Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV C
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil agglo 25 09 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil agglo 25 09 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations du Conseil d’agglomération
Séance du 25 septembre 2023
N° Objet Vote
DEL20230925_01 Installation de nouveaux membres au sein du Conseil d’agglomération A l’unanimité
DEL20230925_02 Modification de la composition du Bureau d’agglomération A l’unanimité
DEL20230925_03 Modification de la composition de la Commission thématique intercommunale « Agriculture, Ruralité et Alimentation » A l’unanimité
DEL20230925_04 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux A l’unanimité
DEL20230925_05 Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays du Bocage Vendéen A l’unanimité
DEL20230925_06 Candidature Territoires d’Industrie 2023-2027 Adoptée par 40 voix pour et 3 abstentions
DEL20230925_07 Parcours d’éducation aux usages du numérique A l’unanimité
DEL20230925_08
Avenant n°2 à la convention entre l’Etablissement Public Foncier de la Vendée, la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine et Terres de
Montaigu, Communauté d’agglomération
A l’unanimité
DEL20230925_09 Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu A l’unanimité
DEL20230925_10 Rapport d’activités annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés A l’unanimité
DEL20230925_11 Rapport d’activités annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et du SPANC A l’unanimité
DEL20230925_12 Rapport d’activités annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable – Vendée Eau A l’unanimité
DEL20230925_13 Rapport d’activités annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable – Atlantic’ Eau A l’unanimité
DEL20230925_14 Conventions pour l’implantation de stationnement vélo A l’unanimité
DEL20230925_15
Convention de mise à disposition temporaire du parking sud de la gare de Montaigu-Vendée pour la réalisation et l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur ombrières
A l’unanimité
DEL20230925_16 Avenants au marché de travaux de construction d’un parking à étages en gare de Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20230925_17 Mise en œuvre d’une astreinte technique transport scolaire A l’unanimité
DEL20230925_18 Attribution de fonds de concours intercommunal à la commune de La Bruffière Adoptée par 40 voix pour et 3 abstentions
DEL20230925_19 Modification du tableau des effectifs A l’unanimité
DEL20230925_20 Fourniture de titres restaurant pour les agents de Terres de Montaigu, du CIAS et de la commune de Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20230925_21 Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil d’Agglomération A l’unanimité
Mise en ligne le 26 septembre 2023