Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2015 07 31 dlibrations
Déliberation - 2015 06 17 cr
Compte-Rendu - 2018 08 31 Cr
Déliberation - 2015 09 25 cr
Déliberation - 2015 03 13 cr
Déliberation - 2018 08 31 Dlibrations
Déliberation - 2015 12 03 cr
Déliberation - 2015 06 17 dlibrations
Déliberation - 2017 04 07 cr
Déliberation - 2015 03 27 cr
Déliberation - 2015 07 31 cr
Document publié le Vendredi 31 juillet 2015 par la commune de Pommiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2015 07 31 cr)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
DU 31 JUILLET 2015 À 20 H 00
Etaient Présents : M. COUVREUR Francis, Maire ;
Mme ABAD Lysiane, MM. MESSANCE Jean-Jacques, MESSANCE René, GRANDO Anthony, Adjoints ;
Mmes MM. PANNET Annick, TARGET Claudine, DENUNCQ Isabelle, GADRET Gilles, LE BRAS Louis, LAMBIEL Virginie.
Absent(s) excusé(s) : Mme MOLOGNI Sandrine ayant donné pouvoir à M. COUVREUR.
Mme BRACONNIER Marie-Pierre, M. DAYDE Jean-Michel, M. BOQUIN Patrick. Absent(s) : xXXXXXxXXXxXXxx
Mme ABAD Lysiane a été nommé(e) pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a pris les décisions
suivantes :
> Vigilance citoyenne.
Accepte la mise en place d’un plan baptisé « Vigilance citoyenne ». Propose l'acquisition de panneaux «Vigilance citoyenne », message de prévention et de dissuasion, afin de signaler que la
Commune est solidaire et protégée par la vigilance de voisinage. Vote à l'unanimité.
> Trop-perçu de l’ASP - Aides emploi avenir.
Accepte le remboursement d'un trop perçu de 6.153,21 € versés par l'Agence de Services de
Paiement (ASP), correspondant aux versements d'aides pour l'emploi avenir. Vote à l'unanimité.
> FDS pour les travaux de voirie ruelle des Grosses Vignes — Programme 2015. Sollicite une subvention au titre du Fonds Départemental de Solidarité de l'année 2015 pour les travaux de voirie ruelle des Grosses Vignes.
Montant de l'opération : 4.400,00 € HT / 5.280,00 € TTC — Subvention FDS : 1.848,00 €. Vote : Unanimité.
> Emplacement taxi.
Monsieur le Maire informe que Monsieur Philippe COLLARD, titulaire d'une autorisation de stationner sur la Commune de Pommiers, souhaite mettre à la disposition des Ambulances
Nouvelles LOISEL (02290 Vic-sur-Aisne), par contrat de location de taxi, cette autorisation. Cette mise à disposition est prévue à titre gracieux à compter du 1” septembre 2015 pour 36 mois avec la possibilité d'être renouvelée,
Emet un avis favorable à ce qui précède.
Vote : Unanimité.
> Nouvelles activités périscolaires.
Retient l'activité périscolaire suivante, pour l'année scolaire 2015-2016 :
Les FRANCAS Deux animateurs à l'année, coût 4 920,94 €.
Option escrime — 5 à 6 interventions — 80 € pour 2 H + frais de déplacement. Vote : Unanimité. > Logement 16, rue Jean Caudron.
Décide de relouer le logement 16, rue Jean Caudron.
Autorise le Maire à louer ce logement à Madame et Monsieur LEROUX. L'établissement du nouveau bail sera établi par Maître CIMONELINI-ZION, Notaire à Soissons. Maintient le prix mensuel du loyer à 775.49 €
Vote : Unanimité.
Pommiers, le 07 août 2015
Le Maire,
Francis COUVREUR