Procès Verbal - ap6ok0dj1nnwv68

Documents similaires

Procès Verbal - lhn0pdoakq1buid

Conseil Municipal - ujdmjytnds44

Compte-Rendu - sm3s9jxwuqh5ke

Déliberation - 9ruxof8e5ts0tr

Conseil Municipal - gq9avnhj5fdxb5d

Conseil Municipal - 3vhkdgehwo5imgn

Conseil Municipal - 1tna3xqokkji8ni

Conseil Municipal - 5cycrmckv6yrbg0

Procès Verbal - qsvta6i37cmv2l

Déliberation - ej7wgbj3wamnhld

Procès Verbal - ap6ok0dj1nnwv68 Document publié le Mercredi 11 mars 2026 par la commune de Mottier. Lien du pdf (Procès Verbal - ap6ok0dj1nnwv68)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit, 1

Procès Verbal du CONSEIL MUNICIPAL

du Mercredi 11 Mars 2026 - 20h15

Date de la convocation du conseil municipal : 27 février 2026

Lieu de réunion : Salle du conseil - Mairie de Le Mottier

Membres du

Conseil Municipal

Membres présents Membres absents

ou excusés

A donné pouvoir à

RIVARD Isabelle X

REYNAUD Françoise X

MOYROUD Nicolas X

GINET Véronique X

PRUDHOMME Julien X

CHANVILLARD Karine X

BARBIER Sébastien X

ALBERT Céline X

ALBERT Etienne X

BOURY Anne-Lise Absente

DAAS-DINCULESCU

Marie-Laure

Excusée Karine CHANVILLARD

DARBIGNAC

Jean-Philippe

X

DURAND Anthony Absent

ROUVIERE Yannick X

Demet ERDEMIR, secrétaire de mairie, présente à la séance.

Secrétaire de séance : Véronique GINET2

Le quorum étant atteint,

La séance est déclarée ouverte à 20h15.

Ordre du jour :

➢ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 janvier 2026

➢ Point information Trésorerie

➢ Travail des Commissions :

• Présentation devis éclairage de Bocsozel

• Présentation devis élagage à Bocsozel

• Présentation devis pour changement lave-vaisselle pour le périscolaire

➢ DELIBERATIONS :

1. Pour proposition de nommer deux chemins communaux : « Chemin de Nantoin » et « Chemin aux Pierres »

2. Pour présenter le devis de création d’un poteau incendie « Chemin des Bellignières »

3. Pour présenter le devis de création d’un puits perdu « Chemin des Pierres »

4. Pour le TE 38 : Motion relative à la compétence « distribution d’électricité et de gaz » pour ré- affirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité.

5. Ressources humaines : dans le cadre des LDG :

a. Pour la mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET),

b. Pour l’instauration des heures complémentaires et des heures supplémentaires.

➢ Résultats Budget 2025 « officiels » : Vote du Compte Financier Unique (CFU)

➢ Budget 2026 :

• Affectation des résultats 2025

• Vote des taux de fiscalité 2026 : 3 taxes (TFB-TFNB-TH)

• Vote des budgets Primitifs Fonctionnement et Investissement 2026

➢ ECOLE et PERISCOLAIRE

• Compte-rendu Conseil Ecole du 3 mars 2026

➢ Questions diverses

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 Janvier 2026

Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal du Conseil Municipal du 21 Janvier 2026 est

approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés.3

Point d’information Trésorerie

Disponible au 11 Mars 2026 : 731 057,27 €

Travail des commissions

• Présentation devis éclairage de Bocsozel

- Devis de JL CARPANO pour la mise en lumière du site de Bocsozel : 1820,40 €TTC

→ Devis ajourné, représenté au prochain conseil après consultation :

- auprès de l’association Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) afin de s’assurer que la

lumière projetée ne perturbera pas le développement de la faune présente sur le site,

- et auprès de JL CARPANO afin de définir l’installation et la position des spots prévus.

• Présentation devis élagage à Bocsozel

- Devis de C. MOYROUD pour l’élagage des têtes des arbres sur le site de Bocsozel : 480 €TTC

→ Devis validé : Accord unanime du conseil municipal

• Présentation devis pour changement lave-vaisselle pour le périscolaire

- Devis des Ets PHILIPPE pour une laveuse à porte frontale avec adoucisseur : 10057,68 €TTC

- Devis de HIE Equipement pour une laveuse à capot avec 1 niveau + douchette + table + adoucisseur :

10330,80 €TTC

(ou laveuse à capot avec 2 niveaux (pour bacs gastros) : option abandonnée)

- Devis de JL CARPANO pour modification de l’alimentation électrique : 1452 €TTC

→ Devis de HIE Equipement validé d’un montant de 10330,40 €TTC

pour une laveuse à capot 1 niveau + douchette + table + adoucisseur

et Devis de JL CARPANO validé d’un montant de 1452 €TTC

pour la modification de l’alimentation électrique.

Accord unanime du conseil municipal4

Délibérations

1. Pour proposition de nommer deux chemins communaux : Chemin de Nantoin et Chemin aux Pierres

Madame Le Maire informe les membres présents qu’il appartient au conseil municipal de choisir, par

délibération, le nom à donner aux voies communales et rurales.

Il est proposé de nommer deux chemins communaux, sans nom à ce jour.

a. Le premier chemin à nommer part de la « Route de l’Alambic » (après le numéro 1450) jusqu’à la

route D71.

La dénomination « Chemin de Nantoin » est proposée au conseil municipal.

Les membres du conseil proposent « Chemin de la Vie de Nantoin ».

Le conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- Valide la dénomination du chemin : « Chemin de la Vie de Nantoin »,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

b. Le deuxième chemin à nommer part de la « Route du Liers » (entre le numéro 1085 et le numéro

1115) jusqu’à la Route Départementale D1085.

La dénomination « Chemin aux Pierres » est proposée au conseil municipal.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- Valide la dénomination du chemin : « Chemin aux Pierres »,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

2. Pour présenter le devis de création d’un poteau incendie - « Chemin de Bellignières »

L’entreprise GACHET a émis un devis pour la création d’un poteau incendie « Chemin de Bellignières »

d’un montant de 6210 €TTC.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- Valide le devis de l’entreprise GACHET pour la création d’un poteau incendie « Chemin de Belli-

gnières » à hauteur de 6210 €TTC,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

3. Pour présenter le devis de création d’un puits perdu - « Chemin des Pierres »

L’entreprise GACHET a émis un devis pour la création d’un puits perdu « Chemin des Pierres » d’un

montant de 4542 €TTC.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- Valide le devis de l’entreprise GACHET pour la création d’un puits perdu « Chemin des Pierres » à

hauteur de 4542 €TTC,5

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

4. Pour le TE 38 : Motion relative à la compétence « distribution d’électricité et de gaz » pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité.

Un projet de loi est en cours d’élaboration sur la décentralisation et simplification. Ce texte vise à transfé-

rer aux Départements les compétences « distribution d’électricité et de gaz », actuellement exercées par

les Syndicats d’énergie - TE 38 - en qualité d’Autorité Organisatrice de Distribution d’Energie (AODE).

Le comité syndical de TE 38 a adopté, à l’unanimité, le 15 décembre 2025, une motion réaffirmant le rôle

des communes et de leurs groupements en tant qu’autorités organisatrices de la distribution d’énergie,

ainsi que l’efficacité du modèle porté par les syndicats d’énergie en matière de solidarité territoriale, de

qualité du service public et de capacité d’investissement.

Dans le prolongement de cette décision, TE 38 engage désormais une mobilisation de ses Communes

membres invitées à délibérer à leur tour en soutien à cette position.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- Valide la motion relative à la compétence « distribution d’électricité et de gaz » pour le TE 38,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

5. Ressources humaines : dans le cadre des LDG :

a. Pour la mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)

L’ouverture d’un Compte Epargne Temps est possible pour les agents titulaires de la Fonction Publique

Territoriale à temps complet ou non complet, les fonctionnaires de la Fonction Publique Hospitalière ou

d’Etat en détachement et les contractuels de droit public.

L’agent doit être employé de manière continue et avoir accompli au moins une année de service.

L’ouverture du CET doit faire l’objet d’une demande écrite de l’agent adressée au Maire de la commune.

Cette date permettra de déterminer l’année civile au titre de laquelle le CET peut commencer à être ali-

menté.

Le CET est alimenté au choix par l’agent, par :

- Les jours de congés annuels non pris au cours de l’année,

- Les jours de fractionnement,

- et le report de jours de congés annuels acquis durant les congés pour raison de santé.

Le nombre total des jours épargnés sur le CET ne peut pas excéder 60 jours. Les jours non utilisés au-delà

du plafond de 60 jours ne peuvent pas être maintenus sur le CET, ils sont définitivement perdus.

Le règlement interne du Compte Epargne Temps de la Collectivité sera transmis à chaque agent.

Le CET sera mis en œuvre à compter du 1er mars 2026.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- Décide que le Compte Epargne Temps sera mis en œuvre à compter du 1er Mars 2026, avec

transmission du règlement interne du CET aux agents concernés,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.6

b. Pour l’instauration des heures complémentaires et des heures supplémentaires

Dans la mesure du possible, les missions confiées aux agents communaux doivent être réalisées durant le

temps de travail de chacun.

Les heures complémentaires et les heures supplémentaires sont des heures effectuées à la demande

expresse du supérieur hiérarchique et/ou de l’autorité territoriale. Ces heures n’ont pas vocation à se

répéter indéfiniment : elles doivent rester ponctuelles et exceptionnelles.

Les heures complémentaires sont les heures faites par les agents de catégorie A, B ou C., à temps non

complet, à la demande du supérieur hiérarchique et/ou de l’autorité territoriale, jusqu’à hauteur d’un

temps complet : seuls les agents à temps non complet peuvent faire des heures complémentaires.

Au-delà de la 35ème heure, il s’agit d’heures supplémentaires.

Les heures supplémentaires sont les heures faites par :

- les agents à temps non complet à compter de la 36ème heure,

- les agents à temps complet à compter de la 36ème heure.

Les heures supplémentaires ne peuvent être effectuées, à la demande du supérieur hiérarchique et/ou de

l’autorité territoriale, que par des agents de catégorie B ou C : les agents de catégorie A sont exclus du

bénéfice des heures supplémentaires. Par exception, il est possible d’octroyer des heures

supplémentaires à certains agents de catégorie A, appartenant à des cadres d’emplois de la filière

médico-sociale, ainsi qu'à des agents contractuels de droit public de même niveau et exerçant des

fonctions de même nature, sauf si le contrat de ces derniers prévoit un régime d'indemnisation similaire.

Il appartient à l’agent, après validation de l’autorité territoriale et selon les nécessités du service, de

choisir entre la récupération ou la rémunération des heures effectuées.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés décide :

- d’Instaurer les heures complémentaires pour les fonctionnaires et les agents contractuels de droit

public à temps non complet, dans les conditions rappelées dans la note de service. Ces heures

seront indemnisées, conformément au décret n° 2020-592 du 15 mai 2020.

- d’Instaurer les indemnités horaires pour les heures supplémentaires pour les fonctionnaires et (le

cas échéant) les agents contractuels de droit public relevant des cadres d’emplois suivants :

Cadres d’emplois Emplois

Rédacteurs territoriaux/Secrétaire de Mairie - Responsable RH - Assistant de direction

- Etc…

Adjoints techniques - Agent des espaces verts - Agent d’entretien (bâtiments….)

- Agents polyvalents services scolaire et péris-

colaire

ATSEM -

Animateurs Territoriaux - Coordonnateur centre de loisirs

- de Compenser les heures supplémentaires par l’attribution d'un repos compensateur et/ou par le

versement de l’indemnité horaires pour travaux supplémentaires.7

L’agent pourra choisir entre le repos compensateur, dont les modalités seront définies selon les

nécessités de service, et/ou l’indemnisation.

Le contrôle des heures supplémentaires sera effectué sur la base d’un décompte déclaratif.

- et d’Autoriser Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

Résultats Budgets 2025 « officiels » : Vote du Compte Financier Unique

Le Compte Financier Unique est issu de la fusion du Compte Administratif et du Compte de Gestion.

Section de Fonctionnement 2025

Réalisés : Dépenses : 506 239,06 €8

Recettes : 716 479,22 €

Excédent de Fonctionnement 2025 de 210 240,16 €

Section d’Investissement 2025

Réalisés : Dépenses : 144 761,08 €

Recettes : 644 365,98 €

Excédent d’Investissement 2025 de 499 604,90 €

- 61 012,13€ (report Déficit Investissement 2024) = 438 592,77 €

Soit un Excédent Total de 648 832,93 € avec reports 2024

(Excédent total de 709 845,06 € sans report 2024)

Le Compte Financier Unique (CFU) 2025, issue de la comptabilité de la Commune, reflète le Compte

Financier Unique 2025 des comptes de la Trésorerie.

Le 3 mars 2026, le CFU 2025 a été validé par le Service Gestion Comptable de la Trésorerie de Saint-

Marcellin.

Mme Le Maire ne participe pas au vote du Compte Financier Unique 2025.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

10 présents : 10 voix Pour, 0 voix Contre, 0 voix Abstention,

- Approuve le Compte Financier Unique 2025 de la Commune,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

Budgets 2026

• Affectation des résultats 2025

Après avoir pris connaissance des résultats définitifs 2025 tels qu’ils apparaissent au Compte Financier

Unique 2025, à savoir :

Section de Fonctionnement 2025

Réalisés : Dépenses : 506 239,06 €

Recettes : 716 479,22 €

Excédent de Fonctionnement 2025 de 210 240,16€

 Proposition au conseil municipal d’affecter 210 240,16 € de l’excédent de Fonctionnement 2025 au Budget Investissement 2026 en recettes.

Section d’Investissement 20259

Réalisés : Dépenses : 144 761,08 €

Recettes : 644 365,98 €

Excédent d’Investissement 2025 de 499 604,90 €

438 592,77 € (avec report 2024)

 Proposition au conseil municipal d’affecter 438 592,77 € de l’excédent d’Investissement 2025 au

Budget Investissement 2026 en recettes.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide :

- d’Affecter 210 240,16 € de l’excédent de Fonctionnement 2025 au Budget Investissement 2026 en

recettes et 0 € au Budget Fonctionnement 2026,

- d’Affecter 438 592,77 € de l’excédent d’Investissement 2025 au Budget Investissement 2026 en

recettes,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

• Vote des taux de fiscalité 2026 : 3 taxes (TFB-TFNB-TH)

En 2026, les bases d’imposition pour le calcul des taxes subissent une augmentation de 0,70%, Mme le

Maire propose au conseil municipal de maintenir les taux de Taxe Foncière Bâtie, Taxe Foncière Non Bâtie

et Taxe d’Habitation à l’identique de l’année 2025.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- Approuve la proposition de maintenir les taux de Taxe Foncière Bâtie, Taxe Foncière Non Bâtie et

Taxe d’Habitation à l’identique de l’année 2025,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

• Vote des Budgets Primitifs Fonctionnement et Investissement 2026

Présentation aux membres du conseil municipal des principaux points du Budget Primitif Fonctionnement

et Investissement 2026 en tenant compte de l’affectation des résultats 2025.10

Budget Primitif Fonctionnement 2026

Budget Primitif Investissement 2026

Le Budget Investissement 2026 comporte divers projets, notamment :

• Changement du lave-vaisselle de la cantine scolaire,

• Aménagement d’écran double pour le service administratif,

• Remplacement de la tondeuse pour le service technique,

• Création d’un chemin piétonnier sur la « Route du Liers RD71d » entre le Groupe Scolaire et le

parking de l’église,

• …….

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- Adopte le Budget Primitif Fonctionnement et Investissement 2026,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.11

Ecole et Périscolaire

Compte-rendu Conseil d’Ecole du 9 mars 2026

Les inscriptions pour la rentrée de septembre 2026 ont débuté en mairie. L’effectif prévisionnel serait de 69 élèves avec 27 élèves en maternelle (6 PS, 10 MS et 11 GS) et 42 élèves en élémentaire (6 CP, 11 CE1, 9 CE2, 9 CM1 et 7 CM2). Une réunion d’information à destination des parents des futurs PS est prévu le 1er Juin. L’accueil des futurs PS avec leur famille se fera samedi 27 juin à 9h. Un temps de transition sera or- ganisé pour habituer les grandes sections de Mme BLASSELLE à leur future classe et enseignante de CP. L’accueil des CM2 par les 6ème au collège de Champier se fera jeudi 2 juillet 2026.

L’infirmière scolaire a fait les bilans de santé des CP en décembre dernier et a fait des temps de préven- tion d’hygiène dentaire et un temps sur la puberté auprès des CM est prévu en mai prochain.

Un exercice incendie aura lieu en avril prochain avec le périscolaire pendant la cantine. Le partenariat avec les pompiers sera de nouveau renouvelé. Les PPMS des écoles vont être re-rédigés et le PPMS devra être validé par le conseil municipal.

Les élèves de CP ont participé à une série d’évaluations nationales.

Les temps d’APC sont assurés par les enseignantes. Présences d’AESH en individuel auprès de plusieurs enfants, il n’y a pas d’AESH mutualisé.

Le RASED est de plus en plus présent au sein de l’école avec 1 psychologue scolaire et 2 enseignantes.

L’évaluation de l’école sur le parcours de l’élève a été très positive. Cette évaluation est effectuée tous les cinq ans.

Les projets pédagogiques ont été énumérés, avec notamment :

- Sortie scolaire le 22 mai à Lyon (paysage urbain),

- Sortie à la médiathèque : prix littéraire, prix du jeune lecteur,

- Le carnaval est prévu vendredi 3 avril,

- Plantation des pommes de terre avec l’association Pa et Tate,

- Chasse aux Farfadets pour la Saint Patrick le 20 mars,

- Course longue coopétitive le 29 mai,

- Cycle natation pour les GS, CP, CM1 et CM2,

- Participation des classes PS et MS aux « classes bleues » : fin juin - début juillet (8 séances), - Projet cycle vélos : 3 paliers « savoir rouler »,

avec une sortie à Faramans le 1er juin,

- Projet de sortie au CDI du Collège de Champier pour les CP, CE1 et CE2, - Projet « dames » avec résolution de problèmes,

- Médiation animal pour les Maternelles avec une sortie à Villette-de-Vienne en mai et une sortie au Petit Ranch à Pisieu en juin,

- Sortie des CP, CE1 et CE2 dans le Parc de Chambaran : sortie autour des animaux et des arbres, - Projet classe EMILE : mis en pratique de l’anglais.

Les photos de classes sont prévues mardi 31 mars.

Les enseignantes remercient la municipalité pour l’installation de « cloisonnettes » dans les sanitaires des maternelles. Elles remercient également la municipalité pour la plantation d’arbres derrière l’école.

Suite à l’évaluation de l’école et afin de limiter le vis-à-vis avec les nouvelles constructions proches de l’école, l’installation de brise-vues a été demandée à la municipalité.12

Le Directeur du Périscolaire indique une hausse de la fréquentation de la cantine. Les enfants ont libre choix de leurs activités avec une nouveauté : le canevas. Les activités extérieures se poursuivent. La Gar- den-Party programmée vendredi 3 juillet aura pour thème « Festival indien des couleurs ».

Questions diverses

Ecole :

Télévision inutilisée par l’école : Don à la Maison des Tisserands.

Ressources Humaines :

Depuis le 9 février 2026, une agente a été embauchée au Service Administratif en CDD de trois mois

pour 17,50 h/mensuel.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.

Signatures

Le Maire

Le Secrétaire de séance