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Conseil Municipal - 2016 09 CRS
Ordre du Jour - 2016 08 ODJ du 4 octobre 2016 modifié
Ordre du Jour - 2016 02 ODJ du 7 mars 2016
Ordre du Jour - 2016 05 ODJ du 10 mai 2016
Ordre du Jour - 2016 09 ODJ corrig aprs conseil
Document publié le Mardi 15 novembre 2016 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2016 09 ODJ corrig aprs conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 15 NOVEMBRE 2016 A 18H30
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
2016-09-1 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
COMMANDE PUBLIQUE
2016-09-2 Délégation de service public local – Exploitation du Pôle d’Echanges Multi-Usages (PEMU) - Rapport annuel du délégataire – Année 2015
2016-09-3 Délégation de service public local – Eau potable et Assainissement collectif – Rapport annuel du délégataire - Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service (RPQS) - Année 2015
2016-09-4 Délégation de service public local – Assainissement collectif - Contrat d’exploitation du service public de l’assainissement du 31 décembre 2010 – Avenant n°2 2016-09-5 Réhabilitation des halles - Marchés de travaux - Approbation
URBANISME
2016-09-6 Urbanisme – Réhabilitation des halles – Avenant n°2 - Approbation 2016-09-7 Urbanisme – Convention de maîtrise d’œuvre foncière entre l’EPF de la Vendée et la Ville de Fontenay-le-Comte – Avenant n°2 - Approbation
DOMAINE ET PATRIMOINE
2016-09-8 Patrimoine communal – Bâtiments économiques – 24 rue Kléber (BD393) – Bail commercial – Les Celliers de Grand-Lieu – Résiliation anticipée
PERSONNEL COMMUNAL
2016-09-9 Vacations funéraires - Revalorisation
2016-09-10 Création d’un service commun entre la Ville de Fontenay-le-Comte et la Communauté de communes du Pays de Fontenay-le-Comte – Service commun « Bureau d’études techniques »
INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE
2016-09-11 Rapport de la CLECT du 26 septembre 2016 de la Communauté de communes du Pays de Fontenay-le-Comte - Approbation
2016-09-12 Statuts de la Communauté de communes du Pays de Fontenay-le-Comte – Modification de compétences – Approbation
2016-09-13 Intercommunalité - Représentation des communes au sein du futur ensemble intercommunal – Répartition des sièges
FINANCES LOCALES
2016-09-14 Location de salle municipale - Remboursement
2016-09-15 Eglise Saint Jean – Etudes d’investigations complémentaires – Demandes de subventions 2016-09-16 Subvention exceptionnelle – Concours national d’attelage – Vendée EquiEvents 2016-09-17 Travaux de mise aux normes et accessibilité des établissements recevant du public (ERP) et espaces publics communaux – Demande de fonds de concours intercommunal 2016-09-18 Budget 2017 – Débat d’Orientation Budgétaire
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES
2016-09-19 Motion de soutien projet amendement art 59 LDF 2017 – Perte de la Dotation de Solidarité Rurale (DSR) (Point ajourné)
COMMUNICATION DU MAIRE
Le Maire,
Jean-Michel LALÈRE