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Déliberation - Liste des deliberations prises CM du 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations prises CM du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
‘ ONET CHÂTEAU
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal
dans le cadre de l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
NUM 0 INTITUL SENS DU VOTE
DG/88-2026 Election du secrétaire de séance Unanimité
DG/89-2026 Elections sénatoriales 2026 - Election des suppléants du conseil municipal .
pour le collège sénatorial
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 avril DG/90-2026 2026 Unanimité
FIN/91-2026 Garantie d'emprunts Polygone pour l'opération Construction de l'EHPAD Unanimité
de demain
PACU/92-2026 RD 888 - Travaux d'aménagement d'intérêt général en traverse de La Unanimité
Roquette : division parcellaire du bien de section cadastré BO n°64
PACU/93-2026 Giratoire du Campet - Travaux d'aménagement d'intérêt général : division Unanimité
parcellaire du bien de section cadastré AP n°48
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Jean-Philippe KÉROSLIAN Sabine MIRAL
Hôtel de Ville – 12, rue des Coquelicots – BP 5 – 12 850 Onet-le-Château Tél. 05 65 77 25 00 – dg@onet-le-chateau.fr – www.onet-le-chateau.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
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