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Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20231102 ordredujour)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Famille,
DÉPARTEMENT DE L'AIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Arrondissement de BOURG-EN-BRESSE
Canton de VONNAS
COMMUNE
DE
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT
& : 03.85.31.52.27
E-mail : mairie@cruzilleslesmepillat.fr Cruzilles-Lès-Mépillat, le 23 octobre 2023
Réunion du Conseil Municipal, en Mairie, le :
Jeudi 2 novembre 2023, à 19h30.
L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 02/10/2023
> Compte rendu des réunions : Communauté de Communes,
Syndicats locaux,
Commissions Communales
> Délibération : pour la signature d’un marché. Attribution d’un marché
> Délibération : se prononçant sur l’extinction de créances irrécouvrables
> Délibération : adoption du forfait mobilité durable au profit des agents de Cruzilles-
lès-Mépillat
> Délibération : Institution d’une amende forfaitaire pour stationnement gênant sur le
parking de la Hall Concordia
> Délibération : « Bon naissance » accueil des nouveaux nés
> Délibération : aide financière pour coiffeur
> Questions diverses
Sincères salutations.