Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du 20 mars 2026
Procès Verbal - 1774177081 Proces verbal 16 decembre 2025
Procès Verbal - 1707497726 Proces verbal du 24 octobre
Procès Verbal - 1775652599 Proces verbal du 24 fevrier 2026
Procès Verbal - Proces verbal de la reunion du Conseil Municipal d
Procès Verbal - Procès verbal du 20 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal du 20 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal conseil du 20 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal CM du 20 mars 2026
Procès Verbal - 1774176966 Proces verbal 23 septembre 2025
Procès Verbal - 1775652619 Proces verbal du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1775652619 Proces verbal du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
2026/008
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
À
19
H
00
L'an
deux
mil
vingt-six,
le vingt
du
mois
de
mars,
à dix-neuf
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L. 2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
s’est
réuni
le conseil
municipal
de
la commune
de
BRION
(membres
proclamés
par
le
bureau
électoral
à
la
suite
des
élections
du
15
mars
2026
et
sur
convocation
qui leur a été
adressée
par Monsieur
le Maire
le 16 mars
2026)
sous
la présidence
de
Madame
Florence
SYLVESTRE,
doyenne
de
l’assemblée.
Membres
présents
: M.
Philippe
PETIT,
Mme
Julie
CARRA,
M.
Frédéric
MALÈRE,
Mme
Florence
SYLVESTRE,
M.
Philippe
MAUNY,
Mme
Séverine
COMMEAU,
Mme
Audrey
CAUSIN
(arrivée
19
h 08),
M.
Benoit
CALLÉ,
M.
Sylvain
BERTHOMEAU,
Mme
Hélène
RAISON,
Mme
Claire
LETHIMONNIER,
M.
Sébastien
PICHOT,
M.
Charlie
PORTE,
M.
Yoann
GLODEAU.
Absente
excusée
: Mme
Carinne
QUENISSET
(pouvoir
à Mme
Claire
LETHIMONNIER)
Absent
:
Secrétaire
de
Séance
: M.
Yoann
GLODEAU
élu
à l’unanimité
Assistent
également
: Mme
Cindy
FERREIRA,
secrétaire
générale
de
mairie
Le
quorum
étant
fixé
à 8 membres
présents,
le Conseil
Municipal
peut
valablement
délibérer.
Procès-verbal
de
la séance
du
24
Février
2026
Le
procès-verbal
de
la séance
du
24
février
2026
sera
adopté
au
prochain
conseil
municipal.
Adoption
de
l’ordre
du
jour
de
la séance
L'ordre
du
jour
de
la
séance
tel
que
présenté
est
adopté
à
14
voix
«
Pour
»,
à
0
voix
« Contre
»
et
0
«
Abstention
».
Ordre
du
Jour :
e
Approbation
du
dernier
procès-verbal
e
Élection
du
Maire
Détermination
du
nombre
d’Adjoints
Élection
des
Adjoints
Lecture
de
la « Charte
de
l’Élu
Local
»
Indemnités
du
Maire
et des
Adjoints
Informations
et
Questions
diverses
INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
Madame
Florence
SYLVESTRE,
doyenne
des
membres
du
Conseil
Municipal
élu
le
15
mars
2026,
a
pris
la
présidence
de
l’assemblée
(art.
| 2122-8
du
C.
G.
C.
T.).
Madame
Florence
SYLVESTRE
procède
à
l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil
Municipal,
elle
dénombre
quinze
conseillers
présents
et
constate
que
la
condition
de
quorum
posée
à l’article
L.2121-17
du
C.
G.
C. T.
est
remplie.
Monsieur
Yoann
GLODEAU
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal
(art.
L.
2121-15
du
C. G. C.T.).
Monsieur
Philippe
MAUNY
et
Madame
Hélène
RAISON
sont
nommés
assesseurs
pour
l’organisation
des
votes. Madame
Florence
SYLVESTRE
invite
les
membres
du
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l’élection
du
Maire.
Elle
rappelle
qu’en
application
des
articles
L. 2122-4
et
L. 2122-7
du
C.
G.
C.T.,
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Il
est
rappelé
que
lorsque
l'élection
n’est
pas
acquise
lors
de
l’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
doit
être
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
s’approchera
de
la table
de
vote.
Il fera
constater
à
la
Présidente
qu'il
n’est
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
La
Présidente
le
constatera,
sans
toucher
l'enveloppe,
que
le
conseiller
municipal
déposera
lui-même
dans
l’urne.
Le
nombre
de
conseillers
qui
n’auront
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l’appel
de
leur
nom,
sera
enregistré.
Après
le vote
du
dernier,
il sera
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote
par
les
deux
assesseurs. 2026/009
ÉLECTION
DU
MAIRE
Madame
Florence
SYLVESTRE,
Présidente
de
séance
sollicite
les
candidatures
pour
l’élection
du
Maire.
Monsieur
Philippe
PETIT
se
déclare
candidat.
1°"
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
00
b-
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
14
c-
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
ou
blancs
par
le bureau
01
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-c]
13
e-
Majorité
absolue
08
Monsieur
Philippe
PETIT
a obtenu
13
voix
Nom
et
prénom
de
chaque
Nombre
de
suffrages
obtenus
candidat
En
chiffres
En
toutes
lettres
Philippe
PETIT
13
Treize
Monsieur
Philippe
PETIT
ayant
obtenu
la majorité
absolue
a été
proclamé
Maire
et a été
immédiatement
installé. DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
Monsieur
Philippe
PETIT
élu
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
4
(quatre)
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
rappelle
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
de
3 (trois)
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
fixer
à 3 (trois)
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
15
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»,
et
0
«
Abstention
»,
de
fixer
à 3
(trois)
le nombre
des
adjoints
au
maire
de
la commune.
ÉLECTION
DES ADJOINTS
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
la
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si, après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L. 2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a décidé
de
laisser
un
délai
de
cinq
minutes
pour
le dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adijoints
à désigner.
A l'issue
de
ce délai,
Monsieur
le Maire
constate
qu’une
liste de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
a été
déposée.
1‘
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b-
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
14
c-
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
0
d-
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)
0
e-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-c]
14
f-
Majorité
absolue
8
La
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
a obtenu
14
voix.
Nom
et
prénom
de
chaque
Nombre
de
suffrages
obtenus
candidat
de
la
liste
En
chiffres
En
toutes
lettres
Julie
CARRA
14
Quatorze
Frédéric
MALÈRE
14
Quatorze
Florence
SYLVESTRE
14
Quatorze
La
liste
des
candidats
d’adjoints
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
a
été
proclamé
adjoints
et
ont
été
immédiatement
installés.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu’ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation. LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ÉLU
LOCAL
Conformément
à
l’article
L.
2121-7,
lors
de
la
première
réunion
du
conseil
municipal,
immédiatement
après
l'élection
du
maire
et des
adjoints,
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la charte
de
l'élu
local
prévue
à l’article
L.
1111-1-1
du
CGCT. 2026/010
Monsieur
le Maire
remet
aux
conseillers
municipaux
une
copie
de
la charte
de
l’élu
local
contre
signature
et
de
certains
articles
du
CGCT
qui
portent
sur
les
conditions
d'exercice
des
mandats
municipaux
(art.
L.
2123-1
à
L. 2123-35).
INDÉMNITÉS
DU
MAIRE
ET DES ADJOINTS
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'indemnité
de
fonction
de
maire
est
fixée
à
un
taux
maximal
par
la
loi
et
que
le
Conseil
Municipal
n’a
pas
à
délibérer
sur
ce
taux
et
ne
peut
de
lui-même
la
diminuer; Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
appartient
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
fixer
dans
les
conditions
posées
par
la
loi,
les
indemnités
de
fonctions
versées
aux
adjoints
au
Maire.
L'ensemble
des
indemnités
de
fonctions
versées
aux
adjoints
au
Maire
ne
doivent
pas
dépasser
l'enveloppe
globale
prévue
aux
articles
L
2123-22
à
L
2123-24
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Les
indemnités
de
fonction
seront
automatiquement
revalorisées
en
fonction
de
l'évolution
de
la valeur
du
point
de
l'indice
et
payées
mensuellement.
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
montant
maximales
des
indemnités
de
fonction
des
adjoints
est
susceptible
d’être
allouées
aux
titulaires
de
mandats
locaux
par
l’article
L.
2123-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE
à
15
voix
«
Pour
»,
O
voix
«
Contre
»,
et
0
« Abstention
»,
avec
effet
immédiat
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif
des
fonctions
d’adjoints
au
maire
au
taux
maximal
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
de
11,77%
pour
une
commune
de
500
à 999
habitants.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
:
e
Monsieur
le
Maire :
-
Informe
que
le
prochain
conseil
municipal
concernera
la
désignation
des
déléguées
des
différentes
instances.
-
Demande
à l’ensemble
des
conseillers le
jour
et
l'heure
qui
leurs
conviennent
le mieux
pour
les
prochains
conseils.
Il est
retenu
le mardi
soir
à
19
h 30.
-
Une
réunion
de
présentation
de
budget
aura
lieu
avant
le vote
du
budget.
e
Monsieur
Charlie
PORTE
:
-
Demande
si un
conseil
peut
se
réunir
sans
le maire?
Monsieur
le
Maire
répond
que
oui
c’est
possible
s’il est
empêché
à la
dernière
minute.
e
Mme
Séverine
COMMEAU
:
-
Loto
du
Comité
des
Fêtes
le dimanche
22
mars
2026
-
Vide-greniers
sur
la
place
de
l’Église
le dimanche
12
avril
2026.
e
Mme Julie
CARRA
:
-
Pour
la soirée
du 13 juillet,
il est
proposé
le spectacle
de
Lili Plumes.
Il est demandé
à l’ensemble
des
conseillers
leur
aval
pour
retenir
la
troupe
et
au
prochain
conseil
municipal
le
devis
sera
validé.
L’ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ,
LA SÉANCE
EST
LEVÉE
À 19
H 58.
Table
des
délibérations :
e
Élection
du
Maire
e
Détermination
du
nombre
d’Adjoints
e
Élection
des
Adjoints
e
Indemnités
du
Maire
et
des
Adjoints
Les
présentes
délibérations
ont
été
rendues
exécutoires
:
Après
dépôt
en
Préfecture
le
Et
publication
le
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
eP
Yoann
GLODEAU