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Compte-Rendu - Compte rendu CM 28022022
Document publié le Lundi 28 février 2022 par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 28022022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28.02.2022
L'AN
DEUX:-MILLE-VINGT-DEUX,
le VINGT-HUIT
FEVRIER,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
TOURRETTES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Camille
BOUGE,
Maire.
Dates
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 11
février 2022
Secrétaire
de séance
: Sylvie ALLEG
Nombre
de
conseillers
: En
exercice
: 23 - Présents
: 16
Nombre
de suffrages
exprimés
: 22 —
Votes
pour : 22 —
Votes
contre
: 0 — Abstention
: 0 - Votes
blancs
ou nuls
: 0
Etaient
présents
: S. ALLEG
- G.
BARRA-
À.
MAGNIN
MELOT
- R. MARTEL
TRIGANCE
-Adjoints
J.M.
BAGNIS
- E.
BISQUE
LAVORGNA
- M.
BODY
- A.
CARRU
MARTEL
- P. GINER
—-J. HENSELER-
S.
LAINE
- M.
MARTEAU
- E.
MENUT
—-
N.
PIGAGLIO
- J. RAYNAUD
-- Conseillers
Municipaux
Absents
excusés
: N. DEDULLE
LELUIN
(pouvoir à S. ALLEG)
-J. DUBOIS
(pouvoir donné
à G. BARRA)
- J.L. GIRAUD
(pouvoir à E.
MENUT)
- B.
MONTAGNE
(pouvoir
donné
à J. HENSELER)
- N.
PERRICHON
(pouvoir
donné
à S.
LAINE)
- À. RASKIN
(pouvoir donné
à R. MARTEL
TRIGANCE)
- M.
RAYNAUD
(pouvoir donné
à J. RAYNAUD)
APPROBATION
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
- BUDGET
COMMUNE
M14
AFFECTATION
DES
RESULTATS
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le compte
administratif
2021
de
la commune
M14,
conforme
au
compte
de
gestion
du
percepteur
et précise
que
la commission
« finances
» s’est réunie
le 21
février dernier.
La
délibération
visant
à approuver
le compte
administratif
2021
ainsi
que
le compte
de
gestion
du
percepteur
est
adoptée
avec
une
abstention
(M.
le Maire
s'étant retiré au moment
du vote du
CA).
ESPACE CULTURE / JEUNESSE
MARCHÉ D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE - AVENANT 1
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
que
la commune
de
Tourrettes
a lancé
un
marché
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
afin d'aider
la collectivité
territoriale
à définir ses
besoins
pour
la création
d'un
espace
culture jeunesse.
La délibération
visant à valider l'avenant n°1
au
marché
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage,
ayant pour objet d'augmenter
la présence
du
bureau
d'études
Verdi
en
phase
travaux,
à hauteur
de
8.410
€ HT
est adoptée
à l'unanimité.
VENTE
D’UNE
PARCELLE
CADASTRÉE
SECTION
| N°
161
- LES
COLLES
DES
TURQUIÈRES
Monsieur
le Maire
rappelle
que
Messieurs
Bouche
et Pezzuolo
ont fait savoir,
par courrier
en
date
du
22
novembre
2021,
leur souhait
d'acquérir
une
parcelle
appartenant
à la commune
de
Tourrettes
section
1 n°
161,
les
Colles
des
Turquières,
pour
une
superficie
de
1.292
m°.
La délibération
visant à autoriser à vendre
la parcelle section
| n°
161
à Messieurs
Bouche
et Pezzuolo,
est adoptée
à l'unanimité.
PRÉSENTATION
LISTE
DES
MARCHÉS
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
différents
marchés
notifiés
en
2021,
dont
les
montants
sont
compris
entre
25
000
euros
HT
et
40
000
euros
HT.
Pour
les
marchés
publiés
au-dessus
de
40.000
€
HT
sur
le
profil
acheteur,
les
données
essentielles
sont en accès
libre.
Conseil
Municipal
du
28.02.2022 La
délibération
visant
à prendre
acte
de
la
liste
des
marchés
publics
est
adoptée
à l'unanimité.
CONVENTION
ARPAF
Monsieur
le
Maire
propose
de
renouveler
la
convention
passée
entre
la
commune
de
Tourrettes
et
l'association
ARPAF,
pour
une
durée
d’un
an,
pour
l’aide
à la
stérilisation
des
chats
libres
errant
sur
la
commune.
La
délibération
visant
à approuver
la
convention
avec
l'association
ARPAF
est
adoptée
à l'unanimité.
DÉCOUVERTE
DE
L'OPÉRA
À TOURRETTES
- ÉTÉ
2022
Monsieur
le
Maire
fait
un
récapitulatif
des
manifestations
de
l'été
2021
et
plus
particulièrement
il évoque
le
succès
de
l'opéra
express
« la
flûte
enchantée
» qui
s'est
déroulée
fin
juillet,
place
de
l'Horloge.
La
délibération
visant
à approuver
la
découverte
de
l'opéra
à Tourrettes
et
de
donner
une
représentation
d'opéra
express,
porté
par
Monsieur
Peyregne
et
son
équipe
2022
est
adoptée
à l'unanimité.
La
séance
est levée
à 20h00
Affichage
effectué
le
4
mars
2022
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Fait à Tourrettes,
le 4 mars
2022
\2P
Maire,
JT JC f
}/
722
Gamille BOU
Conseil
Municipal
du
28.02.2022