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Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Vendredi 6 novembre 2020 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 6 novembre 2020 à 18h00
Salle culturelle, route de Courreau
33930 Vendays-Montalivet
Dans le cadre du protocole d’hygiène et sanitaire en vigueur, la séance :
- se tiendra exceptionnellement dans la salle culturelle afin de respecter les règles de distanciation et notamment 4m² par personne.
- sera réalisée dans les règles du droit commun, avec présence du public, limitée à six personnes, celles-ci représentant trois professionnels de l’information à savoir : Le Journal du Médoc, Sud Ouest et FR3 (2 professionnels maximum par entité).
PROCES VERBAUX
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2020
ADMINISTRATION GENERALE
Autorisation de signature d’une convention de transport scolaire avec la commune de Vensac
Approbation du règlement d’occupation de la salle Jacques SIROUGNET sur la commune de Vendays-Montalivet
Approbation du règlement d’occupation de la Maison des Jeunes sur la commune de Vendays-Montalivet
Autorisation de signature d’une convention avec La Poste pour l’organisation de l’agence postale de Montalivet
Dérogation au repos dominical des commerces pour l’année 2021 – Demande d’avis Approbation de la convention de partenariat CAP 33 saison 2021 avec le département de la Gironde
Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Vendays- Montalivet et le GIP Littoral en Nouvelle Aquitaine en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la réalisation d’une étude préalable d’aménagement durable des stations – Constitution de ce groupement en vue d’organiser un partenariat autour de l’étude
JEUNESSE/ENFANCE/RESTAURATION SCOLAIRE
Autorisation de signature d’une convention sur les tarifications ALSH avec la Commune de
Queyrac pour l’année 2021
Convention de fourniture de repas entre les communes de Vendays-Montalivet et Queyrac –
Autorisation de signature de l’avenant n°1
RESSOURCES HUMAINES
Création de postes permanents au sein de la mairie de Vendays-Montalivet Création d’emplois suite à avancements de grades pour mise à jour du tableau des effectifs
Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour les accroissements temporaires et saisonniers d’activité et les remplacements
URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Modification du règlement du Lotissement « Les Pins de l’Océan 8ème tranche Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d’Urbanisme à la communauté de communes Médoc Atlantique
Approbation de la mise à jour du tableau de classement de la voirie communale Approbation de signature de la convention de boisement compensateur
FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP
Finances
Reversements exceptionnels des budgets annexes au budget principal de la commune Budget Principal de la Commune - Décision modificative n°2
Budget Annexe Forêt - Décision modificative n°1
Budget Annexe Camping Municipal - Décision modificative n°2
Budget Annexe Eau et Assainissement - Décision modificative n°2
Budget Annexe Lotissement 8ème tranche - Décision modificative n°2
Approbation des tarifs municipaux pour l’année 2021
Participation financière pour les antennes relais du Lotissement Les Pins de l’Océan Approbation de la cession du DOOSAN DL350
Subvention
Autorisation de demande de subvention au Conseil Départemental de la Gironde pour le nettoyage manuel des plages 2021
CAMPING MUNICIPAL
Camping municipal de l’Océan - Approbation du contrat annuel de location d’un emplacement destiné à l’installation d’un mobil-home ou d’une caravane
Camping municipal de l’Océan - Approbation du contrat de réservation : emplacement ou mobil-home
Camping municipal de l’Océan - Approbation du contrat de location saisonnier Camping municipal de l’Océan - Approbation du Règlement Intérieur
Camping municipal de l’Océan - Approbation des tarifs pour l’année 2021