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Déliberation - l1tod3oj0jiuy6
Document publié le Mardi 24 mars 2015 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Déliberation - l1tod3oj0jiuy6)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Banque,
REPUBLIQUE FRANçAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
Fax 04 74 54 58 80
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Réunion du Conseil Municipal du 24 Mars 2015
Présents : MM. DETROYAT Bruno, MEHR Daniel, GONON Gérard, MOYROUD Nicolas, PRUDHOMME Julien, ALBERT Etienne, GENEVEY Jean-Noël, Mmes REYNAUD Françoise, MAZET Elsa, BUTTIN Véronique, GINET Véronique, DELEGUE Sandrine, CATINOT Anne-Lise, MONTABON Marie-Christine.
Secrétaire de séance : BUTTIN Véronique
M. le Maire annonce la démission de Jean-Marc SABADEL par lettre du 17 mars 2015.
Point trésorerie :
332 523,39 € disponibles au 24 mars 2015.
Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2014 :
Les résultats à la clôture sont :
- Section FONCTIONNEMENT : excédent 147 355,97 €
- Section INVESTISSEMENT : « déficit » 374 947,56 €
Soit un résultat global de 522 303,53 €.
Délibération : Le Conseil Municipal unanime approuve les comptes de gestion et administratif.
Budget primitif 2015 :
- Proposition du budget fonctionnement équilibré en Dépenses/Recettes pour un montant de 491 543 €.
- Proposition du budget investissement équilibré en Dépenses/Recettes pour un montant de 620 916 €. (Budget investissement incluant le remboursement presque total de l’avance trésorerie et TVA pour le financement du groupe scolaire).
Délibération : Approbation unanime du Conseil Municipal.
Abattement taxe habitation (si personne handicapée à charge) :
Ce point sera proposé à une autre séance après prise de plus d’informations.
COMMUNE DE COMMUNE DE COMMUNE DE COMMUNE DE
LE MOTTIER LE MOTTIER LE MOTTIER LE MOTTIER Temps d’activités périscolaires (TAP) :
Le projet éducatif territorial est prêt.
Nous pouvons espérer une aide de 0,50€/heure de la C.A.F.
Lancement des travaux :
Accord pour la fontaine, 3 abri-bus, préau cantine/périscolaire, toiture salle des fêtes et cour, revêtement Allée des Lys…
Projet aire de lavage à « la Croix Chevalier » (Communauté de Communes) : Nous attendons une proposition de bail définissant les modalités de mise à disposition du terrain.
Economie d’énergie sur éclairage public :
Une réduction du temps d’éclairage nocturne peut être réalisée. L’équipement de l’automatisme s’élèverait à 150 € par poste de transformation.
Dépôt sauvage de pneus et bouteilles :
L’enlèvement de plus de 100 pneus et 150 bouteilles a été réalisé par les élus, les bénévoles et l’employé communal : la vigilance de chacun est demandée pour identifier le ou les auteurs.
Accueil jeunes :
Il est proposé aux jeunes ayant travaillé l’été 2014 de participer au « nettoyage de la nature » le 28 mars.
Travail des commissions :
Numérotation des tombes au cimetière envisagée (3,40 € la plaque).
Questions diverses :
Rappel de la réunion avec Bièvre Isère Communauté le 20 mai à Champier.
Présence des prostituées, détérioration de chemin et pollution de l’environnement : il est possible d’interdire la circulation sur les voies concernées (réservées à l’activité agricole et au secours).
Séance levée à 22h45.