assurance groupe Pages 2 à 3
4. OGEC : nouvelle convention Page 3
5. Achat de logiciels mutualisés avec La Séguinière Page 3
6. ADC : rapport 2019 du service assainissement Pages 4 à 6
7. ADC : rapport 2019 du service déchets Pages 7 à 9
8. Sentier pédestre la Séguinière / Saint Léger Sous Cholet Pages 9 à 10
9. Aménagement rue de l’étoile : convention avec le CAUE Page 10
10. Compte-rendu des commissions Page 11
11. Calendriers Page 11 COÛT ET TAUX ACTUELS | SIMULATION NOUVEAUX TAUX 2021 à 2023
BASE 2019 AVEC BASE 2019
Sans charge Sans charge Avec charges
Agents CNRACL 4,40% |120461,47 14,40% 120461,47 |4,40% |30692,21
Base 465 033,48
Agents IRCANTEC 11,15% 11 808,40 1,15% |1808,40 11,15% |2531,77
Base 157 252,56
TOTAL 122269,87 (|TOTAL |22269,87 |TOTAL |33 223,98
2 sur 11
L’an deux mille vingt et un, le 15 janvier à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Saint-Léger-sous- Cholet, dûment convoqué le 29 décembre 2020, s’est réuni en session ordinaire à la salle de la Prairie, sous la présidence de M. Jean-Paul OLIVARES, maire de la Commune.
Membres présents : Jean-Paul OLIVARES, Chantal RIPOCHE, Jean-Robert TIGNON, Claire BIMIER, Pascal DANIEAU, Claudia THARREAU, Yannick LOGER, Dominique COUSIN, Bruno GUEDON, Guy VASSOR, Laurence TISSEROND, Jean-Luc HAMARD, Evelyne MERLET, Nathalie CAILLAUD, Céline FROGER, Cédric BERTALI, Myriam GOURDON, Laetitia COULONNIER, Nadine BOURCIER, Cédric SECHET, Valérie DURAND, Olivier BACLE, Eric LOMBART.
Secrétaire de séance : Olivier BACLE
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
1 – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
A l’unanimité, le conseil municipal a désigné monsieur Olivier BACLE secrétaire de séance.
2 – APPROBATION A L’UNANIMITÉ DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 DÉCEMBRE 2020
3 – PERSONNEL : NOUVELLE ASSURANCE GROUPE
Par délibération du 31/01/2020, le Conseil Municipal a chargé le Centre de Gestion de souscrire, pour le compte de la commune, un contrat d’assurance groupe, garantissant les risques financiers incombant à la collectivité vis-à-vis des absences du personnel (maladie, décès, maternité).
Après mise en concurrence, le Centre de Gestion a retenu les compagnies SA Acte-Vie et Eucare Insurance, via les sociétés Collecteam et Yvelain, pour les 3 ans à venir.
L’assiette de la prime est égale au traitement brut indiciaire soumis à retenue pour pension, majorée éventuellement du supplément familial de traitement et de la Nouvelle Bonification Indiciaire. Si nous optons pour la couverture des charges patronales, le coût serait augmenté de 40 à 50%. Pour information, sur le contrat 2018/2020, la commune n’avait pas opté pour cette couverture des charges patronales. Néanmoins au vu des absences de longue durée actuelles, il est proposé cette fois-ci d’opter pour la couverture de ces charges.
P R O C E S - V E R B A L D E S E A N C E 3 sur 11
Pour information, ces 3 dernières années la commune a été indemnisée à hauteur de 23 400 € en moyenne par an.
Le Conseil Municipal doit se prononcer sur l’étendue de l’assurance (charges patronales assurées ou non)
A l’unanimité, le conseil municipal APPROUVE le présent contrat et OPTE pour une couverture charges patronales incluses.
4 – OGEC : NOUVELLE CONVENTION
La Commune a conclu un contrat d’association avec l’école privée St Charles. La subvention annuelle dépassant 23 000 €, une convention est signée. Elle doit être renouvelée pour la période 2021/2026.
Les points essentiels déterminant les modalités de participations financières annuelles sont les suivants :
Le forfait par élève pour l’année N est égal à la moyenne sur les 3 dernières années du coût moyen par élève constaté dans les écoles publiques maternelle d’une part et élémentaire d’autre part, de la commune de Saint-Léger-sous-Cholet.
En aucun cas, les avantages consentis par la commune ne peuvent être proportionnellement supérieurs à ceux consentis aux classes élémentaires et maternelles publiques.
Un avenant à la présente convention déterminera chaque année le montant de la participation financière par élève, après vote par le Conseil Municipal.
Seront pris en compte, seulement les enfants domiciliés à Saint-Léger-sous-Cholet et inscrits à la rentrée de septembre de l’année N-1.
La participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des classes faisant l’objet de la présente convention, s’effectuera par 3 versements, en janvier, avril et octobre de chaque année.
La présente convention est conclue pour une durée de 6 ans, de 2021 à 2026 inclus.
Pour information, montants par élève pour 2020 :
• Classes maternelles : 1 073.66 €
• Classes élémentaires : 313.65 €
A l’unanimité, le conseil municipal APPROUVE le projet de convention financière avec l’OGEC de l’école privée St Charles et DONNE délégation à M. le Maire pour la signer, ainsi que ses avenants.
5 – ACHAT DE LOGICIELS MUTUALISÉS AVEC LA SÉGUINIÈRE
Depuis 2011, les communes de La Séguinière et de Saint-Léger-sous-Cholet financent la mise à disposition d’un agent territorial, auprès de leur association « enfance » respective, le CALS et l’AELA, pour assurer le soutien administratif. Ce travail consiste à effectuer la comptabilité et la paie des deux structures.
Ce soutien administratif représente pour chacune des communes une dépense annuelle d’un peu plus de 8 000 € à laquelle s’ajoute la maintenance des logiciels informatiques (environ 250 €). Concernant cette dernière prestation la société Analys, qui en a la charge, arrête sa prestation car les mises à jour lui coûtent trop cher.
La Séguinière a engagé une nouvelle consultation et a retenu la société AIGA pour les deux logiciels comptabilité et paie, pour un coût d’achat de 5 000,80 € formation comprise. Contrairement à ce qui était envisagé, la CAF n’a pas participé au financement.
Il est donc demandé au Conseil de valider la poursuite de l’aide à l’AELA en partenariat avec La Séguinière, avec une participation identique des deux communes :
- Achat : 2 500,40 € pour chaque commune
- Maintenance et frais de personnel annuels : 50% pour chaque commune
A l’unanimité, le conseil municipal APPROUVE l’achat des 2 nouveaux logiciels et la répartition des frais. SYNTHESE (quelques chiffres clés)
- Nb d'abonnés assainissement collectif : 39 221
- Nb d'abonnés assainissement non-collectif : 4 004 installations
- Prix du service : facture 120 m° en € TTC (hors redevance Agence de l'eau) : de 123,64 € à 292,38 € au 01/01/20
- Prix du service : facture 120 m° avec redevance Agence de l'eau et TVA : de 143,44 € à 312,18 € au 01/01/20
- Volumes traités mesurés : 7 610 947 m° pour les stations d'épuration mesurées
- Km de réseaux : total (hors branchement) - unitaires et eaux usées : 652,92 km
€ Organisation de l'exploitation et mode de gestion
Le > Choletais du Service Public de l' Assainissement Collectif au 1er janvier 2019
LL] 05P ex-CA6 : SUEZ
UM osr vers r suez
C2] Prestabon do sarice / SUEZ
MM rrennion de serie | SAUR
AGGLOMERATION DU CHE TNS
Sarvin Expioteion Eau el Assarémerent
LEE CE: Agpotration .
Rue Bart£onrrneure - BP 62111 - 49921 CHOLET CEDEX
Tai : 02. 4400.2545 - Fans 02 44 00.25.48 - 4
Cottage RON à
Auteur: N. Fokand L Ont 02092000
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4 sur 11
6– ADC : RAPPORT 2019 DU SERVICE ASSAINISSEMENT
TERRITOIRE DESSERVI
VOLUMES/TONNAGES ET LEUR ÉVOLUTION
a) Indentification des ouvrages d’épuration des eaux usées par système d’assainissement
Commune Equivalent
Habitants
(EqH)
Type Volume d’eau traitée
en 2019
(entrée/station en m²)
Variation par
rapport à 2018
St-Léger-sous-Cholet 3 530 EqH Boue activée et
bassin dépollution
180 m³
207 438 -9,63 % Les boues des stations d'épuration du périmètre exploité en délégation de service public (ex-CAC et de type boues activées) sont transportées puis traitées par les équipements de digestion de la station d'épuration des Cinq Ponts à Cholet. Le tonnage de boues brutes issues des stations d'épuration des communes de l'Agglomération du Choletais et traité à la station d'épuration des 5 Ponts est le suivant :
or
nn
Sur l'Agglomération du Choletais 101 postes de refoulement assurent le transfert des eaux usées vers les stations d'épuration pour des zones qui ne peuvent s'y écouler gravitairement.
5 sur 11
b) Quantités de boues issues des ouvrages d’épuration
C) Equipements du service
- Linéaire des réseaux de collecte
- Les bassins d’orage sur réseaux unitaires
- Les postes de refoulement
Commune Postes de relèvements
St-Léger-sous-Cholet -PR Pontreau (Les Landes)
-PR École
-Transfert (refoulement général) et bassin tampon des Ajoncs
Commune Exploitant au
31/12
2015 2016 2017 2018 2019
St-Léger-sous-Cholet SUEZ 461 774 665 1069 1 311
Commune Réseau d’eaux usées Réseau d’eaux
pluviales
Réseau
unitaire
TOTAL Linéaire
EU/UN curé
en 2019
St-Léger-sous-
Cholet
19 986 ml 18 463 ml 129 ml 38 578 ml 1 770 ml
Commune Localisation Volume (en m³)
St-Léger-sous-Cholet Poste de transfert 180 m³ Pour les stations d'épuration de plus de 2 000 équivalent-habitants, ci-dessous l'avis de la police de l'eau sur leur conformité au titre de l'année 2019 :
À
Valeur 2018 | Valeur 2019
Taux moyen de renouvellement des réseaux de collecte des : P253.2 eaux usées 0,45% 0,26 %
“environ 1 600 m d'extension réalisés (MAZIERES-Appentière) et non comptabilisés dans cet indicateur (avec ces 1 600 m nous serions à 0,41%)
Études :
La Romagne, La Tessoualle, Études de schémas directeurs d'assainissement
Puy-Saint-Bonnet, Saint-
Léger-sous-Cholet
1°" janvier 2019 | 1° janvier 2020 Service Assainissement € TTC/m° € TTC/m°
Communes DSP Suez Environnement
Facture 120 m° 258,91 € 261,04 € Prix au m° 2,16€ 2,18€
Contrôles ANC
Résultats des contrôles de bon 2018 2019 fonctionnement/vente/réalisation
Conformes cas 4 146 126
Non conformes cas 1 (absence d'installation 17 19
Non conformes cas 2 (travaux dans les 4 ans) 14 17
Non conformes cas 3 (sans obligation de mise en 247 152 conformité sauf si vente)
Total 424 314
6 sur 11
d) Performance des systèmes d’assainissement
Commune Conformité ERU
(arrêté 21/07/2015)
Conformité Locale
(>2000 EqH)
Raisons
St-Léger-sous-Cholet OUI OUI -Fiabiliser les données du point A4 (surélévation)
-Transmettre le tableau d’analyse des
risques
-Réaliser le manuel d’autosurveillance
Le conseil municipal PREND ACTE du rapport d’assainissement 2019 de l’ADC.
e) Renouvellement du réseau
f) Investissements à venir 2020
Assainissement non collectif Déchèteries + res
OMR EM + Papier Verre textiles + services (1) Total biodéchets
26 195 (déch.)
+ 527 t textiles 55 298
2018 (AdC) 17 952 t 5872t 3776t + (2t 864 t ‘ biodéchets) = 26834t
26 779 (déch.}
+ 494 t textiles 54 787
+(125t 2019 (AdC) 16957t 6075t 3861t 2, 496 t |
=27 398t
Sote napitant 174,45 57,06 36,69 kg/ 260,76 kg/ 8,40 537,35 (kgmab} kg/hab kg/hab hab hab kg/hab kg/hab (AdC)
Se napiant 164,24 58,84 37,40 kg/ 265,36 kg/ 4,80 530,63 {kgmab) kg/hab kg/hab hab hab kg/hab kg/hab (AdC)
Évolution qe -5,85 % +3,11 % +1,93 % +1,76 % - 42,86 % 1,25 %
(1) : autres services : déchets verts de la Ville de Cholet + bennes Emmaüs
Remarque : On ne peut distinguer les déchets ménagers des déchets assimilés dans le suivi des tonnages.
2/3 des OMR
pourraient être évitées
ou détournées pour valorisation !
AdC 183,7 kg/hab/an
6 % Gisement évitable
Gaspillage alimentaire : 9
Imprimés publicitaires non 27 gisement
conches : 2 Déchets alimentaires : 13 Déchets de jardin : 7
Fraction compostage des éléments fins : 29
5 % Gisement recyclable
Papiers : 9
Emballages cartons + ELA : 9
Bouteilles ot flacons : 2
Emballages métalliques : 2 10 % extension consignes de tri Emballages en verre : 5 Emballages plastiques souples et rigides : 19
36 % gisement résiduel
Couches, lingettes. etc: 12
Mouchoirs, essuie-tout : 11
Autres déchets résiduels : 41
5 % Autres collectes
Textiles, linge, chaussures : 8
Déchets dangereux et électriques : 2
7 sur 11
7– ADC : RAPPORT 2019 DU SERVICE DÉCHETS
Volumes/tonnages et leur évolution Légende
Nombre de passage annuel
DECHETERIE
DECHETERIE RURALE
ECO POINT
PROJET >»
+h
ph
La collectivité a créé 39 600 cartes depuis la mise en service du contrôle d'accès en 2016.
Années Visites/foyer/an
2018 5,38
2019 5,53
486 achats de forfait de passages supplémentaires ont été réalisés en 2019 (403 usagers, soit 1,56 % des usagers qui sont passés une fois en déchèterie en 2019 ont acheté des forfaits de passages supplémentaires). 58 usagers ont racheté plus de 1 forfait de 10 passages, (l'usager qui a acheté le plus de passages supplémentaires en a acheté 50).
échèteri
Poids moyen par voiture (kg)
95 70 100
25000 90
80
20000 | 70
60 mm Tonnage total collecté (T)
10000 © 30
5000 s
10
o 0
2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019
8 sur 11 Résultats de l' ice 2019
Résultats cumulés
Dépenses Recettes Résultat 2019
(hors RAR")
Fonctionnement 12 315 131,58 € 13 042 789,38 € 727 657,80 € 10 906 512,49 €
Investissement 945 200,76 € 3 777 663,32 € 2 832 462,56 € 202 415,01 €
TOTAL F +1 13 260 332,34 € 16 820 452,70 € 3 560 120,36 € 11 108 927,50 €
Véhicules et bennes (510) 185 508
Bacs et colonnes (colonnes enterrées) (511) 339 914
Déchèteries (023) 244 541
Centre technique (109) 82 144
TOTAL Dépenses RÉELLES D'INVESTISSEMENT 852 107
9 sur 11
Chemin existant
Chemin à créer
Clôture
Haie bocagère
Le conseil municipal PREND ACTE du présent rapport 2019 sur le service déchets de l’ADC.
8– SENTIER PÉDESTRE LA SÉGUINIÈRE / SAINT-LÉGER-SOUS-CHOLET
La Séguinière nous a contactés pour un projet de sentier pédestre entre nos 2 communes.
Un chemin existe reliant La Séguinière à la zone des Grands Bois. Il s’agirait de réaliser une liaison entre cette zone d’activité et le bourg de Saint-Léger, en longeant la 2x2 voies puis en passant sous le pont pour aboutir au rond-point rue de Vendée. 10 sur 11
environ 4 500 m² (300ml x
15ml de large )
Proposition de 4 500€ à
Mme Claire DE MASSON
D’AUTUME (Nantes)
environ 5 425 m²
(310ml x 17,50ml de large )
Proposition de 5 500€ à M.
MATHIEU DE VIENNE
(Nantes)
9– AMÉNAGEMENT RUE DE L’ÉTOILE : CONVENTION AVEC LE CAUE
La première démarche sera d’acheter une bande de terrain à deux propriétaires.
Le métré et l’estimation exacts sont en cours de finalisation par un géomètre.
L’aménagement (débroussaillage, plantation de haie…) sera réparti équitablement entre les 2 communes (coût d’environ 20 000€ pour Saint-Léger).
Pour l’entretien futur, l’idée est de regrouper les différents équipements que les 2 communes ont en commun : La Séguinière entretiendrait le sentier et le rond-point de la Forêt, sur la RD63 en direction de Saint-Macaire ; Saint-Léger s’occuperait du grand rond-point sur la 2x2 voies, à l’entrée de la zone des Grands Bois.
A l’unanimité, le conseil municipal APPROUVE le principe de la création de ce sentier, le coût exact des acquisitions foncières sera revu ultérieurement.
Depuis plusieurs années, la commune a le projet d’aménager la partie de la rue de l’Etoile à l’entrée du bourg en venant du Pontreau.
Des problèmes de vitesse excessive et d’identification de l’entrée du bourg notamment sont présents depuis longtemps.
Le groupe de travail déjà en place propose de faire appel au CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement) pour qu’il mène une étude « d’accompagnement à maître d’ouvrage », par l’intermédiaire d’un cabinet privé. Le coût pour la commune serait de 4 500€.
A l’unanimité, le conseil municipal DÉCIDE de faire appel au CAUE selon ces modalités. 11 sur 11
10- COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS
Cadre de vie :
- Présentation du projet écologique pour la commune
- Demandes de travaux dans les bâtiments, remontées par les associations. Chiffrage à venir en vue du budget 2021 en mars
- Extension Maison de l’enfance :
Aménagement de la cuisine et des W.C
Pose des sols souples Sem 3
Placard Sem 4
Stores Sem 5
Finition, mise en service Sem 5
Voirie extérieure, clôtures Sem 5
Commission de sécurité et visite PMI 2 et 9 février, réception prévue fin février - Le Chauffe-eau du restaurant scolaire est tombé en panne. Remplacement du STICKS gaz pour 9 587€ TTC
Vie sociale :
- Demandes de travaux de l’école étudiées
- Fréquentation restaurant scolaire en légère baisse, due au second confinement - Analyse du diagnostic fait par le Département sur le réaménagement du restaurant scolaire - Nouveau protocole sanitaire au restaurant scolaire à mettre en place la semaine prochaine
Vie associative et communication :
- Bulletin à paraître prochainement
- Étude des subventions 2021 aux associations
- La course Cholet Pays de la Loire du 28 mars 2021 passera dans le bourg. Les clubs cyclistes recherchent une dizaine de signaleurs en plus. Passage à 12h30, en arrivant de Saint-Macaire-en- Mauges et allant vers Bégrolles.
- CME : 8 nouveaux élus
Boîte à livres à terminer par les enfants
Ils souhaitent refaire la fête des CM et la soirée cinéma
Projet : éco-pâturage, parcours santé, rencontre avec les artisans.
11- CALENDRIERS
JANVIER
Lundi 18 Conseil Adc 18h30 Lundi 25 Commission Vie Sociale 20h00
FÉVRIER
Bureau AdC 18h00 Commission Cadre de Vie (La Prairie) 20h00 Mardi 2 Commission Vie Associative et Communication 20h00 Lundi 8 Commission Vie Sociale 20h00
Mardi 9 Intercommunalité (La Prairie) 19h45
Mercredi 10 Commission Finances (La Prairie) 18h15 Vendredi 12 Conseil Municipal (La Prairie) 20h00 Lundi 15 Conseil AdC 18h30
Lundi 1er