Compte-Rendu - crusfbrj5dzwqrt

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Compte-Rendu - crusfbrj5dzwqrt Document publié le Mardi 28 juin 2011 par la commune de Sauvages. Lien du pdf (Compte-Rendu - crusfbrj5dzwqrt)Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2011

Absents excusés : Alain SOLY, Thierry COLLIER, Muriel GONIN

1- INTERVENTION DES REPRESENTANTS D’EDF ENERGIES NOUVELLES : Monsieur Etienne BOUTICOURT et Madame Marianne LOREAL sont intervenus pour nous présenter une étude de faisabilité d’un projet éolien impactant plusieurs communes de la communauté de communes d’Amplepuis Thizy et de la communauté de communes du pays de Tarare.

2- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS :

Eric FRENEAT responsable des associations a exposé les souhaits et les projets des associations communales et a proposé des montants de subventions. Les membres du conseil municipal ont accepté les propositions : - L’ECLAIRCIE SAUVAGEONNE : 400 €

- L’ASSOCIATION SPORTIVE : 400 € + la prise en charge du vin d’honneur à l’occasion du jubilé de Jean Paul LACROIX - LA PETITE SAUVAGEONNE : 400 €

- LES CHASSEURS PREVOYANTS : 400 €

- L’ABSA : 400 € + 800 € pour le feu d’artifice du 08 juillet - ALTITUDE 723 : 1000 € pour participer à l’aide aux sections - EVASION ET LOISIRS : une aide de 50 % sur la part restant à charge aux familles sauvageonnes pour le CLSH.

Un devis sera demandé pour l’installation d’une barre à projecteurs au-dessus de la scène de la salle des fêtes.

Après étude du bilan et du budget prévisionnel de l’OGEC et de la cantine par Françoise LALOUEL, le conseil municipal décide d’accorder une subvention de 5000 € à la cantine pour l’année scolaire 2010-2011 et décide d’une augmentation de 5 € par enfant scolarisé pour la subvention octroyée à l’OGEC pour le fonctionnement de l’école : 225 € x 76 enfants = 17100 €.

3- TRAVAUX VOIRIE : COMMUNALE ET CCPT 2011 :

Les travaux de la CCPT seront effectués début juillet par l’entreprise EIFFAGE pour un montant de 22 000 € HT sur une partie du chemin de la moissonnière. Des travaux de reprofilage sur diverses voiries communales sont prévus en septembre.

Les travaux prévus par la commune devraient être effectués sur un chemin communal du Charpenay mais seront engagés après une intervention du syndicat Rhône Loire Nord. Pas de date communiquée à ce jour. L’entreprise EIFFAGE effectuera en septembre pour 5200 € HT des travaux de réfection ponctuelle sur diverses voiries communales.

Les brigades vertes sont intervenues la première semaine de mai et ont effectués des travaux d’entretien sur divers sites de la commune. L’entretien des fossés de Beaumangu et de Langon se fera à compter de septembre par Nicolas LACROIX.4- AGENCE POSTALE COMMUNALE :

L’employée de l’agence postale ne souhaitant pas renouvelée son contrat. La question se pose du maintien de l’agence postale communale ou d’une gestion par un relais poste commerçant débitant de tabac.

Le conseil municipal décide d’ajourner ce dossier et de reporter le vote de la décision lors d’une réunion du Conseil Municipal le 5 juillet.

5- QUESTIONS DIVERSES :

- du 19 janvier 2012 au 18 février 2012 aura lieu une nouvelle enquête de recensement de la population de notre commune. Elisabeth LACROIX est désignée comme coordinateur communal et un agent recenseur devra être recruté.

- Jonathan Lavy est recruté comme agent saisonnier du 1er juillet au 31 juillet 2011 pour 25 heures par semaine.

- Une entreprise artisanale serait intéressée pour l’achat du lot 2 sur la zone artisanale.

- La commission assainissement et le cabinet d’étude IRH ont procédé à l’ouverture des plis pour les travaux d’assainissement Le Perret et le Charpenay. Le cabinet IRH étudie actuellement les offres.

- Dans le projet de schéma départemental de coopération intercommunale soumis par le Préfet, le SYDER et le SYGERLY devraient fusionner. Par délibération, le conseil municipal émet un avis défavorable à la proposition du Préfet.

- Suite à la demande de subvention auprès de la région pour l’achat des murs de la supérette, la somme de 49200 € nous a été attribuée.

- Trois dossiers d’appel à projets ont été déposés auprès du Beaujolais vert :

- agrandissement de la supérette par un bar à ossature bois, - achat éventuel d’outils écologiques pour l’entretien des espaces verts

- construction de deux maisons bois à vocation touristique. - Dans le cadre de la répartition 2011 du fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles, le montant attribué par le Département est de 32 872.15 €

- Le taux d’aide 2011 du département à la commune est passé à 55 % au lieu de 60 % en 2010.

- La commune s’est inscrite pour participer au concours des villes et villages fleuris 2011 du Département, pour profiter des conseils techniques prodigués par le comité et avoir un regard nouveau sur le fleurissement.

- La commune a déposé sa candidature pour participer aux Mariannes d’Or 2011 organisées par l’association des Maires du Rhône et le Progrès dans la catégorie du développement économique et du commerce.

- Un studio est disponible au dessus de la mairie pour un loyer mensuel de 200 €.

- Sont consultables en mairie : le rapport annuel du délégataire du service de l’assainissement, le rapport d’activités 2010 de la CCPT et le rapport 2010 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.

Prochain conseil municipal Mardi 5 juillet 2011 à 20 h 00