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Déliberation - Liste deliberations adoptees septmbre 2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Yffiniac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations adoptees septmbre 2023)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Affiché le 12 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2023 – 19H00
Délibérations
1. TRAVAUX
1.1 – Eclairage public – Rénovation lanterne d’un foyer giratoire de la Gare ADOPTÉ 1.2 – Eclairage public – Redressement de deux mâts rue des Minquiers ADOPTÉ 1.3 – Eclairage public – Rénovation d’un mât et d’une lanterne rue de la Ville Nize ADOPTÉ
2. URBANISME - AFFAIRES FONCIÈRES
2.1 – Dénomination des voies – campagne d’adressage ADOPTÉ
2.2 – Cession de parcelles agricoles – avenue de St Brieuc et rue du Pompin ADOPTÉ 2.2 – Convention de rétrocession – lotissement rue des Mouettes ADOPTÉ
3. ENFANCE JEUNESSE
3.1 – Financement des activités sur le temps méridien ADOPTÉ
3.2 – Ecole Simone Veil : autorisation d’une demande de subvention au Conseil régional ADOPTÉ
4. FINANCES
4.1 – Subvention exceptionnelle : participation complémentaire au voyage à Wackersberg ADOPTÉ D’Yffiniac Jumelage
4.2 – Mandat spécial des élus pour participer au congrès des Maires de France ADOPTÉ
5. RESSOURCES HUMAINES
5.1 – Modification du tableau des effectifs - services techniques ADOPTÉ
6. INTERCOMMUNALITÉ
6.1 – Adoption des rapports de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées ADOPTÉ
6.2 – Adoption du schéma de la lecture publique « Lisons 2032 » ADOPTÉ