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Arrêté - 434 view
Document publié le Mardi 11 juin 2019 par la commune de Saint-Bohaire.
Lien du pdf (Arrêté - 434 view)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMMUNE DE SAINT-BOHAIRE
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2019
L’an deux mille dix-neuf, le onze juin, le Conseil Municipal, légalement convoqué le six juin 2019, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de Saint-Bohaire, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. PANNEQUIN – Maire.
Étaient présents : M. PANNEQUIN Bernard, M. GUILLOT J-Michel, M.FESNEAU Bernard, Mme EMONET M- Christine, Mme PETIT Emilie, Mme COULLON Jeannine, M. RANVAL Lionel, Mme OUZILLEAU Agnès. M. RANDUINEAU Guillaume, M. BRUXELLE Frédéric, M. GAUTHIER Thierry.
OUVERTURE DE LA SÉANCE : Le quorum étant atteint, M. le Maire déclare la séance ouverte à 19h30.
Mme OUZILLEAU est nommée secrétaire de séance.
1/ FUSION SIAEP Landes-le-Gaulois et SIAEP Saint-Lubin-en-Vergonnois/Saint-Bohaire (délibération 2019/11) M. le Maire explique que la délibération 2019/09, prise avant l’arrêté préfectoral n°41-2019-04-26-003 du 26 avril 2019 doit être annulée et une nouvelle délibération doit être prise.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la fusion du SIAEP Landes-le-Gaulois et du SIAEP Saint-Lubin-en-Vergonnois/Saint-Bohaire, approuve les nouveaux statuts qui en découlent et autorise M. le Maire à effectuer les démarches nécessaires.
2/ Etude des devis pour l’aménagement de la salle des fêtes
- Les trois stores de la salle sont abîmés et doivent être changés. Après étude des devis reçus, le conseil municipal sélectionne celui de la société Komilfo de Blois d’un montant de 1 596,00 € et en choisit la couleur d’après les échantillons reçus.
- Le conseil municipal évoque la question de l’achat de tables rondes qui pourraient être proposées lors des locations de la salle des fêtes. Le problème réside dans le stockage des tables inutilisées qui ne peuvent être laissées dans la salle ou dans le couloir. Il va falloir aller sur site pour prendre des mesures et voir les solutions envisageables avant de prévoir cet achat.
3/ PLUiHD
Le PLUiHD est toujours en cours d’élaboration en corrélation avec le bureau d’études. Les derniers sujets évoqués ont été la typologie patrimoine paysage (repérage des éléments de patrimoine et de paysage), la mixité fonctionnelle (destinations et sous-destinations), les activités et équipements, les outils règlementaires patrimoine paysage.
M. GUILLOT, Mme COULLON et Mme EMONET continuent d’en suivre l’évolution.
4/ Compte-rendu des commissions et syndicats
- M. RANVAL : Syndicat de la Cisse et COPIL transfert compétence eaux potables urbaines et eaux pluviales. - M. GUILLOT : Solidarité intercommunale
- M. GUILLOT et Mme PETIT : Conseil d’école.
5/ Organisation du 14 juillet et du Conseil Communautaire
- Le 14 Juillet aura lieu le traditionnel pic-nic républicain organisé avec le comité des fêtes. Rendez-vous à la salle des fêtes, chacun amène son panier-repas. Le barbecue sera mis à disposition de tous. - Le dernier conseil communautaire avant les congés d’été aura lieu à la salle des fêtes de Saint-Bohaire. La réunion est publique.
Prochaine réunion : Mardi 9 juillet 2019