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Arrêté - AM 2025 084
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune d'Arpajon.
Lien du pdf (Arrêté - AM 2025 084)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
TIT
A ET A] O N ARRÊTÉ MUNICIPAL N° ST/2025/084
de we ANNULE ET REMPLACE L'ARRETE N° ST/2025/064
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
ARRONDISSEMENT DE PALAISEAU
Direction des Services Techniques
& 01.69.26.15.03
OBJET : RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC RUE GAMBETTA ET PLACE DU MARCHE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6 :
VU le Code de la route, notamment l’article R 417 ;
VU l'Arrêté Municipal n° 2023/092 du 10 mai 2023 réglementant l’arrêt et le stationnement à ARPAJON ;
VU lArrêté Municipal n° 2022/321 du 13 janvier 2023 réglementant la circulation sur le territoire de la ville d'ARPAJON ;
CONSIDERANT la nécessité de restreindre la circulation et le stationnement dans le cadre de la Fête du Sport ;
CONSIDERANT la manifestation doit avoir lieu le samedi 5 avril 2025 de 8h00 à 19h00 ;
Le Maire de la commune d’Arpajon.
ARRÊTE
Article 1 : Le samedi 5 avril 2025 de 8h00 à 19h00, le stationnement sera interdit sur toutes les places de stationnement la rue GAMBETTA à Arpajon. La circulation et le stationnement seront interdits sur toutes les places de stationnement de la place du Marché à Arpajon dans le cadre de la Fête du Sport.
Article 2 : La signalisation appropriée sera mise en place par les soins des services techniques.
Article 3 : Cette autorisation pourra être modifiée, voire supprimée par nécessité de service ou par mesure de sécurité en raison de circonstances particulières ou des conditions atmosphériques.
Article 4 : Les véhicules en infraction seront verbalisés et enlevés par les services de Police aux frais et risques du contrevenant.
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Madame la Directrice Générale des Services,
- Madame la Commissaire de Police d’Arpajon,
- Monsieur le Responsable de la Police Municipale d'Arpajon,
- Monsieur le Directeur, GROUP INDIGO.
Mairie 70 Grande rue 91290 Arpajon — Tél : 01 69 26 15 05 — Fax : 01 69 26 15 00 - www.arpajon91.fr Chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Arpajon, le vendredi 4 avril 2025.
BRAQUET
Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent arrêté et informe
que cet acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir
devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois,
à compter de la présente notification.
Le Maire, ” f
Christian BERAUD
Mairie 70 Grande rue 91290 Arpajon — Tél : 01 69 26 15 05 — Fax : 01 69 26 15 00 — www.arpajon91.fr