Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1590585771683 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+06 02 2020
Compte-Rendu - 1602149721609 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+26 06 2020+
Compte-Rendu - 1607273157509 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+07 11 2020
Compte-Rendu - 1593435214562 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+25 05 2020+1
Compte-Rendu - 1511623145461 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+06 10 2017 1
Compte-Rendu - 1582538409523 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+10 01 2020
Compte-Rendu - 1631531101087 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+02 07 2021
Compte-Rendu - 1488571307327 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+03 02 2017
Compte-Rendu - 1593435193207 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+13 03 2020+1
Compte-Rendu - 1574159193015 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+04 10 19
Compte-Rendu - 1604854145205 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+02 10 2020 1
Document publié le Vendredi 2 octobre 2020 par la commune de Bazemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1604854145205 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+02 10 2020 1)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Eau et assainissement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
2 octobre 2020
Présents (15) : M. Balot, Mme Boudet, M. Caffin, M. Crespin, Mme Delorenzi, Mme Fontaine, M. Froment, M. Harlay, M. Hetzel, Mme Huchette-Jaulin, Mme Huser, Mme Lemaire, M. Loret, Mme Malheu, Mr Nigon,
Absent(s) ou excusé(s) : Mme Bolzer (pouvoir donné à Mme Delorenzi), Mme Servais-Mousty, M. Wasieczko (pouvoir donné à Mr Froment)
En début de séance, une minute de silence a été observée en hommage à Jacques Gascoin, conseiller municipal et maire adjoint qui nous a quitté en août dernier.
La convocation au conseil municipal est maintenant envoyée aux abonnés de la Newsletter de Bazemont. A ce jour 385 inscrits.
Monsieur le Maire a décidé de reprendre les réunions pré-conseil municipal avec les adjoints pour rédiger l’ordre du jour.
Ordre du jour :
I – Désignation du secrétaire de séance
Secrétaire de séance : Mme Malheu
II – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 26 juin 2020.
Le compte rendu du conseil municipal du 26 juin 2020 a été approuvé et sera mis sur le site de la mairie.
III – Informations générales
Afin d’éviter de monopoliser la parole, Monsieur le Maire a proposé que les présidents des commissions et vice-présidents des sous-commissions présentent et commentent dans leur domaine les informations mises à l’ordre du jour. La proposition a été validée par les adjoints lors d’une réunion le 17 septembre 2020. - Point sur la rentrée scolaire
Mardi 1er septembre 2020, 204 élèves ont été accueillis (190 élèves à la rentrée 2019). 2 nouveaux élèves sont attendus dans les prochaines semaines. La fréquentation de notre école est en forte augmentation. Les classes sont assez chargées surtout en maternelle.
En maternelle accueil des enfants de 8H30 à 10H00.
En primaire accueil des enfants de 8H30 à 9H30.
Une nouvelle institutrice pour la petite et moyenne section de maternelle. L’équipe pédagogique reste stable.
La rentrée a été sereine aussi bien pour les enfants que pour les parents. A noter que les parents ne peuvent plus pénétrer à l’intérieur de l’enceinte de l’école en raison du protocole sanitaire COVID-19.
Restaurant scolaire :
De nouveaux panneaux d’isolation ont été installés au plafond afin de diminuer le niveau sonore durant la prise des repas. Deux services de 86 élèves. Une nouvelle personne a été embauchée durant l’absence d’un agent en congé maternité.
Nouvelles règles applicables liées au COVID-19, plus de mélange de classes. Le 1er service est réservé aux enfants de maternelles et le 2ème service aux enfants de primaire.
A noter que les enfants sont très indisciplinés. Un groupe de travail va être mis en place pour travailler sur ce problème. Dès le 5 octobre Madame Delorenzi passera dans chaque classe afin de rappeler les règles de bienséance.
Périscolaire :
Créations de nouvelles activités : la boxe française et initiation à l’anglais viennent compléter celles existantes. Pour rappel, le poney, le tennis, la musique, le chant, les arts plastiques, les jeux de sociétés. Actuellement, nous avons 10 groupes d’enfants.
Projets travaux :
Un groupe de travail va se constituer très prochainement pour étudier l’amélioration du dortoir. Il sera composé de tous les intervenants impliqués (institutrice, ATSEM ,..) un RDV avec un architecte est prévu.
La destruction du préfabriqué dans la cour des primaires et une réflexion sur la cantine scolaire sont prévues.
RDV avec l’organisme INGENIERY le 6 octobre prochain à 9 heures afin de nous aider sur ces projets. Un budget d’environ 500 à 600 K€ qui serait financé par un contrat rural.
Au niveau national, une enquête est en cours sur l’état des cantines scolaires.
- Point sur les travaux de voirie
Il a été précisé que les travaux route de Flins n’ont pas été réalisés pour le passage du Tour de France.
Respect des délais de la société COLAS (première collaboration) aussi bien pour la route d’Aulnay que la route de Flins. Route de Flins : les aménagements prévus ont été réalisés ainsi qu’un aménagement supplémentaire concernant l’accès à une propriété qui a dû être modifié en raison du nouveau profil de la voirie et permettre un accès trottoir PMR aux normes.
Rue d’Aulnay : tous les aménagements prévus. Les travaux ont été plus complexes sur la partie assainissement (tampon ou bouche d’égout) et quelques problèmes techniques (panne de machine et manque de bitume). Lors de la visite de fin de chantier il a été demandé de refaire un tampon. Ce qui a été fait dans le mois suivant.
La commission environnement aura en charge de proposer des projets afin d’arborer les parterres de terre à l’entrée du village route de Flins.
Rue des Jonchères : Les travaux d’enfouissement ont commencé en août 2020 pour une durée de 5 mois environs. Fin des travaux prévu pour Noël.
Les enfouissements ont été réalisés. ENEDIS doit intervenir fin octobre puis ORANGE et enfin l’éclairage publique.
- Point sur la sécurité : prévention nuisances et mutilations équidés Prévention nuisances :
Pour faire face aux nuisances nocturnes de groupes de jeunes qui ont commencé lors de l’été 2019 avec des dégradations sur des bâtiments communaux et qui ont connu une augmentation lors du déconfinement, la municipalité a demandé à la gendarmerie de Maule de procéder à des rondes nocturnes et des contrôles d’identité afin de mettre fin à la montée en puissance des actes. Le constat est le suivant : essentiellement des jeunes Bazemontais âgés entre 12 et 15 ans ayant à leur tête deux meneurs. Deux mineurs ont été en garde à vue.
Une réunion a été organisée fin juin avec la participation des gendarmes, des parents des jeunes dont l’identité avait été relevée, de Monsieur Le Maire et Bertrand Caffin en charge de la Sécurité. Les parents étaient pour la plupart surpris et gênés. Depuis les choses se sont calmées mais il faut rester très vigilant et un suivi régulier est fait par Bertrand Caffin.
Un gendarme est référant sur Bazemont et un compte rendu mensuel sur les faits intervenus dans la commune sera transmis à Monsieur Le Maire.
Les équidés :
Il y a environ 250 chevaux sur Bazemont répartis entre trois Haras. Depuis, un mois des rondes nocturnes sont organisées afin de surveiller les Près. Pour l’instant aucune piste sérieuse avérée.
Des projecteurs et détecteurs de mouvements aux abords des écuries et des caméras infra-rouges sont en cours d’installation. De son côté, Monsieur Le Maire a reçu le 1er octobre dernier trois policiers afin de repérer des endroits stratégiques pour l’installation de caméras (2 ou trois caméras au prix unitaire d’environ 600 Euros).
La gendarmerie a signalé une forte hausse des violences conjugales : être très vigilant.
La vidéoprotection du village :
Une étude a déjà été réalisée et la gendarmerie va nous aider sur ce projet. - Point sur le développement de la fibre
Début du chantier en août dernier pour une durée de 4 mois. En voici les principales étapes :
. Relevé des boîtes aux lettres avec projection sur les futures constructions. . Phase d’étude pour dimensionner les câbles à passer en fonction du nombre de foyers. Pour rappel, 1 foyer = 1 fibre.
. Installation des 2 armoires : 1 armoire route de Flins et 1 armoire près de l’école. . Les abonnés seront contactés directement par leur opérateur téléphonique. Les premiers fibrés : horizon été 2021.
Un article sera publié dans le prochain Bazemont Village.
- Acquisition parcelle bien vacant rue Vallée Rogère
A la demande du Tribunal de Versailles, un accord a été trouvé avec le propriétaire riverain concernant l’acquisition d’une parcelle considéré bien vacant sur laquelle a été réalisée une zone de retournement pour les camions de la collecte des déchets. Une procédure a été lancée afin d’acquérir cette parcelle. Un droit de préférence sera exercé. La municipalité fera appel à un géomètre afin d’effectuer le bornage. Une clôture sera installée et les limites seront arborées. Tous les frais seront budgétés sur 2021.
- Reconnaissance état de catastrophe naturelle sécheresse 2019 L’état de catastrophe naturelle sécheresse pour l’année 2019 a été refusé. Raison invoquée : état de sécheresse pas important.
Une nouvelle demande va être effectuée pour 2020.
Un article va paraitre dans le prochain Bazemont Village afin de rappeler les démarches à effectuer en cas de constatation de fissures sur sa maison, terrasse, etc…
- Situation APEB et Comité des Fêtes
Ces deux associations sont en difficultés par manque de volontaires.
APEB : pour rappel, le but de cette association est de participer au financement de certaines activités scolaires. Cette association organise la fête de Noël et la kermesse de fin d’année. L’autre évènement est l’organisation de la BROCANTE annulée en 2020 et pour l’instant en point d’interrogation pour 2021. Le spectacle de Noël n’aura pas lieu cette année (afin d’assurer la sécurité de tous)
Comment notre municipalité peut-elle les soutenir ?
Le Maire propose une réflexion pour offrir aux enfants un spectacle de fin d’année.
Comité des fêtes : 1 président mais peu de membres. Le marché de la gastronomie, le repas ainsi que la manifestation est remis en question pour 2020. Cette année, le salon des entrepreneurs Bazemontais n’aura pas lieu. IV – Délibérations
1) Finances
. Décision modificative n° 1 au budget primitif 2020
Budget d’investissement 2020 - Dépenses
Chapitre 21 : budget prévu 168540,45€ - réalisé 191120,89€
Chapitre 23 : Budget prévu 402435,52€ - réalisé 281054,55€
Délibération adoptée à l’unanimité.
2) Affaires générales
Remplacement maire adjoint
Monsieur le Maire a réuni tous les adjoints afin de statuer sur le remplacement de Jacques Gascoin car le conseil pouvait rester avec 4 adjoints et un délégué. A l’unanimité ils souhaitaient élire un nouvel adjoint.
Monsieur Le Maire propose la candidature de Thierry Nigon, conseiller municipal chargé de l’Environnement et du développement durable au poste de maire adjoint en remplacement de Jacques Gascoin décédé. Thierry Nigon est élu à l’unanimité. Délibération adoptée à l’unanimité.
Thierry Nigon remercie l’assemblée et ajoute qu’il mettra toute son énergie dans cette nouvelle fonction afin d’honorer la mémoire de Jacques Gascoin.
Thierry Nigon accompagnera le maire dans sa mission de vice-présidence de la CCGM en charge de l’Instruction des droits du sol et de l’Environnement.
Modifications de la composition de la commission « travaux », de la commission d’appel d’offres et de la représentation communales dans les syndicats SIAEP (eau potable) et SEY (énergie).
- Commission travaux : Mr le maire se propose d’en assurer la présidence s’il n’y a pas d’autres candidats. Accord unanime de l’Assemblée.
- Commission d’appel d’offres
Président : Mr Hetzel
Titulaires : Mme Delorenzi, Mme Lemaire et Mr Loret
- Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable (SIAEP)
Titulaires : Mr Hetzel et Mr Loret.
Suppléants : Mr Balot et Mr Crespin.
La première réunion du bureau s’est tenue le 1er octobre 2020. Laurent Richard, maire de Maule, a été élu président.
- Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY)
Titulaire : Mr Nigon.
Suppléant : Mr Hetzel.
Les 4 délibérations adoptées à l’unanimité. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs Président de droit : Mr Hetzel
Proposition d’une liste : Mr Gabassi + Tous les membres du conseil municipal Le Directeur départemental des finances publiques choisira 6 titulaires et 6 suppléants. Délibération adoptée à l’unanimité.
Sorties club ado
Le 25/08/2020 : une sortie foot au prix de 3 euros
Le 27/08/2020 : une sortie au parc Astérix au prix de 20 euros
Le 28/08/2020 : Sortie Feel jump au prix de 7 euros (annulée mais reportée à une date pas encore convenue).
Délibération adoptée à l’unanimité.
Beaucoup d’inscription cette année. L’équipe d’encadrement est géniale et le club fonctionne très bien.
Un article paraitra dans le prochain Bazemont Village.
Création poste non permanent Agent d’entretien/restauration
Embauche d’une personne en remplacement d’un agent en congé de maternité. Délibération adoptée à l’unanimité.
Remboursement de Martine Delorenzi pour l’achat de gants pour l’activité « boxe française » d’un montant de 151,20 euros.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Remboursement de Florence Vanhille pour l’achat d’une barrière de sécurité pour la maternelle d’un montant de 45,95 €.
Délibération adoptée à l’unanimité.
3) Communauté de communes Gally-Mauldre
Les statuts de Gally Mauldre prévoient dans leurs compétences optionnelles, « étude et réalisation d’un schéma d’assainissement » et « étude et réalisation d’un schéma directeur de l’eau potable ». Le conseil communautaire, à l’unanimité, a convenu de retirer ces deux compétences optionnelles des statuts de la CC, qui doivent rester au niveau communal en attendant le transfert des compétences eau et assainissement prévu par la loi au plus tard le 1er janvier 2026. Ces compétences sont donc à retirer des statuts.
Délibération adoptée à l’unanimité. V - Comptes rendus des Présidents des Commissions Communales, Intercommunales et des Délégués aux Syndicats.
CCAS / Commission Solidarité & vie des ainés :
• Ateliers numériques séniors : Objectifs : se familiariser avec la tablette numérique tactile, la navigation sur internet, la communication par le biais des emails et la réalisation de démarches en ligne en toute sécurité. 10 séances de 2h30 du 29/12/2020 au 29/01/2021 avec 2 groupes de 10 personnes maximum. Gratuit pour les plus de 60 ans. 2 routeurs 4G d’un montant de 180€ seront financés par le CCAS. • Colis de Noël : Pas de colis en 2020. Le repas étant annulé, le financement de 217 colis par le CCAS s’élèverait à plus de 5000€ soit 50% de la subvention communale, ce qui est déraisonnable étant donné le contexte économique actuel. Si on considère en plus, les mauvaises conditions de distribution auxquelles nous serions exposés, le CCAS a délibéré pour une année blanche. Une discussion est ouverte quant à repenser l'attribution des colis sous conditions d’âge et de ressources. L’intention étant d'augmenter l'efficacité de l'action sociale auprès des personnes en réelle difficulté. • Actigym séniors : Seulement 7 inscrits, soit moitié moins que l’an passé, pour des raisons de changement d’animateur mais surtout d’appréhension relative à la COVID. Le reste à charge pour le CCAS est important, 884€.
• Ensemble au cinéma : Le transport gratuit, une fois par mois, sera étendu aux personnes non véhiculées.
Commission Communication / comité numérique :
• Balades numériques : Ce projet a pour objectif de valoriser la commune et le patrimoine local. La première étape est de mettre en place un groupe de travail qui sera piloté par le comité numérique, sous la responsabilité de Thierry Crespin. Différentes réunions permettront de valider la trame et le parcours, avant que le développement numérique n’intervienne. La première étape sera le recensement des points d’intérêts et la refonte du fascicule « Bazemont, un village qui vaut le détour », qui nous servira de base à l’élaboration de la balade numérique. • Bazemont Village : La compilation est finalisée. Parution du N°30 début novembre. Dossier sur l’église, hommage à Jacques Gascoin.
Création d’une nouvelle rubrique destinée aux entrepreneurs Bazemontais verra le jour dans la prochaine édition.
• Site communal : Afin de faire évoluer le site et le sécuriser, il a été demandé des modifications au Web Master Thomas L’Hostis. Les modifications non comprises dans le devis initial seront facturées à la commune. Un devis doit nous parvenir. "
Commission vie associative, culturelle et sport :
• Fil de la Rouase : année blanche.
• L’Amitié pour tous : Une sortie en octobre ainsi qu’un repas à Noël sans animation. • Union des Anciens Combattants : La commémoration du 11 novembre aura bien lieu mais le repas est annulé. Le conseil municipal propose, si possible, d’organiser un apéritif. • APEB : L’assemblée générale s’est tenue le 21 septembre dernier. Seulement 10 familles sur 160 sont venues. Il est constaté que peu de parents d’élèves
s’investissent :
2017 : 4 personnes au bureau
2018 et 2019 : 3 personnes au bureau
2020 : 2 personnes sont prêtes à reprendre le bureau mais il faut 4 personnes supplémentaires.
Il est fort possible que l’année 2020/2021 l’association soit mise en dormance. Dans ce cas aucune adhésion ne sera encaissée car une dormance signifie aucun flux financier.
Quid de l’organisation de la brocante 2021 ?
• Comité des fêtes : Marché de la gastronomie vraisemblablement annulé. De nombreux exposants ne se sont pas inscrits aussi Monsieur Le Maire propose de stocker les colis des personnes qui passeraient commandes afin qu’ils puissent venir les récupérer en Mairie.
• Gothique : Moins d’inscriptions cette année. L’exposition des artistes sur novembre est pour l’instant maintenue ainsi que les représentations théâtrales.
Commission environnement :
La réunion s’est tenue 22/09/2020.
Une présentation de la Vitrine Développement Durable a été faite par deux membres de cette association.
Un questionnaire sur EDD a été élaboré par un membre de la commission et sera finalisé par une sous-commission de 5 membres qui se réunira mi-octobre afin qu’il puisse être encarté dans le prochain Bazemont Village.
Prochaine réunion le mardi 24 novembre 2020.
Commission finances :
La réunion s’est tenue le 1er octobre.
Côté des dépenses forte hausse pour l’achat des produits d’entretien et des frais d’actes de contentieux (12 312€).
Côté recettes : des remboursements plus importants que prévus (CAF, remboursement additionnel et personnel)
Commission Développement Economique :
La réunion s’est tenue le 28 septembre 2020.
L’ouverture aux communes avoisinantes a permis de réunir 30 entrepreneurs. Un salon virtuel est à l’étude afin d’atteindre une cible plus jeune. Une présentation sera faite lors d’une prochaine réunion.
Commission Travaux
Une réunion sera programmée courant octobre. L’ordre du jour comprendra : La nomination d’un vice-président chargé de la circulation. Bertrand Caffin sera conforté dans la vice-présidence chargée de la Sécurité. Lancement du prochain plan triennal 2020/2022 : dernière tranche des travaux route de Flins jusqu’à la route des Fourneaux.
La subvention accordée par le département est en hausse : elle a été portée à 246 395 euros soit 68 % du plafond porté aussi à 362 345 euros des travaux subventionnés. Une délibération sera prise au prochain conseil.
VI – Question diverses
Un administré de la rue d’Aulnay nouvellement installé à Bazemont se plaint de tremblement lors du passage des bus ou camions. Monsieur le Maire a reçu un courrier dans lequel il demandait une installation de coussins berlinois ou ralentisseurs. La seule solution envisageable est une zone 30 KM/H. Cette solution sera délibérée en commission circulation. Monsieur Le maire va répondre à l’administré.
Un administré a reçu sa taxe foncière et était étonné de constater une hausse. Monsieur Le Maire rappelle que le taux de la commune n’a pas augmenté depuis 2008. Il confirme également que la taxe d’habitation sera supprimée pour tous en 2022/2023.
Mr le maire soulève un problème de raccordement d’assainissement de certains pavillons rue Renoulette. L’intervention de Suez a été demandée.
Problème sur la déchetterie d’Epône, Monsieur le Maire doit s’y rendre.
Bertrand Caffin nous a annoncé qu’il mettait fin à la culture céréalière pour se consacrer à la culture fourragère ce qui lui permettra de nourrir ses animaux. Cette décision a été prise pour deux raisons principales : le changement de climat et la politique agricole sous l’influence du mouvement écologique qui risque d’être de plus en plus drastique (aujourd’hui 5 mètres autour des cultures doivent rester non cultivés et demain très certainement 50 mètres). Il préfère anticiper.
La municipalité souhaite engager une réflexion sur la manière de rendre un hommage à Mr François ancien Maire de Bazemont à qui nous devons beaucoup sur la qualité de vie actuelle de Bazemont et à Jacques Gascoin conseiller municipal et maire-adjoint.
VII – Date du prochain Conseil Municipal
Le prochain conseil aura lieu le vendredi 6 novembre 2020.
La séance est levée à 00h50