unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil 25 09 2023 signee

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV C

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV C

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil 25 09 2023 signee Document publié le Mardi 19 septembre 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil 25 09 2023 signee)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Montaigu-Vendée, le 19 septembre 2023

A l’attention des

CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

N/Réf : Direction des Affaires Générales et Juridiques

Service des Assemblées

NV/MF – DGS – CONSEIL 2023-09-25

Objet : Convocation

Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil d’agglomération qui aura lieu le :

LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023 à 19h00

Salle des Fêtes

Place de l’Hôtel de Ville – Montaigu à Montaigu-Vendée

Ordre du Jour :

 Affaires générales

1. Installation de nouveaux membres au sein du Conseil d’agglomération 2. Modification de la composition du Bureau d’agglomération

3. Modification de la composition de la Commission thématique intercommunale « Agriculture, Ruralité et Alimentation »

4. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

5. Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays du Bocage Vendéen

 Economie, Formation et Innovation

1. Candidature Territoires d’Industrie 2023-2027

 Jeunesse

1. Parcours d’éducation aux usages du numérique

 Urbanisme

1. Avenant n°2 à la convention entre l’Etablissement Public Foncier de la Vendée, la commune de Saint- Philbert-de-Bouaine et Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération 2. Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

 Déchets

1. Rapport d’activités annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés

 Cycle de l’eau

1. Rapport d’activités annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et du SPANC

2. Rapports d’activités annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable o Vendée Eau

o Atlantic’Eau

…/…. Mobilité

1. Conventions pour l’implantation de stationnement vélo

 Environnement

1. Convention de mise à disposition temporaire du parking sud de la gare de Montaigu-Vendée pour la réalisation et l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur ombrières

 Investissements structurants

1. Avenants au marché de travaux de construction d’un parking à étages en gare de Montaigu-Vendée

 Transport scolaire

1. Mise en œuvre d’une astreinte technique transport scolaire

 Finances

1. Attribution de fonds de concours intercommunal à la commune de La Bruffière

 Moyens généraux

1. Modification du tableau des effectifs

2. Fourniture de titres restaurant pour les agents de Terres de Montaigu, du CIAS et de la commune de Montaigu-Vendée

 Affaires générales

1. Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil d’Agglomération

 Informations de l’assemblée

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Président

Antoine CHEREAU

#signature#