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Procès Verbal - Proces verbal 10 02 2023

Procès Verbal - Proces verbal Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Saint-Léger-sous-Cholet. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, 1 sur 10

C O N S E I L M U N I C I P A L

Séance du 1er juillet 2022

O R D R E D U J O U R

1. Désignation du secrétaire de séance Page 2

2. Approbation du compte-rendu du conseil du 24 mai 2022 Page 2

3. CISPA : convention avec Cholet Sports Loisirs et tarif pour les repas Page 2

4. Restaurant scolaire : modification du règlement Page 2

5. AELA : devenir des activités de l’association Page 3

6. Santé Services Choletais : adhésion à l’association Page 3

7. Extension Maison de l’Enfance : libération de pénalités pour une entreprise Page 3

8. Bâtiment 2 rue de Bretagne : choix des entreprises Pages 3 à 6

9. Place du 14 décembre 1863 : intégration dans le domaine public Pages 6-7

10. Commande gaz : fin du groupement de l’ADC et adhésion à celui du SIEML Page 7

11. Personnel : CDD pour accroissements temporaires d’activité (année scolaire 2022/2023)

Page 7

12. Personnel : modifications horaires pour deux adjoints techniques Page 8

13. Personnel : prolongation d’un contrat aidé Page 8

14. Personnel : tableau des effectifs au 01/09/2022 Page 8

15. Personnel : participation financière aux contrats complémentaires santé Page 8

16. Personnel : médiation préalable obligatoire Page 9

17. Finances : transfert de charges pour la compétence « incendie » Page 9

18. Compte-rendu des commissions Pages 9-10

19. Calendrier Page 102 sur 10

L’an deux mille vingt-deux, le 1er juillet à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Saint-Léger-sous-Cholet, dûment convoqué le 24 juin 2022, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Paul OLIVARES, maire de la Commune.

Membres présents : Jean-Paul OLIVARES, Chantal RIPOCHE, Jean-Robert TIGNON, Claire BIMIER, Pascal DANIEAU, Claudia THARREAU, Olivier BACLE, Dominique COUSIN, Bruno GUEDON, Laurence TISSEROND, Nadine BOURCIER

Membres absents : Yannick LOGER (donne pouvoir à Pascal DANIEAU), Guy VASSOR (donne pouvoir à Olivier BACLE), Evelyne MERLET, Nathalie CAILLAUD (donne pouvoir à Claire BIMIER), Céline FROGER (donne pouvoir à Bruno GUEDON), Myriam GOURDON, Laetitia COULONNIER (donne pouvoir à Nadine BOURCIER), Valérie DURAND

Secrétaire de séance :

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

1 – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Il est désignée Madame Claire BIMIER secrétaire de la présente séance.

2 – APPROBATION A L’UNANIMITÉ DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 MAI 2022

Approuvé à l’unanimité.

3 – CISPA : CONVENTION AVEC CHOLET SPORTS LOISIRS ET TARIF POUR LES REPAS

L’Agglomération du Choletais donne la possibilité aux écoles primaires de bénéficier des activités du Centre d’Initiation aux Sports de Plein Air (CISPA). Pendant les classes découvertes, élèves et enseignants restent déjeuner sur le site de Ribou.

Une facturation des repas est ensuite envoyée à la commune. Jusqu’à présent, le CISPA facturait à hauteur du prix du repas appliqué dans chaque commune (3,67 € en 2021/2022 pour Saint-Léger-sous-Cholet). Nous facturions ensuite ce prix aux familles.

A partir de septembre 2022, le CISPA nous facturera le prix de leur cantine, soit 6,22 € pour 2022/2023 au lieu de 3,78 € prévu pour le restaurant scolaire de Saint-Léger. Le coût global serait de 1760 € par an si la commune prenait en charge la différence entre le repas CISPA et le repas saint-légeois.

La commission vie sociale propose de répercuter la totalité du prix du repas aux familles (soit une hausse de 19,50 € par enfant pour les 2 semaines de classe découverte). Toutes les activités sont entièrement gratuites pour les familles.

A l’unanimité, le conseil municipal décide de répercuter la totalité du prix CISPA du repas.

4– RESTAURANT SCOLAIRE : MODIFICATION DU REGLEMENT

Plusieurs modifications sont proposées pour 2022/2023 :

* en cas de garde alternée, une double facturation est possible mais la mairie exigerait désormais le jugement de garde afin de lever toute ambiguïté ;

* le règlement reprendra la décision précédente du Conseil Municipal à propos de la facturation des repas CISPA ;

* un rappel sera fait sur l’obligation de désinscrire son enfant pour toute absence prévue, y compris les voyages scolaires et les classes découvertes au CISPA (facturation différente).

A l’unanimité le conseil municipal approuve ces modifications du règlement du restaurant scolaire.

P R O C E S - V E R B A L D E S E A N C E3 sur 10

5 – AELA : DEVENIR DES ACTIVITÉS DE L’ASSOCIATION

Depuis plusieurs années, les bénévoles de l’association éprouvent de plus en plus de difficultés face au manque de renouvellement du bureau, et aux responsabilités de plus en plus importantes. Par lettre du 13 juin dernier, le bureau a informé la commune que l’association allait être dissoute le 31 décembre 2022. Elle gérait le multi-accueil, le périscolaire, l’accueil de loisirs sans hébergement et les matinées récréatives.

Le conseil municipal est donc appelé à se prononcer sur le principe de reprise ou non de ces activités par la commune.

En cas de réponse positive, une période de travail en commun association/commune débutera pour assurer la continuité des services.

Après débat et à l’unanimité (1 abstention), le conseil décide de reprendre les activités actuellement gérées par l’AELA.

6 – SANTÉ SERVICES CHOLETAIS : ADHÉSION A L’ASSOCIATION

Fin 2021, la directrice de l’association Santé Services Choletais était venue présenter leurs différentes activités, notamment le service de soins infirmiers à domicile (SSIAD).

Madame Claudia Tharreau y représente la commune.

A l’unanimité, le conseil municipal décide d’adhérer à cette association (5 € pour 2022).

7 – EXTENSION MAISON DE L’ENFANCE : LIBERATION DE PÉNALITÉS POUR UNE ENTREPRISE

Au cours du chantier de construction de l’agrandissement, différents problèmes sont apparus avec l’entreprise RENOU (charpente ossature bois) : retard dans l’exécution des travaux, absences aux réunions…

Les pénalités retenues au départ au Trésor Public étaient de 4 950 €. Elles avaient ensuite été réduites de moitié (2475 €). 16,24€ ont déjà été libérés.

A l’unanimité, le conseil libère 2 458,76 € de pénalités encore retenues par le Trésor Public pour ne retenir au final que 2475 €.

8 – BATIMENT 2 RUE DE BRETAGNE : CHOIX DES ENTREPRISES

Les travaux nécessaires pour accueillir une Maison d’Assistantes Maternelles doivent être réalisés avant la fin de l’année. Une consultation a été lancée le 20 mai 2022, avec remise des offres le 16 juin dernier au plus tard.

La commission d’appel d’offre du 28 juin a retenu les propositions suivantes (propositions en rouge) :

lot entreprise offre HT offre TTC

lot 1 :

démolition gros

œuvre

MGR Notot

La Séguinière

22 123,77 26 548,524 sur 10

SARL Boisseau Bâtiment

Botz-en-Mauges

40 600,00 48 720,00

lot 2 :

menuiseries

extérieures alu

et PVC

SARL GROLLEAU La Tessoualle 28 512,16 34 214,59

EGDC Mazières-en-Mauges 28 695,26 34 434,32

SARL PARCHARD Saint-Barthélémy d'Anjou 31 176,07 37 411,28

lot 3 :

menuiseries

intérieures bois

SARL GROLLEAU La Tessoualle 6 353,79 7 624,55

MGR Notot

La Séguinière

6 519,20 7 823,04

lot 4 : doublage

plafond cloisons

sèches

MGR NototLa Séguinière 17 010,22 20 412,26

SARL GROLLEAU La Tessoualle 17 542,97 21 051,56

lot 5 :

revêtement de

sols durs

faïence

SARL FAUCHEREAU Bressuire 4 709,84 5 651,81

MGR Notot

La Séguinière

7 491,32 8 989,59

lot 6 :

revêtement de

sols souples

SAS NORBERT PAILLAT Yzernay 4 242,60 5 091,12

SARL FREMONDIERE DECORATION Landemont 4 661,50 5 593,80

SAS BAUDON Cholet 7 128,56 8 554,27

SARL JOBARD la Verrie 4 435,65 5 322,785 sur 10

SARL FONTENEAU Bressuire 4 628,83 5 554,59

lot 7 : peinture

revêtements

muraux

nettoyage

SARL FREMONDIERE Landemont 6 291,62 7 549,94

SAS BAUDON Cholet 10 698,97 12 838,76

SAS NORBERT PAILLAT Yzernay 6 722,00 8 066,40

SARL JOBARD la Verrie 7 482,84 8 979,40

SARL FONTENEAU Bressuire 8 242,70 9 891,24

MGR Notot

La Séguinière

10 604,33 12 725,20

lot 8 : mobiliers SARL GROLLEAU La Tessoualle 4 554,31 5 465,17

lot 9 :

plomberie

sanitaires

ventilation

chauffage

TCS Cholet 26 571,05 31 885,26

SAS BORDRON Cholet 27 993,25 33 591,90

DS ENERGIE Le May-sur-Evre 35 207,15 42 248,58

lot 10 :

électricité

courant fort et

faible

SAS BORDRON Cholet 8 268,89 9 922,67

TCS Cholet 9 794,07 11 752,88

EURL MON ELEC Saint-Malo-du-Bois 11 664,18 13 997,02

ORC Beaupréau 13 146,30 15 775,56

TOTAL 128 638,25 154 365,89

A l’unanimité, le conseil approuve les propositions de la CAO. D’autre part l’estimatif global de la réhabilitation s’établirait ainsi :6 sur 10

REHABILITATION BUREAU DE POSTE EN MAM

ESTIMATION GLOBALE (au 30/06/2022)

DEPENSES MONTANT HT MONTANT TTC

travaux 128 638,25 154 365,89

maître d'œuvre AMO

Franck Aller (12%) 15 436,59 18 523,91

mission fluides 2 800,00 3 360,00

mission SPS 1 885,00 2 238,00

mission contrôle

technique 2 235,00 2 682,00

architecte (permis

construire) 2 500,00 3 000,00

diagnostic amiante 805,00 966,00

TOTAL 154 299,84 185 135,80

9 – PLACE DU 14 DÉCEMBRE 1863 : INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC

Il existe un projet de création de plusieurs logements et d’une MAM sur la parcelle du 1 rue des Mauges. Le propriétaire demande à formaliser l’accès qu’il possède déjà au fond de la parcelle.

A l’unanimité le conseil municipal classe la parcelle d’accès AA717 dans le domaine public, permettant à tous de l’utiliser (habitant de l’appartement 2 bis rue de Bretagne, les deux MAM…).7 sur 10

10 – COMMANDE GAZ : FIN DU GROUPEMENT DE L’ADC ET ADHÉSION A CELUI DU SIEML

Depuis plusieurs années, la commune adhérait aux groupements de commande gaz et électricité de l’AdC, afin d’avoir des prix plus compétitifs. Depuis le début de l’année, l’Agglomération s’est rendu compte que le volume d’achat généré ne permettait pas de contrer les importantes hausses véhiculées par les marchés. Elle a donc décidé de dissoudre son groupement et invite les communes à rejoindre celui du SIEML.

Pour l’électricité, le contrat en cours se termine le 31 décembre 2023. En revanche pour le gaz, la fin est le 31 décembre 2022.

A l’unanimité le conseil municipal acte la fin du groupement de commande gaz de l’AdC au 31 décembre 2022 et adhère tout de suite à celui du SIEML.

11 – PERSONNEL : CDD POUR ACCROISSEMENTS TEMPORAIRES D’ACTIVITÉS (ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023)

Afin de compléter l’équipe d’agents titulaires, il est proposé au conseil municipal de reconduire pour 2022/2023 le même dispositif que l’année scolaire 2021/2022, soit 10 postes d’adjoints techniques en CDD de fin août 2022 à août 2023 (9 postes pour le restaurant scolaire, 1 poste d’ATSEM en remplacement d’un agent malade et en renfort).

Il s’agit de temps incomplets (2 ou 3 heures par jour scolaire pour les agents de cantine, 33,25h en semaine scolaire pour l’ATSEM).

A l’unanimité, le conseil municipal valide le renouvellement de ces CDD.8 sur 10

12 – PERSONNEL : MODIFICATIONS D’HORAIRES POUR 2 ADJOINTS TECHNIQUES

Un agent en charge du ménage à l’école publique souhaite changer de poste afin de faire moins d’heures :

elle passera au 1

er

septembre de 32,66/35

ème

à 29,75/35

ème

Après un départ, un agent déjà en poste se voit titularisé sur le restaurant scolaire et le ménage, soit

18,317/35

ème

.

A l’unanimité, le conseil municipal valide ces deux modifications.

13 – PERSONNEL : PROLONGATION D’UN CONTRAT AIDÉ

Depuis le 3 janvier 2022, une personne en contrat aidé « Parcours Emploi Compétences » vient renforcer l’accueil et le secrétariat. Ce type de contrat est subventionné à 40 % par l’Etat.

L’agent donnant toute satisfaction et les besoins en renfort n’ayant pas disparu, il est proposé de prolonger ce contrat aidé (35h/semaine) jusqu’au 02 janvier 2023 (coût pour 6 mois, charges comprises et aides déduites : 5489 €).

A l’unanimité, le conseil valide la prolongation du contrat aidé pour 6 mois.

14 – PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1er SEPTEMBRE 2022

Suite à ces mouvements de personnel, l’effectif communal s’établira comme suit au 1er

septembre 2022 :

25 titulaires ou stagiaires (effectifs en disponibilité exclus) dont 10 à temps complet, soit 19,93 équivalents temps plein ;

13 contractuels

A l’unanimité le conseil municipal valide ce nouveau tableau des effectifs.

15 – PERSONNEL : PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX CONTRATS COMPLÉMENTAIRE SANTÉ

La loi du 6 août 2019 prévoit un système de protection sociale complémentaire dans la fonction publique, avec participation obligatoire des employeurs.

Cette participation doit entrer en vigueur au plus tard le 1

er

janvier 2025 pour la prévoyance avec un

minimum de 7 euros par mois, et au plus tard le 1

er

janvier 2026 pour la santé avec un minimum de 15 €

par mois.

La commune de Saint-Léger-sous-Cholet a déjà instauré une participation de 10 € par mois pour la

prévoyance depuis le 1

er

janvier 2017.

Pour la participation aux mutuelles de santé, il est proposé d’anticiper l’échéance en instaurant dès le 1er

septembre 2022 une participation de 15 € maximum par mois. Le coût est estimé à 6660 € en année pleine.

A l’unanimité le conseil municipal approuve la création d’une participation de 15€ par mois maximum aux mutuelles de santé du personnel.9 sur 10

16 – PERSONNEL : MEDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE

Par une délibération du 1

er

juin 2018, le conseil municipal avait instauré la procédure de médiation préalable obligatoire. Le Centre de Gestion 49 est désigné par convention pour mener une conciliation entre employeur et employé en cas de conflit sur des décisions administratives défavorables (refus d’avancement…). Elle aurait eu l’avantage de faire intervenir une personne qualifiée en évitant dans un premier temps une procédure contentieuse longue et coûteuse.

Cette procédure n’est payante qu’en cas de déclenchement. La commune n’en a pas eu besoin depuis 2018.

Néanmoins à l’unanimité, conseil municipal renouvelle la convention avec le Centre de Gestion 49.

17 – FINANCES : TRANSFERT DE CHARGES POUR COMPÉTENCE « INCENDIE »

Au 1

er

janvier 2022, l’AdC a pris la compétence « défense extérieure contre l’incendie », y compris la contribution au Service Départemental d’Incendie et de Secours. Dans ce cas de transfert, la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) estime le nouveau coût pour l’AdC, à déduire de l’attribution de compensation qu’elle verse aux communes chaque année.

Pour cette compétence « incendie », l’attribution de compensation de Saint-Léger-sous-Cholet diminuera de 53 153 € en 2022, soit un montant alloué passant de 427 922 € à 374 769 €.

L’évolution future du coût du service sera prise en charge par l’AdC.

A l’unanimité, le conseil municipal émet un avis favorable sur cette évaluation de transfert de charges

18 – COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS

Cadre de vie :

- Clos de la Ragotière : il s’agit d’un lotissement privé qui doit encore être mis aux normes vis-à-vis de la gestion des eaux pluviales et des zones humides, avant qu’il ne soit rétrocédé à la commune.

- Les alentours du transformateur allée des Fresnes pourraient être réaménagés.

- Le SIEML a réalisé plusieurs audits énergétiques sur les bâtiments communaux. Le travail va être présenté en commission pour réfléchir sur les économies d’énergies possibles.

Vie sociale :

- Rencontre du CSI qui souhaiterait des bâtiments plus grands pour leurs activités

- Dispositif « lire et faire lire » en partenariat avec l’UDAF : des bénévoles retraités saint légeois viennent lire des histoires aux enfants sur la pause du midi. La plupart des bénévoles ne souhaitent pas renouveler l’expérience l’an prochain. Le dispositif s’arrêtera donc en juillet.

- Pause méridienne au restaurant scolaire : les enfants avant ou après le repas utiliseront la cour de l’école publique lorsque le temps le permettra.

- Le bilan du restaurant scolaire a eu lieu le 27 juin.10 sur 10

Vie associative et communication :

- Saint-Léger en Fête a eu lieu le 18 juin : belle soirée, avec 235 adultes et 47 enfants au repas.

- Le marché du dimanche matin : réunion prévue la 1ère semaine de juillet

- La réunion pour le planning des salles a eu lieu le 1er juin : seules 5 associations étaient présentes. Il est rappelé que leur présence est indispensable pour planifier les créneaux attribués à chacune, avant validation par la mairie.

CME :

- fête des CM mardi 28 juin : les enfants étaient très heureux.

- 24 septembre : matinée ramassage des déchets.

- L’abri vélo de l’école publique va être agrandi par les services techniques.

19 – CALENDRIER

JUILLET

Lundi 4 Commission cadre de vie 20h00

Mardi 5 Commission intercommunalité 19h45

Lundi 18 Conseil AdC 18h30

AOÛT

Jeudi 4 Carisport - accueil de l'équipe - salle de la Prairie 19h00

Samedi 6 Carisport Toute la journée

Dimanche 7 Carisport Toute la journée

SEPTEMBRE

Vendredi 2 Conseil municipal 18h30

Lundi 5 Bureau AdC 18h00

Lundi 5 Commission Cadre de Vie 20h00

Lundi 12 Commission Vie Sociale 18h15 ou 20h00

Mardi 13 Commission Vie Associative et Communication 20h00

Samedi 17 CME 10h30

Lundi 19 Conseil AdC 18h30

Samedi 24 Nettoyons la nature A compter de 9h00