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Déliberation - Liste des deliberations prises CM du 26 juin 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations prises CM du 26 juin 2025)
Thèmes du document : Transports, Énergies, Justice et droit,
F,
ONET CHÂTEAU
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal
dans le cadre de l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
NUM 0 INTITUL SENS DU VOTE
DG/50-2025 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 mai Approuvée
2025 à l'unanimité
DG/51-2025 Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Prise d'acte à
Municipal l'unanimité
RH/52-2025 Modification du tableau des effectifs - Création de poste au grade Approuvée
d'Attaché au sein des services de la commune à l'unanimité
Remboursement des frais de transport, de repas et d'hébergement Approuvée
RH/53-2025 engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires , PP ue EE . à l'unanimité
liés à une mission À :
HS/54-2025 Approbation du règlement et du livret d'accueil & Hygiène et sécurité » , LRRRtES à l’unanimité
. ue . es Prise d'acte à FIN/55-2025 Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024 , Le
l'unanimité
Approuvée FIN/56-2025 Election du président de séance l’adoption du CFU 2024 . PP "
à l'unanimité
Approuvée FIN/57-2025 Approbation d te financi ique 2024 - Budget principal / pprobation du compte financier unique udget principa s l'unanimité
FIN/58-2025 Approbation du compte financier unique 2024 Approuvée
Budget annexe Théâtre la Baleine à l’unanimité
FIN/59-2025 Approbation du compte financier unique 2024 Approuvée
Budget annexe Restauration à l'unanimité
FIN/60-2025 Approbation du compte financier unique 2024 Approuvée
Budget annexe Réseau de chaleur à l’unanimité
FIN/61-2025 Approbation du compte financier unique 2024 Approuvée
Budget annexe Lotissement Lescallat à l’unanimité
Approuvée FIN/62-2025 | Affectation du résultat 2024 - Budget principal k PP _
à l'unanimité
A ;
FIN/63-2025 Affectation du résultat 2024 - Budget annexe Théâtre La Baleine . LR à l’unanimité
À :
FIN/64-2025 Affectation du résultat 2024 - Budget annexe Restauration . LR à l'unanimité
A ;
FIN/65-2025 Affectation du résultat 2024 - Budget annexe Réseau de chaleur k Lente à l'unanimité
Approuvée
FIN/66-2025 | Affectation du résultat 2024 - Budget annexe Lotissement Lescallat Pr à l'unanimité
C Hôtel de Ville – 12, rue des Coquelicots – BP 5 – 12 850 Onet-le-Château Tél. 05 65 77 25 00 – dg@onet-le-chateau.fr – www.onet-le-chateau.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2025
֤ ֤ Approuvée FIN/67-2025 Budget supplémentaire 2025 - Décision modificative 1 Budget principal Ou ue un
à l'unanimité
Approuvée FIN/68-2025 | Budget supplémentaire 2025 - Décision modificative 1 La Baleine . au
à l'unanimité
Approuvée FIN/69-2025 | Budget supplémentaire 2025 - Décision modificative 1 Restauration . PP oi
à l'unanimité
Approuvée FIN/70-2025 Budget supplémentaire 2025 - Décision modificative 2 Réseau de chaleur | au ne
à l'unanimité
FIN/71-2025 Budget supplémentaire 2025 - Décision modificative 1 Lotissement Approuvée
Lescallat à l’unanimité
Approuvée FIN/72-2025 | Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement k PP " nu
à l'unanimité
FIN/73-2025 Budget principal : versement de subventions au budget annexe Réseau de Approuvée
chaleur à l’unanimité
FIN/74-2025 Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Réseau de Approuvée
chaleur à l'unanimité A ;
DG/75-2025 Rapport d'activité des services municipaux pour l’année 2024 PPIQUVEE à l'unanimité
VAS/76-2025 Versement d’une subvention exceptionnelle à l'association ROC Aveyron Handball Approuvée à l’unanimité
VAS/77-2025 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Onet-le- Château Football Approuvée à l’unanimité
PM/78-2025 Présentation du rapport annuel du comité d'éthique sur la vidéoprotection de la ville d'Onet-le-Château - Exercice 2024 Prise d’acte à l'unanimité
PEEJ/79-2025 Approbation de la convention avec la Ligue de l’enseignement pour la coordination départementale du dispositif Lire et Faire Lire Approuvée à l'unanimité
CULT/80-2025 Signature de la charte de partenariat entre la médiathèque Paul GERALDINI et l’association Lire et Faire Lire Approuvée à l'unanimité
CULT/81-2025 Candidature de la Ville d'Onet-le-Château au label & Ma commune aime Lire et Faire Lire » Approuvée à l'unanimité
PEEJ/82-2025 Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACE]J) Approuvée à l’unanimité
PEEJ/83-2025
Approbation de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un
environnement numérique de travail (ENT-école) pour l’année scolaire
2025-2026 pour les écoles publiques
Approuvée
à l’unanimité
PEEJ/84-2025 Approbation du plan d’actions de la Convention Territoriale Globale de la Ville d'Onet-le-Château 2025-2029 Approuvée à l’unanimité
SOL/85-2025 Approbation d’un avenant à la convention relative à la mise en œuvre d’un accueil inconditionnel de proximité au Patio Centre social Approuvée à l'unanimité
PACU/86-2025 Opération façades (2025-2026) - Aide aux travaux Approuvée à l'unanimité
PACU/87-2025 Route d'Espalion : déclassement du domaine public Approuvée à l'unanimité
PACU/88-2025 Route de Lapanouse : désaffectation du domaine public Approuvée à l’unanimité
C Hôtel de Ville – 12, rue des Coquelicots – BP 5 – 12 850 Onet-le-Château Tél. 05 65 77 25 00 – dg@onet-le-chateau.fr – www.onet-le-chateau.fr PACU/89-2025
Enquête publique : avis sur la demande de permis de construire déposée
par la SARL EG ONET2 pour l'implantation d’un parc solaire photovoltaïque
au sol
Approuvée
à l'unanimité
PACV/90-2025
Déploiement et exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules
électriques et hudriques rechargeables : convention d'occupation
domaniale et convention d'assistance
Approuvée
à l'unanimité
Jean-Philippe KÉROSLIAN
CF Ke « Marie-Noëlle TAUZIN
La Secrétaire de séance,
Hôtel de Ville – 12, rue des Coquelicots – BP 5 – 12 850 Onet-le-Château Tél. 05 65 77 25 00 – dg@onet-le-chateau.fr – www.onet-le-chateau.fr