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Procès Verbal - 1774177081 Proces verbal 16 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1774177081 Proces verbal 16 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
DÉCEMBRE
2025
À
19
H
00
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
seize
du
mois
de
décembre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BRION,
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
PETIT,
Maire.
Membres
présents
:
M.
Philippe
PETIT,
Mme
Florence
SYLVESTRE,
Mme
Julie
CARRA,
M.
Bernard
LECESTRE,
M.
Benoît
COPPIN,
M.
Philippe
MAUNY,
M.
Frédéric
MALÈRE,
Mme
Barbara
COQUILLE,
M.
Éric
SÉGADO
(arrivé
à 19
h 07),
Mme
Séverine
COMMEAU
(arrivée
à
19
h
15).
Absentes
excusées
:
Mme
Claire
LETHIMONNIER
(pouvoir
à
M.
Benoît
COPPIN),
Mme
Carinne
QUENISSET
(pouvoir
à Mme
Florence
SYLVESTRE)
Absent:
M.
BORET
Jimmy
Secrétaire
de
Séance
: Mme
Barbara
COQUILLE
élue
à l’unanimité
Assistent
également
: Mme
Cindy
FERREIRA,
secrétaire
générale
de
mairie
Le
quorum
étant
fixé
à 7 membres
présents,
le Conseil
Municipal
peut
valablement
délibérer.
Procès-verbal
de
la séance
du
13
novembre
2025
Monsieur
Philippe
MAUNY
fait
remarquer
qu’il
était
absent
excusé.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
13
novembre
2025
est
adopté
à l'unanimité.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'insérer
à l’ordre
du
jour
trois
sujets
supplémentaires
:
-
«Commune
: DM
n°7,
remplace
la
DM
n°5
»
-
«Création
d'emploi
: adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"°
classe
»
-
«Motion
AMF
»
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
10
voix
«
Pour
»,
à
0
voix
«
Contre
»
et
0
«
Abstention
».
Adoption
de
l’ordre
du
jour
de
la séance
L'ordre
du
jour
de
la
séance
tel
que
présenté
est
adopté
à
10
voix
«
Pour
»,
à
0
voix
«
Contre
»
et
0
«
Abstention
».
Ordre
du
Jour
:
e
Approbation
du
dernier
procès-verbal
e
Commune:
-
Participation
aux
achats
—
Noël
RPI
Bussy
en
Othe
/
Brion
e
Eau
potable: -
Décision
modificative
n°5
-
_ Redevance
consommation
eau
potable
et
redevance
sur
la performance
des
réseaux
eau
potable
- 2026
e
Assainissement
:
-
Décision
modificative
n°6
-
Redevance
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
- 2026
e
Informations
communautaires
e
Informations
et
Questions
diverses
PARTICIPATION
AUX
ACHATS
—
NOËL
RPI
BUSSY
EN
OTHE
/ BRION
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Mme
Julie
CARRA,
adjointe
aux
affaires
et transports
scolaire.
Madame
Julie
CARRA
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
spectacle
de
Noël
est
organisé
par
les
deux
communes
du
RPI.
Bussy
en
Othe
devait
faire
les achats
pour
les goûters
(clémentines,
papillotes,
gâteaux,
jus
de
fruits,
..),
mais
en
raison
d’un
problème
de
dernière
minute,
la commune
de
Brion
va
s’en
charger
et
demandera
le
remboursement
de
la
part
de
Bussy
en
Othe
par
l'émission
d’un
titre.
De
même
pour
le bus
retour
avec
le transporteur
CRESSON,
les
frais
seront
partagés
entre
la coopérative
scolaire
de
Brion,
la
Mairie
de
Bussy
et
la
Mairie
de
Brion.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
10
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»,
et
0
«
Abstention
» :
-
ACCEPTE
que
la commune
de
Brion
réalise
les
achats
-
DÉCIDE
d'émettre
un
titre
à
la
commune
de
Bussy
pour
sa
participation
au
gouter
et
transport
-
DÉCIDE
d'émettre
un
titre
à la
coopérative
scolaire
de
Brion
pour
la
participation
au
transport. COMMUNE
: DM
N°7
—
REMPLACE
LA
DM
N°5
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que,
lors
du
dernier
conseil
municipal,
la
décision
modificative
n°5
a été
prise
pour
rééquilibrer
la section
d'investissement
sur
le budget
communal.
La
décision
modificative
n°5
n'étant
pas
complète
ni
équilibrée,
il y a lieu
de
la
remplacer
par
la
décision
modificative
n°7
comme
suit
:
En
dépense,
opération
d’ordre
:
En
recette,
opération
d'ordre :
-
1311:
- 248,00
€
-777:
+1
195,90
€
-
1313:
- 947,90
€
-777:
-
1195,90
€
-
13911:
+
248,00
€
-
13913:
+
947,90
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
11
voix
«
Pour
»,
O
voix
«
Contre
»,
et
0
«
Abstention
»,
la
décision
modificative
n°7
comme
inscrite
ci-dessus.
CRÉATION
D'EMPLOI
: ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
2è"e
CLASSE
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
d’un
avancement
de
grade,
il y a
lieu
de
créer
le poste
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"°
classe
à temps
complet
à compter
du
1°
janvier
2026.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
11
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»,
et
0
« Abstention
»,
la
création
du
poste
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"
classe
à
temps
complet
à compter
du
1°’ janvier
2026.
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
communal.
BUDGET
EAU
: DM
N°5
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
ligne
budgétaire
678
est
en
dépassement
de
149,22
€,
arrondi
à
150,00
€.
Pour
régulariser
ce
dépassement,
il y a lieu
de
prendre
une
décision
modificative
comme
suit :
-
6817:
-
150,00
€
-
678:
+
150,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
11
voix
«
Pour
»,
O
voix
«
Contre
»,
et
0
«
Abstention
»,
la
décision
modificative
n°5
comme
inscrite
ci-dessus.
REDEVANCE
CONSOMMATION
EAU
POTABLE
ET
REDEVANCE
SUR
LA
PERFORMANCE
DES
RÉSEAUX
EAU
POTABLE
- 2026
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
depuis
le
1°
janvier
2025
l'Agence
de
l’Eau
Seine
Normandie
(AESN)
demande
aux
collectivités
de
délibérer
sur
les
deux
redevances
suivantes
:
-
Redevance
consommation
eau
potable
-
_Redevance
sur
la
performance
des
réseaux
eau
potable
Pour
le
1°’ janvier
2026,
et
suivants
les
déclarations
et
relevés
2025,
le
taux
des
redevances
est
calculé
comme
suit
:
-_
Redevance
consommation
eau
potable
: Tarif fixé
par
l’AESN
pour
2026
= 0,34
€
HT/m°
-__Redevance
sur
la
performance
des
réseaux
eau
potable :
Coefficient
de
modulation
0,23
x tarif AESN
2026
: 0,148
€
HT/m°
= 0,034
€
HT/m°
Le
coefficient
de
modulation
est
obtenu
d’après
les
résultats
du
Rapport
sur
les
Prix
et
la
Qualité
du
Service
(RPQS)
eau
potable
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
11
voix
«
Pour
»,
O
voix
«
Contre
»,
et
1 «
Abstention
» (Mme
CARRA),
les nouveaux
taux
de
redevances
ci-dessus
à compter
du
1° janvier
2026.
BUDGET
ASSAINISSEMENT
:
DM
N°6
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la ligne
budgétaire
678
est
en
dépassement
de
186,65
€,
arrondi
à
200,00
€.
Pour
régulariser
ce
dépassement,
il y a
lieu
de
prendre
une
décision
modificative
comme
suit
:
-
6817:
-
200,00
€
-
678:
+
200,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
12
voix
«
Pour
»,
O0
voix
« Contre
»,
et
0
«
Abstention
»,
la
décision
modificative
n°6
comme
inscrite
ci-dessus.
REDEVANCE
PERFORMANCE
DES
SYSTÈMES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
- 2026
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
depuis
le
1°
janvier
2025
l’Agence
de
l'Eau
Seine
Normandie
(AESN)
demande
aux
collectivités
de
délibérer
sur
la
redevance
suivante
:
-_
Redevance
performance
des
systèmes
d’assainissement
collectif
Pour
le
1°’
janvier
2026,
et
suivants
les
déclarations
et
relevés
2025,
le
taux
de
la
redevance
et
calculé
comme
suit
:
-
Redevance
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
:
Coefficient
de
modulation
0,34
x tarif
AESN
2026
: 0,356
€
HT/mÿ
=
0,121
€
HT/mÿ° Le
coefficient
de
modulation
est
fourni
par
la Communauté
de
communes
de
l’Agglomération
Migennoise
(CCAM)
en
fonction
du
résultat
du
RPQS
assainissement
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
9
voix
«
Pour
»,
O
voix
«
Contre
»,
et
3
«
Abstentions
»
(Mme
CARRA,
MM.
LECESTRE
et
MALÈRE),
le
nouveau
taux
de
redevance
ci-dessus
à
compter
du 1°' janvier
2026.
MOTION
AMF
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l’Association
des
Maires
de
France
(AMF)
et
des
Présidents
d’intercommunalité
a
lancé,
lors
du
107°
Congrès
des
Maires,
un
appel
à
la
liberté
locale
et
demande
aux
collectivités
un
soutien
comme
suit :
«
La
liberté
locale
est
la condition
d’une
démocratie
vivante
et d’une
action
publique
efficace.
Or
la liberté
locale,
et
les
moyens
dont
disposent
les
collectivités
pour
mettre
en
œuvre
leurs
politiques
à destination
des
habitants,
sont
mis
à
mal
par
un
État
toujours
plus
centralisateur,
qui
ne
se
réforme
pas.
Ce
centralisme,
qui
éloigne
la décision
et
l’action
publique
des
citoyens,
est
pourtant
l’une
des
causes
des
problèmes
du
pays,
y compris
des
finances
publiques.
À
l’occasion
du
107°
Congrès
des
Maires,
l'Association
des
Maires
de
France
et
des
Présidents
d’intercommunalité
a
lancé
un
appel
à
la
liberté
locale,
à
partir
de
principes
qui
en
garantissent
l’effectivité,
ainsi
que
de
propositions
concrètes.
La
commune
de
BRION
partage
ces
propositions
pour
redonner
immédiatement
du
pouvoir
d’agir
aux
communes
et
intercommunalités,
par :
- La
libre
administration
des
collectivités.
Elle
implique
de
renoncer
à
toute
tutelle
de
l’État
ou
d’une
autre
collectivité
;
- L’autonomie
financière
et
fiscale,
donc
la
compensation
intégrale
des
compétences
transférées
et
la
redéfinition
des
ressources
propres
qui
doivent
être
prépondérantes
dans
les
ressources
des
collectivités
;
- La
subsidiarité,
qui
confie
par
principe
à l'échelon
le plus
proche
du
citoyen
le pouvoir
de
décision.
Pour
les
communes,
la subsidiarité
implique
la
protection
de
la
clause
de
compétence
générale.
Le
respect
de
la subsidiarité
exclut
également
toute
« différenciation
» des
compétences
entre
collectivités
d’une
même
catégorie. La
commune
de
BRION
s’oppose
à
toute
mesure
qui
contreviendrait
à
ces
principes
fondamentaux.
Par
ailleurs,
pour
retrouver
du
pouvoir
d’agir
immédiatement,
la
commune
soutient
les
propositions
de
VAMF
sur :
- Le pouvoir
règlementaire
local,
pour
adapter
les textes
aux
réalités
locales
et alléger
le poids
des
normes
nationales
;
-
Un
moratoire
sur
toute
nouvelle
contrainte
qui
réduirait
les
moyens
d’action
des
communes
;
- Une
réduction
des
normes
et
un
allègement
des
procédures
inutilement
complexes
et
coûteuses,
notamment
en
termes
d’urbanisme
et
de
commande
publique,
afin
de
débloquer
les
projets.
Faire
un
projet
devrait
être
plus
simple,
plus
rapide
et
moins
onéreux
en
2025
qu’il
y a
20
ans,
et
pourtant,
c’est
l’inverse
qui
se
produit.
Enfin,
le
pouvoir
d’agir
implique
des
moyens.
L'État
doit
tenir
sa
parole.
Dans
le
projet
de
budget
présenté
pour
2026,
cela
impose :
- La
suppression
du
DILICO,
qui
ne
devait
être
instauré
que
pour
un
an
mais
qui
serait finalement
reconduit
et
aggravé
;
-
La
suppression
de
la
réduction
de
la
compensation
des
impôts
économiques
supprimés,
qui
avait
pourtant
été
annoncée
comme
garantie
"à
l'euro
près";
- La
suppression
des
modifications
du
FCTVA,
qui
doit
demeurer
un
remboursement;
- La
suppression
des
coupes
budgétaires
envisagées
dans
la mission
Outre-mer
;
- La
suppression
du
gel
de
la
DGF
et
des
baisses
de
crédits
dédiés
aux
collectivités :
- La
suppression
de
l'augmentation
des
cotisations
CNRACL,
qui
n’est
pas
le
seul
moyen
de
rétablir
son
équilibre
financier.
Les
communes
et
intercommunalités
ont
démontré
leur
solidité
au
cours
de
ce
mandat
face
à toutes
les
crises.
Notre
Nation
a besoin
d’un
État
fort
sur
ses
missions
essentielles
et
de
communes
libres.
À
l’heure
où
le
pays
traverse
une
nouvelle
crise,
politique
et
budgétaire,
il
est
urgent
de
régénérer
l’action
publique
et
la démocratie
par
la
liberté
locale
et
la confiance.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE
à
12
voix
«
Pour
»,
O
voix
«
Contre
»,
et
0
«
Abstention
»,
de
soutenir
la
motion
de
soutien
pour
la
liberté
locale
porter
par
l'AMF.
INFORMATIONS
COMMUNAUTAIRES
:
-
Finances
et
CLCT :
néant.
-
Urbanisme
: néant.
-
Voirie
et
Travaux
: réception
des
travaux
Rue
Bellevue,
jeudi
18
décembre
2025
à
8
h
30
sur
les
lieux.
-
Environnement
: néant.
-
Développement
économique :
néant.
-
Aménagement
Territoire
et Tourisme
: néant.
-
Habitat
: néant.
-
Déchèterie
: visite
de
la
déchèterie
de
Nevers
reportée
en
janvier
2026. INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
:
e
Déclaration
d'intention
d’aliéner
:
|
o4/12/2025 |
AB 210 (Rue du Vaunoyer)
e
Monsieur
le
Maire :
Lecture
de
différents
courriers
de
remerciements
(Monsieur
et
Madame
RAGEY,
Monsieur
et
Madame
PONCET,
Monsieur
et
Madame
AUBINEAU
Jacques)
Les
travaux
de
la
toiture
de
la
bibliothèque
sont
terminés.
La
reprise
de
la
tranchée
en
travers
de
la
route
de
La
Fourchotte
par
Free
est
reportée
en
mars
2026. La
réunion
du
pôle
énergies
renouvelables
sur
le
projet
de
Monsieur
MAUNY
Christophe
a
eu
lieu
le
9
décembre
à
la
Préfecture
d'Auxerre.
Ce
projet
suit
son
cours
et
a
de
grandes
chances
d'aboutir. Le
terrassement
de
la
citerne
incendie
de
La
Fourchotte
est
fait.
Merci
aux
agents,
conseillers
et
habitants
qui
ont
donné
un
coup
de
main
au
déploiement
de
la
citerne.
Il
reste
le
branchement
au
réseau
d’eau
et
la
clôture
à faire.
L’éclairage
public
a été
réparé
au
bout
de
la
2°"
intervention
de
SOMELEC.
Le
système
de
communication
des
châteaux
d’eau
est
de
nouveau
opérationnel.
II a
été
changé
pour
du
GSM.
Les
lignes
téléphoniques
Orange
ont
été
résiliées.
Un
recensement
nocturne
des
animaux
sauvages
sur
Brion
aura
lieu
les
8,
15
et
22
janvier
2026.
Pour
la
rénovation
de
l'éclairage
public,
les
services
de
l’Etat
nous
ont
octroyé
une
subvention
Fonds
Verts
et
demandent
une
rencontre
avec
le
SDEY
et
les
élus
le
13
janvier
à
16
h
30.
Les
élections
municipales
auront
lieu
les
dimanches
15
et
22
mars
prochain.
Population
INSEE
au
1°
janvier
2026
:633
habitants
sur
la
commune.
Les
vœux
de
la
Municipalité
auront
lieu
le
vendredi
9 janvier
2026
à
19
h 00 à
la
salle
des
fêtes
«
Les
Granges
du
Château
».
e
Mme
Julie
CARRA
:
Le
marché
de
Noël
s’est
très
bien
passé,
beaucoup
de
monde.
Remerciements
à
la
CCJ
et
aux
agents
de
la
CCJ
pour
le
prêt,
le
montage
et
le
démontage
des
chalets
ainsi
qu’au
Comité
des
Fêtes
pour
la
buvette.
Le
dimanche
18
janvier
2026
aura
lieu
une
après-midi
« Jeux
de
Société
» sur
inscription.
Remerciements
aux
employés
communaux
pour
les
services
rendus
toute
l’année.
e
Mme
Florence
SYLVESTRE
:
Le
dernier
marché
2025
a eu
lieu
ce
jour.
Les
commerçants
font
une
pause
durant
les
fêtes.
e
M.Philippe
MAUNY:
Entreprise
DESSOLIN
retire
le
concassé
des
champs
en
ce
moment
sur
Migennes.
Voir
le
chef
de
chantier
pour
Brion.
Fuite
d’eau
sur
une
bouche
à clé
«
Impasse
du
Vau
».
L'ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ,
LA SÉANCE
EST
LEVÉE
À 19
H 51.
Table
des
délibérations :
Commune :
-
Participation
aux
achats
—
Noël
RPI
Bussy
en
Othe
/
Brion
-
Commune
: DM
n°7,
remplace
la
DM
n°5
-
Création
d'emploi
: adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"°
classe
-
Motion
AMF
Eau
: -
Décision
modificative
n°5
-
Redevance
consommation
eau
potable
et
redevance
sur
la
performance
des
réseaux
eau
potable
- 2026
Assainissement :
-
Décision
modificative
n°6
-
Redevance
performance
des
systèmes
d’assainissement
collectif
- 2026
Les
présentes
délibérations
ont
été
rendues
exécutoires
:
Après
dépôt
en
Préfecture
le
Et
publication
le
La
secrétaire
de
séance,
Barbara
COQUILLE