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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cohennoz.
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Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Démocratie,
ANA ace
Nan
COHENNOZ
MAIRIE
Département
de
la Savoie
7 Place
du Village - Chef-Lieu
73400
COHENNOZ
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance,
qui
remplace
le
compte
rendu
des
séances
du
conseil
municipal
à
compter
du
1er juillet
2022,
conformément
à
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité
N°
d'ordre
Objet
des
délibérations
2025-D04
Affaires
générales
: Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
28/01/2025
2025-D05
Finances
: Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2025
2025-D06
Finances
: Vote
des
subventions
2025
aux
associations
2025-D07
Finances
: Approbation
des
comptes
financiers
uniques
de
l’exercice
2024
pour
le
budget
principal
et
les
budgets
annexes
lotissement
du
Grand
Duc
et
SPIC
chalet
Palette
2025-D08
Finances
: Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2024
du
budget
principal
2025-D09
Finances
: Approbation
des
budgets
primitifs
de
l'exercice
2025
pour
le
budget
principal,
les
budgets
annexes
lotissement
du
Grand
Duc
et
SPIC
chalet
Palette
2025-D10
Finances
: Versement
d’une
subvention
d'équilibre
au
budget
annexe
SPIC
Chalet
Palette
Domaines
skiables
: Convention
de
groupement
de
commandes
hivers
2025/2029
pour
la
2025-D11
passation
et
l'exécution
d’un
marché
de
transports
sanitaires
terrestres
des
blessés
suite
à
un
accident
de
sport
de
glisse
avec
immobilisation
de
véhicules
Domaines
_skiables:
Evolution
statutaire
de
la
SPL
Domaine
skiable
Crest-
2025-D12
Volant/Cohennoz
2025-D13
Forêt
communale
: ONF
-—
Programme
2025
des
travaux
à
réaliser
en
forêt
communale
2025-D14
Forêt
communale
: ONF
-
Demande
de
subvention
auprès
du
syIV'ACCTE
Forêt
communale
: ONF
—
Exploitation
des
bois
dans
les
forêts
publiques
—
Groupement
2025-D15
de
commande
Foncier
:
Création
d'une
servitude
de
passage
sur
le
chemin
rural
du
Pont
de
Fer
—
2025-D16
-
=
D
;
Rédaction
de
l'acte
administratif
Foncier:
Approbation
de
l'avenant
n°
1
au
contrat
de
bail
avec
la
société
Orange
pour
2025-D17
T
.
se
.
l'implantation
d'équipements
techniques
2025-D18
Ressources
humaines:
Mandatement
du
CDG73
afin
de
conclure
une
convention
de
participation
sur
le
risque
«
santé
»
Finances
: Travaux
de
sécurisation
et de
stabilisation
de
la
route
du
Village
et du
chemin
2025-D19
du
Sauzier
—-
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
la
Savoie
au
titre
du
FDEC
un
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Région
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