Compte-Rendu - gk8yb 10 compte rendu conseil municipal du 18 12 2025

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Compte-Rendu - gk8yb 10 compte rendu conseil municipal du 18 12 2025 Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune d'Alvignac. Lien du pdf (Compte-Rendu - gk8yb 10 compte rendu conseil municipal du 18 12 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget, –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 1

DEPARTEMENT DU LOT REPUBLIQUE FRANCAISE

Le dix-huit décembre deux mille vingt-cinq à 20h30, le Conseil Municipal d'ALVIGNAC, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de M. Alfred Mathieu TERLIZZI, Maire.

PRÉSENTS : MM. Alfred Mathieu TERLIZZI, Dominique POUJADE, Jean-Marc BOUVET , Bertrand CLÉDEL, Quentin SAURIN, Joël STERNENBERG,

Mmes Isabelle CEPEDE-LASCOSTE, Josiane ROCHER, Delphine AUVRAY, Sylvie COMBALIER, Maryse LASCOSTE, Béatrice PARET, Sandra RITTER.

REPRESENTÉS : Philippe KERNINON (représenté par Alfred Mathieu TERLIZZI), Karl CAMPDORAS- RAGON (représenté par Maryse LASCOSTE).

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Sylvie COMBALIER

DATE DE CONVOCATION : 11 décembre 2025

Monsieur le Maire demande l’accord des élus pour ajouter deux points à l’ordre du jour de cette séance :

08 – Projet de réhabilitation de la Maison Gorvel - Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre 09 – Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes Les élus acceptent à l’unanimité.

1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2025

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres de l’assemblée pour secrétaire. Mme Sylvie COMBALIER désignée pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-15, Vu le projet de procès-verbal,

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 27 novembre 2025, a été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Mme Sandra RITTER.

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE du 18 DÉCEMBRE 2025–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Entendu l’exposé du rapporteur,

Après en avoir délibéré, APPROUVE, à l’unanimité, en ces termes le procès-verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2025.

2) INFORMATIONS GÉNÉRALES

M. le Maire présente les différentes informations parvenues en Mairie :

− Diverses revues et publications consultables en Mairie.

3) RAPPORT DES COMMISSIONS ET DES GROUPES DE TRAVAIL

Isabelle Cépède-Lascoste :

Bibliothèque

Certains meubles (étagères) sont en attente de livraison pour pouvoir ensuite réaménager les locaux.

Parc-Géoparc Naturel régional des Causses du Quercy

Elle a participé au Conseil syndical où divers sujets ont été abordés :

− Réserve naturelle géologique avec de nombreux fossiles (pollen/main momifiée) − Manifestations locales,

− Capteurs climatiques installés en 2026,

− Visite de la Maison du PNR à Noël,

− 13 sites Natura 2000,

− 2026 : 48 actions seront menées,

− Conservatoire des bâtiments,

− Actions culturelles,

− Révision de la Charte : enquête publique en 2026,

− Action du PNR avec la Chambre des Métiers,

− Marque « Valeur Parc » attribuée aux artisans,

− Géodélices : des artisans pâtissiers ou chocolatiers du territoire proposent de découvrir leurs créations sucrées, inspirées des particularités de la géologie locale.

− Observation en continu de l’Ouysse,

− D’autres communes vont entrer dans le PNR,

− Convention avec Cahors pour « Ville Porte ».

Sylvie Combalier :

Elle a participé à la dernière réunion sur la Maison Gorvel.

Spectacle de Noël – 06/12

Il y a eu plus de monde que l’an passé.

Repas des Aînés – 14/12

80 participants. Le repas s’est bien déroulé.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Joël Sternenberg :

Il a participé au spectacle des enfants et au repas des aînés, ainsi qu’aux réunions pour le Parc Samayou.

Quentin Saurin : Pas d’informations particulières.

Dominique Poujade :

Travail des agents

− Pose du grillage autour du terrain de tennis,

− Travaux Côte Rousse : réalisation du pluvial (reprise en janvier).

Bertrand Clédel :

L’éclairage public est réparé.

Devis pour le remplacement des éclairages encastrés sur le mur de l’hôtel du château en attente.

Sandra Ritter :

Elle a participé au spectacle des enfants et au repas des aînés.

Marché 2026

Relancer les exposants et faire un point sur les inscriptions.

Béatrice Paret : Pas d’informations particulières.

Maryse Lascoste :

Tiers Lieu - L’Oasis

Tout fonctionne bien.

Actuellement il y a une exposition des créations de Joël Sternenberg.

Jean-Marc Bouvet :

Il a participé aux réunions pour le Parc Samayou.

Josiane Rocher : Pas d’informations particulières.

Delphine Auvray : Pas d’informations particulières.

4) POINTS SUR LES DOSSIERS EN COURS

Parc Samayou

La réception des travaux est prévue le 19/12 à 10h00.

La date d’achèvement des travaux sera établie en fonction des réserves.

Aménagement Village – Phase 4-2

Ces travaux, sous maîtrise d’ouvrage de Cauvaldor, seront réalisés en 2026. Une réunion a eu lieu ce mardi en présence de la maîtrise d’ouvrage, de la maîtrise d’œuvre et d’Enedis. Les travaux se dérouleront en saison (avril à juillet puis septembre/octobre). Une circulation alternée sera mise en place, excepté lorsque le revêtement bitumé sera réalisé. L’accès au casino devra être maintenu en permanence.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Agence Postale Communale (APC)

La mairie et les services de La Poste se réuniront le 22/12 pour faire un point sur les travaux à effectuer. La Poste dispose d’une enveloppe de 25 000 € pour réaliser ces travaux.

Lucie Arcoutel est intéressée par le local actuel de La Poste. Une proposition de bail est à l’étude.

5) DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER

Monsieur le Maire présente aux élus une Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) transmise par les notaires et reçue depuis la dernière séance du Conseil Municipal :

- Vente d’une habitation appartenant à la SAS Emilien Immobilier , Avenue de la Source.

Les élus, après étude des documents présentés, considérant que le bien ne présente pas d’intérêt particulier pour la commune, décident de demander au Président de la Communauté de communes, titulaire du droit de préemption, de ne pas en faire usage.

6) DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRIMITIF 2025

Le Maire informe les élus :

- que les inscriptions budgétaires au chapitre 041, en dépenses et recettes d’investissement, sont insuffisantes,

- qu'il est nécessaire d'effectuer des virements de crédits, en section d’investissement, pour la prise en compte des dépenses suivantes :

o Travaux d’aménagement du Parc Samayou, opération Aménagement Parc Samayou, o Contrat de maîtrise d’œuvre, opération Maison Gorvel

Il est donc nécessaire de procéder aux virements de crédits ci-après :

AUGMENTATION DE CREDITS AUGMENTATION DE CREDITS

INVESTISSEMENT / DEPENSES

Chapitre 041 - Compte 212 : 16 000 €

INVESTISSEMENT / RECETTES

Chapitre 041 – Compte 238 : 16 000 €

DIMINUTION DE CREDITS AUGMENTATION DE CREDITS

INVESTISSEMENT / DEPENSES

Compte 212 - opération 47 : 90 000 €

(Aménagement Village)

INVESTISSEMENT / DEPENSES

Compte 2131 - opération 69 : 90 000 €

(Aménagement Parc Samayou)

INVESTISSEMENT / DEPENSES

Compte 2135 - opération 78 : 15 000 €

(Espace Multi activités)

INVESTISSEMENT / DEPENSES

Compte 2132 - opération 83 : 15 000 €

(Maison Gorvel)–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Les élus, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- décident de modifier les crédits votés au budget primitif 2025 comme indiqué dans le tableau ci- dessus,

- donnent tout pouvoir au maire pour signer tous les documents en lien avec ces modifications budgétaires.

7) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

1. Subvention à l’Association Départementale des Secrétaires de Mairie du Lot (ADSM46) Le Maire donne lecture d’un courriel envoyé par l’Association Départementale des Secrétaires de Mairie du Lot (ADSM46) qui a pour objet une demande de subvention, pour l’organisation du premier Congrès national des Secrétaires Généraux de Mairie le 13 juin 2026 à Le Vigan en Quercy. Cet évènement réunira des secrétaires généraux de mairie venus de toute la France, des partenaires institutionnels, et des élus et représentants des collectivités territoriales.

Afin d’assurer le bon déroulement du congrès et au vu des coûts financiers engendrés par cet évènement, l’ADSM46 sollicite un soutien financier de la commune.

2. Subvention à l’association « L’Oasis du Causse »

M. le Maire rappelle que cette association a pris en charge l’animation musicale pour le repas des aînés du 14/12/2025. Il propose qu’à titre exceptionnel, du fait que l’association avait accepté d’organiser cette animation, une subvention leur soit versée pour prendre en charge cette dépense.

Sur proposition de M. le Maire,

Les élus, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

- décident d'accorder une participation de 150 € à l’Association Départementale des Secrétaires de Mairie du Lot,

- décident de verser la somme de 150 € au profit de l’association « L’Oasis du Causse », - autorisent le maire à signer tout document relatif à ces affaires.

8) PROJET DE RÉHABILITATION DE LA MAISON GORVEL - AVENANT AU CONTRAT DE MAÎTRISE D’ŒUVRE

M. le Maire rappelle aux élus que par délibération n°2025-19 du 22 mai 2025 l’Agence d’architecture et d’urbanisme ISTHME, a été recrutée en tant que maître d’œuvre, pour la tranche ferme, dans le cadre du projet de réhabilitation de la Maison Gorvel.

A ce jour, la mission confiée au maître d’œuvre a été réalisée et l’avant-projet (AVP) a été rendu.

Aujourd’hui, au vu de l’évolution du programme et du périmètre de projet, il convient de prendre un avenant au contrat de maîtrise d’œuvre afin de mettre en adéquation les honoraires et le nouveau montant des travaux estimés dans l’avant-projet : l’avant-projet définitif, remis par le maître d’œuvre le 5 décembre 2025, prévoit un montant estimé de travaux au stade APD de 343 095,00 € HT, pour un coût estimé à 250 000,00 € HT par la maîtrise d’ouvrage.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Il convient de fixer le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre après validation de l’avant- projet définitif et fixer le coût prévisionnel des travaux :

Montant initial du marché

- Tranche ferme - études préalables : pour un coût de 14 240,00 € HT soit 17 088,00 € TTC ▪ Diagnostics

▪ Etudes d’avant-projet (AVP)

- Tranche optionnelle : pour un coût de 24 860,00 € HT soit 29 832,00 € TTC ▪ Etudes complémentaires (Etudes de projet et Assistance pour la passation des contrats de travaux) ▪ Travaux (Visa, DET, AOR)

▪ Missions complémentaires (étude d’exécution partielle, OPC)

Montant de l’avenant

- Tranche ferme - études préalables : pour un coût de 5 302,69 € HT soit 6 363,23 € TTC - Tranche optionnelle : pour un coût de 9 257,37 € HT soit 11 108,84 € TTC

Nouveau montant du marché

- Tranche ferme - études préalables : pour un coût de 19 542,69 € HT soit 23 451,23 € TTC - Tranche optionnelle : pour un coût de 34 117,37 € HT soit 40 940.84 € TTC

En conséquence, les élus, après en avoir délibéré et à l'unanimité, décident :

- de valider l’avant-projet rendu par la maîtrise d’œuvre,

- de valider l’avenant au contrat de maîtrise d’œuvre,

- d'inscrire au budget les crédits correspondants,

- d'autoriser le maire à signer tout document relatif à cette affaire.

9) MOTION DE SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D’AGIR DES COMMUNES

La liberté locale est la condition d’une démocratie vivante et d’une action publique efficace. Or la liberté locale, et les moyens dont disposent les collectivités pour mettre en œuvre leurs politiques à destination des habitants, sont mis à mal par un Etat toujours plus centralisateur, qui ne se réforme pas. Ce centralisme, qui éloigne la décision et l’action publiques des citoyens, est pourtant l’une des causes des problèmes du pays, y compris des finances publiques.

À l’occasion du 107e Congrès des maires, l’Association des Maires de France et des présidents d’intercommunalité a lancé un appel à la liberté locale, à partir de principes qui en garantissent l’effectivité, ainsi que de propositions concrètes. La commune d’Alvignac partage ces propositions pour redonner immédiatement du pouvoir d’agir aux communes et intercommunalités, par :

- La libre administration des collectivités. Elle implique de renoncer à toute tutelle de l’Etat ou d’une autre collectivité ;

- L’autonomie financière et fiscale, donc la compensation intégrale des compétences transfé- rées et la redéfinition des ressources propres qui doivent être prépondérantes dans les ressources des collectivités ;

- La subsidiarité, qui confie par principe à l’échelon le plus proche du citoyen le pouvoir de dé- cision. Pour les communes, la subsidiarité implique la protection de la clause de compétence géné- rale. Le respect de la subsidiarité exclut également toute « différenciation » des compétences entre collectivités d’une même catégorie.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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La commune d’Alvignac s’oppose à toute mesure qui contreviendrait à ces principes fondamen- taux.

Par ailleurs, pour retrouver du pouvoir d’agir immédiatement, la commune soutient les propositions de l’AMF sur :

- Le pouvoir règlementaire local, pour adapter les textes aux réalités locales et alléger le poids des normes nationales ;

- Un moratoire sur toute nouvelle contrainte qui réduirait les moyens d’action des communes ;

- Une réduction des normes et un allègement des procédures inutilement complexes et coû- teuses, notamment en termes d’urbanisme et de commande publique, afin de débloquer les projets. Faire un projet devrait être plus simple, plus rapide et moins onéreux en 2025 qu’il y a 20 ans, et pourtant, c’est l’inverse qui se produit.

Enfin, le pouvoir d’agir implique des moyens. L’Etat doit tenir sa parole. Dans le projet de budget présenté pour 2026, cela impose :

- La suppression du DILICO, qui ne devait être instauré que pour un an mais qui serait finalement reconduit et aggravé ;

- La suppression de la réduction de la compensation des impôts économiques supprimés, qui avait pourtant été annoncée comme garantie "à l'euro près" ;

- La suppression des modifications du FCTVA, qui doit demeurer un remboursement ;

- La suppression des coupes budgétaires envisagées dans la mission Outre-mer ;

- La suppression du gel de la DGF et des baisses de crédits dédiés aux collectivités ;

- La suppression de l'augmentation des cotisations CNRACL, qui n’est pas le seul moyen de ré- tablir son équilibre financier.

Les communes et intercommunalités ont démontré leur solidité au cours de ce mandat face à toutes les crises. Notre Nation a besoin d’un Etat fort sur ses missions essentielles et de communes libres. A l’heure où le pays traverse une nouvelle crise, politique et budgétaire, il est urgent de régénérer l’action publique et la démocratie par la liberté locale et la confiance.

10) QUESTIONS DIVERSES

Exposition itinérante de photos de sportifs du territoire - Cauvaldor

Il est proposé d’installer cette exposition au Parc Samayou en février 2026. Cette exposition est prévue pour l’extérieur et c’est gratuit.

Population INSEE 2026

L’INSEE a fait part de la population de référence en vigueur à compter du 1er janvier 2026 : →Population municipale : 699

→Population comptée à part : 28

▪Personnes mineures dont la résidence familiale est dans une autre commune mais qui résident, du fait de leurs études, dans la commune,

▪Personnes ayant une résidence familiale sur le territoire de la commune et résidant dans une communauté d’une autre commune,

▪Personnes majeures âgées de moins de 25 ans ayant leur résidence familiale sur le territoire de la commune et qui résident dans une autre commune pour leurs études).

→Population totale : 727–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Château de Salgues

Des platanes situés sur l’allée, côté mur d’enceinte, poussent ce mur et pourraient faire d’importants dégâts.

Un devis doit être demandé pour l’abattage de ces arbres et un élagage.

La Clef des Champs

L’accès aux conteneurs poubelles est difficile par temps de pluie.

Vérifier s’il serait possible d’améliorer ce lieu.

Téléthon 2025

Grâce aux diverses animations organisées, la cagnotte s’élève à 10 560 €.

Départ de Joël Sternenberg (déménagement)

M. le Maire le remercie pour son implication et lui remet la médaille de la ville.

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 29 janvier 2026 à 20h30 à la Mairie.

Fin de séance à 22h10

ALFRED MATHIEU

TERLIZZI

ISABELLE CEPEDE-

LASCOSTE

PHILIPPE KERNINON DOMINIQUE

POUJADE

JOEL STERNENBERG

JEAN-MARC BOUVET KARL

CAMPDORAS-RAGON

BERTRAND CLEDEL QUENTIN SAURIN DELPHINE AUVRAY

SYLVIE COMBALIER MARYSE LASCOSTE BEATRICE PARET SANDRA RITTER JOSIANE ROCHER