Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal conseil du 5 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal du 20 novembre 2023
Procès Verbal - Proces verbal du 6 mars 2025
Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 29 janvier 2026
Procès Verbal - Proces verbal conseil janvier 2024
Procès Verbal - Proces verbal seance du 27 mars 2024
Procès Verbal - proces verbal conseil du 11 juillet 2024
Déliberation - liste deliberations du 20 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 18 decembre 202
Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 27 novembre 202
Procès Verbal - Proces verbal conseil du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Amour.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal conseil du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SE Dour
COMMUNE DE SAINT AMOUR
PROCES-VERBAL
Conseil municipal du 20 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, Le vingt mars, à 20 heures, le Conseil Municipal de La Commune de SAINT-AMOUR, s’est
réuni au lieu ordinaire de ses séances.
Convocation et affichage du 16 mars 2026
Etaient présents : Mesdames VAUCHER, OVISTE, TOURNIER, JOBERT, THOMAS, MAZZOLA, DE FARIA, GUYONNOT, JACQUELET, Messieurs PILLON, GUYON, ARBILLAT, MICHEL, GAMBLIN, SERRIERE , PONSOT, COSTE
Etaient absents excusés : Mme JENSEN (pouvoir donné à Mme THOMAS), M. TIMONIER (pouvoir donné à M.
ARBILLAT)
Secrétaire de séance : Monsieur Quentin ARBILLAT LONDON ARARNENANRNRRRENONCRRSENRNRNRNNERERRERRURR
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de présents : 17
Nombre de procurations : 2
Nombre de votants : 19
La séance est ouverte sous la présidence du doyen d'âge, Madame Bernadette JOBERT
Au début de la séance, le conseil municipal nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire et 2 assesseurs pour les élections du maire et des adjoints
Secrétaires : Mme OVISTE — M. ARBILLAT
Assesseurs : Mmes THOMAS et MAZZOLA
Madame JOBERT procède à l’appel nominal des membres du Conseil. Elle dénombre 17 conseillers présents et constate que le quorum est atteint
Elle demande l'approbation du dernier procès-verbal du 5 mars 2026 ; Le procès-verbal est
approuvé à l'unanimité
Elle invite le Conseil a procédé à l'élection du Maire
1. Election du Maire
La Présidente rappelle qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Puis la présidente a invité le Conseil a procédé à l’élection du Maire. Madame Valérie VAUCHER, est candidate.
Chaque conseiller remet son bulletin de vote.
Au premier tour de scrutin, le dépouillement du vote a donné le résultat ci-après :
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : O0
b. Nombre de votants : 19
Page 1 sur 3 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] : 19
f. Majorité absolue : 10
Madame Valérie Vaucher, ayant obtenue la majorité absolue, a été proclamée Maire et a été
immédiatement installée.
2. Détermination du nombre d’adjoint(s) - DE202603012
Conformément à l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Locales, le Maire demande au Conseil Municipal de déterminer le nombre des Adjoints. Le Conseil détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil, soit 5 adjoints maximum pour Saint-Amour. Elle propose donc de fixer le nombre d’adjoints à 5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE que le nombre des adjoints sera de cinq,
Décompte des voix
Pour: 19 |Contre:0 | Abstention : 0
3. Elections des adjoints
Madame Le maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Madame le Maire constate qu'une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
a été déposée ;
Liste conduite par M. Lilian PILLON
+ 1er adjoint : Lilian PILLON
+ 2ème adjoint : Valérie OVISTE
+ 3ème adjoint : François GUYON
+ 4ème adjoint : Corinne TOURNIER
+ 5ème adjoint : Quentin ARBILLAT
AU premier tour de scrutin, le dépouillement du vote a donné le résultat ci-après :
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : 0
b. Nombre de votants : 19
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] :19
f. Majorité absolue : 10
Page 2 sur 3 La liste conduite par Lilian PILLON ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur cette liste. Ils prennent rang dans l’ordre de cette liste,
4. Lecture de la charte de l'élu
Madame le maire donne lecture des articles L1111-13 et L1111-14 du CGCT et chaque conseiller reçoit la version intégrale de la charte de l'élu.
DIVERS : signature de la fiche RGPD par les élus
Prochain conseil municipal : 9 avril 2026 —- 20 h
Le Maire Le secrétaire
Quentin ARBILLAT
Page 3sur 3