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Déliberation - Liste des deliberations examinees 1
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Bouin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 1)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Institutions publiques,
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.bouin.fr le 05/07/2024 en application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liste des délibérations examinées lors du conseil
municipal du 3 juillet 2024
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. GISBERT Thomas (Maire), M. LASSOUS Pascal (1er adjoint), Mme FRADIN
Véronique (2ème adjointe), Mme GAUTIER Magali (3ème adjointe), Mme FRONT Florence, M.
CAMUS Georges, Mme ROBIN Guylaine, M. BRUNELIERE Vincent, M. BONNIN Teddy, Mme FOUCHER
Audrey, M. DEVINEAU Jean-Yves, M. BILLON Christian
ÉTAIENT REPRESENTÉS : M. FOURNIER Luck (qui donne pouvoir à M. GISBERT Thomas), M.
JAVERLIAC Ludovic (qui donne pouvoir à Mme FRADIN Véronique), Mme PELLETIER France (qui
donne pouvoir à Mme ROBIN Guylaine), Monsieur MARION Jean (qui donne pouvoir à M. LASSOUS
Pascal), M. Jean-Guy ROBIN (qui donne pouvoir à M. BILLON Christian)
ÉTAIENT EXCUSÉES : Mme CHARIER Thérèse, Mme GAUTIER Valérie
Madame GAUTIER Magali a été élue secrétaire de séance.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 avril 2024
N° d'ordre Libellé de la délibération Décision
Affaires financières
DCM-2024-07-039 SUBVENTION 2024 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU JUDO CLUB DE BEAUVOIR-SUR-MER POUR : 16 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-07-040
SUBVENTION 2024 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "BOUIN C'EST
BON"
POUR : 13 ABSTENTION : 0 CONTRE : 3
DCM-2024-07-041 LOGEMENTS POUR TRAVAILLEURS SAISONNIERS : REGLEMENT INTERIEUR ET MODALITES DE GESTION POUR : 16 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
Affaires générales
DCM-2024-07-042
MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU
RESTAURANT SCOLAIRE ET DU REGLEMENT INTERIEUR
DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE
POUR : 16 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0 Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.bouin.fr le 05/07/2024 en application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° d'ordre Libellé de la délibération Décision
DCM-2024-07-043 MODIFICATION DES HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MEDIATHEQUE POUR : 16 ABSTENTIONS : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-07-044 CONVENTION D'AMENAGEMENT DE LA RD 21 ENTRE LA COMMUNE ET LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRE : 4
Institution et vie politique
DCM-2024-07-045
MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHALLANS GOIS
COMMUNAUTE POUR L’INSTRUCTION DES
AUTORISATIONS ET ACTES RELATIFS A L’OCCUPATION
DU SOL : CONVENTION
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
Environnement
DCM-2024-07-046
ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES
RENOUVELABLES : BILAN DE LA CONCERTATION ET
ARRET
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-07-047
CONVENTION AVEC LE SYDEV POUR UNE OPERATION
DE RENOVATION D'ECLAIRAGE - AMENAGEMENT DU
CŒUR DE BOURG
POUR : 16 ABSTENTION : 1 CONTRE : 0
DCM-2024-07-048
CONVENTION AVEC LE SYDEV POUR UNE OPERATION
DE RENOVATION D'ECLAIRAGE - ECLAIRAGE DU
TERRAIN SYNTHETIQUE DE FOOTBALL
POUR : 16 ABSTENTION : 1 CONTRE : 0
DCM-2024-07-049
CONVENTION ORGANISANT LES MODALITES
PRATIQUES DU TRANSFERT DE LA GESTION DE LA
POLICE DE LA PUBLICITE
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
Autres domaines
de compétence Autres domaines de compétence
Autres domaines de
compétence
DCM-2024-07-050
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU
DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0