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Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Bouin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.bouin.fr en application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liste des délibérations examinées lors du conseil
municipal du 1er octobre 2024
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. GISBERT Thomas (Maire), M. LASSOUS Pascal (1er adjoint), Mme GAUTIER Magali (3ème adjointe), M. CAMUS Georges, Mme FRONT Florence, M. JAVERLIAC Ludovic, Mme PELLETIER France, Mme ROBIN Guylaine, M. BRUNELIERE Vincent, M. MARION Jean, M. BONNIN Teddy, Mme FOUCHER Audrey
ÉTAIENT REPRESENTÉS : Mme FRADIN Véronique (qui donne pouvoir à M. LASSOUS Pascal), M. FOURNIER Luck (qui donne pouvoir à M. GISBERT Thomas)
ÉTAIENT EXCUSÉS : Mme GAUTIER Valérie, M. DEVINEAU Jean-Yves, M. BILLON Christian
ETAIT ABSENT : M. ROBIN Jean-Guy
Madame PELLETIER France a été élue secrétaire de séance.
N° d'ordre Libellé de la délibération Décision
Institution et vie politique
DCM-2024-10-050
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALLANS GOIS
COMMUNAUTÉ - SERVICE PUBLIC DE
L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES EAUX USÉES -
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE 2023
POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-10-051
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALLANS GOIS
COMMUNAUTÉ - RAPPORT ANNUEL SUR LA GESTION
DES DÉCHETS 2023
POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-10-052
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHALLANS GOIS
COMMUNAUTE : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL
2023
POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-10-053
DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR REPRESENTER LA COMMUNE A UN CONTRAT
INTERESSANT MONSIEUR LE MAIRE
POUR : 12 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
Fonction publique territoriale
DCM-2024-10-054 RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE POUR LE SERVICE COMMUNICATION POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-10-055
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS -
AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’UN AGENT
CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI PERMANENT LORSQUE
LES BESOINS DES SERVICES OU LA NATURE DES
FONCTIONS LE JUSTIFIENT
POUR : 14 ABSTENTIONS : 0 CONTRE : 0 Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.bouin.fr en application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° d'ordre Libellé de la délibération Décision
DCM-2024-10-056 RECOURS AU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS : GENOV POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
Finances locales
DCM-2024-10-057
DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - OPERATION DE
MISE AUX NORMES DU SYSTEME DE DESENFUMAGE
DE L'EHPAD LA REYNERIE
POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-10-058
FONDS D’AIDE INTERCOMMUNALE A DESTINATION
DES 11 COMMUNES – CONTRAT PAYS DE LA LOIRE
2026 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHALLANS GOIS
COMMUNAUTE POUR LA CREATION D’UN TERRAIN
SYNTHETIQUE DE FOOTBALL
POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-10-059 ASSOLI - ATTRIBUTION DE LA DEGRESSIVITE 2023 POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-10-060 ACTUALISATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT POUR L'ANNEE 2025 POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
Affaires générales
DCM-2024-10-061 ADHESION A L'ASSOCIATION DES VENDEENS DE PARIS POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-10-062 RESTAURANT SCOLAIRE - ADHESION AU SERVICE DE LIAISON CHAUDE DE L'EHPAD DE LA GARNACHE POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-10-063 SAPEURS-POMPIERS SAISONNIERS - CONVENTION DE PARTAGE DES FRAIS LIES AU LOGEMENT POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-10-064
TRANSFORMATION D'UNE MAISON D'HABITATION EN
COMMERCE ET EN LOGEMENT : APPROBATION DU
PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIERE
POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
Environnement
DCM-2024-10-065 CONVENTION AVEC LE SYDEV POUR UNE OPERATION D'EXTENSION DU RESEAU D'ELECTRICITE POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
Autres domaines de compétence
DCM-2024-10-066
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU
DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0