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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Yffiniac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations adoptees)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
Affiché le 7 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2023 – 19H00
Délibérations
1. TRAVAUX
1.1 – Extension du réseau eaux usées rue des Mouettes – Convention ADOPTÉ avec Saint-Brieuc Armor Agglomération
1.2 – Eclairage public – Rénovation de candélabres vétustes : ADOPTÉ - Remplacement d’un mât rue des Villes Hervé
- Remplacement de deux lanternes rue du Bois Gilbert
- Remplacement d’une lanterne rue Paul Cézanne
1.3 – Eclairage public – Rénovation de mâts et lanternes rue des Minquiers ADOPTÉ et impasse de la Horenne
1.4 – Piste cyclable avenue d’ Armorique – Convention Conseil départemental ADOPTÉ et subvention amendes de police
1.5 – Piste cyclable avenue d’ Armorique – Convention de versement de fonds ADOPTÉ de concours de Saint- Brieuc Armor Agglomération
2. URBANISME – AFFAIRES FONCIÈRES
2.1 – Régularisation d’une acquisition d’une emprise de voirie – 1 rue René Coty ADOPTÉ 2.2 – Régularisation d’une cession d’une emprise de voirie – 13 rue des Blossiers ADOPTÉ 2.3 – Acquisition de parcelles pour réaliser de la réserve foncière– impasse des Vanneaux ADOPTÉ 2.4 – Dénomination des voies – Campagne d’adressage ADOPTÉ
3. FINANCES
3.1 – Décision modificative n°1 – Budget primitif principal ADOPTÉ
4. ENFANCE JEUNESSE
4.1 – CAF - MSA : convention de mise à disposition de données relatives ADOPTÉ au suivi de l’obligation scolaire
4.2 – Partenariat avec CAF PRO pour les prestations de services ADOPTÉ 4.3 – Règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires ADOPTÉ 4.4 – Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2024-2028 ADOPTÉ 4.5 – Subvention complémentaire à l’ Amicale Laïque pour l’organisation d’interventions, ateliers et débats « Pensez la place des écrans dans la famille » ADOPTÉ
5. RESSOURCES HUMAINES
5.1 – Modification du tableau des effectifs : Direction Jeunesse Vie Scolaire ADOPTÉ Gestion des Salles
5.2 – Adhésion au contrat d’assurance groupe des risques statutaires ADOPTÉ 5.3 – Création d’un poste de régisseur son vacataire ADOPTÉ
5.4 – Adaptation du tableau des effectifs : Maison de la petite enfance ADOPTÉ