Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour info 0 0
Ordre du Jour - ordre du jour cm 21 12 2017 pour info 0
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 0
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 16 juillet 2
Ordre du Jour - cm 12 04 2019 ordre du jour pour info 0
Ordre du Jour - cm 25 09 2020 ordre du jour pour info
Ordre du Jour - cm 27 09 2019 ordre du jour pour info 0
Ordre du Jour - cm 28 09 2018 ordre du jour pour info 0
Ordre du Jour - cm 15 02 2019 ordre du jour pour info 0
Conseil Municipal - odj2 pour infodu cm 29 04 16 0
Ordre du Jour - ordre du jour du 29 septembre 2017 0
Document publié le Vendredi 29 septembre 2017 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 29 septembre 2017 0)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Le 22 septembre 2017
POUR INFORMATION
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 29 septembre 2017
à 18h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
#
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
INTERCOMMUNALITE
1 - Transformation de la Communauté urbaine en Métropole
FINANCES
2 - Actualisation d'AP-CP
3 - Décision modificative n°3 - 2017
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
4 - Hôtel Dieu - charte EcoQuartier
5 - Validation de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance
6 - Rapport d'activité 2016 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
7 - Manifestation Effervescences : Partenariat financier du maître d'ouvrage (Ville de Clermont-Ferrand)
8 - Convention d'objectifs pour le projet DEMOS avec l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne / Attribution d'une subvention exceptionnelle
9 - Associations accompagnant le projet DEMOS à l'échelle des quartiers - Subventions exceptionnelles
EDUCATION ET SPORT
10 - Restructuration du complexe sportif Philippe-Marcombes - Validation du dossier avant projet définitif, du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération du marché de maîtrise d'oeuvre 16-
299 II. - QUESTIONS PROPOSÉES SANS. DEBAT
FINANCES
11 - Admissions en non-valeur
12 - Demande de subvention auprès de l'Union européenne - Dialogue compétitif pour la requalification urbaine du quartier Saint-Jean
13 - Demande de subvention auprès de l'Union européenne - Requalification
urbaine du quartier Kessler / Rabanesse - Première phase
14 - Garanties d'emprunt
15 - Modalités de prise en charge des frais de déplacement de particuliers exerçant une mission d'intérêt communal sur décision de l'autorité
territoriale
16 - Relations financières avec Clermont Auvergne Métropole - Convention de reversement de recettes
17 - Versement d'un fonds de concours de Clermont Auvergne Métropole pour la construction du lieu identitaire de la Scène nationale
ACTION FONCIERE
18 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne
19 - Vente d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne à la Commune de Dallet
20 - Ventes d'immeubles - Diverses propriétés
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
21 - Adhésion ANACEJ (Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes)
22 -Instauration d'un périmètre de prise en compte d'une opération d'aménagement sur le "Plateau de la Sarre"
MARCHES PUBLICS
23 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
24 - Rapport annuel de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2016
25 - Rapports annuels 2016 des Délégations de Service Public de chauffage des quartiers de Croix de Nevyrat, Champratel et les Vergnes et du quartier de la Gauthière
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
26 - Attribution d'une subvention au titre des congrès à l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole
27 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales
28 - Attribution de subventions au titre des congrès à des associations diverses 29 - Concessions automobiles. Dérogation au repos dominical 2018
30 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
31 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles
32 - Subvention exceptionnelle au Comité Régional Mosaïc Auvergne-Rhône- | Alpes
33 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social
34 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
35 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
36 - Avenant à la convention d'objectifs de l'association Centre Lyrique Clermont-Auvergne
37 -Participation de la Ville à CreArt 2017-2020, réseau de villes
européennes pour la création artistique
EDUCATION ET SPORT
38 - Conventions avec le SMTC pour le transfert des élèves des écoles élémentaires publiques à l'activité natation
39 - Conventions relatives à l'accueil d'enfants porteurs de handicap
40 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
AFFAIRES JURIDIQUES
41 - Indemnisations pour dommages de travaux publics
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
42 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Isabelle LAVEST - MEXICO (MEXIQUE) - du 05 au 10 décembre 2017
43 - Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée pour les agents de Ker Netra
44 -Convention de prestation de service de radiologie avec le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
45 - Recrutement d'un(e) responsable du service Protocole et Manifestations auprès du Cabinet du Maire
ACTIONS INTERNATIONALES
46 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux
III. - QUESTIONS DIVERSES
IV.- VOEUX
Le Maire
Of Olivief BIANCHI