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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement,
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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 16/02/2026.
Convocation a été adressée à chacun des conseillers municipaux, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales.
Approbation du procès-verbal de la séance du 15.12.2025.
Approbation de la convention tripartite de financement entre les communes de Peypin,
Cadolive et Saint-Savournin.
Dénomination de la nouvelle médiathèque municipale.
Rapport d'activités annuel de la Métropole pour l'exercice 2024.
Rapports annuels métropolitains 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau
potable, de l'assainissement et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
Elargissement du périmètre de lutte contre les termites. Modification de la délibération
n°033_2025.
Adressage. Dénomination des voies et lieux-dits de la commune. Modification de la
délibération n°073_2024.
Incorporation d’un bien vacant et sans maitre dans le domaine communal.
Transfert des voies de la Zone d'Activités de Valdonne.
10- Instauration d'amendes administratives pour dépôts sauvages de déchets.
11- Vente de la parcelle AR 87. Approbation des conditions de cession du bien.
12- Vente de la parcelle AV 19.
13- Mise à jour du cadre des astreintes des agents de la collectivité.
14- Modification de la liste des emplois permanents du personnel municipal.
15- Mandat pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence visant à conclure un
contrat groupe d'assurance statutaire.
16- Attribution d'avance de subvention par anticipation du vote du budget. Association
« Comité des Œuvres Sociales ».
17- Débat sur le rapport d'orientation budgétaire de la commune. Exercice 2026.
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