Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Conseil Municipal - Ordre du jour
Procès Verbal - PV CM 28.12.2023
Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 16/09/2024.
Convocation a été adressée à chacun des conseillers municipaux, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales.
Approbation du procès-verbal de la séance du 24.06.2024.
Participation et engagement de la commune de Peypin pour le programme ACTEE +
CHENE 2. Approbation de la convention de reversement entre la Métropole Aix-Marseille
Provence et les communes participantes.
Créances irrécouvrables admises en non-valeur et créances éteintes. Budget de la
commune.
Libération de retenues de garanties. Application de la prescription quadriennale au
bénéfice de la collectivité.
Décision modificative n°1 du budget de la commune. Exercice 2024.
Recensement 2025 de la population. Fixation des modalités de rémunération des agents
recenseurs et coordonnateurs.
Définition des missions et rémunérations des vacations.
Création de 6 emplois non permanents dans le cadre des contrats d'engagement
éducatifs.
Participation de la commune aux transports des sorties scolaires pour l’année 2024/2025.
10- Mesure de soutien au pouvoir d'achat. Mise en place d'une mutuelle communale.
11- Dénominations de voies et lieudits de la commune.
12- Création d'un Conseil Municipal des Jeunes (CM)).
Page 2 sur 2