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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20200723 011 Document publié le Mercredi 20 mai 2020 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20200723 011)Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Justice et droit, +

clermont

auvergne

métropole

E | Liber » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 17/07/20

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 20 MAI 2020

DÉLIBÉRATION N°DEL20200723_011

Commission principale : 0 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 23 juillet 2020 à 08 H15 à l a Maison des Sports, Place des Bughes à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne- Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, François CARMIER, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, WENDY LAFAYE, Pierre SABATIER, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Jean-Christophe CERVANTÈS, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean-Paul CUZIN, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Estelle BRUANT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Fatima BISMIR, Eric FAIDY, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Jean-Marie VALLÉE pouvoir à Claire BRIEU

Cyril CINEUX pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS

Laurent GANET pouvoir à Henri GISSELBRECHT

Eric GRENET pouvoir à René DARTEYRE

Blandine GALLIOT pouvoir à Marion CANALES

Roger FLOQUET pouvoir à Christine MANDON

Nathalie CARDONA pouvoir à Pierre SABATIER

Rémi CHABRILLAT pouvoir à Anne-Laure STANISLAS

Jacqueline BOLIS pouvoir à Hervé PRONONCE

Julie DUVERT pouvoir à Eric FAIDY

N°DEL20200723_011

1/5

Pôle Assemblées / 5840

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 23 JUILLET 2020 À 08 H15

Conseillers en

exercice :

84

Conseillers

présents :

74

Conseillers

représentés :

10

Total votants :

84CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 23 juillet 2020

Pôle Assemblées / 5840

Mathieu TULON

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 20 MAI 2020

Le Président soumet à l'approbation de l'Assemblée le compte-rendu de la réunion du Conseil métropolitain

du 20 mai 2020.

Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

• de prendre acte du compte-rendu du Conseil métropolitain du 20 mai 2020.

TOTAL VOTANTS : 84 = 74 Conseillers Présents + 10 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 84 = Pour : 84 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

N°DEL20200723_011

2/5

Pôle Assemblées / 5840—-

clermont

auvergne

métropole

CONSEIL DU 20 MAI 2020

Le texte intégral des délibérations, la vidéo du Conseil et le Recueil des Actes sont consultables :

> auprès du Pôle Assemblées

au PARVIS - 64 avenue de l’Union Soviétique (6°"* étage)

> sur le site Internet : http://www.clermontmetropole.eu

Lien de la vidéo : https://youtu.be/27a-alXtCaw

SÉANCE PRÉSIDÉE PAR : OLIVIER BIANCHI

DATE DE LA CONVOCATION : 14/05/20

OUVERTURE DE LA SÉANCE : 0:12 (= TEMPS SUR LA VIDÉO)

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Louis GISCARD D'ESTAING, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE,

Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Christine PEROL BEYSSI,

Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine

BELLEROSE, François SAINT-ANDRÉ, Richard BERT, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie

DUVERT, Chantal LAVAL, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Grégory BERNARD, Philippe BOHELAY, Dominique BRIAT, Marion

CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Dominique ADENOT, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER,

Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Sylviane

TARDIEU, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Christine MANDON,

Christine FAURE, Philippe MAITRIAS, Bernard BARRASSON, François CARMIER, Serge PICHOT, Luc LEVI ALVARES, Fabienne VOUTE,

Eric GRENET, Christine BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile BIRARD, Sylvain CASILDAS, Jean-Paul CORMERAIS

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Didier MULLER pouvoir à Jérôme GODARD

Valérie BERNARD pouvoir à Grégory BERNARD

Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON

Dominique ROGUE-SALLARD pouvoir à Nicolas BONNET

Magali GALLAIS pouvoir à Sylviane TARDIEU

Michel LACROIX pouvoir à Louis GISCARD D'ESTAING

Aline FAYE,, Saïd BARA, Nadia GUERMIT-MAFFRE, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Patricia GUILHOT,

Florent NARANIJO, Nicole PRIEUX, Roger FLOQUET

+

clermont Conseil Métropolitain du 20/05/2020 1/3 auvergne

métropole

N°DEL20200723_011

3/5

Pôle Assemblées / 58400 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

0:08:05 - Covid 19 - Modalités d'organisation des Conseils métropolitains

Conseillers ayant pris part au débat :

0:08:05 : Olivier BIANCHI

DECISION : Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

+ _ d'approuver les modalités d'identification des participants, d'enregistrement et de conservation des débats du Conseil, ainsi

que les modalités de scrutin public sur appel nominal détaillées ci-avant ou vote électronique en cas de possibilité

d'évolution technique en ce sens.

+ d'autoriser ces modalités d'organisation pour la tenue de tout Conseil se déroulant pendant la période d'état d'urgence

sanitaire défini par les lois n°2020-290 du 23 mars 2020 et n°2020-546 du 11 mai 2020, ainsi que par toute loi qui viendrait

proroger cet état d'urgence sanitaire à l'avenir.

+ d'autoriser la suspension du chapitre 3 du Règlement Intérieur pour toute la période de l'état d'urgence sanitaire défini par

la loi.

VOTE Pour 72 Contre 0 Abst. 0 NPPAV 0

Pour : Olivier BIANCHI, Louis GISCARD D'ESTAING, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François

RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Christine PEROL

BEYSSI, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE,

François SAINT-ANDRÉ, Richard BERT, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Chantal

LAVAL, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Grégory BERNARD, Philippe BOHELAY, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Sondès EL

HAFIDHI, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Dominique ADENOT, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON,

Nicolas BONNET, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTES, Sylviane TARDIEU, Sylvie VIEIRA DI

NALLO, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Christine MANDON, Christine FAURE, Philippe

MAITRIAS, Bernard BARRASSON, François CARMIER, Serge PICHOT, Luc LEVI ALVARES, Fabienne VOUTE, Eric GRENET, Christine

BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile BIRARD, Sylvain CASILDAS, Jean-Paul CORMERAIS, Didier MULLER, Valérie BERNARD, Géraldine

BASTIEN, Jean-Pierre LAVIGNE, Dominique ROGUE-SALLARD, Magali GALLAIS

0:11:47 - Intervention du Président sur la gestion de la crise Covid 19 au 20 mai 2020

Conseillers ayant pris part au débat :

0:11:47 : Olivier BIANCHI 1:48:39 : Sylviane TARDIEU

0:43:18 : Marcel ALEDO 1:52:31 : René VINZIO

0:45:13 : François RAGE 1:56:37 : Henri GISSELBRECHT

0:51:07 : Julie DUVERT 2:01:05 : Marcel ALEDO

0:56:05 : Cyril CINEUX 2:04:33 : Gérard BOHNER

1:05:46 : Jean-Pierre BRENAS 2:08:22 : Olivier BIANCHI

1:07:37 : Marion CANALES 2:23:51 : Louis GISCARD D'ESTAING

1:20:38 : Jean-Pierre BRENAS 2:31:16 : Alain DUMEIL

1:28:55 : Christiane JALICON 2:37:36 : Olivier BIANCHI

1:33:51 : Nicolas BONNET 2:48:38 : Louis GISCARD D'ESTAING

1:46:42 : Hervé PRONONCE

Le Conseil métropolitain, procède à un large débat :

2:51:42 - Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 14 février 2020

Conseillers ayant pris part au débat :

2:52:00 : Sylvain CASILDAS 2:53:32 : François CARMIER

2:52:51 : Olivier BIANCHI 2:53:36 : Jean-Paul CORMERAIS

2:53:16 : Luc LEVI ALVARES 2:53:37 : Christine FAURE

2:53:23 : Christine MANDON 2:53:45 : Fabienne VOUTE

2:53:28 : Bernard BARRANSSON 2:53:50 : Eric GRENET

DECISION : Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

*___ de prendre acte du compte-rendu du Conseil métropolitain du 14 février 2020.

VOTE Pour 59 Contre 0 Abst. 10 NPPAV 0

Pour: Olivier BIANCHI, Louis GISCARD D'ESTAING, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François

RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Christine PEROL

BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE,

Richard BERT, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, Cécile AUDET, Jérôme

AUSLEN NARD, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Françoise NOUHEN, Jean-Pierre | / IDELIER,

Christia.._ ______.,..__._s BONNET, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Gérard BOHNER, Sylviane TARDIEU, Sylvie VIEIRA DI NALLO,

Blandine GALLIOT, Michel MIRAND,, Philippe MAIÏTRIAS, Christine BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile BIRARD, Laurent GANET, +

clermont Conseil Métropolitain du 20/05/2020 2/3 auvergne métropole

N°DEL20200723_011

4/5

Pôle Assemblées / 5840François SAINT-ANDRÉ, Michel LACROIX, Didier MULLER, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Simon POURRET, Géraldine BASTIEN,

Jean-Pierre LAVIGNE, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTE, Magali GALLAIS

Abstention : Bernard BARRASSON, François CARMIER, Luc LEVI ALVARES, Fabienne VOUTE, Eric GRENET, Sylvain CASILDAS, Jean-Paul

CORMERAIS, Serge PICHO, Christine MANDON, Christine FAURE

2:54:33 - Covid-19 - Compte-rendu des délégations accordées au Président et notamment celles accordées par le Conseil

métropolitain en application des dispositions de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020

Conseillers ayant pris part au débat :

2:54:36 : Olivier BIANCHI

DECISION : Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.

2:54:25 - Covid-19 - Prorogation des délégations accordées au Président de la Métropole en application des dispositions de

l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020

Conseillers ayant pris part au débat :

2:55:38 : Olivier BIANCHI 2:57:19 : Louis GISCARD D'ESTAING

2:56:50 : Louis GISCARD D'ESTAING 2:57:43 : Olivier BIANCHI

2:57:02 : Olivier BIANCHI

DECISION : Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

+ de prendre acte, sans les modifier, des délégations d’attributions octroyées au Président, pendant toute la durée de l'état

d'urgence sanitaire, telles que définies par l’article 1 de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020.

+ décide de reconduire les délégations accordées par la délibération n°1452 du 12 décembre 2014 de délégation du Conseil

au Président en matière de gestion de la dette.

+ d’acter que le Président de Clermont Auvergne Métropole informera sans délai et par tout moyen les conseillers

métropolitains des décisions prises sur le fondement des délégations susmentionnées.

+ d’acter que le Conseil métropolitain peut à tout moment, décider, par délibération, de mettre un terme en tout ou partie à

cette délégation ou de la modifier et qu'il peut alors réformer les décisions prises sur le fondement de celle-ci.

+ d’acter que les décisions prises sur le fondement de ces délégations peuvent être signées par un vice-président ou un

membre du Bureau agissant par délégation du président dans les conditions fixées à l’article L. 5211-9 du code général des

collectivités territoriales. Ces décisions peuvent également être signées par le directeur général des services, le directeur

général adjoint des services, le directeur général des services techniques, le directeur des services techniques et les

responsables de service ayant reçu délégation de signature dans les conditions fixées à l’article L. 5211-9 du code général

des collectivités territoriales.

VOTE Pour 69 Contre 0 Abst. 0 NPPAV 0

Pour: Olivier BIANCHI, Louis GISCARD D'ESTAING, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François

RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Christine PEROL

BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE,

Richard BERT, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, Cécile AUDET, Jérôme

AUSLENDER, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Françoise NOUHEN, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER,

Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Gérard BOHNER, Sylviane TARDIEU, Sylvie VIEIRA DI NALLO,

Blandine GALLIOT, Michel MIRAND,, Philippe MAITRIAS, Bernard BARRASSON, François CARMIER, Luc LEVI ALVARES, Fabienne

VOUTE, Eric GRENET, Sylvain CASILDAS, Jean-Paul CORMERAIS, Serge PICHO, Christine MANDON, Christine FAURE Christine

BIGOURET, Christophe VIAL, Cécile BIRARD, Laurent GANET, François SAINT-ANDRÉ, Michel LACROIX, Didier MULLER, Valérie

BERNARD, Dominique BRIAT, Simon POURRET, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre LAVIGNE, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-

Christophe CERVANTE, Magali GALLAIS

2:58:25 : Olivier BIANCHI

+

clermont Conseil Métropolitain du 20/05/2020 3/3 auvergne métropole

N°DEL20200723_011

5/5

Pôle Assemblées / 5840