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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Bazemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1593435214562 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+25 05 2020+1)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Transports,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
25 MAI 2020
Présents (19) : M. Balot, Mme Bolzer, Mme Boudet, M. Caffin, M. Crespin, Mme Delorenzi, Mme Fontaine, M. Froment, M. Gascoin, M. Harlay, M. Hetzel, Mme Huchet-Jaulin, Mme Huser, Mme. Lemaire, M. Loret, Mme Malheu, M. Nigon, Mme Servais-Mousty, M. Wasieczko.
Mot de M. le Maire pour introduire le nouveau conseil municipal et ce nouveau mandat. Par suite du confinement l’installation a été décalée au 25 mai.
Ordre du jour :
I. Désignation du secrétaire de séance
Secrétaire de séance : Mme Servais-Mousty
II. Installation du Conseil Municipal, Election du Maire et des Adjoints :
Suite au 1er tour des élections municipales le 15 mars 2020, Jean-Bernard HETZEL, maire sortant déclare le conseil municipal élu au complet soit 19 conseillers. Après le report de l’installation de l’assemblée communale, en raison de la crise sanitaire, les conseillers ont été reconnus officiellement élus à compter du 18 mai 2020. Monsieur le maire sortant confie la présidence à Alain Loret, doyen de l’assemblée. Il procède à l’appel des conseillers tous présents. Il invite le ou les candidats à présenter leur candidature.
Jean-Bernard Hetzel présente sa candidature au poste de Maire.
2 assesseurs sont nommés : Mme Delorenzi & Mme Huser
Après décompte des voix, 18 pour et 1 abstention, Alain Loret déclare Jean-Bernard Hetzel maire pour le mandat 2020/2026.
Monsieur le Maire remercie tous les conseillers et accueille avec plaisir les nouveaux. M. le Maire a une pensée pour les familles qui ont perdus un proche durant cette crise. Il remercie les soignants.
Il remercie la directrice de l’école et les enseignants pour leur travail en distanciel et pour la réouverture de l’école.
Il rend hommage à celles et ceux qui ont travaillé durant le confinement, à ceux qui reprennent le travail et à ceux qui subiront la crise financière.
Il remercie les secrétaires de mairie qui ont assuré la continuité administrative. Et il remercie également tous les agents techniques qui ont maintenu la continuité de service durant le confinement. Election des adjoints :
• 1ère Adjointe : Martine Delorenzi
o Déléguée CCGM, chargée des « Affaires Scolaires, Enfance, Jeunesse »
• 2ème Adjoint : Bertrand Caffin
o Déléguée complémentaire CCGM & chargé des « Relations avec le territoire » et de la « Sécurité »
• 3ème Adjointe : Martine Lemaire
o Chargée de la « Vie associative, culturelle et sport » et des « Fêtes et cérémonies » • 4ème Adjoint : Jacques Gascoin
o Chargé des « Travaux, Voirie, Circulation »
• 5ème Adjointe : Sandrine Huser
o Chargée de la « Solidarité, Vie des ainés », de la « Communication »
Les 5 adjoints sont élus à l’unanimité.
D’autre part Monsieur le Maire propose d’attribuer une délégation à Fabrice Balot qui sera en charge des « Finances »
III. Délibérations
1. Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
§ Délibération adoptée à l’unanimité
2. Indemnités du Maire et des adjoints
La loi « Engagement et proximité » a revalorisé de 20% le plafond des indemnités des élus municipaux soit :
Communes de 1 000 à 3 499 51,60% du plafond 3889,40 € Soit : 2 006,93 €
Les indemnités brutes sont fixées dans la limite de l’enveloppe indemnitaire selon les taux suivants :
• Maire : 31% du plafond - 1205,71 € (1042,94 € net)
• 1ère adjointe : 18% du plafond - 700,09 € (605,57 € net)
• Adjoints : 13% du plafond - 505,62 € (437,36 € net)
• Délégation : 6% du plafond - 233,00 € (201,55 € net)
§ Délibération adoptée à l’unanimité
3. Formation des Commission Obligatoires
a. Commission d’Appel d’Offre
• Président : M. Jean-Bernard Hetzel
• Titulaires :
o Mme Martine Lemaire
o M. Jacques Gascoin
o M. Alain Loret
• Suppléants :
o M. Thierry Nigon
o M. Fabrice Balot
o M. Gilbert Froment b. Commission communale des Impôts Directs
• 6 titulaires et 6 suppléants
o Formation de la commission reportée
c. Commission de contrôle des listes électorales
• Mme Brigitte MALHEU & Mme Audrey FONTAINE
4. Formation des commissions municipales
Commission Affaires Scolaires Enfance et Jeunesse
Présidente : Martine DELORENZI
Membres du Conseil : Marie HUCHETTE-JAULIN, Sandrine HUSER, Peggy SERVAIS-MOUSTY Membres Extérieurs : Julie DINIS ; Françoise DUCLOS ; Alexandra LEPERCQ ; Joel Patrick MESSI ; Karine VINCKEVLEUGEL ; Audrey VITTECOQ-LAPORTE
Commission Vie associative, culturelle et sport
Présidente : Martine LEMAIRE
Membres du Conseil : Thierry CRESPIN ; Martine DELORENZI ; Audrey FONTAINE Membres Extérieurs : Nicole BRUNEAU
Commission Communication
Présidente : Sandrine HUSER
Membres du Conseil : Thierry CRESPIN ; Martine DELORENZI ; Audrey FONTAINE Membres Extérieurs : Laurence BALOT ; Nicole BRUNEAU ; Jacques DELORENZI ; Marc GUYARD
Commission Développement Economique
Président : Xavier HARLAY
Membres du Conseil : Corinne BOUDET ; Thierry CRESPIN ; Martine DELORENZI ; Gilbert FROMENT
Membres Extérieurs : Alexandre ABRAHAM ; Pascal CHRETIEN ; Laeticia COLE
Commission Environnement et Développement Durable
Président : Thierry NIGON
Membres du Conseil : Fabrice BALOT ; Stéphanie BOLZER ; Bertrand CAFFIN ; Martine LEMAIRE ; Alain LORET ; Brigitte MALHEU
Membres Extérieurs : Frédérique BARBIER ; Martine BOHIC ; Marc BOURGOIS ; Jérôme CHEVILLAT ; Pascal CHRETIEN ; Clara DEVEUX ; Isabelle FALQUE ; Michel GABASSI ; François GAUTHIER ; Erik KUFFERMAN ; Fanny LE COZ ; Jean Louis MAROT Commission Fête et Cérémonies
Présidente : Martine LEMAIRE
Membres du Conseil : Stéphanie BOLZER ; Thierry CRESPIN ; Audrey FONTAINE ; Alain LORET ; Thierry NIGON ; Peggy SERVAIS MOUSTY
Membres Extérieurs : Nicole BRUNEAU ; Nicole HASLAY
Commission Finances
Président : Fabrice BALOT
Membres du Conseil : Martine DELORENZI ; Gilbert FROMENT ; Jacques GASCOIN ; Xavier HARLAY ; Martine LEMAIRE ; Thierry NIGON ; Jean WASIECZKO Membres Extérieurs : Gérard ALLAVOINE ; Françoise DUCLOS ; Christian FREMIOT ; Francis L’HOSTIS
Commission Solidarité, Vie des ainés
Présidente : Sandrine HUSER
Membres du Conseil : Corinne BOUDET ; Marie HUCHETTE-JAULIN ; Brigitte MALHEU Membres Extérieurs : Bernard CHRETIEN ; Julie DINIS ; Martine DUVAL ; Denis FOURMOND ; Alexandra LEPERCQ ; Chantal SALMON
Commission Travaux, Sécurité, Circulation
Président : Jacques GASCOIN
Membres du Conseil : Fabrice BALOT ; Stéphanie BOLZER ; Bertrand CAFFIN ; Thierry CRESPIN ; Martine DELORENZI ; Audrey FONTAINE ; Alain LORET ; Thierry NIGON ; Jean WASIECZKO Membres Extérieurs : André AKARDJOUDJE ; Jean-Yves BOHIC ; Jérôme CHEVILLAT ; Denis FOURMOND ; Michel GABASSI ; Serge HASLAY ; Jean-Louis MAROT ; Odile ROBACHE ; Alexandre SERVAIS-MOUSTY
Commission Urbanisme (sans membre extérieur)
Président : Jean Bernard HETZEL
Membres du Conseil : Fabrice BALOT ; Bertrand CAFFIN ; Thierry CRESPIN ; Gilbert FROMENT ; Jacques GASCOIN ; Xavier HARLAY ; Thierry NIGON
Commission Assainissement (sans membre extérieur)
Président : Jean Bernard Hetzel
Membres du Conseil : Fabrice BALOT ; Bertrand CAFFIN ; Thierry CRESPIN ; Thierry NIGON
5. Représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale
• Conseillers Municipaux
o Sandrine HUSER (Vice-Présidente)
o Corinne BOUDET
o Martine DELORENZI
o Martine LEMAIRE
o Brigitte MALHEU
• Représentants Extérieurs
o Anne-Lise BONNET
o Martine DUVAL
o Alexandra LEPERCQ
o Patrice RAME
o Chantal SALMON
6. Délégués au Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY)
• Titulaire :
o M. Jean-Bernard Hetzel
• Suppléants :
o M. Thierry Nigon
7. Délégués au Syndicat Handi Val de Seine
• Titulaires :
o Mme Sandrine Huser
o M. Fabrice Balot
• Suppléants :
o M. Alain Loret
o M. Jean Wasieczko
8. Délégués au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable Maule Bazemont Herbeville (SIAEP)
• Titulaires :
o M. Jean-Bernard Hetzel
o M. Jacques Gascoin • Suppléants :
o M. Alain Loret
o M. Fabrice Balot
9. Délégués au Syndicat Intercommunal de Transport Scolaires Mantes Maule Septeuil (SITS)
• Titulaires :
o M. Thierry Nigon
o M. Jean Wasieczko
• Suppléants :
o M. Thierry Crespin
o Mme Brigitte Malheu
o Mme Audrey Fontaine
10. Délégués au Syndicat Mixte Région Maule (SMRM)
• Titulaires :
o Mme Martine Delorenzi
o M. Thierry Nigon
• Suppléantes :
o Mme Sandrine Huser
o Mme Martine Lemaire
11. Délégués à l’Association de la Plaine de Versailles
• Titulaire :
o M. Bertrand Caffin
• Suppléant :
o M. Thierry Nigon
12. Désignation du Correspondant Défense de la Commune
• Jean-Bernard Hetzel
13. Adoption du règlement du Conseil Municipal
§ Délibération adoptée à l’unanimité
14. Règlement des Services Périscolaires 2020 2021
• Augmentation de 2% du tarif des repas
• NAP 2020-2021 : 66 € pour les maternelles et 126 € pour les primaires
§ Délibération adoptée à l’unanimité
15. Règlement du Club Ado 2020 2021
• Augmentation de 2% du tarif d’inscription
§ Délibération adoptée à l’unanimité IV. Questions diverses
Point travaux :
• Route de Flins : 400m de canalisation d’eau potable ont été changés. A partir du 5 juin démarrage des travaux de voirie.
• Rue d’Aulnay : démarrage des travaux le 26 mai. Pose du revêtement les 9 et 10 juillet.
• Route de Flins : démarrage des travaux 5 juin. Pose du revêtement 9 et 10 juillet. • Coût supplémentaire dû aux règles sanitaires de l’ordre de 7%. A négocier. • Rue des Jonchères : les travaux d’enfouissement devaient commencer d’ici la fin de l’année mais à cause du confinement un report début 2021 possible.
Commissions :
• Réunion commission Urbanisme jeudi 4 juin à 10h.
• Réunion commission Appel d’offres (rue des Jonchères) jeudi 11 juin à 10h.
Affaires scolaires :
• Reprise scolaire de 55 enfants, avec 4 enseignants sur 8.
• Pendant le confinement, les travaux de garderie, de la cantine et du dortoir ont été réalisés pour un coût de 60 000 €
Divers :
• Problème de collecte des déchets avec les véhicules rue de la Vallée Rogère : marche arrière désormais interdite. Point sur place le 26 mai pour le choix d’une zone de manœuvre pour les véhicules des 3 collectes avec B. Caffin et responsables SIEED et SEPUR.
• Prochain conseil communautaire le 3 juin à Maule.
• Reprise du TCB avec un protocole strict.
• Certaines associations souhaitent également reprendre leurs activités.
• Le Bazemont Village est en attente d’article pour le bouclage.
• Des dégradations sont commises dans le village par des jeunes bazemontais. Le dossier est suivi de près par B. Caffin qui tient informé Mr le maire et la
gendarmerie.
V. Date du prochain Conseil Municipal
Le prochain conseil aura lieu le vendredi 26 juin à 20h45.
La séance est levée à 23 heures.