Compte-Rendu - SMF362plus16080311440

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Compte-Rendu - SMF362plus16080311440 Document publié le Lundi 25 juillet 2016 par la commune de Pignans. Lien du pdf (Compte-Rendu - SMF362plus16080311440)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Institutions publiques, Compte rendu

Séance du Conseil Municipal

Lundi 25 Juillet 2016

ORDRE DU JOUR

L'An deux mil seize le Lundi 25 Juillet à 18 h 30, le Conseil Municipal de cette commune

régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Le Maire.

Date d'envoi de la convocation et de l'affichage : 15/07/2016.

Présents : 14

Mme ASPE Isabelle-Mr BASTIANELLI Jean-Pierre-Mr BORDEL Philippe- Mr BOREA Maurice-Mr CIANEA Alain-Mr ESNAULT Jean-Yves-Mr GAUTIER Franck-Mr HAY André-Mr HUBERT Patrick-Mr LATOUR Michel-Mme MAS Fanny-Mr MIELLE Didier-Mme OBERTO France Procurations : 05

Mr BRUN Fernand donne procuration à Mr ESNAULT Jean-Yves

Mme HAREL-MICLOTTE Brigitte donne procuration à Mr MICHEL Robert

Mr DEGRANDY Claude donne procuration à Mme ASPE Isabelle

Mme OLIBE Carole donne procuration à Mr HUBERT Patrick-

Mme PERCHOC Marie donne procuration à Mr CIANEA Alain-

Absents excusés : 04

Mme BORGOGNONI Liliane Mme DURANDO Aline-Mme GIOVINAZZO Marie Angèle-Mme LOPEZ Sylvia.

Le quorum étant atteint, la séance peut se tenir à 18 h 30.

Conformément à l'article L2121-15 du CGCT, il est proposé aux membres de l'Assemblée Communale de nommer un secrétaire de séance, Mme ASPE Isabelle est désignée comme secrétaire de séance,

Mr Le Maire demande si des observations sont à formuler sur le compte rendu de la séance du

Conseil Municipal du 13/06/2016.

Aucun commentaire. Mr Le Maire demande au Conseil Municipal d'approuver le compte rendu de la précédente séance : accord à l'unanimité.

Puis il fait lecture de l'ordre du jour de la séance. Mr Le Maire demande la suppression du point 5 dont la discussion est ajournée à une prochaine séance.1°/ Délibération pour la passation de l'Avenant 01 au MAPA pour le lot 2 -Gros Oeuvre pour la construction de la seconde école élémentaire :

Mr Le Maire donne la parole à Mme SOLBES afin d'expliquer au Conseil Municipal les motivations de l'avenant n°01 au MAPA pour le lot 2.

Lot 2: Gros œuvre.

Le montant initial du marché lot 2 est de 226 894,58 € HT

L'avenant 1 pour le lot 2 est d'un montant de 135 909 € HT soit une augmentation de 59,9 %,

justifié par une non validation du bureau de contrôle technique pour le procédé de conception prévu à savoir la pose directe des structures ossatures bois sur les micro pieux, Il a fallu prévoir la fabrication et la pose de longrines ainsi que la réalisation de planchers bétons sur l'ensemble des bâtiments prévus initialement en bois.

Soit un montant nouveau pour le lot 2 de : 362 803,58 € HT

Mr Le maire reprend la parole et demande si l'assemblée a des questions.

Mr BOREA mentionne que le bois était trop près du sol, et que cela posait un problème de pérennité de la structure dans le temps, d'où l'explication de la mise en place des longrines. Mr GAUTIER Franck conforte l'explication en mentionnant que cette modification apportera un vide sanitaire à la structure .

Mr Le Maire apporte les informations financières suivantes, à savoir que les deux avenants réunis apportent un surcoût de 67 699 €, mais que cette augmentation n'est pas un problème pour l' équilibre financier du projet, ce surcoût rentre dans les 10 % d'aléas provisionnés . Mr Le Maire réitère le fait que le projet n'a pas changé, et qu'il s'agit seulement d'un problème de conception.

Puis il demande au Conseil Municipal de délibérer .

Pour Contre | Abstention

15 00 104

2°/ Délibération pour la passation de l'Avenant 01 au MAPA pour le lot 3 Bâtiment pour la construction de la seconde école élémentaire :

Mr Le Maire donne la parole à Mme SOLBES afin d'expliquer au Conseil Municipal les motivations de l'avenant n°01 au MAPA pour le lot 3.

Lot 3 : Bâtiment.

Le montant initial du marché lot 3 est de 1 199 997,06 € HT

L'avenant 1 pour le lot 3 est d'un montant de - 68 610 € HT et représente une diminution de 5,71 %, justifié par la recherche d'économies suite à la non validation par le bureau de contrôle du procédé de conception.

Soit un nouveau montant pour le lot 3 de 1 131 387,06 € HT.

Mr Le Maire demande au Conseil Municipal de délibérer sur l'avenant n°01 lot 3, et de l'autoriser à le signer.

Pour Contre Abstention

(15 100 04

23°/ Délibération actant les crédits pour les NAP Associatives 2016.

Mr Le Maire expose que l'année scolaire étant à différencier de l'année budgétaire, il est nécessaire de prévoir les crédits pour les NAP associatives pour les périodes 3 à 5 ( année 2015-2016 ) et les crédits nouveaux pour les périodes 1 et 2 ( année 2016-2017 ),

Les périodes 3 à 5 seront à prévoir sur le budget 2017.

Les crédits sont alloués de la manière suivante :

Période 1 : du 05/09 au 19/10/2016

Intervenants Jours d'interventions Nombre Coût | d'interventions

Tennis Lundi et Mardi 7 350 €

Jardin Soleil Lundi et Jeudi 7 350 €

URAPEDA Mardi 7 175E

Juste en face Jeudi 7 1175 €

APEP -Art du croquis |Mardi 7 175 €

Baby gym/Zumba Lundi et Vendredi 7 350 €

TOTAL 1575 €

Période 2 : du 03/11 au 16/12/2016

Intervenants Jours d'interventions [Nombre Coût d'interventions

Tennis Lundi et Mardi 16 300 €

Jardin Soleil Lundi et Jeudi 17 350 €

URAPEDA Mardi 6 150 €

Juste en face Lundi et Jeudi 7 350 €

APEP- Art du croquis | Mardi 6 150 €

Baby gym / zumba Lundi et Vendredi 7 350 €

TOTAL 1650 €

Période 3 : du 03/01 au 10/02/2017

Intervenants Jours d'interventions [Nombre Coût d'interventions

Tennis Lundi et Mardi 11 275 €

Jardin Soleil Lundi et Jeudi 11 275 €

URAPEDA Mardi 6 150 €

APEP Art du Croquis |Mardi 6 _1150€| Juste en face Jeudi 150 €

Pompiers Vendredi 150 €

Baby gym Lundi et Vendredi 11 275 €

TOTAL |1425 €

Période 4 : du 27/02 au 07/04/2017

Intervenants Jours d'interventions Nombre Coût ]

d'interventions |

Tennis Lundi et Mardi 12 300 €

Jardin Soleil Lundi et Jeudi 12 300 €

URAPEDA Mardi 6 150 €

APEP Art du Croquis |Mardi 16 150 €

Juste en face Lundi et Jeudi 12 300 €

Baby gym / zumba Lundi et Vendredi 12 300 €

TOTAL _ 1 500 €

Période 5 : du 24/04 au 07/07/2017

Intervenants Jours d'interventions | Nombre Coût d'interventions

Tennis Lundi et Jeudi 22 550 €

Jardin Soleil Mardi 11 275 €

URAPEDA Mardi LT 275 €

APEP Art du Croquis |Mardi 11 275€

Juste en face Lundi et Jeudi 22 550 €

Baby gym et Zumba Lundi et Vendredi 22 550 €

TOTAL 2750 €

Total année 2016 : 3 225 € ( périodes 1 et 2 ) + périodes 3 à 5 de l'année écoulée : 5 850 € soit un montant total à prévoir de 9 075 €

Total année 2017 : 5 675 €

Mr Le Maire demande si l'assemblée a des questions .

Mr GAUTIER apporte la précision suivante à savoir que la langue des signes est proposée cette année pour les NAP, et que l'animatrice a été présentée au dernier Conseil d'école élémentaire. Et Mr Le Maire mentionne que pour les NAP lors de leur 1ère année le nombre d'enfants était bas alors que les NAP étaient gratuites et qu'aujourd'hui le nombre d'enfants est beaucoup plus élevé alors qu'elles sont payantes .

Le Conseil doit délibérer afin d'établir la répartition.Pour | Contre | Abstentions |

119 100 100 |

4°/ Délibération portant création d'un poste d'adjoint technique territorial de 1ère classe temps non complet de 26 h 30.

Mr Le Maire donne la parole à Mme OBERTO France adjointe aux affaires scolaires qui expose qu'il s'agit du poste de Mme AIME Isabelle, actuellement adjoint technique de 2ème classe ayant réussi l'examen professionnel de 1ère classe , et qu'après avis favorable de la CAP, il est proposé au Conseil Municipal de créer le poste .

Monsieur Le Maire demande si l'assemblée a des questions.

Aucune question, puis il demande au Conseil Municipal de délibérer .

— _ r —"_ _ _ _ _

Pour |Contre Abstentions

19 100 00

5°/ Délibération portant création d'un poste de Rédacteur principal de 2ème classe temps complet .

Question retirée de l'ordre du jour.

6°/ Délibération portant admission en non valeur d'un titre de recettes irrécouvrable dans le domaine du péri scolaire .

Monsieur Le Maire expose qu'il s'agit de sommes dues par le créancier de l'époque Un temps pour elle d'un montant de 61 €, il s'agit d'une dette de 2013.

La Sté ayant mise en liquidation judiciaire, notre créance ne sera pas honorée et doit être mise en non valeur.

Le Conseil Municipal devra délibérer sur ce point , et prévoir les crédits nécessaires au compte 6541 sur le BP 2016.

Monsieur Le Maire demande si l'assemblée a des questions.

Aucune question, puis il demande au Conseil Municipal de délibérer .

Pour Contre Abstention

19 00 00

7°/ Délibération portant instauration du recouvrement de frais de fonctionnement de la classe ULIS auprès de communes de résidence des enfants accueillis - Rentrée 2016-2017.

Mr Le Maire expose qu'une classe ULIS va être installée en élémentaire accueillant une dizaine d'enfants, il s'agit d'une classe d'intégration d'enfants ayant des difficultés de développement dans le domaine de l'éducation.Cette classe va être installée au sein de la bibliothèque de l'école.

Ces enfants pourront être soit de PIGNANS, soit de communes alentours quand elles ne possèdent pas de classes ULIS.

Et c'est sur ce dernier cas que la commune d'accueil de la classe ULIS demande une participation aux frais de fonctionnement, et la commune de résidence de l'enfant doit prendre en charge cette dépense obligatoire ( articles L212-8 et L,351-2 du Code de l'éducation.)

Le calcul de cette participation s'appuie sur les frais de fonctionnement en général de l'établissement par rapport aux nombres d'enfants présents dans l'école.

Une simulation a été faite en tenant compte :

- de l'entretien des locaux par : 195 € par élève

-du chauffage : 70 € par élève

-des fournitures scolaires : 55 € par élève

Soit un montant total de frais de 320 € par élève que la commune de résidence devra régler. Mr Le Maire demande si l'assemblée a des questions .

Mr MIELLE et Mr BORDEL Philippe demandent comment les enfants feront ils pour déjeuner, iront-ils à la cantine ? Mr Le Maire répond par l'affirmative.

Mr ESNAULT demande si des agents supplémentaires seront nécessaires . Mr Le Maire répond que ces enfants sont encadrés par le personnel éducation national, et que des AVS sont appelées à intervenir .

Mr ESNAULT demande si ces enfants iront au péri scolaire . Mr Le Maire répond que pour le moment la commune n'a pas plus d'information , et Mr ESNAULT demande si cette classe est définitive ou bien expérimentale . Mr Le Maire complète sa réponse en mentionnant que la commune n'a pas eu de courrier en ce sens de l'Education Nationale . Un simple accord verbal est intervenu .

Puis Mr Le Maire demande au Conseil Municipal de délibérer sur l'instauration de frais de participation .

Pour Contre Abstentions |

19 100 00 |

8°/ Délibération actant l'adhésion de la Commune du VAL au SIVAAD.

Mr Le Maire expose que le 29/06/2016 le Comité Syndical du SIVAAD a accepté la demande d'adhésion au Syndicat de la Commune du VAL, et conformément aux dispositions de l'article L5211-18 du CGCT il est demandé que les communes membres du SIVAAD délibèrent sur cette demande d'adhésion.

Mr Le Maire demande si l'assemblée a des questions .

Aucune question.

Puis il demande au Conseil Municipal de délibérer sur cette adhésion nouvelle au SIVAAD.| Pour |Contre | Abstentions

19 100 100 |

9°/ Questions diverses.

Mr Le Maire tenait à faire le point et à répondre aux membres de l'opposition suite à la parution de leur dernier bulletin , et il déplore l'absence de Mr BRUN à la présente séance, mettant en cause et critiquant la municipalité.

Mr Le Maire :

« À propos du dernier bulletin des « élus de l'opposition », je vous propose de le parcourir et le commenter ensemble.

Une réponse écrite sera faite et distribuée à toute la population car votre bulletin lui, semble s'adresser qu'aux habitants qui « vous ont fait confiance » ( le reste de la population doit apprécier ).

Je vais donc reprendre et commenter point par point vos accusations et vos messages ( vous êtes coutumier du fait à voir vos promesses électorales démontées par notre dernier tract avant l'élection).

1-70 % de réalisation de notre programme :

Vous précisez : « Il suffit de prendre ce programme ».

Justement nous allons le prendre : remettre à un membre de l'opposition qui refuse . Je cite : sur 55 points mis au programme, 33 ont été réalisés entièrement et 6 actuellement en cours soit 39 (71%).

Je n'ai aucun problème avec les pourcentages et encore moins avec les chiffres, je n'en dirais pas de même pour vous, car si vous étiez à l'aise avec les chiffres ça se saurait.

2 — L'Ecole :

Alors là vous tombez plutôt mal avec vos propos mensongers.

- Le lieu choisi :

Votre projet était situé dans le même zonage ( Voir PLU )

-Situé sur une zone à risque

Au PLU, le «r »du zonage ( Ubr }signifie : risque sismique faible.

Il existe sur toute la commune , il existe sur 80 % du Département ( voir la carte ).

3 — Les micro pieux : rien à voir avec le risque.

Il s'agit d'un choix délibéré d'un mode de construction ; les trois solutions de fondation proposées par le bureau d'étude, Dalle — fondation classique — micro pieux.

Nous avons choisi le meilleur système et le plus cher car nous avons la volonté de prendre soin de nos enfants .

(Les pignantais apprécieront vos compétences techniques ).

4 — De trois classes , on passe à 5 — Et oui, ce qui va nous permettre de désengorger l'écoleactuelle, et supprimer les « algécos » et voir l'avenir .

Quant au coût, il est de 1 600 K€ HT. Vous semblez ignorer qu'en matière d'investissement on résonne toujours en HT, car la commune récupère la TVA 1 an après.

« Encore une ignorance de votre part ».

5 — Voilà comment on perd 800 KE et 3 ans.

Pas trois mais un peu plus de 2 ans consacrés à l'élaboration de ce beau projet qui vous dérange vraiment.

Quand à la perte de 800 KE, où est-elle comptabilisée ?

Pour ma part, je ne sais pas bien, du moins le budget ne l'a pas comptabilisé.

6 — Cerise sur le gâteau :

Vous mettez en avant votre magnifique projet : 3 classes en préfabriquées oui, mais « de luxe ». Projet qui n'aurait pas permis de faire face aux deux nouvelles classes qui ont été créées depuis . Il coûtait .….. 800 K€ HT ou TTC ?, vous ne précisez pas !!!

Votre projet n'aurait jamais vu le jour, car là encore , vous semblez ignorer qu'une école annexe n'existe pas et l'académie ne vous aurait jamais validé ce projet.

Car la présence d'un directeur aurait été obligatoire. Quand à l'étude de votre « complexe sportif et scolaire » vous vous êtes bien gardé de sa localisation et de son coût ! J'arrête là sur les écoles car il y aurait encore beaucoup à dire !!!

7- FPU suite

Mr Le Conseiller Communautaire de l'opposition s'est senti attaqué ! Je n'ai fais qu'informer le Conseil Municipal de son vote sur un sujet important qui va définitivement impacter le budget communal .

Il a oublié de préciser que la commune n'allait plus bénéficier de la dynamique économique et les recettes fiscales qui en découlent ( ce depuis 2013, alors que plusieurs entreprises se sont installées depuis, on en comptait 176 en 2013 et 200 en 2015 soit 24 de plus .)

Je n'ai pas remis en cause le gain pour la CCCV mais mettez vous d'accord avec vous même ! Je vous cite dans votre droit de réponse .…. 250 K£ de plus et cette fois on passe à 443 K€. A préciser qu'il s'agit de dotation et non de recettes acquises pour preuve, ( lire donc les chiffres dotations de la CCCV ).

On connaît le sort qui est réservé aujourd'hui aux dotations . A suivre... Mr Le Conseiller Communautaire a fait passer les intérêts de la CCCV avant ceux de sa commune (Les Pignantais apprécieront ).

8 - LES RYTHMES SCOLAIRES.

Je vais être bref ; « lecture du Conseil Municipal du 22/08/2014 » . Les parents d'élèves seront ravis de savoir que vous avez voté « contre » la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, mais que par contre vous avez voté pour la facturation des NAP ( nouvelles activités péri scolaires ), Conseil Municipal du 17/07/2015.

Alors pour les promesses.

Il n'en est pas de même pour celles que vous avez pu faire pendant votre campagne électorale et même en réunion publique . Chemins, goudronnage, embauche et certainement des autorisations d'urbanisme même dans des zones qui elles sont bloquées par un risque réel avéré . Voilà, pour résumer un tissu de mensonges auquel nous allons apporter des réponses par écrit biensûr.

Pour une opposition qui se dit constructive ce n'est que critiques et polémiques . Les Pignantais apprécieront » .

Mr Le Maire termine son exposé et Mr ESNAULT mentionne qu'il n'a aucun commentaire à faire. L'ordre du jour étant épuisé, Mr Le Maire lève la séance publique à 19 h 20.