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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE DEL 2023 077 approbation PV CM 23.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-218400646-20231207-DEL2023077-DE
Accusé certifié exécutoire Publiée sur le site intemet de la Mairie de Lapalud le 08 décembre 2023 -
DÉPARTEMENT
DE VAUCLUSE Commune de LAPALUD
Arrondissement EXTRAIT DU REGISTRE
de CARPENTRAS DES
Délibérations du conseil municipal
N° 077-2023 Séance du 07 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le sept décembre à dix-huit heures et quarante-cinq minutes, le CONSEIL MUNICIPAL de cette commune, régulièrement convoqué par Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu
habituel de ses séances,
Sous la présidence de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire,
Etaient_ présents: FLAUGERE Hervé, SOUVETON Anne-Marie, GUARINOS Jean-Marc, BONIFACY Sylvie, SAUVADON Césarine, MISERERE Gérard,
CALEGARI Virginie, ROBIN Christophe, LAMBERTIN Jean-Pierre, HAMMER Laurence, KERBRAT Isabelle, AIOSA Fabrice, SAUVADE Sandrine, ZENDRINI Mercédes, MOREL Stéphane, PARET Frank, SARDO Nicolas, CONTESSOTTO Sophie, HERMITANT Tamara, GRAPIN Jean-Louis, DOMERGUE Stéphan.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
BOUCK Philippe ayant donné procuration à BONIFACY Sylvie,
AMAYA Y RIOS Estelle ayant donné procuration à GRAPIN Jean-Louis, SBABTI Samira ayant donné procuration à DOMERGUE Stéphan.
Absents excusés: CARPENTRAS Henri, SOLEILHAC Aline, DEFFES Jean- Marc
OBJET : Approbation du procès-verbal de la séance du 23 octobre 2023
Rapporteur : Monsieur Hervé FLAUGERE
Monsieur le Maire rappelle aux Membres de l'Assemblée que le Procès-verbal des délibérations de la séance du 23 octobre 2023 a été diffusé à l'ensemble des
membres du Conseil Municipal, lors de l'envoi de la convocation de la séance
ordinaire du 07 décembre 2023.
Il propose aux membres du Conseil Municipal d'approuver le Procès-verbal de la
séance du 23 octobre 2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouï l’exposé,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité
Page 1 sur2 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-218400646-20231207-DEL2023077-DE
Accusé certifié exécutoire Publiée sur le site intemet de la Mairie de Lapalud le 08 décembre 2023 = =
- APPROUVE le Procès-verbal de la séance du 23 octobre 2023.
Date de convocation : 1€ décembre 2023
Date d'affichage : 1° décembre 2023
Nombre de Conseillers en exercice : 27
Nombre de Conseillers présents : 21
Nombre de Conseillers ayant donné un pouvoir : 03
Nombre de votants : 24
Voix pour : 24
Voix contre : 00
Abstention : 00
Pour extrait conforme
Le Maire, | Le Secrétaire de séance
Hervé FLAUGERE LR Césarine SAUVADON
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