Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - r17q0o1ms71u530
Compte-Rendu - crusfbrj5dzwqrt
Déliberation - rsxaixwr7dssqlg
Compte-Rendu - m35sdioojidtl8w
Déliberation - 7izg08k3ageth7
Compte-Rendu - xvosuf9916sng5y
Compte-Rendu - 699z4e0dzi3cl8g
Compte-Rendu - r1arlmzf62ulz8c
Compte-Rendu - apzm0uc8w1unw2
Compte-Rendu - z31axl2oxqcz6up
Compte-Rendu - dogdaggu1i4qfr6
Document publié le Mardi 1 juillet 2014 par la commune de Sauvages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - dogdaggu1i4qfr6)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 01 JUILLET 2014
Absent excusé : Eric Freneat
Présentation par Etienne Bouticourt EDF énergies nouvelles de l’avancée de l’étude de faisabilité du projet éolien sur la commune de Valsonne.
1- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS :
Gilles BRAGARD et Régis RICHARD, responsables des associations, ont exposé les souhaits et les projets des associations communales et ont proposé des montants de subventions. Les membres du conseil municipal ont accepté les propositions :
La petite sauvageonne : 300 €
Association sportive : 300 €
Chasseurs prévoyants : 300 €
Alterre nature : 300 €
ABSA : 300 € + 900 € pour le feu d’artifice du 12 juillet
Altitude 723 : 1200 €
Eclaircie Sauvageonne : 300€
Aéromodélisme : Achat d’un panneau de signalisation danger et mise en place de pierres pour délimiter la piste d’aéromodélisme
Maintien de la subvention OGEC pour 2014-2015 de 225 € par enfant
2- TARIF CANTINE ANNEE 2014-2015 :
Le coût du service prestataire a augmenté de 1,10 %. Les membres du conseil municipal (2 contre et 3 abstentions) décident d’augmenter le prix du repas en suivant cette augmentation. Il sera de 3.95 € à la rentrée de septembre.
3- AMENDES DE POLICE :
Le conseil municipal donne son accord pour solliciter la subvention des amendes de police par le Département du Rhône pour l’année 2014.
4- POINT SUR LES COMMISSIONS :
Suite à la réunion du 20 juin, le conseil municipal avait donné son accord pour l’achat d’une tondeuse. Elle a été commandée pour un montant de 4790 € TTC.
Suite à la demande de la Petite Sauvageonne, le conseil municipal accepte la proposition du SYDER pour la mise en place de deux candélabres sur la plateforme à côté de la salle des fêtes.
Dès le mois de septembre, le conseil municipal réfléchira à la fin de l’aménagement du site Pré de Sienne (aire de jeux d’enfants…)
Le raccordement de l’électricité pour l’alimentation en eau de la fontaine est prévu pour la mi-juillet.
Le jury pour le concours des villes et villages fleuris sera présent sur la commune le mardi 08 juillet 2014. L’entreprise CHADIER a commencé l’élagage sur la Commune.
Les travaux engagés par la COR route de Lancelot sont terminés. Un tapis d’enrobé est prévu sur la RD 8 par les services du Département de chez Roger Bragard à l’usine, courant juillet.
Une demande d’étude d’enfouissement des réseaux a été demandée au SYDER pour le hameau du Charpenay.
Les commissions bâtiments, numérotation des voies, plan de sauvegarde et cimetière travaillent et avancent sur leurs dossiers.
5. QUESTIONS DIVERSES
La COR propose une exposition itinérante sur les monuments aux morts de la Grande Guerre. Une demande sera faite pour accueillir cette exposition sur la Commune.
Dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux, le préfet a accordé une subvention de 17 102,75 € pour les travaux à la cantine.
Les transports scolaires pour la rentrée de septembre ne devraient pas faire l’objet de changement majeur.
La fédération française de randonnée organise le "Rando challenge" sur notre commune le 21 septembre 2014.
Le rapport annuel du délégataire pour l’assainissement est consultable en mairie.
PROCHAIN CONSEIL LUNDI 15 SEPTEMBRE 2014 A 20H00