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Document publié le Jeudi 28 novembre 2019 par la commune de Saint-Bohaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 452 view)
Thèmes du document : Humanitaire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE DE SAINT-BOHAIRE
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2019
L’an deux mille dix-neuf, le vingt-huit novembre, le Conseil Municipal, légalement convoqué le vingt-deux novembre 2019, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de Saint-Bohaire, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. PANNEQUIN – Maire.
Étaient présents : M. PANNEQUIN Bernard, M. GUILLOT J-Michel, M.FESNEAU Bernard, Mme EMONET M-Christine, M. RANVAL Lionel (arrivé à 20h00), M. RANDUINEAU Guillaume, M. GAUTHIER Thierry.
Absents excusés : Mme PETIT Emilie (pouvoir à Lionel RANVAL), M. BRUXELLE Frédéric (pouvoir à Jean-Michel GUILLOT), Mme COULLON Jeannine (pouvoir à Guillaume RANDUINEAU), Mme OUZILLEAU Agnès (pouvoir à Marie-Christine EMONET) .
OUVERTURE DE LA SÉANCE : Le quorum étant atteint, M. le Maire déclare la séance ouverte à 19h30. M. RANDUINEAU est nommée secrétaire de séance.
M. le Maire demande à ajouter un point à l’ordre du jour : Recensement 2020 : Désignation d’un coordonnateur communal et d’un agent recenseur.
1/ Recensement : Désignation d’un coordonnateur communal et d’un agent recenseur (délibérations 2019/31 et 2019/32) Le recensement de la population aura lieu du 16 janvier au 15 février 2020. Madame LEMOINE Martine est désignée agent recenseur. Elle se présentera chez les personnes à recenser afin de leur remettre les documents nécessaires au recensement.
Madame DUPIN, secrétaire de mairie, est désignée coordonnateur communal.
(Arrivée de Monsieur Lionel RANVAL)
2/ Changement de dénomination de la voie communale n°2 (délibération 2019/33) Afin de donner une adresse normée au Moulin de Bouqueuil, et d’en faciliter le repérage, le conseil municipal, en accord avec la commune de Saint-Lubin-en-Vergonnois, décide que la voie communale n°2 dite Chemin du Moulin de Bouqueuil est désormais nommée Chemin du Moulin de Bouqueuil. Le moulin de Bouqueuil est numéroté suivant le système métrique : n°417.
3/ Révision du montant d’un loyer communal (délibération 2019/34) Le loyer du logement communal situé 9 rue de l’église est révisé selon l’Indice de Révision des Loyers de l’INSEE, avec une hausse de +1,53% (IRL du 2ème trimestre 2019).
4/ Travaux de voirie
Pour pouvoir effectuer la demande de dotation de solidarité rurale 2020, en vue de travaux de voirie sur une longueur de 1km sur la route de Russy, un devis a été fourni par l’entreprise Vernat TP d’un montant de 78 240,00€ TTC.
5/ Vacance d’un logement communal
Un des locataires va quitter son logement situé 7 rue du lavoir fin janvier 2020. Quelques travaux de rénovation sont à prévoir avant l’entrée du nouveau locataire.
6/ Organisation de la cérémonie des vœux
La cérémonie des vœux aura lieu le jeudi 19 décembre 2019 à 19h à la salle des fêtes. Les invitations seront distribuées dans les jours à venir. Madame De Matos (Le Schuman) est chargée de fournir le buffet.
7/ Questions diverses
- Radar pédagogique : Le conseil municipal étudie les 3 devis reçus pour le remplacement du radar pédagogique qui fonctionnait à l’énergie solaire. D’autres devis vont être demandés pour un radar pédagogique avec une alimentation électrique. - L’horloge de l’éclairage public de Russy est défaillante. Un devis va être demandé pour son remplacement par une horloge astronomique.
- L’arrêté préfectoral instituant des servitudes d’utilité publiques à Fossé et Marolles, aux abords de la plateforme logistique exploitée par la société Appro Service est présenté au conseil municipal. - La fusion du SIAEP de Landes-le Gaulois et du SIAEP de Saint-Lubin-en-Vergonnois/ Saint-Bohaire est prononcée à compter du 31/12/2019. Le nouvel EPCI porte le titre de « syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable Landes-Saint Lubin ». Deux délégués titulaires et deux délégués suppléants doivent être élus pour siéger au comité syndical. Le conseil municipal choisit Messieurs FESNEAU Bernard et RANVAL Lionel en tant que délégués titulaires, et Messieurs RANDUINEAU Guillaume et BRUXELLE Frédéric en tant que délégués suppléants (délibération 2019/35).
8/ Compte-rendu des délégués aux syndicats et commissions communautaires. - L. RANVAL : syndicat de la Cisse
- M.C. EMONET : commission tourisme, culture, sports, loisirs
- J.M. GUILLOT : Développement économique, Finances/ Personnel Dates à retenir :
- 5 décembre à 10h45 à Marolles : Cérémonie d’hommage aux morts pour la France pendant la guerre d’Algérie. - 9 décembre à 19h30 à la salle des fêtes : Assemblée Générale des associations : Comité des Fêtes, Gymnastique, Association de sauvegarde de l’église.
- 19 décembre à 19h à la salle des fêtes : cérémonie des vœux du maire.
La prochaine réunion du conseil municipal est prévue le jeudi 16 janvier 2020. La séance est levée à 22h10