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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
MAIRIE
de SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
Objet
: Convocation
et ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
Saint julien,
le 13/12/2024
Mesdames,
Messieurs,
Chers
collègues,
J’ai
le plaisir,
de vous
convier
par
la présente,
en
application
des
dispositions
des
articles
L2121-
9 à 11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
qui
se tiendra
: Jeudi
19
Décembre
2024
à
18h30
Salle
du
Conseil
Municipal
L’ordre
du
jour
sera
le
suivant :
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
2.
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
en
application
des
dispositions
de
l’article
L 2121-15
du
CGCT
3,
Finances
:
-
Autorisation
d'ouverture
anticipée
de
crédits
d’investissement
avant
le vote
du
Budget
Primitif
2025
(Budget
principal
et Budget
eau
et assainissement).
-
Admissions
en
non-valeur
à l’invitation
du
Trésorier
concernant
des
créances
irrécouvrables,
-__
Adoption
de
la valeur
surtaxe
pour
le budget
eau
et assainissement,
-
Détermination
des
contre-valeurs
relatives
aux
nouvelles
redevances
perçues
par
l’ Agence
de
l’Eau
sur l’eau
potable
et l’assainissement
-
Décision
relative
à la mise
en
place
des
fonds
de
concours
annuels
de la CCPV
pour
2024.
-
Modification
de
forme
à
la
demande
du
Trésorier
sur
la
formulation
de
deux
délibérations
votées
en 2020
s’agissant
des
indemnités
des
élus.
4,
Ressources
Humaines
:
-
Adhésion
au
contrat
collectif
du
Centre
de
Gestion
(CDG83)
lié
à
la mise
en
œuvre
des
obligations
légales
à
compter
du
1% janvier
2025
en
matière
de
Protection
Sociale
Complémentaire,
et décision
relative
aux
taux
de participation.
-
Créations
de
postes
au
tableau
des
effectifs :
contact(@sjlm.fr
- www.sjlm.fr o
Création,
des
postes
relatifs
aux
agents
en
charge
de
la
mise
en
œuvre
du
recensement
de
la population
début
2025,
o
Création
de
potes
pour
accroissement
temporaire
d’activité
sur
2025
Affaires
foncières
et patrimoniales :
Cession
de
deux
terrains
quartier
St
Pierre
dans
le
cadre
de
la
réalisation
du
projet
Espace
Santé,
permettant
la réalisation
d’une
pharmacie
(déplacement
de
l’officine
actuelle,
à la demande
du
pharmacien),
et d’un
cabinet
dentaire
(installation
d’un
nouveau
praticien).
Maison
CIMMA
(Vieux
village),
constat de désaffectation
du domaine
public
et perspectives
de
régularisation
de
situations
parcellaires
vis-à-vis
du
domaine
public.
Coopération
intercommunale
:
Territoires
d’énergie
(Symielec),
adhésion
d’une
commune
Echanges
et informations
divers
(Points
non
délibératifs)
Information
du
Conseil
Municipal
:
Partenariat
avec
l’association Les
amis
de
la Gendarmerie
Autres
points :
Merci
de
me
communiquer
le cas
échéant
vos
éventuelles
sollicitations
de
sujets
d'échanges
et / ou
questionnements
en
amont
de
la séance
dans
des
délais permettant
leur préparation.
KkX
Vous
trouverez
joints
à
la présente :
- Un formulaire
vous
permettant
de
donner
pouvoir
en
cas
d'absence,
pris
en
application
des
dispositions
de
l'article
L2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
- Le
compte
rendu
de
la séance précédente
vous
sera
transmis
en
amont
de
la séance
RACE
|
Le
Maire,
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Em
anuel
HUGOU
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contact@silm.fr
- www.silm.fr