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Déliberation - xg5dst72gexrj1
Document publié le Mercredi 6 mai 2015 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Déliberation - xg5dst72gexrj1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
REPUBLIQUE FRANçAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
Fax 04 74 54 58 80
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Réunion du Conseil Municipal du 6 Mai 2015
Présents : MM. DETROYAT Bruno, MEHR Daniel, MOYROUD Nicolas, PRUDHOMME Julien, ALBERT Etienne, GENEVEY Jean-Noël, Mmes REYNAUD Françoise, BUTTIN Véronique, GINET Véronique, DELEGUE Sandrine, BOURY Anne-Lise.
Excusés : M. GONON Gérard, Mmes MAZET Elsa, MONTABON Marie-Christine.
Pouvoirs : GONON Gérard donne pouvoir à DETROYAT Bruno. MAZET Elsa donne pouvoir à REYNAUD Françoise. MONTABON Marie-Christine donne pouvoir à MEHR Daniel.
Secrétaire de séance : BUTTIN Véronique.
Point trésorerie :
379 233 € disponibles à ce jour.
Budget 2015 :
Délibération affectation des résultats (oubli de mars) : 147 355,97 €
Le reliquat résultant du budget de fonctionnement 2014 est affecté entièrement au budget d’investissement 2015 par vote unanime du Conseil Municipal.
Assurance statutaire du personnel :
Le centre de gestion de la fonction publique lance un appel d’offre pour le renouvellement de cette assurance. Le Conseil Municipal unanime accepte la proposition de Mr le Maire d’être « rattaché à cet appel ».
Halte garderie « A petits pas » :
Le transfert à la Communauté de Communes sera effectué au 1er septembre 2015. Le coût de revient du transfert de charges pour notre commune serait de 6568 € annuels (Champier 11487 €, Nantoin 4349 €, Longechenal 5273 €). Calcul réalisé au prorata de la population.
Conseil d’école du 28 Avril :
- Proposition d’une nouvelle organisation des temps scolaires et péri-scolaires : Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 8h30 à 11h45 / 13h30 à 15h30.
Mercredi : 8h30 à 11h30.
« T.A.P. » : Lundi et jeudi de 15h30 à 17 h.
Planning transmis à l’Académie pour validation.
Mise en place d’un Projet Educatif Territorial.
(Sondage effectué : 21 réponses sur 46 familles).
…/…
COMMUNE DE COMMUNE DE COMMUNE DE COMMUNE DE
LE MOTTIER LE MOTTIER LE MOTTIER LE MOTTIER Fonctionnement cantine/garderie :
Suite à plusieurs remarques de parents mécontents, une rencontre a eu lieu le 9 avril. Suite à celle-ci, l’ensemble du personnel a été entretenu par le Maire pour résoudre les problèmes.
Projet aire de lavage de la « Croix Chevalier » :
Une association d’agriculteurs est créée (Président Bruno ALBERT). Le projet d’un montant d’environ 140 000 € sera financé par la Communauté de Communes, aidée à hauteur de 80% par l’Agence de l’Eau. Le reliquat sera remboursé par l’Association sur une période de 5 ans. Un bail sera établi entre la Communauté de Communes et la commune puis avec l’association. Une réunion est prévue le 26 mai.
Projet de fusion de B.I.C. avec la Communauté de Communes Saint-Jeannaise : - La procédure suit son cours pour être acquise au 1er janvier 2016.
- La C.D.C.I. se réunit le 18 mai pour examen.
Attribution de subventions (délibération) :
Monsieur le Maire propose l’attribution de 4 000 € au C.C.A.S. et de 300 € à l’A.D.M.R. Acceptation unanime.
Point travaux divers :
- Réfection du revêtement de la cour de la salle des fêtes ; les deux tilleuls ont été coupés pour stopper les dégradations (sol et muret).
- La construction du local préau/toilettes va débuter auprès du stade (angle de la cour cantine). Elle sera réalisée par les élus.
- L’Allée des Lys va être « goudronnée ».
- La fontaine sera réalisée à l’automne.
Questions diverses :
Le don de 2 500 € de « Pa et Tate » sera attribué à des jeux au périscolaire.
Séance levée à 22h45.