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Déliberation - 24 02 06 subventions associations et organismes 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Déliberation - 24 02 06 subventions associations et organismes 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Institutions publiques,
Département
des
HAUTES-ALPES
Arrondissement
de
Briançon
Canton
de
Briançon
1
Commune
de
LA
SALLE
LES
ALPES
n°24.02.06
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation
: 13
mars
2024
Date
d’affichage
: 13
mars
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
Le
vingt
mars
à
dix-huit
heures
trente,
Se
sont
réunis
dans
le lieu
ordinaire
de
leurs
séances
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la Commune
de
La
Salle
les
Alpes,
sous
la
présidence
de
M.
Emeric
SALLE,
Maire,
Etaient
Présents:
Emeric
SALLE,
Gilles
PERLI,
Jean-Michel
DELBANO,
Jean-Paul
SALLE,
Gaspard
BOREL,
Virginie
DEMONSSAND,
Isabelle
DESMALLES,
Paul
FIGVED,
Nathalie
FORM,
Sophie
PAUMOND.
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 14
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Nombre
de
Membres
présents
: 10
Nombre
de
suffrages
Excusées :
dde
exprimés
: 14
Magali
BRECHU
ayant
donné
pouvoir
à
Emeric
SALLE
Muriel
FINE
ayant
donné
pouvoir
à Gilles
PERLI
Nathalie
FORM
ayant
donné
pouvoir
à Jean-Michel
DELBANO
Natacha
SALLE
ayant
donné
pouvoir
à Jean-Paul
SALLE
Isabelle
DESMALLES
a
été
élue
secrétaire
de
séance
Objet
: Subventions
aux
associations
et
organismes
: attributions
2024
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
monde
associatif
contribue
aux
activités
sportives,
sociales,
artistiques
et culturelles
du
fait de
son
dynamisme
et
son
implication
dans
la vie
locale
de
la Commune.
Les
associations
d'intérêts
locales
doivent
pouvoir
fonctionner
dans
de
bonnes
conditions,
pour
cela
l'intervention
financière
de
la Commune
est
nécessaire.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29
;
Vu
la
réunion
d'arbitrage
en
date
du
20
février
2024;
AR
Prefecture
005-210501615-20240320-240206-DE Reçu le
02/04/2024 Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
votants
:
> ATTRIBUE
les
subventions
suivantes :
Organismes
ou
Associations
Attributions
2024
C.C.ASS.
39
109
€
Total
article
657363
39
109
€
Office
de
Tourisme
Intercommunal
de
Serre-Chevalier
370
737
€
SIGED
50
000
€
Total
article
65738
420
737
€
ADMR
300
€
AMAC
200
€
Amicale
du
personnel
communal
10
000
€
Amicale
le
Lagopède
200
€
Anciens
de
la Salle
(CASA
— Conseil
des
Anciens
de
La
Salle-les-Alpes)
500
€
AREN
OS
(Association
des
Résidents
de
l'Etoile
des
Neiges)
100
€
LASSO
1400
(Ass.
sportive
et
culturelle
de
La
Salle-les-Alpes)
7 500
€
Association
Maîtres-chiens
d’avalanches
150
€
Comité
de
foire
aux
bestiaux
Monêtier-les-Bains
500
€
FNACA
(comité
de
Briançon)
100
€
Groupe
folklorique
les
Caralines
300
€
RASED
Garcins
200
€
Serre
Chevalier
Nature
200
€
Sport
et
handicap
en
Briançonnais
400
€
Association
Solidarité
Handicapés
du
pays
Briançonnais
250
€
SOS
Chats
des
rues
1 000
€
Syndicat
Ovin
de
La
Salle-les-Alpes
1 500
€
INHA
17
600
€
Coopérative
scolaire
15
000
€
Total
article
65748
56
000
€
TOTAL
GENERAL
515
846
€
Etant
précisé
que
les
sommes
nécessaires
sont
inscrites
au
budget
primitif
2024
aux
articles
657363,
65738
et
65748.
Fait
et
délibéré
en
séancede
20
mars
2024, Emeric
SALLE
Le
secrétaire
de
séance
Leur Isabelle
DESMALLES
AR
Prefecture
005-210501615-20240320-240206-DE Reçu le
02/04/2024