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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 09 09 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézat-sur-Lèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 09 09 2021)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Environnement,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
09/09/2021
CONVOCATION
L’an
deux
mille
vingt-et-un,
le trois
septembre,
Jean
Claude
COURNEIL,
Maire
de
LÉZAT-sur-LÈZE
a convoqué
le
Conseil
Municipal
le neuf
septembre
deux
mille
vingt-et-un,
à dix-neuf
heures,
dans
la
salle
du
conseil
municipal
tout
N270
AE
L’an
deux
mille
vingt-et-un,
le neuf
septembre
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la Présidence
de
Monsieur
le Maire,
Jean
Claude
COURNEIL.
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 19
PRÉSENTS
17
: COURNEIL
Jean
Claude
- GRANDET
Véronique
- LLUIS
Claude
- BLANDINIERES
Lydia
- LABORDE
Jean
- SACILOTTO
Claudine
- COUTARD
Jean-Louis
- DEDIEU
Alain
- PEZÉ
Alain
-
PARROT
Silvana
- CARRIERE
Ghislaine
- ETCHEMENDIGARAY
Xavier
— VELOSO
Angélina
-
ARABEYRE
Josiane
- REDINI
Serge
- CASTAGNÉ
Dominique
- GILAMA
Marie.
ABSENT
EXCUSE
0 :
ABSENT
1 : SOULA
David
PROCURATION
: 2 :
FOCHESATO
Marie
à CARRIERE
Ghislaine
- VELOSO
Angélina
à COUTARD
Jean
Louis La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Claude
COURNEIL,
Maire
en
exercice,
qui
procède
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil.
Véronique
GRANDET
et Ghislaine
CARRIERE
sont
désignées
comme
secrétaires
de
séance.
Monsieur
le Maire
constate
le quorum
et donne
lecture
de
l’ordre
du
jour.
Il indique
que
quatre
questions
supplémentaires,
transmises
par
l’opposition,
ont
été
rajoutées
à l’ordre
du
jour.
Elles
seront
traitées
au
point
« questions
diverses
».
Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
municipal
s’il
y a
des
remarques
par
rapport
au
procès-verbal
de
la séance
du
22
juin
2021,
transmis
par
mail
à tous
les
élus.
Monsieur
le Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
présents
de
signer
le feuillet
de
clôture
de
la séance
du
21
avril.
Les
délibérations
ci-après
ont
toutes
été
adoptées
Délibérations prises
lors
de
Objet
la séance
51
Vote
du
huis
clos.
52
Présentation
des
décisions.
53
Budget
communal
: délibération
modificative
N°1
54
Budget
Atelier
Relais
: délibération
modificative
N°1
55
Projet
d’implantation
d’une
centrale
photovoltaïque
dans
le cadre
de
la transition
énergétique
Changement
de
dénomination
de
la coopérative
du
Collège
François
VERDIER
pour
permettre
5
:
6
le versement
de
la subvention
2021
57
Prise
en
charge
des
frais
relatifs
aux
congés
bonifiés
au
titre
de
l’année
2022
58
Modalités
de
versement
de
l’indemnité
horaire
pour
travaux
supplémentaires
et récupérations
Vote
du
huis
clos
Monsieur
le Maire
propose
que
la tenue
de
la séance
soit
à huis
clos,
compte
tenu
de
la situation
exceptionnelle
liée
au
COVID
19,
qui
ne
permet
pas
d’accueillir
le public
dans
la salle
retenue
pour
les
séances
du
conseil
municipal
et que
la retransmission
en
direct
des
débats
ne
peut
être
techniquement
réalisée.
Monsieur
le Maire
demande
que
l’assemblée
se
prononce
sur
la formation
du
huis-clos,
pour
l’ensemble
de
la séance.
CASTAGNE
D.
précise
qu’il
souhaite
l’ouverture
des
séances
au
public,
du
conseil
municipal
du
fait
de
la possibilité
de
mise
en
place
du
passe-sanitaire.
VOTE
HUIS-CLOS
:
POUR
: 14
CONTRE
: 4 ARABEYRE
Josiane
- REDINI
Serge
- CASTAGNÉ
Dominique
- GILAMA
Marie.
ABSTENTION
: 0
|
Présentation
des
décisions
|
Monsieur
le Maire
expose
à l'assemblée
ce
qui
suit
:
Vu
l’article
L 2122
du
code
général
des
collectivités
territoriales
modifié
par
la loi
n°
2007-1787
du
20
décembre
2007
— art.
13;
Vu
la délégation
accordée
à Monsieur
le Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
19/05/2014
;
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
cette
délégation
;
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
DECISION
DU
01/09/2021
: SIGNATURE
BAIL
DE
LOCATION
« Centre
de
soins
» LE
BIAC
avec
Mme
DARMON
Laurence
Le
local
communal
situé
Centre
de
soins
« Le
Biac
» d’une
superficie
de
11 m?
sera
loué
à Mme
DARMON
Laurence,
pour
y installer
son
activité
de
Kinésiologie.
Le
local
est
composé
d’une
salle
sans
placard
et une
place
de
parking.
Le
bâtiment
est
situé
sur
la parcelle
cadastrée
section
C 1671.
Le
bail
de
location
sera
d’une
durée
de
9 ans
à partir
du
ler
septembre
2021
pour
expirer
le 31/08/2030.
Le
montant
du
loyer
est
fixé
à 130
€ mensuel
avec
une
périodicité
de
paiement
mensuelle
et d’avance
le ler
de
chaque
mois
et
pour
la première
fois
le 01/09/2021.
Le
montant
des
charges
est
fixé
à un
montant
de
20
€. Le
montant
du
dépôt
de
garantie
fixé
à 260
€ soit
deux
mois
de
loyer
qui
sera
à régler
à la
1ère
échéance
de
loyer.
Le
loyer
et les
charges
seront
révisés
par
indexation
automatique
de
la variation
de
l’indice
des
loyers
commerciaux
(LC
publié
par
l'INSEE)
à l’issue
de
chaque
période
triennale,
la première
fois
le 1er
septembre
2024.
DECISION
DU
01/09/2021
: SIGNATURE
AVENANT
AU
BAIL
DE
LOCATION
« Centre
de
soins
» LE
BIAC
- SCM
CABINET
INFIRMIER
DU
BIAC
Etant
donné
le changement
de
dénomination
du
cabinet
infirmier
preneur,
la modification
apportée
à l’avenant
du
bail
sera
la suivante
: « CABINET
INFIRMIER
DELORENZI-FOURNIAL-TERON
» devient
la SAS
« SCM
CABINET
INFIRMIER
DU
BIAC
» regroupant
trois
gérants-associés,
Monsieur
TERON
Xavier,
Madame
FOURNIAL
Marion
et Madame
RIVES
DE
LORENZI
Béatrice.
Les
articles
du
bail
initial
restent
inchangés. DECISION
DU
01/09/2021
: SIGNATURE
AVENANT
AU
BAIL
COMMERCIAL
AVEC
LA
SARL
PYRENEES
PIECES
AUTO
SERVICES
ARTICLE
1
:
La
commune
constate,
pour
la deuxième
fois,
le renouvellement
tacite
du
bail
à loyer
sus-énoncé,
conformément
aux
dispositions
des
articles
L.145-1
et suivants
du
Code
de
commerce,
à Monsieur
Martial
VANHOVE,
d’un
immeuble
à usage
industriel
situé
sur
la commune
de
LEZAT
SUR
LEZE,
cadastré
section
D 2603.
ARTICLE
2
:
Le
bail
est
consenti
et accepté
pour
une
durée
de
9 années
à compter
du
renouvellement
tacite,
soit
le 01/05/2020,
le
bail
s’étant
poursuivi
sans
changement
jusqu’à
ce
jour.
Faculté
est
donnée
au
preneur
de
donner
congé
à l’expiration
de
chaque
période
triennale.
Le
bail
est
consenti
moyennant
un
loyer
annuel
de
12
805,72
€ H.T,
payable
mensuellement
et d’avance
le premier
de
chaque
mois.
ARTICLE
3 :
Etant
donné
le changement
de
dirigeants
et d’associés
de
la société
Martial
Pneus
Auto
Services
intervenu
par
acte
sous
seing
privé,
en
date
du
Ler
et
2 décembre
2020,
il a
été
prévu
que
le renouvellement
du
bail
commercial
existant
au
profit
de
Monsieur
Martial
VANHOVE,
soit
fait
au
profit
de
la société
Martial
Pneus
Auto
Services.
Par
suite
de
la
cession
de
parts
susmentionnée,
la société
Martial
Pneus
Auto
Services
a été
transformée
en
une
société
portant
la
dénomination
Pyrénées
Pièces
Auto
Services
dont
la gérante
désignée
est
Madame
RIGAL
MENDEZ
comparante
susnommée. ARTICLE
4 :
L’ensemble
des
conditions
financières
et juridiques
du
bail
établi
le 22
juin
2002
sont
intégralement
reconduites
;
néanmoins
les
parties
conviennent
des
modifications
suivantes
:
1 — de
ne
pas
appliquer
la révision
à compter
du
05/07/2019,
par
délibération
du
03/12/2020,
2 —
d’appliquer
la révision
à compter
à compter
du
01/01/2021,
soit
un
loyer
mensuel
de
1 182,65€
HT
(mille
cent
quatre-vingt-deux
euros
et soixante-cinq
centimes
hors
taxe)
soit
un
loyer
annuel
de
14
191,80€
HT
(quatorze
mille
cent
quatre-vingt-onze
euros
et quatre-vingts
centimes
hors
taxe),
par
délibération
du
03/12/2020.
Le
loyer
payable
mensuellement
et d’avance
le premier
de
chaque
mois.
Le
preneur
paiera
tous
les
frais
et honoraires
du
présent
acte,
et le
cas
échéant,
les
droits
d’enregistrement,
ainsi
que
tous
les
frais
et droits
qui
en
seraient
la suite
ou
la conséquence.
POUR
: 18
CONTRE
:
0
ABSTENTION
: 0
BUDGET
COMMUNAL
- DELIBERATION
MODIFICATIVE
N°1
_
Monsieur
le Maire
informe
que
les
crédits
à l’article
2315
des
travaux
de
l’avenue
de
Toulouse
en
ce
qui
concerne
les
études
et les
annonces
et insertions
doivent
être
ajoutés.
Il précise
qu’à
ce jour,
les
premières
factures
ont
été
payées
au
2031
pour
les
frais
études
et au
2033
pour
les
insertions.
Maintenant
que
les
travaux
de
l’avenue
de
Toulouse
ont
commencé,
il faut
transférer
la somme
des
montants
du
2031
et
du
2033
à l’article
des
travaux,
soit
le 2315-12024
Avenue
de
Toulouse.
De
ce
fait,
il informe
que
dans
la section
investissement,
il faut
:
-augmenter
les
crédits
de
recettes
pour
l’article
2031
de
24
222.00€,
-augmenter
les
crédits
de
recettes
pour
l’article
2033
de
520.00€,
-augmenter
les
crédits
de
dépenses
pour
l’article
2315-12024
pour
un
montant
total
de
24
742.00€.
Déstonai
Dépenses
G)
Recettes
(]
ésignation
De
:
CE
e
3
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
INVESTISSEMENT
D-2315-12024
: Avenue
de
Toulouse-Aménagement
9.01
€
24
742,00
€
CocE
0,00€
trottoirs
PMR
R-2091
: Frais
d'études
0.09
€
0.00
€
0.00
€
24 222.00
€
R-2033
: Frais
d'insertion
0.00
&
9.90
€
0.00
€
520,00
€
TOTAL
041
: Opérations
patrimoniales
0,00
€|
24
742,00
€
0,00€
24
742,00
€
Total
INVESTISSEMENT
0,00€
24 742,00
€
0,00€
24
742,00€
|
|
Total
Général
24
742,00
€
24
742,00
€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
POUR
à l’unanimité.
BUDGET
ATELIER
RELAIS
—- DELIBERATION
MODIFICATIVE
N°1
Monsieur
le Maire
rappelle
que
lors
du
vote
du
Budget
Primitif
2021
pour
les
Ateliers
relais,
des
travaux
ont
été
prévus
à la
demande
du
repreneur
de
l’entreprise
Martial
pneu,
devenu
Pyrénées
Pièces
Auto
Services.
Monsieur
le Maire
précise
que
sur
devis,
les
sommes
ont
été
prévues
à l’article
2313
pour
la réfection
de
la toiture
et
à l’article
2315
pour
la création
de
trottoirs
extérieurs.
Monsieur
le Maire
informe
qu’à
la demande
du
trésorier,
il faut
changer
les
articles
où
ont
été
inscrits
les
crédits
afin
de
permettre
les
règlements
des
factures.
De
ce
fait,
il faut
effectuer
un
virement
de
crédit
du
chapitre
23
vers
le chapitre
21
avec
le détail
suivant
:
- 21
944€
au
2135
pour
la réfection
de
la toiture
- 10
293€
au
2151
pour
la création
de
trottoirs
extérieurs
nn
Dépenses
(1)
Recettes
Ni]
Désinaion
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
INVESTISSEMENT
D-2135
: Installat®
générales,
agencements,
9.00
€
21 044,90
€
9.00
€
0.00
€)
aménagements
des
constructi®
0-2151
: Réseaux
de
voirie
9.00
€
10 293,00
€
0,00
€
DQ0
€
TOTAL
D 21
: Immobilisations
corporelles
0.00
€
32
237,00
€
0,00€
0,00
€
D-2313
: Constructions
21
044,092
9,00€
0.00
€
9.00
€|
D-2915
: Installations,
matériel
et
outillage
techniques
10
293.09
€]
0,90€
G00€
0.00
€
TOTAL
D 23
: Immobilisations
en
cours
32
237,00
€
0,00
€
0,00€
0,00€
Total
INVESTISSEMENT
32237.00
€
22 237,00
€
0,00€
000€
|
Total
Général
0,00
€
0,00
€]
Le Conseil Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
POUR
à l’unanimité.
PROJET
D’IMPLANTATION
D’UNE
CENTRALE
PHOTOVOLTAIQUE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
TRANSITION
ENERGETIQUE
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le projet
d’implantation
d’une
centrale
photovoltaïque
sur
le territoire
de
la Commune
présenté
par
la Société
Eléments,
le 19
juillet
2021.
Il est
nécessaire
de
délibérer
aujourd’hui,
pour
savoir
si nous
décidons
de
continuer
à avancer
sur
ce
projet
et permettons
la réalisation
des
études
liées
à l’implantation
de
cette
centrale
photovoltaïque
sur
la commune,
au
lieu-dit
« La
Boulbène
».
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
et, Considérant
:
- Que
le projet
de
centrale
photovoltaïque
nécessite
un
zonage
compatible
dans
la perspective
de
son
autorisation
;
- _
Répond
aux
objectifs
de
transition
énergétique
fixés
par
le gouvernement
;
- Prend
en
compte
les
faibles
impacts
environnementaux
engagés
par
ce
projet
et les
retombées
financières
pour
la commune
et les
propriétaires
;
Puis,
après
en
avoir
délibéré,
1) Suite
à la
présentation
au
conseil
municipal,
en
date
du
19 juillet
2021
par
la société
ELEMENTS,
porteur
de
projet,
pour
la réalisation
d’un
parc
photovoltaïque
au
sol,
au
lieu-dit
« La
Boulbène
»,
2)
Le
Conseil
Municipal,
sensible
au
développement
des
énergies
renouvelables
sur
le territoire
de
sa
commune,
dans
le cadre
de
la transition
énergétique,
soutient
le projet
de
centrale
photovoltaïque,
3)
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
de
principe,
pour
que
les
études
techniques
et environnementales
nécessaires
au
développement
de
projet
photovoltaïque
soient
réalisées
sur
le territoire
de
la commune.
A
l'issue
du
résultat
des
études
et suite
à la
présentation
du
projet
d’implantation
auprès
du
Conseil
Municipal,
des
services
de
l’Etat
et des
propriétaires
et exploitants,
le dépôt
de
la demande
de
permis
de
construire
sera
réalisé.
DECIDE,
- d’autoriser
le Maire
à signer
tous
documents
afférents
à ce
dossier,
pour
poursuivre
les
démarches
et études
relatives
à la
création
de
ce
projet,
- de
s’engager,
si la
demande
de
permis
de
construire
venait
à être
déposée,
à procéder
à une
modification
du
document
d’urbanisme,
dans
l’objectif
de
la mettre
en
comptabilité
avec
le projet
photovoltaïque.
POUR
: 14
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 4 ARABEYRE
Josiane
- REDINI
Serge
- CASTAGNÉ
Dominique
- GILAMA
Marie.
Les
membres
de
l’opposition
ne
sont
pas
contre
le projet
et sont
d’accord
sur
le principe.
Cependant,
ils
émettent
des
réserves
sur
le fait
qu’il
n’y
a pas
eu
de
consultation
et de
présentation
du
projet
par
d’autres
entreprises.
Par
ailleurs,
ils
indiquent
que
le site
pressenti
pourrait
être
conservé
dans
d’autres
buts
que
d’y
implanter
des
zones
industrielles
ou
artisanales. CHANGEMENT
DE
DENOMINATION
DE
LA
COOPERATIVE
DU
COLLEGE
FRANÇOIS
VERDIER
POUR
PERMETTRE
LE
VERSEMENT
DE
LA
SUBVENTION
2021
Monsieur
le Maire
rappelle
que
lors
du
vote
du
budget
2021,
une
subvention
d’un
montant
de
100
€ a
été
attribuée
à
PAssociation
des
Parents
d’Elèves
du
collège
François
VERDIER.
Il informe
que
cette
subvention
n’a
pas
pu
être
versée
au
même
moment
que
celles
des
autres
associations
du
fait
que
lPAssociation
des
Parents
d’Elèves
du
collège
François
VERDIER
a changé
de
nom
et de
coordonnées
bancaires.
En
effet,
l’Association
Parent
d’Elèves
du
Collège
se
nomme
maintenant
Association
Foyer
Socio-éducatif
- Collège
François
VERDIER.
Il précise
que
pour
permettre
le versement
de
cette
subvention,
il faut
acter
les
changements
de
dénomination
et de
coordonnées
bancaires.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
valide
à l’unanimité,
Le changement
de
dénomination
et les
coordonnées
bancaires
correspondantes
et permet
à Monsieur
le Maire
de
faire
le nécessaire
pour
le versement
de
la subvention.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
POUR
à l’unanimité.
PRISE
EN
CHARGE
DES
FRAIS
RELATIFS
AUX
CONGES
BONIFIES
AU
TITRE
DE
L’ANNEE
2022
Vu
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale
:
article
57-1
;
Vu
le
décret
n°
88-168
du
15
février
1988
modifié,
pris
pour
l’application
des
dispositions
du
deuxième
alinéa
du
l°de
l’article
57
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
particulières
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
;
Vu
l’article
12
du
décret
n°
91-298
du
20
mars
1991
;
Vu
le
décret
n°
88-168
du
15
février
1988
relatif
au
congé
bonifié
dans
la
fonction
publique
territoriale, Vu
la
circulaire
du
25
février
1985
relative
à la
prise
en
charge
des
frais
de
voyage
de
congés
bonifiés
;
Vu
la circulaire
n°
2129
du
3 janvier
2007
relative
aux
conditions
d'attribution
des
congés
bonifiés
aux
agents
des
3
fonctions
publiques
;
Considérant
la
demande
de
Madame
PARENT
Morgane
(adjoint
administratif),
en
date
du
01/06/2021
;
Vu
le
décret
n°
2020-851
du
2 juillet
2020
modifiant
le
régime
des
congés
bonifiés
;
Vu
la
demande
de
Madame
PARENT
Morgane
(adjoint
administratif),
titulaire
en
date
du
01/10/2018
;
Vu
la
situation
administrative
et
personnelle
de
l’agent
;
Monsieur
le Maire
propose
d’accorder
à Madame
PARENT
Morgane
le bénéfice
d’un
congé
bonifié
au
titre
de
Pannée
2022.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-Valide
la
prise
en
charge
les
frais
de
déplacements
aller/retour
de
l’aéroport
international
d'embarquement
à l’aéroport
international
de
débarquement
sur
la base
du
tarif
le plus
économique
en
vigueur.
-Prévoit
d’inscrire
au
BP
2022,
la dépense
correspondante
et autorise
Monsieur
le Maire
à effectuer
les
démarches
nécessaires
afférentes
à ce
dossier.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
POUR
à l’unanimité.
MODALITES
DE
VERSEMENT
DE
L’INDEMNITE
HORAIRE
POUR
TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES
ET
RECUPERATIONS
Monsieur
le Maire
informe
que
le centre
de
Gestion
de
l’Ariège
demande
la mise
à jour
de
la délibération
sur
les
heures
supplémentaires. Monsieur
le Maire
explique
que
la notion
d’heures
supplémentaires
correspond
aux
heures
effectuées
à la
demande
du
chef
de
service
dès
qu'il
y a
dépassement
des
bornes
horaires
définies
par
le cycle
de
travail.
A défaut
de
compensation
sous
la forme
d'un
repos
compensateur,
les
heures
supplémentaires
accomplies
sont
indemnisées
dans
les
conditions
fixées
par
le décret
n°
2002-60.
Monsieur
le Maire
précise
que
le bon
fonctionnement
des
services
peut
nécessiter
la réalisation
d’heures
supplémentaires
pour
des
réunions,
des
dossiers
d’Etat
Civil,
des
chantiers
communaux,
des
interventions
réseaux
assainissement
et autres.
En
raison
des
missions
exercées
et dans
la limite
des
textes
applicables
aux
agents
de
l’Etat,
les
emplois
pouvant
être
concernés
par
la présente
délibération
sont
:
- Secrétaire
Générale
: 25
heures
- Responsable
des
services
techniques
: 25
heures
- Agent
technique
: 11
heures
- Agent
administratif
: 11
heures
- ATSEM:
11
heures
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
POUR
à l’unanimité
et acte
la mise
à jour
de
ce
document
nécessaire
à la
gestion
du
personnel.
INFORMATIONS
DIVERSES
e VOIE
DOUCE
ENTREE
SUD
- AVENUE
DES
PYRENEES
Monsieur
le Maire
informe
qu’une
étude
est
en
cours
pour
la création
d’un
chemin
piétonnier
depuis
le lieudit
« Le
Basqui
» jusqu’à
l'Office
Notarial.
Il précise
que
le sol
sera
réalisé
en
revêtement
stabilisé
et que
de
ce
fait,
la commune
aurait
droit
à 80%
de
subventions,
réparties
entre
l’Etat,
la
Région,
le Département
et
l’ Agence
de
l’eau.
Il précise
que
le chiffrage
n’a
pas
été
annoncé
mais
qu’il
sera
judicieux
de
profiter
de
ces
travaux
pour
mettre
en
place
des
gaines
électriques
pour
le futur
éclairage
public
et effacement
d’autres
réseaux.
GILAMA
M.
demande
le type
de
revêtement
et rappelle
qu’il
est
important
de
faire
attention
au
revêtement
car
selon
le choix,
le département
et la
région
peuvent
ne
pas
attribuer
de
subventions
au
projet.
Il faut
privilégier
un
revêtement
poreux
et éviter
l’enrobé.
Monsieur
le Maire
confirme
que
le choix
se
porte
sur
un
revêtement
poreux
; le
même
que
celui
prévu
pour
les
trottoirs
de
l'avenue
de
Toulouse.
e MAISON
FRANCE
SERVICE
Monsieur
le Maire
informe
qu’il
vient
de
participer
à une
réunion
sur
ce
projet.
Après
plusieurs
modifications
contradictoires
sur
l’organisation
et la
prise
en
charge
du
personnel,
de
nouvelles
directives
sont
arrivées
récemment.
Il indique
que
deux
personnes,
détachées
de
la MSA,
sont
prévues
sur
les
permanences
de
ce
service
public.
Une
personne
rémunérée
par
l’Etat
et une
autre
rémunérée
par
la MSA.
Cependant,
il précise
que
la gestion
de
ce
service
public
n’a
pas
encore
été
décidée.
Le
projet
n’avance
pas,
du
fait
de
plusieurs
désaccords
entre
financeurs
et décideurs.
L'ensemble
de
l’assemblée
donne
un
sentiment
de
déception
sur
la lenteur
de
la mise
en
place
de
ce
service
alors
qu’il
serait
bénéfique
à la
population
lézatoise.
e MAISON
DES
SŒURS
:
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
PARROT
Sylvana.
PARROT
S. rappelle
que
le CAUE
est
venu
comme
prévu
faire
une
visite.
Un
rapport
a été
envoyé
à la
mairie.
Elle
précise
qu’une
visite
a été
organisée
pour
tout
le conseil
municipal
afin
que
tout
le monde
puisse
connaître
l’intérieur
du
bâtiment
de
la Maison
des
sœurs.
Elle
informe
que
suite
à la
réception
du
rapport
du
CAUE,
une
rencontre
a eu
lieu
avec
Monsieur
Denis
PAGES
de
la Communauté
des
Communes
au
FOSSAT
afin
de
connaître
les
différents
financeurs
possibles
sur
ce
projet.
Il est
prévu
de
réunir
ultérieurement
toutes
les
parties
prenantes
de
ce
projet,
sur
le
même
lieu,
en
même
temps.
Les
contacts
seront
pris
dans
le courant
du
mois
de
septembre,
afin
de
convenir
d’une
date. Monsieur
le Maire
précise
que
le CAUE
a estimé
le projet
entre
825
000€
et 1
000
000€.
PARROT
S. informe
qu’un
article
et des
photos
seront
publiés
dans
le prochain
bulletin
municipal
afin
de
pouvoir
faire
connaître
cette
ancienne
école
ménagère
aux
lézatois.
L’article
sera
agrémenté
d’une
question
ouverte
afin
qu’ils
puissent
éventuellement
donner
un
avis
sur
ce
projet.
Elle
rappelle
qu’il
lui
semble
impensable
de
laisser
s’échapper
ce
type
de
patrimoine.
Cependant,
après
l’intervention
de
CASTAGNE
D.
demandant
si la
mairie
s’investirait
et autour
de
quel
projet,
elle
précise
qu’il
faut
connaître
le montant
des
subventions
possibles,
pour
commencer
à parler
d’un
projet
concret.
Elle
indique
qu’une
réunion
pourrait
alors
être
organisée
avec
plusieurs
partenaires
possibles,
lorsqu'on
aura
des
éléments
financiers
et des
arguments
pour
décider
de
concrétiser
ou
pas
un
projet
global.
CASTAGNE
D.
informe
qu’un
administré
a remis
un
courrier
à Mr
le Maire
à ce
sujet,
avant
l’assemblée
générale
de
Lézat
Histoire
et Patrimoine.
Cette
personne
souhaitait
que
monsieur
le Maire
le lise
à voix
haute
à l’ensemble
du
conseil
municipal
et cela
n’a
pas
été
fait.
Monsieur
le Maire
répond
qu’il
ne
se
souvient
pas
avoir
réceptionné
ce
courrier.
Il s’en
excuse
et indique
qu’il
va
l2
rechercher
pour
pouvoir
le lire
au
prochain
conseil
municipal.
e AUREILHAN
: (Question
rajoutée
à la
demande
des
membres
de
l’opposition)
REDINI
S$. informe
que
lors
d’un
séjour
à AUREILHAN,
il a
rencontré
la voisine
de
la locataire
du
site
d’AUREILHAN
dont
la mairie
est
propriétaire.
Il informe
que
des
personnes
prennent
le temps
de
déjeuner
sur
les
lieux
et laissent
leurs
déchets
sur
la propriété,
ramassés
par
la locataire.
Cette
dernière
souhaiterait
que
la mairie
installe des
panneaux
« Propriété
privée
» afin
de
dissuader
les
personnes
de
pénétrer
sur
le terrain
et de
prévenir
les
risques
d’incendie. De
plus,
il informe
que
cette
même
voisine
lui
a demandé
de
prévenir
la mairie,
que
l’entreprise
mandatée
pour
effectuer
l’entretien
des
espaces
verts,
dépose
les
déchets
verts
dans
une
réserve
d’eau
prévue
à l’origine
pour
les
services
de
secours
en
cas
d’incendie.
D’autres
problèmes
avec
des
branches
trop
hautes
qui
encombrent
une
ligne
téléphonique
sont
aussi
à régler.
Monsieur
le Maire
répond
qu’il
prend
note
de
ces
informations
et qu’il
fera
le nécessaire.
Il informe
de
même
qu’il
envisage
de
se
rendre
sur
les
lieux
avec
un
professionnel
car
la locataire
l’a
prévenu
de
quelques
travaux
à effectuer.
Cela
lui
permettra
de
se
rendre
compte
de
l’ampleur
des
travaux
et de
faire
établir
un
devis,
par
la suite.
e PROJET
DE
CRECHES
: (Question
rajoutée
à la
demande
des
membres
de
l’opposition)
Monsieur
le Maire
informe
l’ensemble
du
conseil
municipal
que
les
dossiers
de
subventions
sont
à déposer
avant
le
17/09/2021
pour
le PETR
et le
30/09/2021
pour
le département.
Il précise
que
mis
à part
les
différents
plans
distribués,
il n’a
pas
d’autres
informations
à transmettre.
L’implantation
sur
le lieu
n’est
pas
figée
sur
le site
réservé
sur
le plan.
REDINI
S. profite
de
ce
sujet
pour
demander
pourquoi
un
arbre
a été
abattu
sur
le site
du
Biac,
car
il ne
semblait
pas
malade. Monsieur
le Maire
répond
qu’il
était
malade
et que
des
branches
sèches
au
sommet
menaçaient
de
tomber.
Avant
de
blesser
une
personne,
il fallait
prendre
une
décision.
Il précise
qu’il
était
troué
et malade
en
partie
haute,
même
si la
base
du
tronc
semble
saine.
BLANDINIERES
L.
revient
sur
le sujet
de
la crèche
et dit
qu’il
faudra
prévoir
rapidement
de
convenir
d’un
terrain
pour
l’emplacement
de
cette
micro-crèche
; qu’il
n’y
en
a pas
beaucoup
à proposer
sur
la commune
et décider
si on
veut
ou
pas
d’une
crèche
à Lézat.
Monsieur
le Maire
confirme
qu’il
faut
y réfléchir
car
même
si aujourd’hui,
l'emplacement
n’est
pas
déterminé,
il donne
le montant
du
projet
de
la micro-crèche,
soit
586
000
€ HT
sans
le mobilier
pour
une
surface
de
459
m°
pour
14
m°?
par
enfant.
Il annonce
que
le terrain
sera
donné
pour
1€
symbolique
à la
Communauté
des
communes.
e LES
HORAIRES
D'OUVERTURE
DE
LA
POSTE
A LEZAT
SUR
LEZE
:
(Question
rajoutée
à la
demande
des
membres
de
l’opposition)
GILAMA
M.
annonce
qu’elle
a entendu
dire
que
les
horaires
du
bureau
de
poste
de
LEZAT
allaient
être
réduits.
La
guichetière
lui
aurait
confirmé
également
cette
modification
d’horaires.
Les
communes
du
Mas-d’Azil
et de
Daumazan
ont
été
également
confrontés
à cette
réduction.
Les
maires
de
ces
deux
communes
sont
montés
au
créneau
et il
semblerait
qu’ils
ont
eu
gain
de
cause.
En
conséquence,
M.
GILAMA
demande
à monsieur
le Maire
de
se
rapprocher
de
la Direction
de
la Poste
pour
avoir
davantage
de
renseignements,
d’autant
que
l’activité
de
la Poste
à Lézat
reste
très
importante.
G.
CARRIERE
indique
qu’à
priori,
il s’agit
d’une
réorganisation
en
interne
et qu’ils
allaient
proposer
des
facteurs-
guichetiers. Monsieur
le Maire
répond
qu’il
contactera
la Direction
et informera
les
membres
du
conseil
municipal
de
la réponse.
e SERVICES
TECHNIQUES
: BALAYEUSE
(Question
rajoutée
à la
demande
des
membres
de
l’opposition)
GILAMA
M.
affirme
que
lors
d’un
précédent
mandat,
l’achat
d’une
balayeuse
a été
voté,
et qu’elle
n’a
jamais
vu
cette
balayeuse
mise
en
service.
Monsieur
le Maire
répond
que
cet
achat
était
d’un
montant
de
80
000
€ et
donc
a été
annulé.
Il précise
que
les
services
n’ont
pour
le moment
pas
la possibilité
d’utiliser
ce
type
de
machine,
en
raison
d’un
problème
de
stationnement
des
voitures
qui
empêche
de
pouvoir
l’utiliser
correctement.
Une
machine
plus
petite,
d’un
prix
plus
modique,
avait
été
acquise,
mais
elle
est
utilisée
essentiellement
dans
les
lieux
où
il n’y
a pas
de
véhicules
stationnés.
e DESHERBAGE
:
Monsieur
le Maire
informe
que
plusieurs
administrés
se
plaignent
des
mauvaises
herbes
à différents
endroits
du
village.
Il annonce
que
les
services
des
espaces
verts
n’ont
plus
le droit
d’utiliser
de
désherbants.
D’où
les
problèmes
d’invasion
de
mauvaises
herbes
notamment
dans
le cimetière.
Il annonce
que
la commune
va
être
obligée
de
faire
appel
à une
entreprise
extérieure
pour
l’entretien
régulier
du
cimetière
car
sans
désherbant,
il faudrait
prévoir
une
personne
à temps
complet,
sur
ce
seul
site.
Il sera
possible
de
faire
appel
à des
associations
locales,
à prévoir
au
prochain
budget. e ECOLES
:
BLANDINIERES
L.
annonce
que
pour
la rentrée
2020,
une
classe
a été
fermée
à l’école
élémentaire.
Pour
la rentrée
2021,
la commune
attendait
la fermeture
de
deux
classes
à l’école
élémentaire
et finalement,
une
seule
a été
fermée.
A
l’école
maternelle,
il
y
a deux
classes
de
28
élèves
et
il
n’y
aura
pas
d’ouverture
de
la
troisième
classe,
tant
attendue.
Cependant,
l’inspecteur
de
l’académie
a tranché
et a
décidé
que
dix
élèves
de
grande
section
maternelle
allaient
être
détachés
dans
une
classe
de
l’école
élémentaire,
afin
de
soulager
les
deux
classes
de
l’école
maternelle.
L’institutrice
de
cette
classe
sera
détachée
de
son
poste
pour
s’occuper
de
ces
élèves.
BLANDINIERES
L.
rassure
en
précisant
que
les
enfants
de
grande
section
qui
iront
à l’école
élémentaire
ont
été
choisis
parmi
les
plus
âgés.
Des
réunions
vont
être
tenues
très
rapidement,
avec
les
parents
pour
permettre
de
les
informer
et
de
les
rassurer.
BLANDINIERES
L.
précise
que
130
élèves
sont
inscrits
pour
la restauration
scolaire,
avec
deux
services.
L’effectif
du
collège
est
en
légère
diminution,
avec
un
total
de
430
élèves.
BLANDINIERES
L. demande
que
le travail
des
services
techniques
soit
mis
en
avant,
car
il a
fallu
pendant
deux
jours,
réorganiser
le
service
pour
mettre
en
place
la
classe
de
grande
section
à l’école
élémentaire
alors
que
la
troisième
classe
avait
été
préparée
entièrement
durant
les
vacances
scolaires
à l’école
maternelle.
BLANDINIERES
L.
termine
en
précisant
que
la personne
au
poste
d’ATSEM
qui
avait
été
reclassée
lors
de
la
suppression
d’une
classe
à
la
maternelle,
allait
reprendre
son
poste
et
être
mise
à
disposition
de
la
classe
de
grande
section
à l’école
élémentaire.
+ EVENEMENT
DU
17/09/2021
: ORCHESTRE
DE
POCHE
— KIOSQUE
A MUSIQUE
PARROT
S$. rappelle
que
l'Orchestre
de
Poche
jouera
son
répertoire
sous
le kiosque
à musique
de
LEZAT
SUR
LEZE,
le vendredi
17/09/2021
à 19
h 00.
Elle
précise
que
des
classes
de
l’école
élémentaire
vont
participer
à l’événement
dans
l’après-midi
: petit
cours
sur
les
kiosques
à musique,
l’architecture
et un
petit
concert.
Il y
aura
aussi
une
exposition
de
photos
de
tous
les
kiosques
à musique
de
l’Occitanie.
Par
ailleurs,
un
intervenant
du
CAUE
sera
également
présent
à cette
journée
et interviendra
au
sein
des
écoles,
au
sujet
de
l’histoire
des
kiosques
dans
la région.
Cet
événement
ouvrira
« les
Journées
du
Patrimoine
», prévues
le week-end
des
18
et 19
septembre
e LA
CROIX
ROUGE
DU
FOSSAT
:
ARABEYRE
J. indique
qu’il
y a
un
manque
de
bénévoles
au
sein
de
la Croix-Rouge
du
Fossat.
Elle
demande
si une
information
sur
le panneau
électronique
pourrait
être
diffusée
pour
faire
un
appel
à volontaires,
notamment
pour
le
jeudi
matin,
afin
d’aider
à décharger
un
camion.
Il y
a aussi
besoin
de
monde
pour
effectuer
la ramasse
et des
aides
diverses
au
sein
de
cette
association.
Il est
souhaitable
que
ces
personnes
aient
le permis
de
conduire
pour
les
transports.
Monsieur
le Maire
remercie
les
conseillers
de
leur
présence.
Fin
de
séance
: 20
H 15