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Document publié le Jeudi 6 février 2020 par la commune de Bazemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1590585771683 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+06 02 2020)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2020
Présents : (10) M. Balot, Mme Bohic, Mme Delorenzi, M. Gascoin, M. Harlay, M. Hetzel, M. Loret, M. Ollivier, M. Nigon, Mme Robache,
Absents excusés : M. Caffin,
M. Cantrel, (pouvoir à M. Hetzel),
M. Crespin, (pouvoir à M. Balot),
M. Hubert, (pouvoir à Mme Robache),
Mme Huser, (pouvoir à Mme Delorenzi),
Mme Laforge,
Mme Lemaire (pouvoir à Mme Bohic),
Mme Servais-Mousty (pouvoir à M. Nigon).
Secrétaire de séance : M. Ollivier
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 janvier 2020 :
Le compte rendu du conseil municipal du 10 janvier 2020 est approuvé à l’unanimité. Celui-ci sera mis en ligne sur le site internet de Bazemont.
2. Informations générales :
A – RECENSEMENT :
733 logements à Bazemont, 601 ont répondu. La date limite est mi-février.
B – TRAVAUX :
Eglise : M. Le Maire nous informe que les travaux pour la récupération des eaux pluviales sont terminés. Elles allaient dans les eaux usées. Les modifications pour la conformité ont été faites pour un coût de 5 200€ au lieu de 2 700€. Il reste à voir pour l’aménagement de l’espace le long de la façade nord. Les derniers échafaudages couverture côté sud ont été retirés. L’inauguration aura lieu lors des journées du patrimoine.
Pour le lotissement du chemin des Gardes, les travaux de viabilité sont en bonne voie. La mare naturelle va être conservée. La municipalité prend en charge la réfection d’une partie de la rue des Grands Jardins pour 14 000€. Le chemin des gardes sera réhabilité par l’aménageur pour 14 000€. La voirie entre la rue de la pompe et le chemin des gardes sera pris en charge par la commune pour 8 000 €.
Pour le lotissement de la rue des Fourneaux, le permis d’aménager est à l’étude avant approbation.
C – VEHICULE ELECTRIQUE :
Remplacement de l’ancien véhicule diesel par un véhicule électrique pour 23 844,96 €. D – ASSURANCE MMA :
Un nouveau contrat est à l’étude pour l’ensemble des véhicules de la commune.
E – RESTAURANT :
Le restaurant éphémère pour le week-end des 6, 7 et 8 février est complet. En fonction du bilan, un nouveau passage sera envisagé.
F – CHENILLES :
Un arrêté va être pris pour inciter les habitants à traiter les chenilles processionnaires comme le fait la commune.
Afin de protéger le Cèdre de l’école, le sapin à côté de l’Eglise attaqué malgré les traitements sera enlevé et remplacé par un autre arbre ainsi que les 2 pins en bordure de la cour de l’école.
G – REUNION PUBLIQUE
Une réunion se tiendra le samedi 29 février à 15h, salle du conseil municipal, en partenariat avec la gendarmerie de Maule sur :
- réduire les risques de cambriolage
- qu’est-ce qu’un vol de fausse qualité ?
- la protection des séniors
3. Délibérations :
A – Affaires générales :
- 1 – Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et d’Etat Civil. Le CIG propose d’adhérer à ce groupement pour avoir des prix plus intéressants. Adhésion approuvée à l’unanimité.
- 2 – Sorties Club Ados :
Il s’agit de valider le montant des sorties prévues. Deux sorties cinéma pour un montant de 5€ par enfant, une sortie patinoire pour un montant de 2,50€ par enfant, une sortie en Normandie pour un montant de 12,50€ par enfant, une autre sortie pour un montant de 10€ par enfant. Par ailleurs, les ados veulent s’investir lors de la kermesse et de la fête du village. Montants approuvés à l’unanimité.
B – Communauté de Communes Gally-Mauldre :
- 1 – Report d’un an de la modification statutaire Contribution au SDIS :
La Préfecture sollicite ce report pour harmoniser le transfert de compétences avec toutes les communes, la commune de Feucherolles étant la seule à avoir fiscalisé cette contribution. Report approuvé à l’unanimité.
- 2 – Répartition dérogatoire du Fonds National de Péréquation des Ressources Communales et Intercommunales :
Il s’agit d’une délibération d’intention en attente du vote du budget de la CCGM. Délibération approuvée à l’unanimité.
4. Compte-rendu des commissions municipales et syndicats :
A / Affaires scolaires :
Suite au sondage effectué, la semaine scolaire de 4,5 jours ainsi que les Nouvelles Activités Périscolaires du vendredi après-midi seront maintenues. 48% contre et 52% pour avec beaucoup d’échos positifs.
La classe de neige s’est très bien passée. La neige était bonne. Quelques soucis de transport au retour. B/ Environnement :
Au verger du lavoir, deux arbustes ont été volés…
L’eau coule à nouveau sur le lavoir, à surveiller.
Un tas de branchages a été déposé.
La commission demande l’installation d’un banc chemin des fonds.
Une étude sera engagée pour l’installation d’ampoules leds de l’éclairage public. Le coût d’une lampe est d’environ 140 €.
L’allée des tilleuls de la Comédie ne devrait peut-être pas être éclairée.
C/ Développement économique :
Le compte-rendu a été envoyé. La dernière réunion a porté principalement sur la préparation de 2020 et l’étude d’une concertation avec les auto-entreprises situées à l’ouest de l’intercommunalité.
D/ Finances :
La prochaine réunion aura lieu le jeudi 27 février.
E/ Circulation :
La dernière réunion a eu lieu le 21 janvier, le radar est en réparation, on aurait tiré dessus… Un tour de Bazemont a été fait pour repérer les panneaux non réglementaires à changer. Certains panneaux de rue sont à mettre : chemin de l’Orme, chemin des Chainets.
F/ Travaux :
La nouvelle commission devra se pencher sur les prochains investissements prévus au budget primitif 2020.
Pour les enfouissements des réseaux de la rue des Jonchères, l’appel d’offres a été lancé.
G/ Handi Val de Seine :
Pas de quorum, réunion reportée.
H/ Syndicat Intercommunale de l’Approvisionnement en Eau Potable : Les communes ont invité à faire connaître les futurs travaux de voirie afin de les mutualiser avec le remplacement des canalisations. Suite aux travaux de voirie, pas de changement à faire rue d’Aulnay. Par contre la canalisation route de Flins qui date de 1965 va être remplacée.
La séance est levée à 22h30.
Prochain conseil : le vendredi 13 mars à 18h30 qui sera suivi d’un repas afin de clôturer le mandat.