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Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Sauliac-sur-Célé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 mai 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Investissement et développement économique,
Compte rendu de la séance du 26 mai 2020
Présents : Anne Lompech, Violaine Debelle, Nina Cousin, Joëlle Scoubart, Corinne Magné, Elie Bellenger, Stéphane Ségala, Daniel Bancel, Michel Certhoux, Yves Segond, et Erwan Leconte.
Absents :
Sécrétaire de séance : Erwan Leconte.
Ordre du jour :
Élection du maire
Détermination du nombre d'adjoints
Élection des adjoints
Fixation des indemnités du maire et des adjoints
Délégations de signature du maire aux adjoints
Élection des membres titulaires et suppléants aux différentes commissions Questions diverses
*************************************************
Élection du maire
Daniel Bancel présente le principe de l’élection, précise qu’il est candidat et demande s’il y a d’autres candidatures.
Le vote a lieu à bulletin secret, et les résultats sont les suivants :
Daniel Bancel : 10 voix,
Anne Lompech : 1 voix.
Daniel Bancel est élu Maire de Sauliac.
Détermination du nombre d'adjoints
Le conseil municipal vote pour réélire 3 personnes aux postes d’adjoints.
Élection des adjoints
Candidats aux postes d’adjoints : Anne Lompech, Yves Segond et Michel Certhoux 1e adjoint : 10 voix pour Anne Lompech – 1 vote blanc
2e adjoint : 10 voix pour Yves Segond – 1 vote blanc
3e adjoint : 9 voix pour Michel Certhoux – 2 votes blancs
Fixation des indemnités du maire et des adjoints
La loi prévoit des indemnités pour le maire et les adjoints, en appliquant un pourcentage sur une grille salariale de la fonction publique, cette rémunération est plafonnée. Suite au « Grand débat » les pourcentages ont été relevés pour les petites communes. Pour notre commune de 50 % .
Pour le Maire : 17 % auparavant portée 25,5 % aujourd’hui.
Pour les adjoints : 6,66% auparavant portée à 9,99 % aujourd’hui
Et la dotation de l'Etat (dotation aux élus locaux) a été doublée.
Pour le maire l'attribution du taux maximum est automatique sauf si le maire propose une délibération au conseil pour un taux inférieur.
Daniel Bancel souhaite et propose pour la rémunération du maire l’application d’un taux de 16 %.
Le conseil municipal vote à l’unanimité cette proposition.
Daniel Bancel, après concertation avec les adjoints, propose au vote l’application d’un taux de 6 % pour Anne Lompech et de 5 % chacun pour Yves Segond et Michel Certhoux. Le conseil municipal délibère à 10 voix « pour » et 1 abstention pour cette proposition.
Délégations de signature du maire aux adjoints
La délégation de signature en absence du Maire était accordée auparavant à Anne Lompech. Cette possibilité est à nouveau proposée ce soir pour les dossiers suivant : l’État civil, l’administration municipale, l’urbanisme et les affaires générales.
Le conseil vote à l’unanimité pour cette délégation.
Élection des membres titulaires et suppléants aux différentes commissions
Le Maire et le 1e adjoint sont de fait les représentants de la commune au Grand Figeac.
Les commissions du Grand Figeac sont :
Habitat, transport et services (Anne y siégeait auparavant)
Tourisme, commerce et artisanat (Daniel y siégeait auparavant)
Agriculture et forêt (Anne y siégeait auparavant)
Développement durable et environnement
Culture (Marie-Odie Kleitz y siégeait auparavant)
Déchets ménagers
Voirie, éclairage public et bâtiments (Yves y siégeait auparavant) Aménagement du territoire, urbanisme et TIC (Yves y siégeait auparavant) Équipements et Clubs sportifs
Enfance, jeunesse et affaires scolaires
Finances, administration générale et santé (Daniel y siégeait auparavant)
Les autres commissions :
SDAIL : syndicat départemental d’aménagement et d’ingénierie du Lot SIAEP : syndicat intercommunal d’alimentation de l’eau potable de la Pescalerie SIVU : syndicat intercommunal à vocation unique des écoles du RPI de la Vallée du Célé
SYDED : syndicat départemental d’élimination des déchets
Parc Naturel Régional des Causses du Quercy
FDEL : Fédération départementale des énergies du Lot Aucune attribution de commission ne sera décidée ce soir, mais les centres d’intérêts des uns et des autres ont été recueillis :
Joëlle : enfance jeunesse, santé ou affaires scolaires
Elie : développement durable et environnement, déchets ménagers Nina : agriculture, forêts, environnement, biodiversité. Elle souhaite s’engager, volontairement, mais pas de thèmes très précis pour l’instant.
Corinne : PNR de Causses du Quercy, aménagement du territoire et urbanisme Violaine : PNR, SIVU, problème de disponibilités
Erwan : problème de disponibilités également, intéressé par la commission tourisme. Il souhaite suivre et développer le site internet communal. Il s’intéresse également aux permanences hebdomadaires des élus et pose la question de la formalisation des sujets évoqués concernant la vie de la commune (formalisation d’un compte rendu synthétique)
Stéphane : voirie, éclairage public et bâtiments
Michel : habitat, transport et services, SDAIL
Questions diverses
Entretien et accès à l’aire de repos :
Avec le retour des beaux jours et le déconfinement annoncé au 11 mai, cet espace attire de nombreuses personnes, notamment les week-ends. Ce point a fait l’objet d’une discussion quant aux mesures sanitaires à respecter sur cet espace dans le jours et semaines à venir.
Il n’est pas prévu de fermer l’accès à cet espace public mais en même temps, il faut pouvoir garantir et faire respecter les mesures sanitaires en vigueur : respect des gestes barrière (distanciation, port du masque), tailles des groupes inférieurs à 10 pers, entretien régulier des sanitaires, etc…
En attendant de prendre définitivement les décisions s’appliquant sur ce lieu (2e étape de déconfinement annoncée pour le 2 juin), il est décidé de fermer l’accès aux sanitaires et de procéder à sa remise en état (entretien).
Mail reçu de la part de Philippe Mole :
L’arbre obstruant le GR651 a été enlevé. Il n’est pas prévu de changer les bancs offerts et installés par l’ASA (leur aspect rustique et authentique est satisfaisant). L’aménagement des points de collecte des ordures et déchets fera l’objet d’une réflexion au cas par cas, en commençant notamment par celui de l’Aire de Repos (projet d’aménagement en cours).
Il n’est pas prévu de faire une réponse à ce mail, des discussions directes ayant déjà eu lieu entre le Maire et M. Mole.
La prochaine réunion est programmée le 23 juin, avec en particulier l’étude et le vote du budget.
La réunion était achevée à 23h00.
Le Maire
Daniel BANCEL