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Document publié le Jeudi 25 septembre 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 140925 32 URB Epfl Designation DES Representants de la Ccpo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Histoire et mémoire,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2014
Présents : MM. BERNOS, MORA, LEES, CASAUX-BIC, CASABONNE, BARRERE- MAZOUAT, Mme ARTIGAU, Mme SAGE, TEULADE, Mme VOELTZEL, IDOIPE, Mme JAUBERT-BATAILLE, LABORDE, Mme PAPAREMBORDE, LAPRUN, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, LEPRETRE, Mme BESSONNEAU, OXIBAR, Mme MENE-SAFFRANE, LUCBEREILH, Mme FOIX, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, ROSENTHAL, Mme MICHAUT, ADAM, Mme BONNET, DALL'ACQUA, Mme CARDON, Mme POTIN, LABARTHE, UTHURRY, Mme GASTON, Mme GIRAUDON, Mme MIQUEU, TERUEL, Mme MIRANDE, GUERY
Pouvoirs : Madeleine COIG
Valérie SARTOLOU
Robert BAREILLE
Jean-Etienne GAILLAT
Joseph LEES
Denise MICHAUT
Aurélie GIRAUDON
Bernard UTHURRY ®-
©-
©
o
Excusés : Pierre SERENA, Didier CASTERES, Aracéli ETCHENIQ REGU
Le -8 001. 204
gOUS - PREFECTURE
OLORON Ste MARIE.
EPFL : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCPO
RAPPORT N° 140925-32-URB-
M. LACRAMPE précise que la procédure d'adhésion à l'Etablissement Public Foncier Local du Béarn est en cours et devrait aboutir à la fin de l’année.
Conformément aux statuts de cet organisme, Il appartient au Conseil Communautaire de désigner les représentants de la CCPO à l’Assemblée Générale et au Conseil d'Administration.
Il est proposé en conséquence :
- de nommer 8 représentants (4 titulaires — 4 suppléants) pour représenter la CCPO à l'assemblée générale :
Titulaires Suppléants
LACRAMPE Daniel MENE SAFRANE Fabienne
ROSENTHAL Gérard MIQUEU Elisabeth
BESSONNEAU Françoise JAUBERT BATAILLE France CASABONNE Jean KELLER Laurent- parmi ces représentants, il s'agit aussi de mandater deux représentants au Conseil d'Administration :
Administrateur Titulaire Administrateur Suppléant
LACRAMPE Daniel BESSONNEAU Françoise
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- _ DESIGNE les représentants de la CCPO à l'EPFL tel que figurant dans les tableaux ci- dessus
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 25 septembre 2014
Suivent les signatures
Affiché le 15
Le Président
RÉPUSE
FRANÇAISE