Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 063
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 046
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20180504 013
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190517 013
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150227 013
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20180629 013
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 054
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 055
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 043
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 052
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 013
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 013)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 02/12/16
TABLEAU DES EFFECTIFS 2 0 1 7 , CRÉATION DES POSTES LIÉS À LA TRANSFOR MATION EN CO M M U NAUTÉ URBAINE
DÉLIBÉRATION N ° DEL2 0 1 6 1 2 0 9_0 1 3
Com mission principale : 1 Ressources Hu maines
Rapporteur : Michel BEYSSI.
Le Conseil de Com munau té de l'Agglo mération Clermontoise s'est réuni le 9 déce mbre 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller ( e )s pr ésen t ( e )s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, Nadia FORTE-VIGIER, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillau me VIMONT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Agnès DESEMARD Conseiller ( e )s aya n t donn é pouvoir :
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET
Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY
Cécile AUDET pouvoir à Jérôme AUSLENDER
Philippe BOHELAY pouvoir à Saïd BARA
Pascal GUITTARD pouvoir à Sondès EL HAFIDHI
Do minique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON
Patricia GUILHOT pouvoir à Guillau me VIMONT
Alain LAFFONT pouvoir à Florent NARANJO
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Cyril CINEUX
Magali GALLAIS pouvoir à Claire JOYEUX
Nicole PRIEUX pouvoir à Sylviane TARDIEU
Grégory LÉPÉE pouvoir à Grégory BERNARD
Martine MICHEL pouvoir à Danielle MISIC
Claude PRACROS pouvoir à Michel MIRAND
Conseiller ( e )s excusé ( e )s :
François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX
N° DEL20161209_013
1/8
Direction des Ressources Humaines / 2600
CO M M U NAUTÉ D'AGGLO MÉRATION CLERMO NTOISE
CONSEIL COM M U NAUTAIRE DU 9 DÉCEMBRE 2 0 1 6 À 0 8 H 1 5
Conseillers en
exercice :
8 9
Conseillers
présents :
6 9
Conseillers
représentés :
1 7
Total votants :
8 6 CLERMONT COM M U NAUTE
CO M M ISSION FINANCES, JURIDIQUE, M ARCHÉS PUBLICS, PATRI MOI NE BÂTI, RESSOURCES HU MAI NES du 2 8 nov e m br e 2 0 1 6
BUREAU du 2 d éc e m br e 2 0 1 6
CONSEIL COM M U NAUTAIRE du 9 d éce m br e 2 0 1 6
Direction des Ressources Humaines / 2600
Claudine JARRIGE
TABLEAU DES EFFECTIFS 2 0 1 7 , CRÉATION DES POSTES LIÉS À LA TRANSFOR MATION EN CO M M U NAUTÉ URBAINE
1 ) Transfe r t d es a g e n ts à la sui t e d es t r a nsf e r ts d e co mp é t e nce e t cré a tion d es services com m u ns
Par délibérations en date des 27 février 2015, 27 mai, 17 juin et 16 septe mbre 2016 Cler mont com munauté s'est dotée de nouvelles compétences : Urbanisme, Tourisme, Voirie, Eau et assainissement, Habitat. . Les services com muns concernant l'espace public et la proxi mité ainsi que l'action foncière sont également mis en place.
En application de ces décisions, les agents des com m unes sont transférés de droit au 1er janvier 2017.
Pour intégrer ces agents, il est indispensable de modifier le tableau des effectifs et de créer les postes correspondants sur les trois budgets concernés : le budget principal, celui de la régie de l'eau et celui de la régie d'assainissement.
Au bu d g e t p rincip al :
Co mp é t e nce D é v elop p e m e n t d ur a bl e e t Énergi e :
Filière Cadre d'emploi Grade Postes à créer
Administrative Attachés
territoriaux
Attaché territorial 1
Adjoints
administratifs
Adjoints administratifs 2ème classe 1
Technique Ingénieurs en
chef
Ingénieur en chef 1
Ingénieurs Ingénieurs principaux 1
Ingénieurs territoriaux 2
Total 6
La banque de données urbaines sera transférée à la Com munauté urbaine. Pour cela, il vous est proposé de créer :
1 poste d'ingénieur principal
2 postes de techniciens principaux 1ère classe
2 postes de techniciens principaux 2è me classe ainsi qu'un poste de
N° DEL20161209_013
2/8
Direction des Ressources Humaines / 2600 contractuel de ce niveau
2 postes d'adjoints techniques de 2è me classe.
Co mp é t e nce Touris m e :
Musées :
Filière Cadre d'emploi Grade Postes à créer
Culturelle Conservateurs Conservateur en chef 1
Conservateurs 2
Attachés de
conservation du
patri moine
Attachés de conservation du
patri moine
3
Assistants de
conservation
Assistants de conservation principal
1ère classe
1
Assistants de conservation principal
2è me classe
4
Assistant 1
Adjoints du
patri moine
Adjoint du patri moine principal 2ème
classe
1
Adjoints du patri moine1ère classe 5
Adjoints du patri moine2è me classe 17
Administrative Rédacteurs Rédacteur principal 1ère classe 1
Rédacteur 1
Adjoints
administratifs
Adjoint administratif principal 2è me
classe
1
Adjoints administratifs 1ère classe 2
Adjoint administratif 2è me classe 2
Technique Agent de
m aîtrise
Agents de maîtrise 2
Adjoints
techniques
Adjoints techniques principaux 1ère
classe
2
Adjoints techniques principaux 2è me
classe
2
Adjoints techniques 1ère classe 4
Adjoints techniques 2è me classe 7
Non titulaires Contractuel CDI Fonctions de conservateur 1
Contractuel
CDD
Fonctions d'at taché de conservation 2
Total 62
Tourisme :
N° DEL20161209_013
3/8
Direction des Ressources Humaines / 2600 Création de 2 postes d'adjoints administratifs, les agents seront mis à disposition de la S.P.L. « Clermont Auvergne Tourisme »
Création d'un poste de gestionnaire (catégorie B) pour la direction du tourisme.
Co mp é t e nce Urb a nis m e ( y co mp ris service com m u n a m é n a g e m e n t ) :
Filière Cadre d'emploi Grade Postes à créer
Administrative Attachés
territoriaux
Attaché principal 2
Attaché territorial 1
Rédacteurs Rédacteurs principaux 1ère classe 3
Rédacteur principal 2è me classe 1
Rédacteur 1
Adjoints
administratifs
Adjoint administratif principal 1ère
classe
1
Adjoints administratifs principaux
2è me classe
2
Adjoints administratifs 1ère classe 1
Adjoints administratifs 2ème classe 3
Technique Ingénieurs en
chef
Ingénieur en chef hors classe 1
Ingénieurs Ingénieurs principaux 5
Ingénieurs territoriaux 3
Techniciens Techniciens principaux 1ère classe 7
Techniciens principaux2è me classe 5
Agents de
m aîtrise
Agents de maîtrise principal 3
Adjoints
techniques
Adjoint technique principal 1ère
classe
2
Non titulaires Contractuel
CDD
Fonctions d'at taché territorial 2
Fonctions d'ingénieurs 2
Fonctions de technicien principal
2è me classe
1
Total 46
N° DEL20161209_013
4/8
Direction des Ressources Humaines / 2600 Co mp é t e nce Voiri e : ( y com pris le service co m m u n esp aces v e r ts )
Filière Cadre d'emploi Grade Poste à créer
Administrati
ve
Attachés
territoriaux
Attaché territorial principal
Attaché territorial 2
Rédacteurs Rédacteur 2
Adjoints
ad ministratifs
Adjoint ad ministratif principal
1ère classe
4
Adjoints ad ministratifs
principaux 2è me classe
7
Adjoints administratifs 1ère
classe
7
Adjoints administratifs 2è me
classe
5
Technique Ingénieurs en chef Ingénieur en chef 1
Ingénieurs Ingénieurs principaux 6
Ingénieurs territoriaux 6
Techniciens Techniciens principaux 1ère
classe
20
Techniciens principaux2è me
classe
13
Techniciens territoriaux 11
Agents de m aîtrise Agents de m aîtrise principal 19
Agents de m aîtrise 45
Adjoints
techniques
Adjoint technique principal
1ère classe
73
Adjoint technique principal
2è me classe
117
Adjoint technique 1ère classe 104
Adjoint technique 2è me classe 195
Non
titulaires
Contractuel CDD Catégorie C 12
Emploi d'avenir 3
CUI 6
Apprenti 2
Total 660
N° DEL20161209_013
5/8
Direction des Ressources Humaines / 2600 Aux b ud g e ts d e l'e a u e t d e l'assainisse m e n t :
Les créations de postes sont précisées dans le tableau ci après :
Filière Cadre
d'emploi
Grade Eau Assainissem
ent
Administrati
ve
Attachés
territoriaux
Attaché territorial 3
Rédacteurs Rédacteurs principaux 1ère classe 1
Rédacteur principal 2ème classe 1
Adjoints
administrati
fs
Adjoint administratif principal 1ère
classe
2
Adjoints ad ministratifs principaux
2è me classe
2
Adjoints ad ministratifs 1ère classe 4
Adjoints ad ministratifs 2è me classe 5
Technique Ingénieurs Ingénieurs principaux 6
Ingénieurs territoriaux 2
Techniciens Techniciens principaux 1ère classe 9 1
Techniciens principaux2è me classe 6 1
Techniciens territoriaux 2
Agents de
maîtrise
Agents de m aîtrise principal 5
Agents de m aîtrise 4
Adjoints
techniques
Adjoint technique principal 1ère
classe
6 7
Adjoint technique principal 2è me
classe
7 3
Adjoint technique 1ère classe 11
Adjoint technique 2è me classe 18 5
Non
titulaires
Contractuel
CDD
Catégorie C 1
CDI Agent de droit privé 1
CDD Fonction de technicien principal 2è me
cl.
1
Total 97 17
N° DEL20161209_013
6/8
Direction des Ressources Humaines / 2600 2 ) M ise e n place d e la nouv elle org a nisa tion d es services :
En complé ment du transfert des agents com munaux, la mise en œuvre de la com munauté urbaine nécessite d'une part de renforcer les services supports dont les créations de poste sont financées en partie par les transferts de charges et d'autre part d'ouvrir les premiers postes liés aux politiques à m e t tre en œuvre. Les créations sont proposées sur le budget principal.
Créa tion d e post es services suppor ts :
Pour per met tre le pilotage administratif de la future com munauté urbaine, un poste de directeur général adjoint est créé. Il sera suppri mé au 1er juillet 2017 lorsque le poste de directeur général des services sera statutairement libéré.
Afin de renforcer les services supports qui voient leur charge de travail augmenter en raison de la transfor mation en Com munauté urbaine, il vous est proposé de créer :
pour la Direction stratégie financière :
4 postes dans le cadre d'e mploi des adjoints ad ministratifs dont une assistante et trois sur le mandate ment,
2 postes dans le cadre d'e mploi des rédacteurs en charge du suivi de la det te, de la gestion courante du budget et patri moine,
2 postes dans le cadre d'e mploi des at tachés d'une part pour les missions transverses sur le pacte fiscal et l'analyse financière et d'autre part pour l'encadrement de l'équipe de mandate ment.
pour la Direction des actions juridiques et des achats :
à la com mande publique : un poste dans le cadre d'e mploi des attachés pour un acheteur et trois postes dans le cadre d'e mploi des adjoints administratifs : un assistant m arché, un assistant pour la facturation des moyens des services et un pour l'intendance du Parvis et des moyens généraux ;
aux affaires juridiques : un poste dans le cadre d'e mploi des attachés ou des rédacteurs com me gestionnaire assurance, deux postes dans le cadre d'e mploi des attachés pour des juristes en charge des délégations de service public et du pré contrôle de légalité des décisions du conseil com munautaire, un poste dans le cadre d'emploi des adjoints ad ministratifs pour une assistante ;
aux assemblées : trois postes dans le cadre d'e mploi des adjoints administratifs pour la gestion du courrier et des assemblées, un poste dans le cadre d'emploi des rédacteurs pour l'encadrement du courrier et la mise en œuvre d'un suivi qualitatif du courrier.
pour la Direction des ressources hu maines :
un poste directeur ou d'ad ministrateur pour occuper l'e mploi de directeur des ressources hu maines jusqu'au départ en retraite de l'actuelle titulaire, trois postes de catégorie C (adjoints ad ministratifs) dont une assistante en charge nota m ment du suivi des courriers entrant et sortant, cinq postes de catégorie B (rédacteurs) pour la gestion des carrières et des paies des agents transférés (4 postes), pour le suivi des absences (1 poste), deux postes de catégorie A (attachés) pour assurer les m issions de responsable for mation et chargé de recrute men t. Eu égard au profil particulier de ces postes, il est proposé d'ouvrir celui de responsable formation égale ment dans le cadre d'emploi des rédacteurs.
N° DEL20161209_013
7/8
Direction des Ressources Humaines / 2600 Pour la Direction de la com m unication
un poste de journaliste (catégorie A) pour la rédaction des magazines un poste d'assistant de com munication (B)
un poste d'assistante de direction (C ou B) qui doit per met tre d'affecter un agent à te mps plein sur la direction et non à 0,5 com me actuellement Pour la Direction pilotage et perfor mance, trois postes dans le cadre d'e mploi des at tachés et/ ou des ingénieurs afin de recruter des chargés de mission sur le contrôle de gestion interne et externe, l'évaluation des politiques publiques et la transfor mation digitale
pour la Direction de la dyna mique com m unautaire et contractualisation, un poste de catégorie A ad ministratif ou technique pour assurer les missions de suivi des politiques contractuelles
pour la Direction des usages nu mériques, un poste dans le cadre d'e mploi des ingénieurs pour assurer les fonctions de chef de service application et usages mé tiers, un poste d'ingénieur pour le suivi des projets m étiers en interne et avec les com munes, deux postes de techniciens pour la hotline. Ces deux derniers postes sont aujourd'hui assumés par un marché de prestations. Ils sont donc financés par un moindre recours à ce marché.
création d'un poste à te mps plein de catégorie C pour la gestion du comité d’œuvres sociales
Créa tion d e post es sur les poli tiqu es op ér a tionn elles : r é nova tion ur b ain e/ poli tiqu e d e la ville
Il est proposé la création de 4 postes de catégorie A, ingénieur ou at taché territorial, statutaire ou contractuel, pour assurer les fonctions de chefs de projet contrat de ville et chefs de projets rénovation urbaine pour les quartiers Saint Jacques, La Gauthière, Les Vergnes et la création d'un poste de catégorie B : technicien ou rédacteur statutaire, de gestionnaire appel à projet. Ces postes sont en grande partie financés par l'ANRU.
Le Conseil Com m u n a u t ai r e , a p r ès e n a voir d élib é r é , d écid e à l'un ani mi t é :
d'autoriser l'ensemble des créations de postes liées à la t ransfor mation en Com munauté urbaine afin de per met tre les transferts de plein droit des agents et de renforcer les services supports.
TOTAL VOTANTS : 8 6 = 69 Conseillers Présents + 17 Représentés - 0 Non
par ticipation
TOTAL DES VOI X EXPRI MÉES : 6 9 = Pour : 6 9 + Con t r e : 0
Abstention : 17
Pour a m plia tion cer tifi é e confor m e ,
Le Pr ésid en t ,
Pour le Président et par délégation
Membre du Bureau
Michel BEYSSI
N° DEL20161209_013
8/8
Direction des Ressources Humaines / 2600