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Conseil Municipal - odj2 pour infodu cm 29 04 16 0
Document publié le Vendredi 22 avril 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - odj2 pour infodu cm 29 04 16 0)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Le 22 avril 2016
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 29 avril 2016
à 18h00
à l’Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
*
* *
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
FINANCES
1. Tarifs enfance jeunesse 2016 - 2017
ACTION FONCIÈRE
2. Vente de logements sociaux
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
3. Contrat de ville - programmation 2016
4. Rapport d'activité 2015 de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap
EDUCATION ET SPORT
5. Evaluation du PEV et du PEdT - Mise en place d'un dispositif partenarial avec l'Education Nationale et la Recherche Publique
AFFAIRES JURIDIQUES
6. Mise en demeure de délibérer avant demande d'autorisation de plaider en vertu de l'article L 2132-5 du Code Général des Collectivités Territoriales
II. DESIGNATION – ELECTION
7. Désignation d'un représentant de la Ville auprès du Groupe ESC CLERMONT-AUVERGNE
8. Election des représentants des membres élus de la Commission d'Appel d'Offres de la Ville dans les commissions ad' hoc de groupements de commandes III. – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
FINANCES
9. Modification de l'attribution des indemnités de fonction du Maire
10. Admissions en non-valeur
11. Aménagements de locaux à l'école Jean Moulin en vue d'accueillir une unité locale d'inclusion scolaire (ULIS) - Demande de réserve parlementaire 12. Carafes « Eau de Clermont-Ferrand » - tarifs de vente de réassort pour les restaurateurs
13. Garanties d'emprunt
14. Remise gracieuse de majoration de retard appliquée aux taxes d'urbanisme 15. Tarifs applicables dans le cadre de l'utilisation des installations sportives 16. Tarifs à partir du 1er septembre 2016 des activités adultes et familles, des activités jeunes, de l'école de cirque, de la billetterie, du studio d'enregistrement de Croix-Neyrat et des ventes de matériaux pour les activités techniques
17. Évaluation du projet éducatif territorial (PEDT) - Demande de réserve parlementaire
ACTION FONCIÈRE
18. Acquisition, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés
19. Collège Charles Baudelaire : désaffectation partielle usage scolaire - Cession au Conseil Départemental
20. Création d'une servitude de canalisations - Impasse de l'Astre
21. Pôle de santé de la Gauthière
22. Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne
23. Vente d'un ensemble immobilier 142 avenue de la République / 6 rue Laennec
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
24. Bail à construction Ville/Logidôme - Secteur Kessler Rabanesse
25. Prorogation de la convention ADS - Avenant 1
MARCHÉS PUBLICS
26. Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel et services associés et approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes
27. Convention de groupement de commandes avec plusieurs collectivités du Puy-de-Dôme pour la fourrière animale
28. Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
29. Marchés Publics
VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
30. Convention Ville/SMTC - AC de financement - Travaux viaduc Saint- Jacques
31. Dénomination de voie AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
32. Attribution de subventions à un organisme de droit public au titre des congrès
33. Attributions de subventions au titre des congrès
34. Contrat d'affermage pour l'exploitation de la gare routière - avenant n°2 35. Convention entre la Ville, la Chambre de Commerce et d'Industrie et la Fédération Clermont-Commerce
36. Facilités de stationnement artisans effectuant des dépannages d'urgence véhicules de société
37. Participation de la Ville à la campagne de communication 2016 destinée à promouvoir la fréquentation touristique
38. Soutien à la Vie Associative - Subventions de fonctionnement
39. Soutien à la Vie Associative - Subventions exceptionnelles
40. Subventions aux associations travaillant dans le domaine social
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
41. Actualisation de la convention type de la billetterie Espace Victoire
42. Adoption d'une charte pour un projet de coopération communautaire autour des pratiques musicales
43. Aide à la diffusion
44. Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles 45. Participation de la Ville - Musée Bargoin au dispositif Les Portes du Temps - Demande de subventions aux partenaires
46. Restauration de la peinture murale de la Maison de l'Eléphant à Montferrand - Plan de financement
47. Soutien à l'association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne
48. Soutien à la culture - Subvention à l'association Hippocampus
49. Subvention exceptionnelle à un organisme public
EDUCATION ET SPORT
50. Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre de l'action d'accompagnement à la scolarité
51. Convention de fonctionnement de la vidéoprotection du Complexe Sportif des Cézeaux
52. Convention de partenariat relative à la restructuration du stade Philippe- Marcombes
53. Périmètres scolaires
54. Réglement intérieur des activités périscolaires, extrascolaires et de loisirs 55. Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive
56. Subvention à l'association"Lire la Ville dans le Puy-de-Dôme"
57. Subventions exceptionnelles à des associations sportives
58. Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP
59. Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes
ENVIRONNEMENT
60. Projet de convention avec l'association « H2O sans frontières »
AFFAIRES JURIDIQUES
61. Indemnisation pour dommages de travaux publics 62. Prorogation du protocole d'accord en vue de la cession et de l'aménagement du site de l'Hôtel Dieu à Clermont-Ferrand
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
63. Actualisation du tableau des effectifs
64. Modification du régime indemnitaire de la filière médico-sociale et de la filière sociale
65. Recrutement d'un Chef de projet commande publique performante au sein de la Direction de la Performance de la Commande Publique
66. Recrutement d'un Directeur Adjoint au sein de la Direction de la Communication
67. Recrutement d'un Directeur au sein de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement
68. Recrutement d'un Manager des projets internationaux au sein de la Direction de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche, de la Vie Etudiante et des Relations Internationales
69. Recrutement du Responsable du service Etat civil et Recensement de la population au sein de la Direction des Services à la Population et de la Tranquillité Publique
ACTIONS INTERNATIONALES
70. Subventions aux associations et aides à projets internationaux
IV. – QUESTIONS DIVERSES
V. - VOEUX
VI. - HUIS CLOS
71. Bourses municipales 2016 pour cursus et stages universitaires effectués dans les villes jumelles
72. Indemnisation pour dommage
73. Régie recettes - Demande de remise gracieuse