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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20200723 012 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20200723 012)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, +

clermont

auvergne

métropole

E | Liber » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 17/07/20

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 10 JUILLET 2020

DÉLIBÉRATION N°DEL20200723_012

Commission principale : 0 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 23 juillet 2020 à 08 H15 à l a Maison des Sports, Place des Bughes à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne- Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, François CARMIER, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, WENDY LAFAYE, Pierre SABATIER, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Jean-Christophe CERVANTÈS, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean-Paul CUZIN, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Estelle BRUANT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Fatima BISMIR, Eric FAIDY, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Jean-Marie VALLÉE pouvoir à Claire BRIEU

Cyril CINEUX pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS

Laurent GANET pouvoir à Henri GISSELBRECHT

Eric GRENET pouvoir à René DARTEYRE

Blandine GALLIOT pouvoir à Marion CANALES

Roger FLOQUET pouvoir à Christine MANDON

Nathalie CARDONA pouvoir à Pierre SABATIER

Rémi CHABRILLAT pouvoir à Anne-Laure STANISLAS

Jacqueline BOLIS pouvoir à Hervé PRONONCE

Julie DUVERT pouvoir à Eric FAIDY

N°DEL20200723_012

1/18

Pôle Assemblées / 5841

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 23 JUILLET 2020 À 08 H15

Conseillers en

exercice :

84

Conseillers

présents :

74

Conseillers

représentés :

10

Total votants :

84CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 23 juillet 2020

Pôle Assemblées / 5841

Mathieu TULON

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 10 JUILLET 2020

Le Président soumet à l'approbation de l'Assemblée le compte-rendu de la réunion du Conseil métropolitain

du 10 juillet 2020.

Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

• de prendre acte du compte-rendu du Conseil métropolitain du 10 juillet 2020.

TOTAL VOTANTS : 84 = 74 Conseillers Présents + 10 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 84 = Pour : 84 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

N°DEL20200723_012

2/18

Pôle Assemblées / 5841+

clermont

auvergne

métropole

CONSEIL DU 10 JUILLET 2020

Le texte intégral des délibérations, la vidéo du Conseil et le Recueil des Actes sont consultables :

> auprès du service Assemblées

au PARVIS - 64 avenue de l’Union Soviétique (6"" étage)

> sur le site Internet : http://www.clermontmetropole.eu

Lien de la vidéo : https://youtu.be/IVK_Va1MO0oY

SÉANCE PRÉSIDÉE PAR : OLIVIER BIANCHI

DATE DE LA CONVOCATION : 03/07/20

OUVERTURE DE LA SÉANCE : 20:57 (= TEMPS SUR LA VIDÉO)

Conseiller(e)s présent(e)s :

Sylvain CASILDAS, Sylvie DOMERGUE, Florent GUITTON, Christine MANDON, Jean-Paul CUZIN, Aline FAYE, Hélène VEILHAN, Richard

BERT, Christine PEROL BEYSSI, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Anne-Marie PICARD, Jean PICHON, Louis GISCARD D'ESTAING,

Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, René DARTEYRE, Olivier BIANCHI, Dominique ADENOT, Cécile AUDET,

Jérôme AUSLENDER, Marion BARRAUD, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Fatima BISMIR, Nicolas BONNET, Julien BONY,

Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Marion CANALES, Jean-Christophe CERVANTES, Rémi CHABRILLAT, Cyril

CINEUX, Charles DUBREUIL, Christine DULAC-ROUGERIE, Samir EL BAKKALI, Sondès EL HAFIDHI, Eric FAIDY, Magali GALLAIS, Claudine

KHATCHADOURIAN-TECER, WENDY LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Isabelle LAVEST, Marianne MAXIMI, Lucie MIZOULE,

Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Odile VIGNAL, Thomas

WEIBEL, François RAGE, Bernard BARRASSON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine FAURE, Blandine GALLIOT, Philippe MAITRIAS,

François CARMIER, Serge PICHOT, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Laurent

GANET, Jean-Marc MORVAN, Claire BRIEU, Nathalie CARDONA, Jean-Marie VALLÉE, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel

ALEDO, Christine BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile BIRARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Roger FLOQUET pouvoir à Christine MANDON

Fatima CHENNOUF-TERRASSE pouvoir à Marianne MAXIMI

Jacqueline BOLIS pouvoir à Hervé PRONONCE

Fabienne VOUTE pouvoir à Henri GISSELBRECHT

Eric GRENET pouvoir à Laurent GANET

+

clermont Conseil Métropolitain du10/07/2020 1/16 auvergne métropole

N°DEL20200723_012

3/18

Pôle Assemblées / 58410 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

0:21:05 : Olivier BIANCHI

0:28:34 - Installation du Conseil métropolitain

Conseillers ayant pris part au débat :

0:28:35 : Olivier BIANCHI

DECISION : Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

+ de proclamer chaque délégué installé dans ses fonctions et déclarer constitué le Conseil métropolitain de Clermont

Auvergne Métropole.

VOTE Pour 84 Contre 0 Abst. 0 NPPAV 0

POUR : Sylvain CASILDAS, Sylvie DOMERGUE, Florent GUITTON, Christine MANDON, Jean-Paul CUZIN, Aline FAYE, Hélène VEILHAN,

Richard BERT, Christine PEROL BEYSSI, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Anne-Marie PICARD, Jean PICHON, Louis GISCARD

D'ESTAING, Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, René DARTEYRE, Olivier BIANCHI, Dominique ADENOT,

Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Marion BARRAUD, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Fatima BISMIR, Nicolas BONNET,

Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Marion CANALES, Jean-Christophe CERVANTES, Rémi

CHABRILLAT, Cyril CINEUX, Charles DUBREUIL, Christine DULAC-ROUGERIE, Samir EL BAKKALI, Sondès EL HAFIDHI, Eric FAIDY, Magali

GALLAIS, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, WENDY LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Isabelle LAVEST, Marianne

MAXIMI, Lucie MIZOULE, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS,

Odile VIGNAL, Thomas WEIBEL, François RAGE, Bernard BARRASSON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine FAURE, Blandine GALLIOT,

Philippe MAITRIAS, François CARMIER, Serge PICHOT, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Hervé PRONONCE, Henri

GISSELBRECHT, Laurent GANET, Jean-Marc MORVAN, Claire BRIEU, Nathalie CARDONA, Jean-Marie VALLÉE, Laurent BRUNMUROL,

Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Christine BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile BIRARD, Roger FLOQUET, Fatima CHENNOUF-

TERRASSE, Jacqueline BOLIS, Fabienne VOUTE, Eric GRENET

0:31:43 - Élection du Président de Clermont Auvergne Métropole

Conseillers ayant pris part au débat :

0:31:44 : René DARTEYRE

0:43:01 : François RAGE

0:43:27 : Diego LANDIVAR

0:45:52 : Fatima BISMIR

0:46:35 : René DARTEYRE

DECISION : Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.

- de procéder au vote comme suit :

RÉSULTATS :

Nombre de votants : 84

Abstentions : 5

Blancs : 4

Suffrages exprimés : 75

Majorité absolue : 38

ONT OBTENU NOMBRE DE VOIX

M. Olivier BIANCHI 69

Mme Marianne MAXIMI 3

M. Sylvain CASILDAS 2

M. Hervé PRONONCE 1

Monsieur Olivier BIANCHI, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé Président(e) de Clermont Auvergne

Métropole.

0:48:00 : Olivier BIANCHI

1:06:51 - Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau

DECISION : Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à la majorité :

+ de fixer à 20 le nombre de Vices-présidents,

VOTE Pour 71 Contre 9 Abst. 4 NPPAV 0

POUR : Sylvain CASILDAS, Sylvie DOMERGUE, Florent GUITTON, Christine MANDON, Jean-Paul CUZIN, Aline FAYE, Hélène VEILHAN,

Richard BERT, Christine PEROL BEYSSI, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Anne-Marie PICARD, Jean PICHON, Louis GISCARD

D'ESTAING. Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, René DARTEYRE, Olivier BIANCHI. Dominique ADENOT,

Cécile / ISLENDER, Marion BARRAUD, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Nicuias buUmINcI, wuminique

BRIAT, Estelle BRUANI, Marion CANALES, Jean-Christophe CERVANTÈS, Rémi CHABRILLAT, Cyril CINEUX, Charles DUBREUIL, Christine

+

clermont Conseil Métropolitain du10/07/2020 2/16 auvergne métropole

N°DEL20200723_012

4/18

Pôle Assemblées / 5841DULAC-ROUGERIE, Samir EL BAKKALI, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, WENDY LAFAYE,

Isabelle LAVEST, Lucie MIZOULE, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Odile VIGNAL, Thomas WEIBEL,

François RAGE, Bernard BARRASSON, Jean-Paul CORMERAÏHS, Christine FAURE, Blandine GALLIOT, Philippe MAIÏTRIAS, François

CARMIER, Serge PICHOT, Sylvie VIEIRA DI NALLO Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Jean-Marc MORVAN, Claire BRIEU, Nathalie

CARDONA, Jean-Marie VALLÉE, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Christine BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile

BIRARD, Roger FLOQUET , Fabienne VOUTE, Eric GRENET.

CONTRE : Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Stanislas RENIÉ, Catherine PINET-TALLON, Jean-Pierre BRENAS, Eric FAIDY, Fatima

BISMIR, Julien BONY, Cécile LAPORTE.

ABSTENTION : Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI, Luc LEVI ALVARES.

1:08:26 : Marion BARRAUD

+ de fixer à 10 le nombre des autres membres du Bureau, outre le Président et les Vices-présidents,

VOTE Pour 70 Contre 9 Abst. 5 NPPAV 0

POUR : Sylvain CASILDAS, Sylvie DOMERGUE, Florent GUITTON, Christine MANDON, Jean-Paul CUZIN, Aline FAYE, Hélène VEILHAN,

Richard BERT, Christine PEROL BEYSSI, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Anne-Marie PICARD, Jean PICHON, Louis GISCARD

D'ESTAING, Claude AUBERT, Marie DAVID, Chantal LAVAL, René DARTEYRE, Olivier BIANCHI, Dominique ADENOT, Cécile AUDET,

Jérôme AUSLENDER, Marion BARRAUD, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Nicolas BONNET, Dominique BRIAT, Estelle

BRUANT, Marion CANALES, Jean-Christophe CERVANTÈS, Rémi CHABRILLAT, Cyril CINEUX, Charles DUBREUIL, Christine DULAC-

ROUGERIE, Samir EL BAKKALI, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, WENDY LAFAYE, Isabelle

LAVEST, Lucie MIZOULE, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Odile VIGNAL, Thomas WEIBEL, François

RAGE, Bernard BARRASSON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine FAURE, Blandine GALLIOT, Philippe MAITRIAS, François CARMIER, Serge

PICHOT, Sylvie VIEIRA DI NALLO Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Jean-Marc MORVAN, Claire BRIEU, Nathalie CARDONA, Jean-

Marie VALLÉE, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Christine BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile BIRARD, Roger

FLOQUET, Fabienne VOUTE, Eric GRENET.

CONTRE : Julie DUVERT, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Stanislas RENIÉ, Catherine PINET-TALLON, Jean-Pierre BRENAS, Eric

FAIDY, Fatima BISMIR, Luc LEVI ALVARES.

ABSTENTION : Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Julien BONY, Marianne MAXIMI, Cécile LAPORTE.

1:09:34 : Fatima BISMIR

+ d'autoriser le Président à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

1:09:56 - Élection des Vices-présidents et des autres membres du Bureau

Conseillers ayant pris part au débat :

DECISION : Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité : - de procéder au vote comme suit :

ÉLECTION DU 1° VICE-PRÉSIDENT

1:10:00 : Olivier BIANCHI

1:10:54 : Marion BARRAUD

1:11:14 : Olivier BIANCHI

Pour la fonction de 1°’ Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur François RAGE

l'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 1° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur François RAGE

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 8

Abstentions : 3

Suffrages exprimés : 73

Majorité absolue : 37

A obtenu : M. François RAGE : 73 voix

Monsieur François RAGE, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 1° Vice-Président de Clermont Auvergne

+

clermont Conseil Métropolitain du10/07/2020 3/16 auvergne métropole

N°DEL20200723_012

5/18

Pôle Assemblées / 5841ÉLECTION DU 2*"° VICE-PRÉSIDENT

1:11:28 : Olivier BIANCHI

1:12:22 : Fatima BISMIR

Pour la fonction de 2°” Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Louis GISCARD D’ESTAING

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 2*"* Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Louis GISCARD D’ESTAING

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 4

Abstentions : 3

Suffrages exprimés : 77

Majorité absolue : 39

À Obtenu : M. Louis GISCARD D’ESTAING : 77 voix

Monsieur Louis GISCARD D'ESTAING, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 2°" Vice-Président de

Clermont Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 3°"° VICE-PRÉSIDENT

1:12:46 : Olivier BIANCHI

1:13:39 : Marion BARRAUD

Pour la fonction de 3°”° Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Madame Christine MANDON

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 3*"* Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Madame Christine MANDON

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 9

Abstentions : 3

Suffrages exprimés : 72

Majorité absolue : 37

Ont obtenu : Mme Christine MANDON : 71 voix

M. Samir EL BAKKALI : 1 voix

Madame Christine MANDON, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 3*"° Vice-Présidente de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 4*"° VICE-PRÉSIDENT

1:14:14 : Olivier BIANCHI

1:14:54 : Fatima BISMIR

Pour la fonction de 4*"* Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Hervé PRONONCE

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 4*"* Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Hervé PRONONCE

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret. Résul .

Nombre de votants : 84

Blancs : 3

Abstentions : 5

Suffrages exprimés : 76

Majorité absolue : 39

A obtenu : M. Hervé PRONONCE : 76 voix

ONONCE, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 4° Clermont

2.

5 clermont Conseil Métropolitain du10/07/2020 4/16 auvergne

métropole

N°DEL20200723_012

6/18

Pôle Assemblées / 5841ÉLECTION DU 5°"° VICE-PRÉSIDENT

1:16:20 : Olivier BIANCHI

1:17:10 : Marion BARRAUD

Pour la fonction de 5°"* Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Henri GISSELBRECHT

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 5°”° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Henri GISSELBRECHT

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 9

Abstentions : 2

Suffrages exprimés : 73

Majorité absolue : 37

Ont obtenu : M. Henri GISSELBRECHIT : 71 voix

MmeAline FAYE : 2 voix

Monsieur Henri GISSELBRECHT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 5°"° Vice-Président de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 6*"° VICE-PRÉSIDENT

1:17:36 : Olivier BIANCHI

1:18:44 : Fatima BISMIR

Pour la fonction de 6*"* Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Madame Anne-Marie PICARD

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 6*”° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Madame Anne-Marie PICARD

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret. Résul .

Nombre de votants : 84

Blancs : 11

Abstentions : 2

Suffrages exprimés : 71

Majorité absolue : 36

A/Ont obtenu : Mme Anne-Marie PICARD : 70 voix

Mme Odile VIGNAL 1 voix

Madame Anne-Marie PICARD, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 6*"*° Vice-Présidente de Clermont

Auvergne Métropole.

1:19:03 : Interruption de séance

1:30:56 : Olivier BIANCHI

ÉLECTION DU 7°"° VICE-PRÉSIDENT

1:32:55 : Olivier BIANCHI

1:33:46 : Marion BARRAUD

Pour la fonction de 7°"° Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Marcel ALEDO

l'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 7°”° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Marcel ALEDO

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 4

Abstentions : 1

Suffrages exprimés : 79

Majorité absolue : 40

A obtenu : M. Marcel ALEDO : 79 voix

snrreneuer eu ILEDO, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 7°" Vice-Président de Clermont

Auvergne Métropole.

+

clermont Conseil Métropolitain du10/07/2020 5/16 V métropole

N°DEL20200723_012

7/18

Pôle Assemblées / 5841ÉLECTION DU 8*"° VICE-PRÉSIDENT

1:34:10 : Olivier BIANCHI

1:34:48 : Fatima BISMIR

Pour la fonction de 8*"* Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Jean-Marc MORVAN

l'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 8°”° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Jean-Marc MORVAN

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 4

Abstentions : 1

Suffrages exprimés : 79

Majorité absolue : 40

A obtenu : M. Jean-Marc MORVAN : 79 voix

gène

Monsieur Jean-Marc MORVAN, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé Vice-Président de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 9°"° VICE-PRÉSIDENT

1:35:08 : Olivier BIANCHI

1:35:41 : Marion BARRAUD

Pour la fonction de 9°"° Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur René DARTEYRE

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 9*"* Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur René DARTEYRE

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 12

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 72

Majorité absolue : 37

A obtenu : M. René DARTEYRE : 72 voix

Monsieur René DARTEYRE, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 9*"* Vice-Président de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 10*"° VICE-PRÉSIDENT

1:36:00 : Olivier BIANCHI

1:36:30 : Fatima BISMIR

Pour la fonction de 10°"* Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Flavien NEUVY

l'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 10“"° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Flavien NEUVY

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 4

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 80

Majorité absolue : 41

A obtenu : M. Flavien NEUVY : 80 voix

Monsieur Flavien NEUVY, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 10%" Vice-Président de Clermont

Auvergne Métropole.

+

clermont Conseil Métropolitain du10/07/2020 6/16 auvergne métropole

N°DEL20200723_012

8/18

Pôle Assemblées / 58411:36:55 :

1:37:37 :

1:37:58 :

1:38:43 :

1:39:02 :

1:39:37 :

+

clermont

auvergne

métropole

ÉLECTION DU 11°"° VICE-PRÉSIDENT

Olivier BIANCHI

Marion BARRAUD

Pour la fonction de 11°"° Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Laurent BRUNMUROL

l'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 11“”° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Laurent BRUNMUROL

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 11

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 73

Majorité absolue : 37

A obtenu : M. Laurent BRUNMUROL : 73 voix

Monsieur Laurent BRUNMUROL, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 11*”° Vice-Président de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 12*"° VICE-PRÉSIDENT

Olivier BIANCHI

Fatima BISMIR

Pour la fonction de 12*"* Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Christophe VIAL

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 12*"° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Christophe VIAL

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 11

Abstentions : 1

Suffrages exprimés : 72

Majorité absolue : 37

À obtenu : M. Christophe VIAL: 72 voix

Monsieur Christophe VIAL, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 12°" Vice-Président de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 13*"° VICE-PRÉSIDENT

Olivier BIANCHI

Marion BARRAUD

Pour la fonction de 13°"* Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Serge PICHOT

l'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 13“"° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Serge PICHOT

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 12

Abstentions : 1

Suffrages exprimés : 71

Majorité absolue : 36

A obtenu : M. Serge PICHOT : 71 voix

Monsieur Serge PICHOT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 13°" Vice-Président de Clermont

Auvergne Métropole.

Conseil Métropolitain du10/07/2020 7/16

N°DEL20200723_012

9/18

Pôle Assemblées / 58411:39:53 :

1:40:36 :

ÉLECTION DU 14*"° VICE-PRÉSIDENT

Olivier BIANCHI

Fatima BISMIR

Pour la fonction de 14*"° Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Sylvain CASILDAS

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 14*"° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Sylvain CASILDAS

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

1:40:52 :

1:41:43 :

1:42:01 :

1:42:46 :

+

clermont

auvergne

métropole

Nombre de votants : 84

Blancs : 6

Abstentions : 3

Suffrages exprimés : 75

Majorité absolue : 38

A obtenu : M. Sylvain CASILDAS : 75 voix

Monsieur Sylvain CASILDAS, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 14°" Vice-Président de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 15°"° VICE-PRÉSIDENT

Olivier BIANCHI

Marion BARRAUD

Pour la fonction de 15°"° Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Madame Aline FAYE

l'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 15“"° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Madame Aline FAYE

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 10

Abstentions : 2

Suffrages exprimés : 72

Majorité absolue : 37

A obtenu : Mme Aline FAYE : 72 voix

Madame Aline FAYE, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 15*"* Vice-Présidente de Clermont Auvergne

Métropole.

ÉLECTION DU 16“"° VICE-PRÉSIDENT

Olivier BIANCHI

Fatima BISMIR

Pour la fonction de 16*"° Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Jean-Marie VALLÉE

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 16*"* Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Jean-Marie VALLÉE

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 11

Abstentions : 1

Suffrages exprimés : 72

Majorité absolue : 37

A obtenu : M. Jean-Marie VALLEE : 72 voix

Monsieur Jean-Marie VALLÉE, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 16*"° Vice-Président de Clermont a Es

Conseil Métropolitain du10/07/2020 8/16

N°DEL20200723_012

10/18

Pôle Assemblées / 58411:43:07 :

1:43:51 :

1:44:12 :

1:44:45 :

1:45:05 :

1:45:39 :

+

clermont

auvergne

métropole

ÉLECTION DU 17°"° VICE-PRÉSIDENT

Olivier BIANCHI

Marion BARRAUD

Pour la fonction de 17°"° Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Madame Christine DULAC-ROUGERIE

l'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 17“"° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Madame Christine DULAC-ROUGERIE

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 10

Abstentions : 1

Suffrages exprimés : 73

Majorité absolue : 37

A obtenu : Mme Christine DULAC-ROUGERIE : 73 voix

Madame Christine DULAC-ROUGERIE, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 17*"° Vice-Présidente de

Clermont Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 18*"° VICE-PRÉSIDENT

Olivier BIANCHI

Fatima BISMIR

Pour la fonction de 18*"* Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Madame Odile VIGNAL

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 18° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Madame Odile VIGNAL

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 11

Abstentions : 1

Suffrages exprimés : 72

Majorité absolue : 37

A obtenu : Mme Odile VIGNAL : 72 voix

Madame Odile VIGNAL, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 18°" Vice-Présidente de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 19*"° VICE-PRÉSIDENT

Olivier BIANCHI

Marion BARRAUD

Pour la fonction de 19°"° Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Madame Isabelle LAVEST

l'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 19“"° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Madame Isabelle LAVEST

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 10

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 74

Majorité absolue : 38

A obtenu : Mme Isabelle LAVEST : 74 voix

Madame Isabelle LAVEST, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 19°" Vice-Présidente de Clermont

Auvergne Métropole.

Conseil Métropolitain du10/07/2020 9/16

N°DEL20200723_012

11/18

Pôle Assemblées / 58411:45:56 :

1:46:39 :

ÉLECTION DU 20*"° VICE-PRÉSIDENT

Olivier BIANCHI

Fatima BISMIR

Pour la fonction de 20°"* Vice-Président, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Cyril CINEUX

l'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 20“"° Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Cyril CINEUX

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

1:46:56 :

1:47:50 :

1:48:09 :

1:48:40 :

+

clermont

auvergne

métropole

Nombre de votants : 84

Blancs : 12

Abstentions : 1

Suffrages exprimés : 71

Majorité absolue : 36

A obtenu : M. Cyril CINEUX : 71 voix

Monsieur Cyril CINEUX, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 20° Vice-Président de Clermont Auvergne

Métropole.

ÉLECTION DU 1° MEMBRE DU BUREAU

Olivier BIANCHI

Marion BARRAUD

Pour la fonction de 1° membre du Bureau, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Laurent GANET

l'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 1” membre du Bureau de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Laurent GANET

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 13

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 71

Majorité absolue : 36

A obtenu : M. Laurent GANET : 71 voix

Monsieur Laurent GANET, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 1° Membre du Bureau de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 2°" MEMBRE DU BUREAU

Olivier BIANCHI

Fatima BISMIR

Pour la fonction de 2°" membre du Bureau, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur François CARMIER

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 2°"° membre du Bureau de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur François CARMIER

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 13

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 71

Majorité absolue : 36

A obtenu : M. François CARMIER : 71 voix

Monsieur François CARMIER, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 2°"° Membre du Bureau de Clermont a Es

Conseil Métropolitain du10/07/2020 10/16

N°DEL20200723_012

12/18

Pôle Assemblées / 58411:49:00 :

1:49:34 :

ÉLECTION DU 3°"° MEMBRE DU BUREAU

Olivier BIANCHI

Marion BARRAUD

Pour la fonction de 3°"° membre du Bureau, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Éric GRENET

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 3°" membre du Bureau de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Éric GRENET

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

1:49:52 :

1:50:23 :

Nombre de votants : 84

Blancs : 12

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 72

Majorité absolue : 37

A obtenu : M. Eric GRENET : 72 voix

Monsieur Éric GRENET, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 3*°° Membre du Bureau de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 4*"° MEMBRE DU BUREAU

Olivier BIANCHI

Fatima BISMIR

Pour la fonction de 4°" membre du Bureau, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Richard BERT

l'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 4°" membre du Bureau de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Richard BERT

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

1:50:41 :

1:51:31 :

+

clermont

auvergne

métropole

Nombre de votants : 84

Blancs : 13

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 71

Majorité absolue : 36

A obtenu : M. Richard BERT : 71 voix

Monsieur Richard BERT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 4*"° Membre du Bureau de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 5°" MEMBRE DU BUREAU

Olivier BIANCHI

Marion BARRAUD

Pour la fonction de 5°" membre du Bureau, le Président vous propose la candidature de :

Madame Cécile AUDET

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 5°"° membre du Bureau de Clermont Auvergne Métropole sont :

Madame Cécile AUDET

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 11

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 73

Majorité absolue : 37

Ont obtenu : Mme Cécile AUDET : 72 voix

Mme BRUANT Estelle : 1 voix

DET, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 5°" Me... üu vuivcuu Clermont

MMVRSIBIIS IVIRRI vpurè.

Conseil Métropolitain du10/07/2020 11/16

N°DEL20200723_012

13/18

Pôle Assemblées / 58411:51:55 :

1:52:33 :

1:52:52 :

1:53:35 :

1:53:52 :

1:54:31 :

+

clermont

auvergne

métropole

ÉLECTION DU 6*"° MEMBRE DU BUREAU

Olivier BIANCHI

Fatima BISMIR

Pour la fonction de 6°" membre du Bureau, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Grégory BERNARD

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 6°"° membre du Bureau de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Grégory BERNARD

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 12

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 72

Majorité absolue : 37

A obtenu : M. Grégory BERNARD : 72 voix

Monsieur Grégory BERNARD, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 6° Membre du Bureau de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 7°"° MEMBRE DU BUREAU

Olivier BIANCHI

Marion BARRAUD

Pour la fonction de 7°" membre du Bureau, le Président vous propose la candidature de :

Madame Marion CANALES

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 7°"° membre du Bureau de Clermont Auvergne Métropole sont :

Madame Marion CANALES

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 11

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 73

Majorité absolue : 37

A obtenu : Mme Marion CANALES : 73 voix

Madame Marion CANALES, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 7°" Membre du Bureau de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 8°" MEMBRE DU BUREAU

Olivier BIANCHI

Fatima BISMIR

Pour la fonction de 8°" membre du Bureau, le Président vous propose la candidature de :

Madame Blandine GALLIOT

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 8*"° membre du Bureau de Clermont Auvergne Métropole sont :

Madame Blandine GALLIOT

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 13

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 71

Majorité absolue : 36

Ont obtenu : Mme Blandine GALLIOT : 70 voix

M. Olivier BIANCHI : 1 voix

mauurne warm JALLIOT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 8°"° Membre du Bureau de Clermont

Auvergne Métropole.

Conseil Métropolitain du10/07/2020 12/16

N°DEL20200723_012

14/18

Pôle Assemblées / 5841ÉLECTION DU 9°"° MEMBRE DU BUREAU

1:54:57 : Olivier BIANCHI

1:55:26 : Marion BARRAUD

Pour la fonction de 9°"° membre du Bureau, le Président vous propose la candidature de :

Monsieur Nicolas BONNET

Il'est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 9°" membre du Bureau de Clermont Auvergne Métropole sont :

Monsieur Nicolas BONNET

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 14

Abstentions : 1

Suffrages exprimés : 69

Majorité absolue : 35

A obtenu : M. Nicolas BONNET : 69 voix

Monsieur Nicolas BONNET, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 9°"° Membre du Bureau de Clermont

Auvergne Métropole.

ÉLECTION DU 10°" MEMBRE DU BUREAU

1:55:46 : Olivier BIANCHI

1:56:16 : Fatima BISMIR

Pour la fonction de 10°" membre du Bureau, le Président vous propose la candidature de :

Madame Chantal LAVAL

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître :

Les candidats à la fonction de 10*"° membre du Bureau de Clermont Auvergne Métropole sont :

Madame Chantal LAVAL

Le Conseil métropolitain procède au vote à scrutin secret.

Résultat du scrutin :

Nombre de votants : 84

Blancs : 12

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 72

Majorité absolue : 37

A obtenu : M. Chantal LAVAL : 72 voix

Madame Chantal LAVAL, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 10°" Membre du Bureau de Clermont

Auvergne Métropole.

Le Bureau de Clermont Auvergne Métropole est donc composé de 31 membres :

. du Président : M. Olivier BIANCHI.

+ de 20 Vice-Présidents: M. François RAGE, M. Louis GISCARD D’ESTAING, Mme Christine MANDON, M. Hervé PRONONCE, M. Henri

GISSELBRECHT, Mme Anne-Marie PICARD, M. Marcel ALEDO, M. Jean-Marc MORVAN, M. René DARTEYRE, M. Flavien NEUVY, M. Laurent

BRUNMUROL, M. Christophe VIAL, M. Serge PICHOT, M. Sylvain CASILDAS, Mme Aline FAYE, M. Jean-Marie VALLÉE, Mme Christine

DULAC-ROUGERIE, Mme Odile VIGNAL, Mme Isabelle LAVEST, M. Cyril CINEUX.

. Et de 10 autres membres : M. Laurent GANET, M. François CARMIER, M. Éric GRENET, M. Richard BERT, Mme Cécile AUDET, M. Grégory

BERNARD, Mme Marion CANALES, Mme Blandine GALLIOT, M. Nicolas BONNET, Mme Chantal LAVAL.

1:56:35 : Olivier BIANCHI

2:00:46 - Lecture de la Charte de l'élu local

Conseillers ayant pris part au débat :

2:00:47 : Olivier BIANCHI

DECISION : Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.

2:02:19 - Premières délégations du Conseil métropolitain au Président

Conseillers ayant pris part au débat :

2:02:27 TT

DECISIO.. . _____.__....__ opolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

+ de donner délégation au Président de Clermont Auvergne Métropole pour les attributions suivantes :

* clermont Conseil Métropolitain du10/07/2020 13/16 auvergne

métropole

N°DEL20200723_012

15/18

Pôle Assemblées / 5841+ de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans,

+ de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et accords-

cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,

+ d'intenter au nom de la collectivité les actions en justice ou de défendre la Métropole dans les actions intentées contre elle.

Cette délégation comprend le pouvoir d'ester en justice au nom de la Métropole ou défendre l'établissement public devant

toutes les juridictions en première instance, en appel, en cassation et en référé et se constituer partie civile devant les

juridictions pénales en première instance, en appel et en cassation. Cette délégation comprendra également le pouvoir de

se désister des actions susmentionnées.

- de décider que ces attributions déléguées au Président pourront faire l'objet de sa part de subdélégation aux Vices-

présidents et aux autres membres du Bureau, voire aux fonctionnaires de la Métropole dans le respect des dispositions

législatives et réglementaires applicables.

VOTE Pour 84 Contre 0 Abst. 0 NPPAV 0

POUR : Sylvain CASILDAS, Sylvie DOMERGUE, Florent GUITTON, Christine MANDON, Jean-Paul CUZIN, Aline FAYE, Hélène VEILHAN,

Richard BERT, Christine PEROL BEYSSI, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Anne-Marie PICARD, Jean PICHON, Louis GISCARD

D'ESTAING, Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, René DARTEYRE, Olivier BIANCHI, Dominique ADENOT,

Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Marion BARRAUD, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Fatima BISMIR, Nicolas BONNET,

Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Marion CANALES, Jean-Christophe CERVANTES, Rémi

CHABRILLAT, Cyril CINEUX, Charles DUBREUIL, Christine DULAC-ROUGERIE, Samir EL BAKKALI, Sondès EL HAFIDHI, Eric FAIDY, Magali

GALLAIS, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, WENDY LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Isabelle LAVEST, Marianne

MAXIMI, Lucie MIZOULE, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS,

Odile VIGNAL, Thomas WEIBEL, François RAGE, Bernard BARRASSON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine FAURE, Blandine GALLIOT,

Philippe MAITRIAS, François CARMIER, Serge PICHOT, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Hervé PRONONCE, Henri

GISSELBRECHT, Laurent GANET, Jean-Marc MORVAN, Claire BRIEU, Nathalie CARDONA, Jean-Marie VALLÉE, Laurent BRUNMUROL,

Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Christine BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile BIRARD, Roger FLOQUET, Fatima CHENNOUF-

TERRASSE, Jacqueline BOLIS, Fabienne VOUTE, Eric GRENET

2:03:12 - Délégation du Conseil métropolitain au Président : Droit de préemption et droit de priorité

Conseillers ayant pris part au débat :

2:03:15 : Olivier BIANCHI

DECISION : Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

+ de donner délégation au Président de Clermont Auvergne Métropole pour les attributions suivantes :

- exercer, au nom de la Métropole, le droit de préemption et le droit de priorité dont celle-ci est titulaire ou délégataire en

application du Code de l'urbanisme, sur tout le territoire de la Métropole, quel que soit le prix ou la nature du bien,

- déléguer ponctuellement l'exercice du droit de préemption et du droit de priorité aux communes qui en feraient la

demande mais également à l’État, à une collectivité locale, à un établissement public y ayant vocation ou au

concessionnaire d'une opération d'aménagement,

- déléguer au Vice-Président concerné l'exercice ou la délégation du droit de préemption et du droit de priorité,

- déléguer, par ordre de priorité, au Chef de service action foncière, au Directeur de l'urbanisme, au Directeur général

adjoint en charge de l'aménagement et au Directeur général des services la signature des décisions de renonciation à

l'exercice du droit de préemption et du droit de priorité ainsi que les demandes uniques de documents et de visite.

VOTE Pour 84 Contre 0 Abst. 0 NPPAV 0

POUR : Sylvain CASILDAS, Sylvie DOMERGUE, Florent GUITTON, Christine MANDON, Jean-Paul CUZIN, Aline FAYE, Hélène VEILHAN,

Richard BERT, Christine PEROL BEYSSI, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Anne-Marie PICARD, Jean PICHON, Louis GISCARD

D'ESTAING, Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, René DARTEYRE, Olivier BIANCHI, Dominique ADENOT,

Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Marion BARRAUD, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Fatima BISMIR, Nicolas BONNET,

Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Marion CANALES, Jean-Christophe CERVANTES, Rémi

CHABRILLAT, Cyril CINEUX, Charles DUBREUIL, Christine DULAC-ROUGERIE, Samir EL BAKKALI, Sondès EL HAFIDHI, Eric FAIDY, Magali

GALLAIS, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, WENDY LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Isabelle LAVEST, Marianne

MAXIMI, Lucie MIZOULE, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS,

Odile VIGNAL, Thomas WEIBEL, François RAGE, Bernard BARRASSON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine FAURE, Blandine GALLIOT,

Philippe MAITRIAS, François CARMIER, Serge PICHOT, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Hervé PRONONCE, Henri

GISSELBRECHT, Laurent GANET, Jean-Marc MORVAN, Claire BRIEU, Nathalie CARDONA, Jean-Marie VALLÉE, Laurent BRUNMUROL,

Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Christine BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile BIRARD, Roger FLOQUET, Fatima CHENNOUF-

TERRASSE, Jacqueline BOLIS, Fabienne VOUTE, Eric GRENET

+

clermont Conseil Métropolitain du10/07/2020 14/16 auvergne métropole

N°DEL20200723_012

16/18

Pôle Assemblées / 58412:03:48 - Débat sur l'élaboration d’un Pacte de Gouvernance

Conseillers ayant pris part au débat :

2:03:50 : Olivier BIANCHI

DECISION : Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

+ de prendre acte de la tenue d’un débat sur l'élaboration d’un Pacte de gouvernance,

+ d'adapter le contenu de la Charte actuelle, dans le respect des principes énoncés ci-dessus, en vue de l'élaboration d’un

Pacte de Gouvernance, dans les délais prévus par l’article L.5211-11-2 | du Code Général des Collectivités Territoriales.

VOTE Pour 84 Contre 0 Abst. 0 NPPAV 0

POUR : Sylvain CASILDAS, Sylvie DOMERGUE, Florent GUITTON, Christine MANDON, Jean-Paul CUZIN, Aline FAYE, Hélène VEILHAN,

Richard BERT, Christine PEROL BEYSSI, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Anne-Marie PICARD, Jean PICHON, Louis GISCARD

D'ESTAING, Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, René DARTEYRE, Olivier BIANCHI, Dominique ADENOT,

Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Marion BARRAUD, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Fatima BISMIR, Nicolas BONNET,

Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Marion CANALES, Jean-Christophe CERVANTES, Rémi

CHABRILLAT, Cyril CINEUX, Charles DUBREUIL, Christine DULAC-ROUGERIE, Samir EL BAKKALI, Sondès EL HAFIDHI, Eric FAIDY, Magali

GALLAIS, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, WENDY LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Isabelle LAVEST, Marianne

MAXIMI, Lucie MIZOULE, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS,

Odile VIGNAL, Thomas WEIBEL, François RAGE, Bernard BARRASSON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine FAURE, Blandine GALLIOT,

Philippe MAITRIAS, François CARMIER, Serge PICHOT, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Hervé PRONONCE, Henri

GISSELBRECHT, Laurent GANET, Jean-Marc MORVAN, Claire BRIEU, Nathalie CARDONA, Jean-Marie VALLÉE, Laurent BRUNMUROL,

Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Christine BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile BIRARD, Roger FLOQUET, Fatima CHENNOUF-

TERRASSE, Jacqueline BOLIS, Fabienne VOUTE, Eric GRENET

2:04:59 - Conditions de dépôts des listes pour l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres de Clermont Auvergne

Métropole

Conseillers ayant pris part au débat :

2:05:03 : Olivier BIANCHI

DECISION : Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

+ de donner un caractère permanent à la la Commission d’Appel d'Offres (CAO) de Clermont Auvergne Métropole et de la

substituer à toute autre commission ad’hoc ayant été constituée précédemment.

+ de fixer les conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la CAO permanente de Clermont Auvergne

Métropole comme suit :

+ les listes devront être déposées avant le Vendredi 17 juillet 2020 avant 16h00 ;

+ les listes doivent être déposées soit sous format papier contre récépissé au bureau du Pôle Assemblées Instances, Service

Administration Générale, Direction des Actions Juridiques et des Achats (64 avenue de l’Union Soviétique, 63007 Clermont-

Ferrand, de 9h00 à 16h00), soit par voie dématérialisée à l'adresse assemblees-instances@clermontmetropole.eu ;

* une ou plusieurs listes pourront être déposées ;

+ les listes pourront comporter moins de noms qu'il n’y a de sièges de titulaires et de suppléants à pourvoir, mais si possible,

un nombre de noms égal de manière à pouvoir assurer le remplacement en cas de vacance de poste au cours du mandat.

VOTE Pour 84 Contre 0 Abst. 0 NPPAV 0

POUR : Sylvain CASILDAS, Sylvie DOMERGUE, Florent GUITTON, Christine MANDON, Jean-Paul CUZIN, Aline FAYE, Hélène VEILHAN,

Richard BERT, Christine PEROL BEYSSI, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Anne-Marie PICARD, Jean PICHON, Louis GISCARD

D'ESTAING, Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, René DARTEYRE, Olivier BIANCHI, Dominique ADENOT,

Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Marion BARRAUD, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Fatima BISMIR, Nicolas BONNET,

Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Marion CANALES, Jean-Christophe CERVANTÈES, Rémi

CHABRILLAT, Cyril CINEUX, Charles DUBREUIL, Christine DULAC-ROUGERIE, Samir EL BAKKALI, Sondès EL HAFIDHI, Eric FAIDY, Magali

GALLAIS, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, WENDY LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Isabelle LAVEST, Marianne

MAXIMI, Lucie MIZOULE, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS,

Odile VIGNAL, Thomas WEIBEL, François RAGE, Bernard BARRASSON, Jean-Paul CORMERAIHS, Christine FAURE, Blandine GALLIOT,

Philippe MAITRIAS, François CARMIER, Serge PICHOT, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Hervé PRONONCE, Henri

GISSELBRECHT, Laurent GANET, Jean-Marc MORVAN, Claire BRIEU, Nathalie CARDONA, Jean-Marie VALLÉE, Laurent BRUNMUROL,

Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Christine BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile BIRARD, Roger FLOQUET, Fatima CHENNOUF-

TERRASSE, Jacqueline BOLIS, Fabienne VOUTE, Eric GRENET

+

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Pôle Assemblées / 58412:05:53 - Conditions de dépôts des listes pour l'élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public de

Clermont Auvergne Métropole

Conseillers ayant pris part au débat :

2:06:00 : Olivier BIANCHI

DECISION : Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

* de donner un caractère permanent à la Commission de délégation de service public (CDSP) de Clermont Auvergne

Métropole.

+ de fixer les conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la CDSP permanente de Clermont Auvergne

Métropole comme suit :

+ les listes devront être déposées avant le Vendredi 17 juillet 2020 avant 16h00 ;

+ les listes doivent être déposées soit sous format papier contre récépissé au bureau du Pôle Assemblées Instances, Service

Administration Générale, Direction des Actions Juridiques et des Achats (64 avenue de l’Union Soviétique, 63007 Clermont-

Ferrand, de 9h00 à 16h00), soit par voie dématérialisée à l'adresse assemblees-instances@clermontmetropole.eu ;

* une ou plusieurs listes pourront être déposées ;

+ les listes pourront comporter moins de noms qu'il n’y a de sièges de titulaires et de suppléants à pourvoir, mais si possible,

un nombre de noms égal de manière à pouvoir assurer le remplacement en cas de vacance de poste au cours du mandat.

VOTE Pour 84 Contre 0 Abst. 0 NPPAV 0

POUR : Sylvain CASILDAS, Sylvie DOMERGUE, Florent GUITTON, Christine MANDON, Jean-Paul CUZIN, Aline FAYE, Hélène VEILHAN,

Richard BERT, Christine PEROL BEYSSI, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Anne-Marie PICARD, Jean PICHON, Louis GISCARD

D'ESTAING, Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, René DARTEYRE, Olivier BIANCHI, Dominique ADENOT,

Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Marion BARRAUD, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Fatima BISMIR, Nicolas BONNET,

Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Marion CANALES, Jean-Christophe CERVANTES, Rémi

CHABRILLAT, Cyril CINEUX, Charles DUBREUIL, Christine DULAC-ROUGERIE, Samir EL BAKKALI, Sondès EL HAFIDHI, Eric FAIDY, Magali

GALLAIS, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, WENDY LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Isabelle LAVEST, Marianne

MAXIMI, Lucie MIZOULE, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS,

Odile VIGNAL, Thomas WEIBEL, François RAGE, Bernard BARRASSON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine FAURE, Blandine GALLIOT,

Philippe MAITRIAS, François CARMIER, Serge PICHOT, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Hervé PRONONCE, Henri

GISSELBRECHT, Laurent GANET, Jean-Marc MORVAN, Claire BRIEU, Nathalie CARDONA, Jean-Marie VALLÉE, Laurent BRUNMUROL,

Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Christine BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile BIRARD, Roger FLOQUET, Fatima CHENNOUF-

TERRASSE, Jacqueline BOLIS, Fabienne VOUTE, Eric GRENET

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