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Procès Verbal - 1544493
Déliberation - 2139603
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ervy-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - 2139603)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Eau et assainissement,
Commune d'Ervy le Châtel
Réunion du Conseil Municipal
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 10 mars 2026 à 20h00
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
FINANCES
1) FINANCES APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET COMMUNE 2025 Délibération n°2026-10/03-01 - VOTE A L’UNANIMITE.
2) FINANCES AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET COMMUNE 2025
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3) FINANCES APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET EAU 2025
Délibération n°2026-10/03-03 - VOTE A L’UNANIMITE.
4) FINANCES AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET EAU 2025
Délibération n°2026-10/03-04 - VOTE A L’UNANIMITE.
5) FINANCES APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET ASSAINISSEMENT 2025 Délibération n°2026-10/03-05 - VOTE A L’UNANIMITE.
6) FINANCES AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET ASSAINISSEMENT 2025
Délibération n°2026-10/03-06 - VOTE A L’UNANIMITE.
7) BUDGET PRINCIPAL : AUTORISATION DONNEE AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2026 – CREDIT SUPPLEMENTAIRE EGLISE
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ADMINISTRATION GENERALE
1) CONVENTION DRTP VILLAGE FORESTIER NUTCHEL
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2) CONVENTION SATESE
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1) MODIFICATION DU TABLEAU DU PERSONNEL
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