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Ordre du Jour - 2021 08 ODJ
Ordre du Jour - 2016 06 ODJ du 14 juin 2016
Ordre du Jour - 2016 08 ODJ du 4 octobre 2016 modifié
Document publié le Mardi 4 octobre 2016 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2016 08 ODJ du 4 octobre 2016 modifié)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 4 OCTOBRE 2016 A 18H30
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 14 juin et 12 juillet 2016
2016-08-1 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
COMMANDE PUBLIQUE
2016-08-2 Réhabilitation des halles - Marchés de travaux - Approbation 2016-08-3 Assainissement non collectif - Rapport annuel de la Communauté de communes sur le prix et la qualité du service (RPQS) - Année 2015
2016-08-4 Convention d’objectifs sport de haut niveau - Vendée Fontenay Foot - Renouvellement
URBANISME
2016-08-5 Elaboration d’un règlement local de publicité (RLP) - Approbation
DOMAINE ET PATRIMOINE
2016-08-6 Opération foncière - 22 place Belliard - Section BE n°126 - Cession 2016-08-7 Patrimoine communal - Parcelle YA n°27 - Bail rural - GAEC le Grand R 2016-08-8 Patrimoine communal - Parcelle YA n°44 - Bail rural - Siclon « La Longèves » EARL
2016-08-9 Patrimoine communal - Ferme du Vivier - Bail rural
2016-08-10 Opération foncière - Commune de Ste Gemme la Plaine - Autorisation de passage de canalisation d’adduction en eau potable
2016-08-11 Occupation du domaine public - Orange - Rue du Château féodal- Convention d’effacement de réseau
2016-08-12 Réhabilitation des halles - Convention pour le diagnostic d’archéologie préventive - INRAP - Convention
2016-08-13 Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) - Syndicat mixte Vendée Sèvres Autizes - Pose de repères de laisses de crues de la rivière Vendée - Conventions
2016-08-14 Mise à disposition d’emprises ferroviaires propriété de SNCF Réseau dans le cadre du projet de piste cyclable la « Transfontenaysienne »
2016-08-15 Convention d’implantation d’usage de points d’apport volontaire enterres sur le territoire de SYCODEM
PERSONNEL COMMUNAL
2016-08-16 Modification du tableau des effectifs
INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE
2016-08-17 Désignation du correspondant défense 2016-08-18 Conseils d’école - Ecole Florence ARTHAUD - Désignation des représentants de la mairie
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FINANCES LOCALES
2016-08-21 Finances 2015 - Affectation des résultats
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QUESTIONS ORALES
COMMUNICATION DU MAIRE
Le Maire,
Jean-Michel LALÈRE