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Déliberation - 6 Tarifs 2015 complement et modification cours daquagym pour les residences des personnes agees RPA creilloises marche
Document publié le Lundi 16 février 2015 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Tarifs 2015 complement et modification cours daquagym pour les residences des personnes agees RPA creilloises marche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
Conseil
municipal
du
16
février
2045
=
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
16
février
2015
Commission
«
Finances
et affaires
générales
»
Séance
du
9
février
2015
G
Tarifs
2015
- complément
et modification
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
:
m
Le
Maire:
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
M
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints
:
Mme
CAPON,
MM
CABARET,
LEMAIRE,
BOUADDI,
Mmes
CARLIER,
De
M.
BELMHAND,
Mmes
FOURRIER-CESBRON,
LAMBRE,
M
ABBADI
mm
Conseillères
municipales
& conseillers
municipaux
:
MM
ASSAMTI,
N'DIAYE,
ATAKAYA,
Mmes
GOMES-NASCIMENTO,
MOUSSATEN,
BARBETTE,
MM
DEME,
AKABLI,
LELONG,
Mmes
MEHADJI,
SAVAS,
MM
BOUKHACHBA,
MONTES,
BOULHAMANE,
Mme
MAUPIN,
M.
FRÉMINE,
M.
RIFI
SAIDI,
Mme
SOKOLONSKI,
M.
SERTAIN,
Mme
DUCHATELLE,
M.
FACCHINI,
Mme
STAMMINGER,
M.
NATANSON.
_ Etaient absents
excusés
et représentés les
membres
inscrits au
tableau
m
Conseillères
municipales
& conseillers
municipaux:
Mme
OYONO
Pouvoir
à :
Mme
CAPON
Mme
DHOURY
Pouvoir
à :
M. VILLEMAIN
Mme
DUHIN
:
;
Pouvoir
à
:
Mme
LAMBRE
Mme
FAZAL
Pouvoir à :
Mme
CARLIER
Mme
M'BRAYE-DIAO
Pouvoir
à
:
Mme
MAUPIN.
m
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
- __
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le conseil
municipal
:
-
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
-__
Nombre
de
conseillers
présents
et de
conseillers
représentés
:
m
Rapport
de
présentation
:
Madame
Méral
JAJAN,
maire-adjointe,
expose
:
688
=
Cours
d’aquagym
pour
les
résidences
des
personnes
âgées
(RPA)
creilloises
Les
personnes
âgées
des
résidences
creillaises
(RPA)
pourront
à
partir
du
mardi
31
mars
2015,
pratiquer
l'aquagym
à la piscine
de
Creil,
par
groupe
de
15
à
20
personnes
maximum.
Les
séances
dureront
45
mn,
sur
la
plage
horaire
9h30
- 10h30.
Le
groupe
sera
encadré
par
un
agent
titulaire
du
brevet
de
maître-nageur
de
la
piscine
et
par
un
animateur
du
CCAS. Le
paiement
sera
effectué
par
virement
émanant
du
CCAS.
ll vous
est
proposé
d'adopter
le tarif suivant :
67
€
les
10
séances
pour
le groupe
de
15
à 20
personnes
; soit
la séance
à
6,70
€.
&
Occupation
domaine
public
Ces
tarifs
des
marchés
de
plein
vent
modifient
ceux
votés
lors
du
conseil
municipal
du
8 décembre
2014
et
sont
applicables
à compter
du
1°” mars
2015,
en correction
d’une
erreur
matérielle.
1/4 Conseil
municipal
du
16
février
2015
maintena
Marchés de plein vent
Abonnes
/ marche
du
mardi
uniquement
2014
{en €
am 6m 7m 8m 10m fim 2m 2
x 6m (N°
OP1
14m 16 m {N°
NT
2x8m 17
m{N°Li
2x10m
»
Abonnes
{marche
du mercredi
uniquement
4m
m m
10m 12m iâm
2x4 2x6m
x8m
11
2x10m 2x12m
Abonnes
/ marche du samedi
uniquement
4m 6m m 10m 12m 14m
2x4m
2x6m
1
2 2x12m
Abonnes
marches
du
mercredi
et du
samedi
m
4m
m 8m
19m 12m 14
2x4m x6m
1
2x8m
11-BC17-BC18-
-DE1
18m
1
2x10m
1
x12m
2/4
2,70 4,75 55 7,70 8,70 11,75 12,95 14,35 14,35 16,90
80
20143
(en
€
3,35
#
16 î 1195 18,05 35,90
2043
jen €}
1 10 4, Conseil
municipal
du
16
février
2015
æ
Le
conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
terñtoriales,
notamment
l'article
L 2121-29,
Vu
les
crédits
inscrits
au
budget
de
la Ville,
Vu
l'avis
de
la commission
« Vie
associative
et sportive
»
en
date
du
23
janvier
2015,
Vu
l'avis
de
la commission
«
Finances
et
affaires
générales»
en
date
du
9 février
2015,
Entendu
le
rapport
de
présentation,
m
Vote
ordinaire
:
Votants
: 39
Pour
: 39
Contre
: 0
Abstention
: Q
=
Décide
à l'unanimité:
Article
1er:
d'autoriser
monsieur
le Maire
ou
son
représentant,
à faire appliquer
ces
tarifs.
Article
2:
d'imputer
les
recettes
sur
les
crédits
ouverts,
à
cet
effet,
au
budget
de
la
ville
comptes
70631/413/DB,
91/7336/FM
et
816/758/FA.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2) mois
à compter
de la date à laquelle
elle est devenue
exécutoire.
Date
d'affichage
:
4
?
FEY
25
Accusé
réception
de
la Sous
Préfecture
de
Senlis
:
;
6
ts
Jean-Claude
VILLEMAIN
DOCUMENT
CERTIFIÉ
Ro
5
«près
dépôt
en
Sous-Préfecture
18
VW
>
etpublication
ou
notification
le .
4
HIS
Le
Directeur
GE
Philip
a/a Conseil
municipal
du
16
février
2015
Abonnes/ marche du jeudi
2013 (er 9
ae
Emplacement
4
m
2,70
3,00
Emplacement
6
m
4,75
5,00
Emplacement
7m
5,55
6,00
Emplacement
8 m
7,70
8,00
Emplacement
Sm
8,70
9.00
Emplacement
10m
11,75
12,00
Emplacement
11m
12,85
13,00
____
Emplacement
12m
1435
15.00
Emplacements
2 x 6 m
(N°
OP16-OP20)
1435
15.00
Emplacement
14 m
16,90
17,50
Empiacement
16 m
{N°
N18)
20,80
21,50
Emplacements
2 x 8 m
(N°OP6-OP10
-OP22)
20.80
21.50
Emplacements
17
m
{N°L1)
22,20
23,00
Emplacements
2 x 10 m
(N°OP2
- OP4)
26,15
27,00
Non abonnes
ou volants
2013 (en
PR
es
Emplacement
4 m
7.35
8,00
Emplacement
6 m
13.70
14,00
Emplacement
8 m
21.40
22,00
Non abonnes ou volants
2013 (@n@
PRE
Far
Empiacement
10 m
33,70
34,00
Emplacement
12
m
40,49
41.00
MARCHES
(redevance
asso,
d'animation
et promotion
des
marchés
de
Creil) par
020
020
mètre
À
?
PENALITES
FORFAITAIRES
Nouveaux
tarifs
2013
(en €)
ten
€)
Pénalités
pour
non-respect
caractérisé
des
dispositions
du
réglement
des
marchés
250,00
250,00
s'ajoutant
aux droits de place
normalement
dus
150.00
150.00
Pénalités
pour
non
respect
des
emplacements
de
stationnement
par
les
*
4
commerçanis
des
marchés
de
Plein
vent
-
règlement
des
marchés
m
Police
Municipale
Fourrière
automobile
Remboursement
des
frais
de
mise
en
fourrière
300 €
Remboursement
des
frais
d'expertise
du
véhicule
sur présentation
de
la facture
+ 15
%
de frais de gestion
Vous
êtes
appelés
à voter.
3/4