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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
22
rue
de
l’Hôtel
de
Ville
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
Tél.
: 04.94.80.04.78
Fax
: 04.94.80.01.05
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt
- quatre
et le 28
mars
à
18h30,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire.
P |
AE.
|
A.
Procuration
à
P
|
A.E.
|
A.
Procuration
à
HUGOU
Emmanuel
|
X
CAVALLARO
Sylvie
X
RUIZ
Arlette
X
THOUROUDE
Alain
X
CHALLIER
Bruno
X
MURE
Line-Marie
X
BONESSO
P.
LECLERC
Caroline
X
FANGUIAIRE
S.
PAUTE
Sébastien
X
CHAIX
Jacques
X
BONESSO
Paul
X
FANGUIAIRE
Sandrine
X
JOURDAN
Éric
X
HOURS
C.
GUEMENE
Françoise
X
GRATTAPAGLIA
|
Mireille
X
SCHILLINGER
Martine
X
HOURS
Cyrille
X
SZYMANSKI
Jean-Pierre
X
D'HEILLY
William
X
POURRIERE
Denis
X
13
05
01
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 13
Absents
: 06
Dont : Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 03
Absents
excusés
sans procuration
: 02
Autres
absents
: 01
Délibération
n°
2021-03-28-10
OBJET
: Vote
du
Budget
Primitif
du
Budget
Eau
et assainissement
pour
2024,
Le
Conseil
Municipal,
Vu,
le Compte
de
Gestion
2023
du
Receveur
Municipal
;
Vu,
le
Compte
Administratif
2023,
en
conformité
avec
le
Compte
de
Gestion
du
Receveur
Municipal
;
Vu,
l'affectation
du
résultat
votée,
Vu,
le
document
budgétaire
Budget
Primitif
2024
—
Budget
Eau
et
assainissement,
préalablement
présenté
aux
conseillers
et exposé
en
séance, Monsieur
le
Maire,
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
nécessité
de
procéder
au
vote
du
budget
primitif
du
Budget
Eau
et
assainissement
pour
l’année
2024.
Il précise
que
le
vote
du
budget
se
fait
par
chapitre
et
expose
à
l’Assemblée
le
montant
des
différents
chapitres
retenus
et
présentés
dans
le
document
Budget
Primitif —
Budget
Eau
et
assainissement
2024
exposé
à
l’Assemblée.
Les
chapitres
budgétaires
en
Exploitation
et
en
Investissement,
en
dépenses
comme
en
recettes,
ont
été
individuellement
lus
à l’Assemblée.
Monsieur
le Maire,
présente
le document
équilibré
comme
suit :
-
Section
d'Exploitation :
Dépenses
:
1230
48491€
Recettes :
1 233
484,91€
-
Section
d’investissement :
Dépenses
:
1988
933,39
€
Recettes :
1 988
933,39
€
Il est fait mention
des
points
suivants,
En
section
d’exploitation
:
Compte
tenu
de
l’excédent
en
section
d’investissement
au
CA
2023
(+
727
144,58
€),
il n’y
a
pas
de
besoin
de
financement
à l'affectation
du
Résultat,
au
compte
1068,
ce
qui
n’affecte
ainsi
pas
l’excédent
de
fonctionnement
reporté,
qui
se monte
à 391
309,43
€.
Les
recettes
d’exploitation
sont
en
progression
en
raison
du
rattrapage
sur
2024
d’un
retard
de
paiement
par
le
délégataire
du
service
d’Eau
et
Assainissement
d’une
partie
du
reversement
de
la
part
communale
2023.
hauteur
de
plus
de
795
000
€.
En
section
d’investissement :
Le
niveau
de
crédits
affectés
aux
immobilisations
(chapitres
20,
21
et
23)
se
porte
à 1
698
933,39
€ en progression
de
11,18
%
par
rapport
au
BP
2023.
-
Pour
rappel
les
réalisations
sur
2023
(CA
2023)
ont
été
freinées
par
le
Versement très
tardif
des
subventions
venant
compensées
les
avances
de
trésorerie
nécessaires
sur la
réalisation
des
investissements
de
2022
avec
la
réalisation
des
4
stations
d'épuration.
Au
titre
des
grosses
opérations
programmées
initialement
c’est
principalement
la
rénovation
du réseau
d’eau
du Pilantier bas
qui
a été réalisée.
L'exercice
2024
devrait
permettre
de
rattraper
ces
investissements
avec
notamment :
-
La
poursuite
des
interventions
en
traitement
et
rénovations
sur
différentes
autres
sections
du
réseau
communal
d’adduction
d’eau
-
Le
dévoiement
de
canalisations
d’assainissement,
-
Le
traitement
d’infiltrations
d’eaux
claires
parasites
dans
le réseau
d’assainissement -
La
poursuite
des
diagnostics
de
la
station
de
Malavalasse
dans
la
perspective
de
sa
rénovation
ou
de
son
remplacement.
HR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
: Oui
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré : APPROUVE
Le
budget
primitif 2024
pour
le budget
Eau
et Assainissement,
voté
par
chapitre
selon
le document
de
Budget
Primitif Budget
Eau
et Assainissement
2024
annexé
à la présente
et présenté
en
séance
pour
les
montant
totalisés
suivants
:
-
Section
d’exploitation
:
1 230
484,91
€
-
Section
d’investissement
:
1
988
933,39
€
Soit
un
total
équilibré
de :
3 219
418,30
€
-
ADRESSE
la
présente
délibération
à
Monsieur
le
Préfet
du
Var
pour
information
et
enregistrement.
RE
Le
vote
est :
Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Fait et délibéré
à Saint Julien,
les jour,
mois
et an susdits
Certifié
exécutoire,
Le
Maire,
E.
HUGOU
D