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Ordre du Jour - ODJ Document publié le Vendredi 6 novembre 2020 par la commune de Vendays-Montalivet. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 6 novembre 2020 à 18h00

Salle culturelle, route de Courreau

33930 Vendays-Montalivet

Dans le cadre du protocole d’hygiène et sanitaire en vigueur, la séance :

- se tiendra exceptionnellement dans la salle culturelle afin de respecter les règles de distanciation et notamment 4m² par personne.

- sera réalisée dans les règles du droit commun, avec présence du public, limitée à six personnes, celles-ci représentant trois professionnels de l’information à savoir : Le Journal du Médoc, Sud Ouest et FR3 (2 professionnels maximum par entité).

PROCES VERBAUX

 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2020

ADMINISTRATION GENERALE

 Autorisation de signature d’une convention de transport scolaire avec la commune de Vensac

 Approbation du règlement d’occupation de la salle Jacques SIROUGNET sur la commune de Vendays-Montalivet

 Approbation du règlement d’occupation de la Maison des Jeunes sur la commune de Vendays-Montalivet

 Autorisation de signature d’une convention avec La Poste pour l’organisation de l’agence postale de Montalivet

 Dérogation au repos dominical des commerces pour l’année 2021 – Demande d’avis  Approbation de la convention de partenariat CAP 33 saison 2021 avec le département de la Gironde

 Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Vendays- Montalivet et le GIP Littoral en Nouvelle Aquitaine en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la réalisation d’une étude préalable d’aménagement durable des stations – Constitution de ce groupement en vue d’organiser un partenariat autour de l’étude

JEUNESSE/ENFANCE/RESTAURATION SCOLAIRE

 Autorisation de signature d’une convention sur les tarifications ALSH avec la Commune de

Queyrac pour l’année 2021

 Convention de fourniture de repas entre les communes de Vendays-Montalivet et Queyrac –

Autorisation de signature de l’avenant n°1

RESSOURCES HUMAINES

 Création de postes permanents au sein de la mairie de Vendays-Montalivet  Création d’emplois suite à avancements de grades pour mise à jour du tableau des effectifs

 Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour les accroissements temporaires et saisonniers d’activité et les remplacements

URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE  Modification du règlement du Lotissement « Les Pins de l’Océan 8ème tranche  Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d’Urbanisme à la communauté de communes Médoc Atlantique

 Approbation de la mise à jour du tableau de classement de la voirie communale  Approbation de signature de la convention de boisement compensateur

FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP

Finances

 Reversements exceptionnels des budgets annexes au budget principal de la commune  Budget Principal de la Commune - Décision modificative n°2

 Budget Annexe Forêt - Décision modificative n°1

 Budget Annexe Camping Municipal - Décision modificative n°2

 Budget Annexe Eau et Assainissement - Décision modificative n°2

 Budget Annexe Lotissement 8ème tranche - Décision modificative n°2

 Approbation des tarifs municipaux pour l’année 2021

 Participation financière pour les antennes relais du Lotissement Les Pins de l’Océan  Approbation de la cession du DOOSAN DL350

Subvention

 Autorisation de demande de subvention au Conseil Départemental de la Gironde pour le nettoyage manuel des plages 2021

CAMPING MUNICIPAL

 Camping municipal de l’Océan - Approbation du contrat annuel de location d’un emplacement destiné à l’installation d’un mobil-home ou d’une caravane

 Camping municipal de l’Océan - Approbation du contrat de réservation : emplacement ou mobil-home

 Camping municipal de l’Océan - Approbation du contrat de location saisonnier  Camping municipal de l’Océan - Approbation du Règlement Intérieur

 Camping municipal de l’Océan - Approbation des tarifs pour l’année 2021