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Déliberation - 08 02 19
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Déliberation - 08 02 19)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2019
Ordre du Jour :
Informations
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
01) Débat d’orientations budgétaires 2019
02) Bilan annuel 2018 des subventions et avantages en nature accordés par la ville de Maxévillle 03) Liste des marchés publics conclus en 2018 par la ville de Maxéville 04) Bilan annuel, révision et création des autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) 05) Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget primitif 2019
06) Etat/DETR et Région Grand Est – Toiture chaufferie aux Brasseries, réhabilitation bâtiment urbanisme et mise en accessibilité bâtiments communaux- Demandes de subventions 07) Admissions en non-valeur pour créances éteintes
08) Modification d’une durée de travail hebdomadaire d’un agent recruté dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité
09) Subvention à la caisse des écoles
10) Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2018/2019 à Paris 11) Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2018/2019 à Les Voivres 12) Règlement intérieur du cimetière – Modifications
13) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
14) Modalités de participation voyage des seniors
15) Fête des Fraises – Autorisation marche d’artisans et artistes
16) Rock’n Bock Festival 4ème édition 2019 – Union des Brasseurs Grand Est – Convention de partenariat avec la ville de Maxéville
17) Manifestations municipales 2019 – Concessions pour les Food trucks – Tarifs 18) Bilan annuel 2018 de la politique foncière de la collectivité
19) Plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacement de la Métropole du Grand Nancy – Orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable – Débat en conseil municipal
20) Région Grand Est et agence de l’eau Rhin Meuse – Label « Commune Nature » - Missions audit et plan de gestion différenciée des espaces – Demande de subvention 21) Aménagement du stade Léo Lagrange – Lot 1 terrassements voiries réseaux – Avenant n°1 au marché de travaux 2018/4
22) Aménagement du stade Léo Lagrange – Lot 2 plantations espaces verts mobilier urbain ouvrages métalliques – Avenant n°1 au marché de travaux n°2018/5
23) Centre français exploitation droit de copie – Adhésion au contrat copies internes professionnelles d’œuvres protégées
Questions orales
PROCES-VERBAL –AUDIO- CONSULTABLE EN MAIRIEDépartement : MEURTHE-ET-MOSELLE Nombre de conseillers : Arrondissement : NANCY en exercice : 29 Canton : VAL DE LORRAINE SUD présents : 25 Commune : M A X E V I L L E votants : 25
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
S é a n c e d u 8 f é v r i e r 2 0 1 9
L'an deux mille dix-neuf, le huit février, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil municipal de Maxéville convoqués le premier février deux mille dix-neuf, se sont réunis en mairie sous la présidence de M. Christophe CHOSEROT (Maire), conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La convocation a été affichée le premier février deux mille dix-neuf.
Présents : M. CHOSEROT (Maire), Mme BOCOUM, M. MIRON, Mme DELRIEU, M. PIVEL, Mme RIES, M. RICCI, Mme COLLET (Adjoints), Mme BELLUSSI, Mme BAR, Mr SCHMITT, Mr LOUIS, Mr SIMON, Mr BONHOMME, Mr CUNY.P, Mr HENRIET, Mr GUILLAUME, Mme EL BAZINI, Mme JONQUARD, Mme JOUVIEN-MOURI, Mr BEGORRE, Mme GAZIN, Mr BONAMOUR, Mme PERNOT, Mr ROJTMAN-GUIRAUD
Absents ayant donné procuration :
Mr RACKAY Christophe donne procuration à Mr Christophe CHOSEROT
Mme GORSKI Frédérique donne procuration à Mme JOUVIEN-MOURI Maëva
Mr CUNY Christophe donne procuration à Mr BEGORRE Henri
Mme WOJTYNIA Marie donne procuration à Mr ROJTMAN-GUIRAUD Benjamin
Absents excusés :
Conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme DELRIEU Annie et Mme PERNOT Marguerite ont été désignées pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, qu'elles ont acceptées. Le Maire certifie que le compte rendu de cette délibération sera affiché à la porte de la mairie. _____
COM M UNIC AT I ON D E S D E C I SIO N S P RI S E S E N AP P L IC AT IO N D E L’ ART I C L E L. 2 12 2- 22 D U CO D E GE N ER AL D E S COLL ECT I V IT E S T E R R IT ORI AL E S
Conformément à la délibération du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, lui conférant délégation de certaines affaires prévues par l’art. L. 2122-22, du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire de la ville de Maxéville informe les membres du Conseil Municipal qu'il a :
- renoncé à exercer son droit de préemption sur les Déclaration D’Intention d’Aliéné (DIA) présentées par :
Maître BIDAUD Matthieu, pour l’immeuble cadastré AR 124 p, enregistrement 18N0094
Maître BRUNO Pierre, pour l’immeuble cadastré AC 784-915-920, enregistrement 18N0096
Maître BLETOUX Marc, pour l’immeuble cadastré AC 513, enregistrement 18N0097
Maître PETITPAS Audrey, pour l’immeuble cadastré AC 871, enregistrement 18N0098
Maître MATYJA Louis, pour l’immeuble cadastré AC 431, enregistrement 18N0099
Maître BAI Joel, pour l’immeuble cadastré AC 455, enregistrement 18N0100
Maître CUIF Benoit, pour l’immeuble cadastré AC 661-778, enregistrement 18N0101
Maître TOURRAND-HEMMER Estelle, pour l’immeuble cadastré AB 419, enregistrement 18N0102
Maître OESTERLE Jean-Luc, pour l’immeuble cadastré AE 243, enregistrement 18N0103
Maître GAUTHIER Régis, pour l’immeuble cadastré AB 250, enregistrement 18N0104
Maître BAI Joël, pour l’immeuble cadastré AC 888, enregistrement 19N0001- décidé :
en vue d’une bonne exécution budgétaire, d’abonder les chapitres 011 et 67 grâce à l’enveloppe des
dépenses imprévues conformément aux articles L.2322-1 et L.2322-2, comme suit :
Chapitre 011 (charges à caractère général) : 28650 €
Chapitre 67 (autres immobilisations financières) : 5000 €
- signé :
l’avenant n°1 qui modifie la convention de participation financière de la ville de Maxéville à l’association
FALCDépartement : MEURTHE-ET-MOSELLE Nombre de conseillers : Arrondissement : NANCY en exercice : 29 Canton : VAL DE LORRAINE SUD présents : 25 Commune : M A X E V I L L E votants : 29
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D U C O N S E I L M U N I C I P A L
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L'an deux mille dix-neuf, le huit février, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil municipal de Maxéville convoqués le premier février deux mille dix-neuf, se sont réunis en mairie sous la présidence de M. Christophe CHOSEROT (Maire), conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La convocation a été affichée le premier février deux mille dix-neuf.
Présents : M. CHOSEROT (Maire), Mme BOCOUM, M. MIRON, Mme DELRIEU, M. PIVEL, Mme RIES, M. RICCI, Mme COLLET (Adjoints), Mme BELLUSSI, Mme BAR, Mr SCHMITT, Mr LOUIS, Mr SIMON, Mr BONHOMME, Mr CUNY.P, Mr HENRIET, Mr GUILLAUME, Mme EL BAZINI, Mme JONQUARD, Mme JOUVIEN-MOURI, Mr BEGORRE, Mme GAZIN, Mr BONAMOUR, Mme PERNOT, Mr ROJTMAN-GUIRAUD
Absents ayant donné procuration :
Mr RACKAY Christophe donne procuration à Mr Christophe CHOSEROT
Mme GORSKI Frédérique donne procuration à Mme JOUVIEN-MOURI Maëva
Mr CUNY Christophe donne procuration à Mr BEGORRE Henri
Mme WOJTYNIA Marie donne procuration à Mr ROJTMAN-GUIRAUD Benjamin
Absents excusés :
Conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme DELRIEU Annie et Mme PERNOT Marguerite ont été désignées pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, qu'elles ont acceptées. Le Maire certifie que le compte rendu de cette délibération sera affiché à la porte de la mairie. _____
DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2019
Rapporteur : Martine BOCOUM
Exposé des motifs :
L'article L 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, modifié par la loi n°2015-991 du 07 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi « NOTRé » impose que « dans les communes de 3 500 habitants et plus, le maire présente au conseil municipal, dans un délai de deux mois précédant l'examen du budget, un rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure et la gestion de la dette. Ce rapport donne lieu à un débat au conseil municipal, il est pris acte de ce débat par une délibération spécifique ».
Décision :
Le Conseil Municipal prend acte de la tenue du Débat d’Orientations Budgétaires 2019 sur la base du rapport annexé à la présente délibération.Département : MEURTHE-ET-MOSELLE Nombre de conseillers : Arrondissement : NANCY en exercice : 29 Canton : VAL DE LORRAINE SUD présents : 25 Commune : M A X E V I L L E votants : 29
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
S é a n c e d u 8 f é v r i e r 2 0 1 9
L'an deux mille dix-neuf, le huit février, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil municipal de Maxéville convoqués le premier février deux mille dix-neuf, se sont réunis en mairie sous la présidence de M. Christophe CHOSEROT (Maire), conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La convocation a été affichée le premier février deux mille dix-neuf.
Présents : M. CHOSEROT (Maire), Mme BOCOUM, M. MIRON, Mme DELRIEU, M. PIVEL, Mme RIES, M. RICCI, Mme COLLET (Adjoints), Mme BELLUSSI, Mme BAR, Mr SCHMITT, Mr LOUIS, Mr SIMON, Mr BONHOMME, Mr CUNY.P, Mr HENRIET, Mr GUILLAUME, Mme EL BAZINI, Mme JONQUARD, Mme JOUVIEN-MOURI, Mr BEGORRE, Mme GAZIN, Mr BONAMOUR, Mme PERNOT, Mr ROJTMAN-GUIRAUD
Absents ayant donné procuration :
Mr RACKAY Christophe donne procuration à Mr Christophe CHOSEROT
Mme GORSKI Frédérique donne procuration à Mme JOUVIEN-MOURI Maëva
Mr CUNY Christophe donne procuration à Mr BEGORRE Henri
Mme WOJTYNIA Marie donne procuration à Mr ROJTMAN-GUIRAUD Benjamin
Absents excusés :
Conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme DELRIEU Annie et Mme PERNOT Marguerite ont été désignées pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, qu'elles ont acceptées. Le Maire certifie que le compte rendu de cette délibération sera affiché à la porte de la mairie. _____
BIL AN AN N U EL 2 01 8 DE S S UB V ENT IO N S ET AV AN T AG E S EN N AT UR E AC C OR D É S P AR L A V ILL E D E M AX É V I LL E
Rapporteur : Monsieur le Maire
Vu l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T), Vu le décret n° 2006-887 du 17 juillet 2006 relatif à la publication par voie électronique des subventions versées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique,
Exposé des motifs :
Conformément à l’article L 2313-1 du C.G.C.T, les documents budgétaires, dans les communes de 3 500 habitants et plus, sont notamment assortis en annexe de la liste des concours attribués par la commune sous forme de prestations en nature ou de subventions.
D’autre part, le décret n° 2006-887 du 17 juillet 2006, stipule que :
toute subvention versée sous forme monétaire ou consentie sous la forme d’un prêt, d’une garantie ou d’un
avantage en nature à une association de droit français ou à une fondation reconnue d’utilité publique fait l’objet,
de la part de la personne morale de droit public l’ayant attribuée, d’une publication sous forme de liste annuelle
comprenant le nom et l’adresse statutaire de l’organisme bénéficiaire ainsi que le montant et la nature de
l’avantage accordé,
la liste est rendue accessible au public à titre gratuit par la personne morale de droit public sur un site
d’information relié au réseau internet ou sur tout autre support numérique, cette liste annuelle est transmise au préfet au plus tard le 30 avril suivant la fin de l’exercice pour lequel ces
subventions ont été attribuées.
La liste des subventions et avantages en nature accordés en 2018 par la Ville de Maxéville est indiquée ci-après.
Le Conseil municipal prend acte de la présentation qui lui en a été fait.
LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES EN 2018 PAR LA VILLE DE MAXEVILLE
Subventions d'investissement
Comptes 204
NOM ADRESSE MONTANT
Ville de LAXOU (financement partiel
des investissements sur certains
bâtiments du quartier Champ-le-Bœuf)
3 Avenue Paul Déroulède, 54520 Laxou 3 620,05 €
Plusieurs bénéficiaires (personnes
physiques) Primes façades … MAXEVILLE 15 053 €
CUBI Production 2 rue du Duc Antoine - 54000 NANCY 25 000 €
Subventions de fonctionnement
Compte 657361
NOM ADRESSE MONTANT
CAISSE DES ECOLES DE
MAXEVILLE
Mairie de Maxéville 14 rue du 15
septembre 1944 54320 MAXEVILLE 25 000 €
Compte 657362
NOM ADRESSE MONTANT
C.C.A.S. DE MAXEVILLE Mairie de Maxéville 14 rue du 15 septembre 1944 54320 MAXEVILLE 57 000 €
Compte 6574
NOM ADRESSE MONTANT
ASAE Francas 11-13 rue Laurent Bonnevay - 54000 NANCY 6 300 €
ADDOTH 13 rue d’Houdemont – 54 500 VANDOEUVRE 100 €
A.E.I.M (Association Adultes Et Enfants
Inadaptés Mentaux)
6 Allée de Saint-Cloud – 54 600
VILLERS-LES-NANCY 150 €
ALEXIS 5 rue Alfred Kastler – 54320 MAXEVILLE 9 500 €
ALPAM 58 rue Saint-Laurent – 54385 MANONVILLE 1 800 €
Amis de Thilogne 11 allée de l'Othain - 54 320 MAXEVILLE 700 €
Amis du parc 20 rue Grandville - 54000 NANCY 350 €
Amitiés Tsiganes Centre les Tamaris BP 2019 - 54000 NANCY 750 €
APEM 13 rue du 8 mai - 54520 LAXOU 1 600 €
ARTICOM 33 rue des Brasseries - 54320 MAXEVILLE 1 000 €
SAINT JACQUES ACTIVITES 8 rue Alfred Kastler – 54320 MAXEVILLE 500 €
COACHS PROFESSIONNELS D ICN ARTEM – 92/94 rue du Sergent Blandan – 54000 NANCY 1 000 €AS Maxéville Handball CS Marie Marvingt - 11 rue Solvay - 54320 MAXEVILLE 7 000 €
Ass. Bibliothèques et sonothèques des
malades en Ets Hospitaliers
Hopital Central nat neurologique
CO60034 - 54035 NANCY CEDEX 100 €
Ass. Des Utilisateurs du CS CAF 1195 Avenue Raymond Pinchard - 54100 NANCY 10 000 €
Association des Français de Ramstein
Franzosische Unterstutzung Einhe –
Postfach1112 / D -66872 RAMSTEIN-
MIESENBACH
500 €
Association DEDALE 300 rue de l'Abbé Haltebourg - 54035 NANCY 500 €
Association des Mutilés et Combattants 78 place colonel driant - 54000 NANCY 280 €
Association Sportive Laxovienne de
Billard
CILM - 23 rue de la Meuse - 54520
LAXOU 400 €
Association Symphonie 1 rue du Vivarais - 54515 VANDOEUVRE-LES-NANCY 200 €
Atelier de dentelles campbovidiennes 16 rue du Rabodeau - 54320 MAXEVILLE 150 €
Banque alimentaire 36 Rue Jean Mermoz - 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY 500 €
Buisson Ardent 1249 Avenue Raymond Pinchard - 54000 NANCY 6 500 €
Centre Social la clairière 1195 Avenue Raymond Pinchard - 54100 NANCY 2 700 €
Cercle des Arts CILM - 23 rue de la Meuse - 54520 LAXOU 800 €
CIDFF 1 Rue du Manège - 54000 Nancy 3 400 €
CLCV 2 rue des Fabriques - 54000 NANCY 100 €
Club Aquariophile de Champ-le-Bœuf 3 rue du Terroin - 54 320 MAXEVILLE 1 000 €
Club des Anciens du Haut-du-Lièvre Cèdre bleu 5 rue Jean Mihé - 54000 NANCY 400 €
Comité de Jumelage Mairie de Maxéville – 14 rue du 15 septembre 1944 – 54320 MAXEVILLE 3 000 €
Comité des Œuvres sociales Mairie de Maxéville 14 rue du 15 septembre 1944 - 54320 MAXEVILLE 27 000 €
Coopérative école d'application A.
Vautrin MAXEVILLE 374,10 €
Coopérative école maternelle A.Vautrin MAXEVILLE 2 304 €
Coopérative école maternelle Jules
Romains MAXEVILLE 1 760 €
Coopérative école maternelle Moselly MAXEVILLE 896 €
Coopérative école maternelle Saint
Exupéry MAXEVILLE 1 600 € Coopérative école primaire Jules
Romains MAXEVILLE 15 611,92 € Coopérative école primaire Saint-
Exupéry MAXEVILLE 187,92 €
CRIL 54 17b rue Laurent Bonnevais - 54100 NANCY 1 900 €
CTRC 58 bis rue Raymond Poincaré - 54000 NANCY 2 000 €
CUBI Production 2 rue du Duc Antoine - 54000 NANCY 18 500 €
De fil en aiguilles CILM - 23 rue de la Meuse - 54520 LAXOU 100 €
Du Jardin 34 rue de Lorraine - MAXEVILLE 2 000 €
Flam Maxévilloise 10 rue de la Moselotte - 54520 LAXOU 1 500 €
Flore 54 65 rue Léonard Bourcier - 54000 NANCY 400 €
Foyer de l’amitié 4 rue de la Meuse - 54520 LAXOU 400 €Garage solidaire de Lorraine 17 rue de Bois le Duc – 54500 VANDOEUVRE 500 €
GIHP 17 rue de Bavière - 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY 150 €
GIP PJJ DTPJJ 25/29 boulevard Joffre - 54000 NANCY 6 500 €
Grand Nancy Volley Ball Cité des sports - 43 rue du Sergent Blandan - 54000 NANCY 7 000 €
Grand Sauvoy 17 route de Metz - 54320 MAXEVILLE 500 €
Gymnastique volontaire Section
Champ-Le-Bœuf
CILM - 23 rue de la Meuse - 54520
LAXOU 100 €
Halte -garderie du Champ-Le-Bœuf LES CANAILLOUX 4 rue de la Meuse - CILM - 54520 LAXOU 12 000 €
Imagine 5 rue du général Leclerc - 54320 MAXEVILLE 3 000 €
INFOSEL 10 rue du 15 septembre - 54320 MAXEVILLE 3 500 €
Jardins de Maxéville 16 rue de la Justice - 54320 MAXEVILLE 1 500 €
Jeunes et cité 78 boulevard Foch - 54520 LAXOU 16 000 €
Karaté Forme mairie de Maxéville - 14 rue du 15 septembre 1944 - 54320 MAXEVILLE 750 €
Le Didelot 4 Rue Abbé Didelot - 54000 NANCY 500 €
Le rire Médecin 64/70 Rue de Crimée - PARIS 120 €
Les Resto du Cœur Marché de Gros - 36 rue Jean Mermoz - 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY 1 700 €
Maxéville Football Club CS Léo Lagrange - 16 rue de l'Orne - 54320 MAXEVILLE 11 000 €
Max'Inter-Générations 2 rue Ludovic Bauchet - 54000 NANCY 800 €
Médecins du monde rue Marcadet - 75018 PARIS 250 €
Mission locale de Nancy 88 avenue du XXème corps – 54 000 NANCY 1 500 €
MJC de Maxéville 33 rue des Brasseries - 54320 MAXEVILLE 148 000 €
Petits Débrouillards Grand Est 53 bis rue Lafayette - "Les Cadières" - entresol M - 54320 MAXEVILLE 12 900 €
Radio Caraïbs 1249 avenue Raymond Pinchard - 54100 NANCY 1 500 €
Rebond Ulis 11 rue Robert Schuman – 54500 VANDOEUVRE 33 000 €
Secours Populaire Français 03 rue du Charmois - 54000 NANCY 400 €
Servapro 4 place de Paris – 54 500 VAND 3 00 €
SOS Amitiés Nancy Lorraine 11 rue Albert Lebrun - 54000 NANCY 300 €
Squash du rêve Zone industrielle Lafayette - MAXEVILLE 300 €
Stanislas Echecs 29 rue du colonel Grandval 54000 NANCY 500 €
Stanislas Moto Club 21 rue Henner - 54000 NANCY 500 €
Tricot couture service 17 rue de Bavière - 54500 VANDOEUVRE 4 500 €
Un toit partagé 33 rue Saint Michel 1 600 €
Espé de Lorraine - Préau des arts
Université de Lorraine - Site de Nancy-
Maxéville - 5 rue Paul Richard - 54320
MAXEVILLE
6 800 €LI ST E D E S AV ANT AG E S E N N AT U RE AC C ORD E S E N 2 0 18 P AR L A V ILL E D E M AX E V ILL E
Association Descriptif
A 23 DANSE
9 rue Lothaire II
54 000 NANCY
Mise à disposition du complexe sportif Marie Marvingt pour organisation de cours de danse : 108 h
AFR SILAT DEFENSE
54
mairie – 4 place de
l’Eglise – 54840
FONTENOY-SUR-
MOSELLE
Mise à disposition du complexe sportif Marie Marvingt pour entrainement (28 heures)
AMICALE DES
RETRAITES SOLVAY
18 rue de Thionville
54 110 DOMBASLE
SUR MEURTHE
Mise à disposition de la salle de la Justice (1 fois par semaine)
LES AMIS DE
THILOGNE
11 Allée DE L’Othain
54 320 MAXEVILLE
Prêt du complexe sportif Léo Lagrange pour vide-grenier et mise à disposition d’un agent (11 h) Mise à disposition de la salle Imouzer (1 fois)
Prêt de matériel pour les manifestations
AMNESIA
21 rue de la Moselotte
54 520 MAXEVILLE
Mise à disposition du complexe sportif Léo Lagrange : 30 heures
ART MATURE 54
2 rue de la Seille
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition d’un local atelier aux brasseries de 50 m²
ARTS MARTIAUX
BIEN-ETRE ET
SANTE (AMBES)
60 route de Saizerais
54 460 LIVERDUN
Mise à disposition du complexe sportif Léo Lagrange pour entraînement : 318 heures
ASSOCIATION DEUIL
ESPOIR
32 Chemin du Rupt
d’Adoué
54 690 LAY SAINT
CHRISTOPHE
Prêt salle de la Justice (20 fois)
ASSOCIATION DES
MUTILES ET DES
ANCIENS
COMBATTANTS
78 place colonel Driant
54000 NANCY
Prêt de la salle de la Justice pour réunion (2 fois)
Prêt de la salle des Cailles Blanches (1 fois)
ASSOCIATION DES
PETITS
DEBROUILLARDS
GRAND EST
53bis, rue Lafayette
Les Cadières – entrée
M
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition de trois bureaux à l’espace Edgar P. Jacobs pour une demi-année
Mise à disposition d’un espace de stockage site des Brasseries (70 m²) pour une demi-année
Mise à disposition de deux locaux aux Cadières (une année)
Mise à disposition de la salle des Cailles Blanches (7 fois)
Prêt de matériel pour les manifestations
ASSOCIATION DU
COLLECTIF DU
QUARTIER DES
AULNES
Rue des Aulnes,
Mise à disposition de la salle Henri Kropacz
Prêt de matériel pour les manifestationsentrée 12
54 320 MAXEVILLE
ASSOCIATION
MALIENNE DU
GRAND NANCY ET
SYMPATHISANTS
Espace E.P. Jacobs
33, rue des Brasseries
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition de la salle des fêtes (1 fois)
Mise à disposition de la salle de la Justice (9 fois)
ASSOCIATION
NATIONALE DES
ASSISTANTS DE
SERVICE SOCIAL /
SECTION EST
15 rue de Bruxelles
75 009 PARIS
Mise à disposition de la salle du CMS (6 fois)
ASSOCIATION
OUVERTURE
LORRAINE
645 rue Henry Brun
54320 MAXEVILLE
Mise à disposition de la salle des fêtes « Les Carrières » (1 fois°
ASSOCIATION
POLONAISE
STANISLAS
LESZCZYNSKI
72, avenue de Metz
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition de la salle des Cailles Blanches (1 fois)
Prêt de matériel pour les manifestations
ASSOCIATION
REBOND
4 avenue Patton
54 320 MAXEVILLE
Prêt de la salle de la Justice (11 fois)
Prêt de la salle des Cailles Blanches (60 fois)
Prêt de la salle du Clos des Sages (10 fois)
Mise à disposition de 2 bureaux à la Maison du Lien et de la Solidarité
ASSOCIATION
SCIENCE NATURE
ET CULTURE DANS
LA CITE (ASNEC)
33 rue des Brasseries
54 320 MAXEVILLE
Local rue de la Crusnes
ASSOCIATION
SPORTIVE ET
CULTURELLE POUR
L’ENTRAIDE (ASCE)
14bis rue de la Seille
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition du complexe sportif Léo Lagrange : 108 heures + 15 heures un dimanche
Mise à disposition de la salle des fêtes « Les Carrières » (1 fois)
ASSOCIATION
SPORTIVE DES
SAPEURS
POMPIERS
151, rue des
Brasseries
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition d’un espace de stockage site des Brasseries (118 m²)
Mise à disposition salle de la Justice (21 fois)
Mise à disposition de la salle des cailles blanches (3 fois)
Prêt de matériel pour les manifestations
ASSOCIATION
SPORTIVE
MAXEVILLE
HANDBALL
Complexe sportif Marie
Marvingt
11 rue Solvay
54 320 Maxéville
Prêt du complexe sportif Marie Marvingt pour les entraînements : 360 heures Prêt du complexe sportif Marie Marvingt pour les matchs et autres évènements (samedis, dimanche jours fériés) : 71 heures
Prêt de la Salle des Cailles Blanches (1 fois)
Prêt de matériel pour les manifestations
ASSOCIATION
YUNSHOU
Mise à disposition du gymnase Vautrin (4 heures hebdomadaires)106 avenue de
Boufflers
54 000 NANCY
ATELIER DU VELO
2 rue de Lafayette
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition d’un local (sous viaduc) : 84 m²
Mise à disposition de la salle des Cailles Blanches (1 fois)
CENTRE LORRAIN
D’EDUCATION PAR
LE SPORT
9 rue Paul Langevin
54 320 MAXEVILLE
Prêt des complexes sportifs Marie Marvingt et Léo Lagrange ponctuellement
CFAI
10 rue Alfred Kastler
54320 MAXEVILLE
Mise à disposition du complexe sportif Marie Marvingt pour cours (126 heures)
LES CHAMPS DE
CINABRE
60 rue Lafayette
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition de la salle des cailles blanches (1 fois par semaine hors vacances scolaires) Mise à disposition de la salle des cailles blanches pour 4 journées de stage les samedis
CLUB
AQUARIOPHILE DU
CHAMP-LE-BŒUF
3 rue du Terroin
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition d’un local, 3 rue du Terroin
Mise à disposition d’un espace de stockage site des Brasseries (50 m²)
COMPAGNIE DE
THEATRE TOHU
BOHU
15 place de la Carrière
54 000 NANCY
Mise à disposition de la salle des cailles blanches pour répétition 1 fois par semaine hors vacances scolaires
COMITE DE
JUMELAGE
Mairie de Maxéville
14 rue du 15
septembre 1944
54 320 MAXEVILLE
Prêt de la salle Imouzer au complexe sportif Léo Lagrange (5 fois)
Prêt de la salle de réunion au complexe sportif Marie Marvingt (3 fois) Prêt de matériel pour les manifestations
COMITE DES FETES
DU CHAMP-LE-
BŒUF
CILM
23 rue de la Meuse
54 320 LAXOU
Mise à disposition d’un local rue de la Moselotte (80 m²)
Mise à disposition de la salle Imouzer au complexe sportif Léo Lagrange (9 fois)
Prêt de matériel pour les manifestations
COMITE DES
ŒUVRES SOCIALES
DU PERSONNEL
Mairie de Maxéville
14 rue du 15
septembre 1944
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition de la salle des fêtes (1 fois)
Mise à disposition de la salle des cailles blanches (1 fois)
Prêt de matériel pour les manifestations
CONFEDERATION
GENERALE DU
LOGEMENT
3 Rue du Terroin
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition de locaux LCR
CUBI PRODUCTION
2 Rue du Duc Antoine
54 000 NANCY
Prêt de matériel pour les manifestations
Prêt du Gymnase Marie Marvingt pour le festival Michtô
DONNEURS DE
SANG DE
MAXEVILLE
Mairie
14 rue du 15
septembre 1944
Mise à disposition de la salle de réunion du complexe sportif Marie Marvingt (1 fois)54 320 MAXEVILLE
LES DEBRANCHES
4 rue des Maraîchers
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition d’une salle au local de musique (5 rue du Général Leclerc – 90 m² environ)
DYNAMO
35 Grande rue
54 000 NANCY
Mise à disposition d’un local de stockage sur le site des Brasseries (300 m²) Prêt de matériel pour les manifestations
ECOLE LONG ZHUA
33 avenue de
Provence
54 460 LIVERDUN
Mise à disposition du complexe sportif Marie Marvingt (90 heures)
L’ETOILE ET LA
LANTERNE
10, rue de la Moselotte
54 520 LAXOU
Mise à disposition d’un local de stockage sur le site des Brasseries (50 m²)
FLAM
MAXEVILLOISE
10 rue de la Moselotte
54 520 LAXOU
Mise à disposition d’un local, 5 rue du Général Leclerc (190 m²)
Mise à disposition du complexe sportif Léo Lagrange pour les entrainements (540 heures)
Utilisation exceptionnelle du complexe sportif Léo Lagrange pour répétition et compétitions le week- (44 heures)
Prêt de matériel pour les manifestations
FRANCE
ALLEMAGNE
LANGUE ET
CULTURE
34 Rue du Général
Leclerc
54 320 MAXEVILLE
Valorisation Organisation Saint Martin
Valorisation organisation Kermesse
Valorisation Vide grenier de la fête des fraises
Spectacle de la Saint Nicolas
Mise à disposition du Complexe Sportif Marie Marvingt : 18 heures de DOJO
GRAND SAUVOY
17 avenue de Metz
54 320 MAXEVILLE
Prêt de matériel pour les manifestations
INSTITUTION J.B.
THIERY
13 rue de la
République
54 320 MAXEVILLE
Prêt de matériel pour les manifestations
LES JARDINS DE
MAXEVILLE
16 rue- de la Justice
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition d’un local (sous l’église) 87,50 m²
Mise à disposition de la salle de la Justice (6 fois)
Mise à disposition de la salle des Cailles Blanches (2 fois)
Prêt de matériel
JEUNES ET CITES –
IMAGINE
78 boulevard Foch
54 520 LAXOU
Mise à disposition d’un local, 5 rue du Général Leclerc
Mise à disposition d’un local, rue du 15 septembre 1944 (Infosel)
Mise à disposition d’un local, rue de la Crusnes
Mise à disposition de salles au complexe sportif Marie Marvingt (65 heures)
Prêt de matériel pour manifestation
JEUX ET TARTINES
17 rue de la Justice
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition d’un local (Brasseries) de 14 m²
KARATE FORME
Mairie de Maxéville
14 rue du 15
septembre 1944
54 320 MAXEVILLE
Prêt du complexe sportif Marie Marvingt pour les entraînements : 198 heures
KICK BOXING CLUB
DE MAXEVILLE
11 rue Solvay
Prêt du complexe sportif Marie Marvingt pour les entraînements : 144 heures54 320 MAXEVILLE
LES « DU JARDIN »
34 rue de Lorraine
54 320 MAXEVILLE
Prêt salle de réunion CS Marie Marvingt (1 fois)
Mise à disposition d’un terrain communal de 1 245 m²
LES LYNX
MAXEVILLOIS
Complexe sportif Léo
Lagrange
16 rue de l’Orne
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition du complexe sportif Léo Lagrange pour les entrainements et matchs le samedi : 267.5 heures
Mise à disposition du complexe sportif Léo Lagrange pour les matchs et évènements : 45 heures
Mise à disposition d’un bureau au CS Léo Lagrange
Mise à disposition de la salle Imouzer (2 fois)
Location toilettes pour vide-grenier
Installation électrique pour vide-grenier du Zénith
Prêt de matériel pour les manifestations
LES TIGRES DE
NANCY
11 allée des rossignols
54 220 MALZEVILLE
Prêt du complexe sportif Léo Lagrange : 44 heures
MJC
33 rue des Brasseries
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition bâtiment rue des Brasseries
Mise à disposition local 5 rue de la Blette
Mise à disposition local 9 rue de la Blette
Bureau Complexe Sportif Léo Lagrange
Mise à disposition des complexes sportifs Marie Marvingt et Léo Lagrange pour les activités : 2 190 heures
Mise à disposition du gymnase Vautrin (6 heures hebdomadaires en moyenne sur la période)
Prêt de matériel pour les manifestations
Mise à disposition d’un poste de directeur + indemnité de logement (cf Séverine MICHEL)
Mutualisation d’un poste d’agent d’accueil à mi-temps avec l’ensemble de l’espace Edgar P. Jacobs
Mutualisation d’un poste d’agent d’entretien avec l’ensemble de l’espace Edgar P. Jacobs
Affranchissement
Matériel informatique
MAXEVILLE AIKIDO
DIFFUSION
Complexe sportif Marie
Marvingt
11 rue Solvay
54 320 MAXEVILLE
Prêt du complexe sportif Marie Marvingt et de Léo Lagrange pour les entraînements : 183 heures
MAXEVILLE
FOOTBALL CLUB
Complexe sportif Léo
Lagrange
16 rue de l’Orne
54 320 MAXEVILLE
Prêt du stade Darnys, du complexe sportif Léo Lagrange et du complexe sportif Marie Marvingt pou entraînements : 1 338 heures
Prêt du stade Darnys et du complexe sportif Léo pour les matchs et autres évènements (samedis, dimanches et jours fériés) : 310 heures
Prêt d’un local au complexe sportif Léo Lagrange (45 m²)
Achat matériel (filets, tendeurs, poteaux)
Prêt de matériel pour les manifestations
MAX INTER
GENERATION
2 rue Ludovic Bauchet
54 000 NANCY
Mise à disposition de la salle Leclerc (70 m²)
Mise à disposition de la salle du Clos des Sages (activité peinture sur soie + 1 exposition+ réunion)
Prêt de matériel pour les manifestations
GRAND NANCY
VOLLEY BALL
43, rue du Sergent
Blandan
54 000 NANCY
Prêt du complexe sportif Marie Marvingt pour les entraînements : 774 heures de gymnase
Prêt du complexe sportif Marie Marvingt pour les matchs et évènements particuliers (samedi et dimanche) : 374 heures de gymnase
Matériel (filets)
LES PATRIES
IMAGINAIRES
14 , rue Marie anne de
Bovet
57 000 METZ
Mise à disposition de locaux de stockage sur le site des Brasseries (100 m²) (demi-année)
OLAVACH
174 rue des Brasseries
Mise à disposition de locaux sur le site des Brasseries (41 m²)54 320 MAXEVILLE
ORRERY
174 rue des Brasseries
54320 MAXEVILLE
Mise à disposition de locaux sur le site des Brasseries
POTAGER
MODERNE
33 rue des Brasseries
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition d’un bureau à l’Espace Edgar P. jacobs
RADIO GRAFFITI
7 rue de la Crusnes
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition d’un local 7 rue de la Crusnes
RAISO’NANCES
174 rue du Champ de
Foire
54 200 TOUL
Mise à disposition de bureaux sur le site des Brasseries (42 m²)
REALISE
11 rue Jean Jaurès
54320 MAXEVILLE
Mise à disposition de la salle des fête « Les Carrières » (1 fois)
SAFE
Tour Panoramique
54 320 MAXEVILLE
Mise à disposition du complexe sportif Marie Marvingt : 93 heures
SECOURS
CATHOLIQUE
59 rue Isabey
54 320 MAXEVILLE
LCR Batigère bâtiment Balance
SOLIDARITE CLB
3 rue de la Blette
54 320 Maxéville
LCR mmH – 3 Blette
Garage Maison de la Crusnes
SQUASH
BADMINTON DU
REVE
Zone industrielle La
Fayette
54 320 MAXEVILLE
Prêt de matériel pour les manifestations
UFCV
35 avenue Foch
54 000 NANCY
Prêt de matériel pour les manifestations
Département : MEURTHE-ET-MOSELLE
Nombre de conseillers :Arrondissement : NANCY
en exercice : 29
Canton : VAL DE LORRAINE SUD
présents : 25
Commune : M A X E V I L L E
votants : 29
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
S é a n c e d u 8 f é v r i e r 2 0 1 9
L'an deux mille dix-neuf, le huit février, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil municipal de Maxéville convoqués le premier février deux mille dix-neuf, se sont réunis en mairie sous la présidence de M. Christophe CHOSEROT (Maire), conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121- 12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La convocation a été affichée le premier février deux mille dix-neuf.
Présents : M. CHOSEROT (Maire), Mme BOCOUM, M. MIRON, Mme DELRIEU, M. PIVEL, Mme RIES, M. RICCI, Mme COLLET (Adjoints), Mme BELLUSSI, Mme BAR, Mr SCHMITT, Mr LOUIS, Mr SIMON, Mr BONHOMME, Mr CUNY.P, Mr HENRIET, Mr GUILLAUME, Mme EL BAZINI, Mme JONQUARD, Mme JOUVIEN-MOURI, Mr BEGORRE, Mme GAZIN, Mr BONAMOUR, Mme PERNOT, Mr ROJTMAN- GUIRAUD
Absents ayant donné procuration :
Mr RACKAY Christophe donne procuration à Mr Christophe
CHOSEROT
Mme GORSKI Frédérique donne procuration à Mme
JOUVIEN-MOURI Maëva
Mr CUNY Christophe donne procuration à Mr BEGORRE
Henri
Mme WOJTYNIA Marie donne procuration à Mr ROJTMAN-
GUIRAUD Benjamin
Absents excusés :
Conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme DELRIEU Annie et Mme PERNOT Marguerite ont été désignées pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, qu'elles ont acceptées.
Le Maire certifie que le compte rendu de cette délibération sera affiché à la porte de la mairie. _____
LI ST E D E S M AR C H E S P U B LI C S CON CL U S EN 20 1 8 P AR L A V IL L E D E M AX E V ILL E
Rapporteur : Monsieur le Maire
Exposé des motifs :
Pour une parfaite information des membres du conseil municipal, la liste des marchés publics à partir de 20.000 € HT, attribués en 2018, est annexée à la présente délibération.
Une liste des marchés publics paraîtra également sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la commune, conformément à l’article 107 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le Conseil municipal prend acte de la présentation qui lui en a été faite.
MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX
DATE DU
MARCHE OBJET DU MARCHE
MONTANT €
HT NOM ATTRIBUTAIRE
CODE
POSTAL
20 000 à 89 999,99 € HT : néant
90 000 à 5 547 999,99 € HT26/04/2018 Remplacement des cellules MT du
bâtiment Cuenot (Tranche Ferme +
Tranche Conditionnelle 1)
112 648,86 € CEGELEC LORRAINE TERTIAIRE 54 519
25/10/2018 Aménagement du stade Léo
Lagrange (Lot 1 : Terrassements,
voiries, réseaux)
491 851,83 € LOR TP 54 320
25/10/2018 Aménagement du stade Léo
Lagrange (Lot 2 : Plantations,
espaces verts, mobilier urbain,
ouvrages métalliques)
332 477,50 € SAS Albert Keip Parcs et Jardins 57 340
5 548 000 € HT et plus : néant
MARCHES RELATIFS AUX FOURNITURES
DATE DU
MARCHE OBJET DU MARCHE
MONTANT €
HT NOM ATTRIBUTAIRE
CODE
POSTAL
20 000 à 89 999,99 € HT
25/06/2018 Fourniture de produits et matériels d'entretien (3ème reconduction) Mini : 12 500 € Maxi : 25 000 € ORAPI HYGIENE EST LORRAINE 1 54 320
19/07/2018
Fourniture de petits matériels et
outillages de peinture, fourniture de
papiers peints, de peinture et
revêtements de sol (1ère
reconduction)
Maxi : 25 000 € SOPALOR 54 272
19/07/2018
Fourniture de petits matériels et
outillages de plomberie, sanitaire et
chauffage (1ère reconduction)
Maxi : 41 666 € ANDREZ BRAJON DUPONT- EST 54 320
19/07/2018
Fournitures de petits matériels et
outillages électriques (1ère
reconduction)
Maxi : 50 000 € REXEL 54 180
13/08/2018 Lot 4 : fournitures scolaires et périscolaires Mini : 17 000 € Maxi : 32 000€ SM BUREAU 57 201
90 000 à 220 999,99 € HT : néant
221 000 € HT et plus : néant
MARCHES RELATIFS AUX SERVICES
DATE DU
MARCHE OBJET DU MARCHE
MONTANT €
HT NOM ATTRIBUTAIRE
CODE
POSTAL
20 000 à 89 999,99 € HT
11/04/2018
Entretien des espaces verts et des
terrains de sports :
- Lot 1 : entretien des espaces verts
(2ème reconduction)
22 180,80 € ID VERDE 54 840
01/09/2018
Marché d’exploitation des installations
de chauffage et d'eau chaude
sanitaire :
- Lot 1 : chaufferies collectives (1ère
reconduction)
21 780,00 € SPIE FACILITIES 57 078
01/09/2018
Marché de transport en autocar
organisé par la ville de Maxéville
Lot n°2: tranport pour un trajet de plus
de 10km aller
40 910 € KEOLIS SUD LORRAINE 54 136
90 000 à 220 999,99 € HT
01/09/2018
Lot n° 1 : Fourniture de repas et de
goûters destinés aux enfnats des
écoles et des centres de loisirs
Mini: 80 024€
Maxi: 114 320€ Société ELIOR 54 340
221 000 € HT et plus01/09/2018 Animation des temps péri et extra scolaires 681 959 € UFCV 54 000
Département : MEURTHE-ET-MOSELLE Nombre de conseillers :
Arrondissement : NANCY en exercice : 29 Canton : VAL DE LORRAINE SUD présents : 25 Commune : M A X E V I L L E votants : 29
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
S é a n c e d u 8 f é v r i e r 2 0 1 9
L'an deux mille dix-neuf, le huit février, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil municipal de Maxéville convoqués le premier février deux mille dix-neuf, se sont réunis en mairie sous la présidence de M. Christophe CHOSEROT (Maire), conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121- 12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La convocation a été affichée le premier février deux mille dix-neuf.
Présents : M. CHOSEROT (Maire), Mme BOCOUM, M. MIRON, Mme DELRIEU, M. PIVEL, Mme RIES, M. RICCI, Mme COLLET (Adjoints), Mme BELLUSSI, Mme BAR, Mr SCHMITT, Mr LOUIS, Mr SIMON, Mr BONHOMME, Mr CUNY.P, Mr HENRIET, Mr GUILLAUME, Mme EL BAZINI, Mme JONQUARD, Mme JOUVIEN-MOURI, Mr BEGORRE, Mme GAZIN, Mr BONAMOUR, Mme PERNOT, Mr ROJTMAN- GUIRAUD
Absents ayant donné procuration :
Mr RACKAY Christophe donne procuration à Mr Christophe
CHOSEROT
Mme GORSKI Frédérique donne procuration à Mme
JOUVIEN-MOURI Maëva
Mr CUNY Christophe donne procuration à Mr BEGORRE
Henri
Mme WOJTYNIA Marie donne procuration à Mr ROJTMAN-
GUIRAUD Benjamin
Absents excusés :
Conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme DELRIEU Annie et Mme PERNOT Marguerite ont été désignées pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, qu'elles ont acceptées.
Le Maire certifie que le compte rendu de cette délibération sera affiché à la porte de la mairie. _____
BILAN ANNUEL, RÉVISION ET CRÉATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CRÉDITS DE PAIEMENT (CP)
Rapporteur : Martine BOCOUM
Vu l’article L.2311-3-I et R2311-9 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Exposé des motifs :
Conformément aux articles L.2311-3 et R.2311-9 du Code Général des Collectivités Territoriales, les dotations affectées aux dépenses d'investissement peuvent comprendre des APCP. Ce dispositif permet à la commune de ne pas faire supporter à son budget l'intégralité d'une dépense pluriannuelle mais les seules dépenses à régler au cours de l'exercice.
Cette procédure favorise en outre une meilleure lisibilité budgétaire ainsi qu’une gestion pluriannuelle des investissements communaux.Les autorisations de programme (AP) constituent la limite supérieure des dépenses qui peuvent être engagées pour le financement des Investissements. Elles demeurent valables sans limitation de durée jusqu’à ce qu’il soit procédé à leur annulation.
Les crédits de paiement (CP) constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées durant l’exercice. Ainsi, le Budget ne tient compte que des crédits de paiement de l’année.
Chaque autorisation de programme comporte la réalisation prévisionnelle par exercice des crédits de paiement.
La somme des crédits de paiement doit être égale au montant de l’autorisation de programme.
Les créations et modifications d’APCP (révision du montant, annulation, clôture) doivent faire l’objet d’une délibération. Dans ce cadre et tel que détaillé à la page suivante, il est proposé au Conseil Municipal de :
- prendre connaissance du bilan annuel des APCP créées ;
- d’affecter les crédits de paiement inutilisés en 2018 sur les crédits de paiement 2019 dans le cadre de l’APCP n°302 ;
- créer l’APCP n°303 relative à la requalification du centre village.
Ventilation annuelle (CP en € TTC)
Référence et libellé Montant AP (€ TTC) 2018 2019 2020
301 - Aménagement du parc Léo
Lagrange (travaux) 1 100 000
145 000 900 000 55 000
Crédits de paiements réalisés
144 387,49
Ventilation annuelle (CP en € TTC)
Référence et libellé Montant AP (€ TTC) 2018 2019 2020
302 - Construction d’une crèche
(travaux et maîtrise d’œuvre) 960 000
50 000 330 000 580 000
Crédits de paiements réalisés
25 473,61
Nouvelle ventilation annuelle des
Crédits de paiement après révision
25 500 354 500 580 000
Ventilation annuelle (CP en € TTC)
Référence et libellé Montant AP (€ TTC) 2019 2020 2021 2022
303 - Requalification centre village
(travaux et maîtrise d’œuvre) 1 200 000
20
000 60 000 820 000 300 000
Décision :
Après avis favorable de la commission Finances qui s’est réunie en date du 30 janvier 2019, il vous est demandé d’approuver la révision des crédits de paiement de l’APCP n°302 ainsi que la création de la nouvelle APCP n°303.
VOTE DU CONSEIL : A l’unanimité